Exemples d’intégration des exigences du guide

Dans ce paragraphe, nous allons prendre à titre d’exemple des activités de centre de décision de la grille et leurs associer les recommandations du guide. L’intégration ne peut être effective que lorsque l’ensemble des exigences stipulées sont comprises et mises en place par chaque décideur à son niveau.

Activité : actualisation des renseignements sur les fournisseurs

A cette activité, est associé le paragraphe 8.4-d du guide. Ce paragraphe est relatif à l’analyse des données et il mentionne :

« L’organisme doit déterminer, recueillir et analyser les données appropriées pour démontrer la pertinence et l’efficacité du système de management intégré QSE et pour évaluer les possibilités d’amélioration de son efficacité. Ceci doit inclure les données résultant des activités de surveillance et de mesure ainsi que d’autres sources pertinentes ».

L’analyse des données doit fournir des informations sur les fournisseurs.

Activité : critères d’évaluation des fournisseurs et gestion des données permanentes les concernant

A cette activité, est associé le paragraphe 7.4.1 du guide. Ce paragraphe mentionne :

« L’organisme doit s’assurer que le produit acheté est conforme aux exigences d’achat spécifiées. Le type et l’étendue de la maîtrise appliquée au fournisseur et au

produit acheté doivent dépendre de l’incidence du produit acheté sur la réalisation ultérieure du produit et/ou sur le produit final, sur la santé sécurité au travail et l’environnement.

L’organisme doit évaluer et sélectionner les fournisseurs en fonction de leur aptitude à fournir un produit conforme aux exigences de l’organisme en matière de qualité, sécurité et environnement. Les critères de sélection, d’évaluation et de réévaluation doivent être établis. Les enregistrements des résultats des évaluations et de toutes les actions nécessaires résultant de l’évaluation doivent être conservés (voir 4.2.4) ».

Activité : formulation des objectifs

A cette activité, sont associés les paragraphes 5.4 et 7.1-a du guide. Les recommandations sont les suivantes :

« Pour pouvoir planifier et déterminer les objectifs Qualité, Sécurité, Environnement, il est nécessaire de procéder à une évaluation des risques. Les risques sont dans la relation organisme / parties intéressées. Ils concerneront la Santé Sécurité au Travail, l’Environnement, et la Qualité. Le processus d’évaluation des risques passe par l’identification des dangers, l’estimation de la gravité, de la probabilité, la négociation (risque acceptable ou non acceptable), le choix des mesures de prévention et leurs suivis. Le processus d’évaluation des risques doit couvrir les normes OHSAS 18001 et ISO 14 001 ainsi que toutes les activités pouvant entraîner une insatisfaction du client.

L’organisme doit planifier et développer les processus nécessaires à la réalisation du produit. La planification de la réalisation du produit doit être cohérente avec les exigences Qualité Sécurité Environnement.

Lors de la planification de la réalisation du produit, l’organisme doit déterminer les objectifs Qualité, Sécurité et Environnement et les exigences relatives au produit ainsi que les exigences des parties intéressées concernées ».

VI.2 Gérer l’ingénierie

Dès la conception, il est très important de répondre aux exigences qualité, sécurité et environnement. Dans la définition des caractéristiques du produit et des services associés en cohérence avec les attentes du client et lors de l’établissement de l’organisation de la chaîne des flux.

Les activités décisionnelles dans cette fonction doivent permettre un découpage du produit en sous-ensembles et organiser le processus de fabrication. Le choix des matières premières, des emballages perdus ou récupérables doit être spécifique à l’entreprise et fonction des modes de transports, de manutention et de stockage. De la même manière, le choix des procédés et des techniques de travail doit être défini en collaboration avec le responsable qualité, sécurité et environnement et validé par le personnel concerné.

L’objectif premier est d’éviter d’introduire des dangers et tout dysfonctionnement potentiel dans le processus de fabrication. Il y a nécessité de s’assurer aussi que le développement de nouveaux produits n’engendre pas une détérioration du milieu de travail. Pour ce faire, il faut dresser la liste des contaminants et des matières dangereuses, recueillir, diffuser et enregistrer les informations utiles à chaque étape de l’ingénierie et enfin, choisir une méthode d’identification des articles qui permette d’assurer une traçabilité optimale.

Pour se conformer au décret du 05 Novembre 2001, relatif à l’élaboration du document unique chaque décideur doit constamment prendre en compte l’aspect santé et sécurité des travailleurs dans le choix :

- Des procédés de fabrication, - Des équipements de travail,

- Des substances et préparations chimiques, - Dans l’aménagement des locaux,

- Dans la définition des postes de travail.

Cette démarche de maîtrise des risques réalisée le plus en amont possible se doit d’associer l’ensemble des partenaires (salariés, représentants du personnel,

CHSCT, médecin du travail...).Elle doit être bien évidemment renouvelée à chaque étude de nouveaux produits et dès la détection de nouvelles sources de danger.

Le point de départ de la réussite d’intégration qualité, sécurité et environnement est sans aucun doute la fonction gérer l’ingénierie puisqu’elle se situe en amont de tous les autres processus de l’organisation. En intégrant les exigences qualité, sécurité et environnement à toutes les activités des centres de décision, il sera plus aisé de définir les besoins et les actions prioritaires.

VI.3 Planification de la production

Du point de vue de la qualité, sécurité et environnement, l’objectif de cette fonction est d’établir les objectifs et de définir la politique générale qualité, sécurité et environnement de l’entreprise en fonction des besoins généraux stratégiquement retenus. Cette stratégie doit être déclinée à tous les niveaux décisionnels et être constamment évaluée en termes d’efficacité de mise en œuvre, de résultats et de coûts.

-mise en œuvre : vérifier à tous les niveaux si l’intégration qualité, sécurité et environnement est réalisée

-résultats : si oui, quels sont les résultats ?

-coûts : cela apporte-t-il quelque chose à l’entreprise du point de vue financier ?

Il y a nécessité de mettre en phase tous les éléments composant la stratégie qualité, sécurité et environnement avec la stratégie générale de l’entreprise. La vérification périodique du processus décisionnel permet de mettre en évidence des écarts et de proposer des modifications pour toutes les incohérences détectées ou tout événement imprévu. L’intégration des aspects qualité, sécurité et environnement dans cette fonction passe par la prise de conscience de tous les décideurs de leur responsabilité dans la réussite de la démarche. Les coûts élevés et les pertes de toute sorte qu’occasionnent les accidents du travail, maladies professionnelles,

problème qualité et atteintes à l’environnement peuvent être évités s’ils sont traités à la source, c’est-à-dire au sein même de toutes les activités de décision.

Les exigences qualité, sécurité et environnement mises en place (voir guide fusion qualité, sécurité et environnement) doivent être appliquées en tenant compte bien évidemment des caractéristiques de l’entreprise. Cela passe par une identification, une application des obligations réglementaires et une diffusion de l’engagement qualité, sécurité et environnement à l’ensemble du personnel, des actionnaires, des fournisseurs...

Parmi les textes législatifs essentiels, nous pouvons citer le décret n°2001-1016 du 05 Novembre 2001 (J.O du 07 Novembre 2001). Ce décret fait l’objet d’une attention particulière de notre part puisque qu’il introduit dans le droit du travail français, l’obligation pour tout chef d’établissement de transcrire, de mettre à jour et de diffuser (sous certaines conditions) dans un document unique les résultats de l’évaluation de ses risques. Cette évaluation des risques constitue un moyen essentiel de préserver la santé et la sécurité des travailleurs sous la forme d’un diagnostic en amont des facteurs de risques auquel ils sont exposés [Muller 04]. Ce décret prévoit en outre des sanctions pénales à l’encontre des employeurs qui ne s’y soumettent pas.

Dans le cadre de la planification de la production, la définition des responsabilités et la définition du calendrier général de mise en œuvre permet d’atteindre les objectifs qualité, sécurité et environnement

La qualité des opérations de planification, programmation et exécution de la production dépend en outre de la qualité des nomenclatures, des gammes, des fichiers des capacités des équipements et de l’état des stocks de matières, composants et sous-ensembles [FD X50-604].