L’environnement rassemble les ressources naturelles biotiques, comme la faune et la flore, et les ressources abiotiques, comme l’air, l’eau et le sol, ainsi que leurs interactions réciproques. Les aspects caractéristiques du paysage ainsi que les biens composant l’héritage culturel sont également pris en compte dans cette définition de l’environnement. Dans une version plus anthropocentrique, l’environnement correspond au milieu physique, naturel mais aussi construit et humain dans lequel un groupe ou un individu fonctionne. Ce milieu est alors caractérisé comme précédemment par des compartiments abiotiques que sont l’eau, l’air et le sol, et des compartiments biotiques que sont la faune et la flore, auxquels on ajoute les êtres humains et leurs interrelations avec chacun de ces compartiments. Les écosystèmes remplissent donc des fonctions (appelées aussi services) qui permettent à l’Etre humain de se développer et de maintenir ou accroître son bien-être. Sous l’impulsion du Programme des Nations Unies pour l’Environnement (PNUE), le Millenium Ecosystem Assessment (MEA) a été lancé en 2003. Ce programme de recherche a permis de décrire les liens entre les services de l’écosystème et la façon dont ils impactent le bien-être humain. Le MEA propose ainsi une classification des fonctions et services des écosystèmes selon quatre groupes [163]. Ces travaux sont en partie inspirés de ceux de De Groot R.S. et al. [164], eux-mêmes ayant repris ceux de Costanza R. et al. [165], qui ont défini une vingtaine de fonctions pour les écosystèmes terrestres et qui ont également proposé de les regrouper en quatre catégories, reprises par le MEA. Ces fonctions sont celles de production, de régulation, d’habitat et
106 d’information pour les aspects culturels, historiques, spirituels et récréatifs. Les fonctions des écosystèmes sont donc étudiées et classées sous la focale des sciences et vie de la terre, mais aussi celle de l’histoire pour le quatrième groupe composé des fonctions d’information. L’ensemble de ces fonctions sont à l’origine d’un certain nombre de bénéfices environnementaux, auxquels il est possible de donner ensuite une valeur économique. La valeur économique de l’environnement est analysée du point de vue de la théorie économique, qui propose une décomposition de la valeur d’un écosystème, d’un bien ou d’un service environnemental, la Valeur Economique Totale (VET), en plusieurs valeurs qui répondent chacune à un questionnement spécifique.
Dès lors se pose la question au sens large de la valeur de l’environnement, puisqu’il est composé de fonctions ayant une action améliorante sur le bien-être humain (les bénéfices). Comment peut-on évaluer concrètement la valeur économique d’un bien ou d’un service environnemental ? Cette valeur économique est-elle rattachée aux fonctions des écosystèmes et de la biodiversité ? De quels moyens économiques dispose-t-on pour l’évaluer, c'est-à-dire lui associer une valeur monétaire ?
Pour répondre à ces questions, il est nécessaire de faire référence au cadre théorique économique sur lequel s’appuie la monétarisation. Il s’agit en l’occurrence de rappeler dans un premier temps l’intérêt de la monétarisation en revenant sur le principe d’externalité. Dans un second temps, la présentation du concept de Valeur Economique Totale (VET) permet de rappeler, d’une part, quelles sont les différentes valeurs d’un bien ou service environnemental qui peuvent être monétarisées et, d’autre part, le lien entre VET et fonctions écosystémiques.
1-1-1 Pourquoi monétariser ? Rappels du contexte théorique
La monétarisation est mise en œuvre pour les biens et services environnementaux car la plupart n’est pas échangeable sur le marché et ne possède donc pas de prix. Ils ont pourtant une valeur propre, la VET, mais celle-ci ne peut être exprimée simplement à partir de leur prix d’échange sur le marché, contrairement à des biens de consommation. Afin d’éviter des confusions, les concepts de marché, de prix, de consentement à payer et de valeur sont exposés.
107 1-1-1-1 Concepts de marché, de prix, de consentement à payer et de valeur
Marché et prix d’équilibre
Le marché est une institution économique, au sein de laquelle les échanges marchands entre agents économiques s’organisent. Le marché associé à un bien ou un service marchand fait se rencontrer l’offre disponible pour ce bien, et l’ensemble de la demande pour ce bien. L’offre disponible correspond à la quantité de biens produits et mis sur le marché par les producteurs en fonction du prix. La demande représente l’ensemble des quantités souhaitées par les consommateurs en fonction du prix. Le marché réalise ainsi la rencontre entre l’offre et la demande. Cette rencontre aboutit à la détermination du prix du bien en question, qui caractérise un échange mutuellement avantageux entre producteurs et consommateurs. Dans le cadre d’un marché en concurrence pure et parfaite, cette condition de mutuelle satisfaction n’est optimale qu’au prix d’équilibre du bien considéré, lorsque les courbes d’offre totale et de demande totale se rencontrent effectivement (cf. Figure 19).
108 Ce graphique montre ainsi qu’au prix d’équilibre p* sur un marché en concurrence pure et parfaite, la quantité demandée est égale à la quantité offerte et correspond à la quantité échangée q*.
En outre, l’analyse de la courbe de demande D (p) de la Figure 19 montre que :
- pour un prix donné p1, l’intersection avec la courbe de demande D(p) donne la quantité minimale de bien q1 que le consommateur souhaite acheter à ce prix ;
- pour une quantité donnée de bien q1, p1 est le prix maximal auquel le consommateur accepte d’acheter et de consommer q1. On appelle le consentement à payer (CAP) marginal du consommateur pour un bien (privé) en quantité q1 l’écart entre le prix le prix maximal p1 et le prix effectif p fixé par le producteur. Celui-ci s’exprime en €/unité physique.
Par analogie, la courbe d’offre S(p) montre que :
- pour une quantité donnée de bien q2, p2 est le prix minimal auquel le producteur accepte de vendre q2.
- pour un prix donné p2, l’intersection avec la courbe d’offre S(p) indique la quantité maximale de bien q2 que le producteur souhaite vendre à ce prix p2.
Surplus et consentement à payer (CAP)
Replaçons-nous dans le cadre simple de la consommation discrète d’unités d’un seul bien par un seul consommateur. Le surplus du consommateur est engendré lorsque le consentement à payer (CAP) marginal du bien considéré est supérieur au prix du marché. Selon la loi de décroissance de l’utilité marginale, celui--ci décroît au fur et à mesure que la quantité acquise de bien x augmente. Ainsi, pour un couple donné (consommateur, bien), le CAP marginal du consommateur est maximal au moment de l’acquisition de la première unité de bien x. Ce CAP marginal est représenté sur la Figure 20 par le rectangle entouré en noir.
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Figure 20 : Consentement à payer du consommateur
La somme de chacun de ces CAP marginaux constitue donc le surplus du consommateur, également appelé surplus ordinaire [166]. Il correspond à l’aire hachurée en rouge sur la Figure 20. Le surplus s’exprime en euros car son unité est celle du produit des axes du graphique de la Figure 20. C’est la variation de surplus ordinaire entre deux états qui permet d’approcher la variation d’utilité associée. Elle peut se mesurer par un Consentement à Payer (CAP) si elle est positive ou Consentement à Recevoir (CAR) si elle est négative. Pour une définition formelle du surplus ordinaire, se référer à l’ouvrage de Bonnieux et Desaigues [166].
Distinction entre Prix et Valeur
L’existence d’un marché, pour un bien marchand, crée un mécanisme d’échange entre producteur et consommateur, et permet de déterminer un prix pour le bien considéré. Le consommateur va acheter ce bien si la valeur qu’il lui accorde est supérieure ou égale au prix du marché. Cela est vérifié tant que le CAP marginal d’un individu pour l’achat d’une unité est supérieur au prix p du marché pour ce bien. La condition d’égalité entre le prix et la valeur est uniquement obtenue à l’équilibre, pour la quantité de bien q*. On a alors la relation suivante : ! " II. 1 x en unités physiques Fonction de demande p1 p2 p3 p4 1 2 3 4 Prix de marché p en €/unité physique Surplus ou
gain net à l’échange
110 Prix et valeur sont donc deux notions distinctes, qu’il conviendra de souligner lors de l’étude des méthodes de monétarisation des impacts environnementaux, dont certaines sont fondées sur une évaluation des prix, et d’autres sur une évaluation des valeurs. Une évaluation par les prix ne peut effectivement fournir qu’une borne inférieure de la valeur du bien que l’on souhaite approcher.
Prix d’équilibre et surplus
Le consommateur retire une satisfaction de l’achat du bien considéré, si la valeur qu’il lui accorde, appelé son CAP, est supérieure ou égale au prix du marché.
Figure 21 : Maximisation des surplus du consommateur et du producteur à l’équilibre
Cette satisfaction, ou ce gain net à l’échange, est appelée surplus du consommateur. Ce surplus est maximal au prix d’équilibre p*. Il correspond à la somme des CAP marginaux entre 0 et q*. Le surplus du producteur correspond au profit qu’il retire de la vente de son bien ; il est également maximisé à p*. Le surplus total ou surplus collectif, égal à la somme du surplus du consommateur et du surplus du producteur, est représenté par l’aire « 0Apmax » sur la Figure 21. Pour tout p1 > p*, le surplus du producteur augmente au détriment du surplus du consommateur qui diminue, ainsi que le surplus collectif. Pour tout p2 < p*, le surplus du consommateur augmente au détriment de celui du producteur qui diminue, de même que le surplus collectif. Surplus du consommateur Surplus du producteur Courbe d’offre, S(p) Courbe de demande, D(p) q* p* q p p1 p2 q1 q2 0 pmax A
111 1-1-1-2 Le principe d’externalité
Définition d’une externalité
En économie, une externalité désigne une situation dans laquelle la décision d’un agent économique a affecte un autre agent b en dehors de toute transaction emportant l’accord de b. Le bien-être de l’agent b est alors entre autres dépendant des actions prises par l’agent a, sans qu’il y ait d’échange marchand ou de gré à gré entre a et b. En outre, la décision de l’agent a est fondée uniquement sur ses coûts et bénéfices privés, sans tenir compte de ceux associés à l’externalité [167]. Comme le montrent Grolleau et Salhi [168], il est possible de distinguer différentes formes d’externalités. L’on retiendra de leur classification les externalités négatives et positives, ainsi que les externalités privées et publiques.
Comme l’explique Pigou [169], une externalité positive correspond au cas où l’agent a affecte positivement le bien-être de l’agent b, sans compensation marchande. On parle alors de bénéfice externe. A contrario, une externalité négative correspond au cas où l’agent a affecte négativement le bien-être de l’agent b, sans compensation marchande. On parle alors de coût externe. Les concepts d’externalité positive et négative ne sont pas exclusifs. En effet, une même action pourra engendrer à la fois des externalités positives et négatives. Ainsi, la mise en place d’un incinérateur d’ordures ménagères est source, d’une part, d’externalités négatives dues aux nuisances que l’installation engendre (trafic des bennes d’ordures ménagères, impact visuel de la cheminée, bruit) et aux impacts environnementaux des émissions gazeuses notamment et, d’autre part, d’externalités positives induites par la production de chaleur et d’électricité par cogénération de la vapeur produite lors de la combustion des déchets.
Baumol et Oates [170] distinguent les externalités privées des externalités publiques. Une externalité privée correspond selon eux à des effets externes rivaux, où le bénéfice retiré par un agent a réduit le bénéfice retiré par un agent b, dans le cas d’une externalité négative. Pour illustrer ce cas d’externalité privée négative, on peut donner l’exemple d’une scierie industrielle installée en bord de rivière rejetant directement ses eaux usées dans le cours d’eau, afin de maximiser son profit (pas de coût de traitement des eaux usées). En aval se trouve une usine de potabilisation. Suite à la pollution industrielle, l’exploitant de cette usine doit mettre en œuvre des traitements plus nombreux et plus efficaces, donc plus onéreux pour rendre l’eau propre à la consommation humaine. Cette action diminue son profit. Une externalité publique correspond en revanche selon ces mêmes auteurs à des effets externes
112 non rivaux, où le bénéfice retiré par un agent a ne diminue pas le bénéfice retiré par un agent b, dans le cas d’une externalité négative. Reprenons l’exemple de la scierie industrielle. Elle impacte indirectement sur les bénéfices de l’usine de potabilisation, mais pas seulement. Le rejet d’eaux usées pollue la rivière et porte atteinte au bon état écologique de sa faune et de sa flore : l’environnement est touché. Or c’est un bien libre, qui n’appartient à personne. Il n’y a donc pas de pertes de profit pour un quelconque agent b, malgré la dégradation. Néanmoins, la pollution occasionnée peut être à l’origine d’une diminution du bien-être auprès des individus utilisateurs de la rivière (pêcheurs, baigneurs, randonneurs,…). Toute la difficulté dans ce cas réside dans l’indentification complète des pollués.
Les distinctions proposées par Pigou [169] et par Baum et Oates [170], sur le concept d’externalité ne sont pas opposables. Comme l’ont montré les exemples précédents, on peut être en présence d’une externalité positive ou négative dite « publique » ou « privée ». En matière d’environnement, le concept d’externalité négative domine, en raison de phénomènes de pollution, comme l’illustrent les exemples précédents. Ces externalités négatives peuvent être autant privées que publiques, mais nous nous intéresserons aux dernières, celles qui touchent l’environnement en général, où le préjudice causé n’est pas directement mesurable en termes de profit, en raison de l’absence de droit de propriété sur l’environnement.
L’environnement : un bien public sans droit de propriété
L’environnement, dans son ensemble, a des caractéristiques qui s’apparentent à celles d’un bien public. Un bien public répond aux principes de non-exclusivité et de non-rivalité. Le principe de non-exclusivité implique que le bien public n’est la propriété de personne, et qu’il est par conséquent impossible d’interdire sa consommation (ou son utilisation) à un individu. Le principe de non-rivalité implique que l’utilisation du bien public par un individu ne nuit pas à son utilisation, en termes de qualité et de quantité, par un autre individu. L’environnement étant une notion vaste qui comprend à la fois les milieux physiques que sont l’air, l’eau, le sol, ainsi que les milieux naturels composés de la faune et de la flore, tous les biens et services environnementaux ne peuvent pas respecter ces deux principes. Ainsi, la capitalisation de la qualité environnementale dans l’immobilier montre qu’il existe des formes d’exclusion. Imaginons le cas d’une vallée industrielle en montagne. La plus mauvaise qualité de l’air est concentrée dans la vallée, là où le prix de l’immobilier est le plus bas, alors qu’une meilleure qualité de l’air est disponible en altitude, pour un prix de l’immobilier plus élevé. Quant au principe de non-rivalité, celui-ci n’est généralement pas satisfait pour l’ensemble
113 des ressources environnementales. Ainsi, l’air pur ou l’eau potable consommé(e) par un agent a ne peut l’être par un autre agent b.
Les biens publics et services environnementaux, exception faite de certaines ressources naturelles comme les forêts, les gisements miniers, gaziers ou pétroliers sont donc caractérisés par une absence de droit de propriété qui les rend accessibles à tous mais qui génère en contrepartie leur surexploitation. Cette absence de droit de propriété se manifeste donc par une impossibilité d’échanger ces biens sur le marché, car personne ne les possèdent, mais tout le monde en bénéficie. La Tragédie des Communs de Hardin [171] est une illustration des conséquences de l’absence de droit de propriété sur les ressources et biens environnementaux. Elle repose sur l’hypothèse que l’exploitation par de nombreux agents d’une même ressource en accès libre conduit inéluctablement à son épuisement. La Tragédie des Communs est susceptible de se produire pour toute ressource environnementale considérée comme un bien public, en l’absence de droit de propriété ou de réglementation spécifique sur le sujet, lorsque chaque agent ne considère que ses coûts et bénéfices privés et néglige l’influence de ses propres actions sur la ressource. En d’autres termes, cette tragédie se produit lorsque les agents économiques n’ont pas internalisé leurs effets externes dans la décision.
Les biens environnementaux sont souvent, ou du moins pour certains de leurs services, des biens non marchands, qui, par opposition aux biens privés et marchands, ne répondent ni à une demande ni à une offre. Par conséquent, ils ne possèdent pas de prix et la détermination de leur valeur par un calcul de consentement à payer à partir d’un prix n’est pas faisable. S’ils n’ont pas de prix, les biens environnementaux ont néanmoins une valeur, en référence à la VET et aux services qu’ils rendent. L’existence de services induit l’existence d’un CAP pour ces derniers, même en l’absence de marché. L’absence de marché empêche la révélation de ce CAP qu’il faut réussir à approcher d’une autre manière, en l’occurrence la monétarisation. La monétarisation est une condition nécessaire pour une bonne prise en compte de ces externalités sur l’environnement. Elle n’est cependant pas suffisante car il faut savoir comment l’utiliser ensuite.
114 1-1-1-3 La monétarisation : une solution pour l’internalisation des externalités
environnementales
La dégradation d’un service ou d’un bien environnemental par un phénomène de pollution constitue une externalité spécifique faisant intervenir des processus physiques, chimiques et biologiques [166]. En économie du bien-être, il existe une relation entre la condition d’équilibre et l’optimum. Tout équilibre concurrentiel est un optimum de Pareto (aussi appelé optimum de premier rang). En présence d’externalité, et donc de pollution, l’équilibre concurrentiel n’est plus un optimum de Pareto. L’optimum social, en présence de pollution, correspond à l’égalisation des dommages et des bénéfices marginaux sociaux, c'est-à-dire incluant tous les CAP ou CAR marginaux. Cet optimum social E* est atteint lorsque la pollution a été réduite en quantité de qo à q* (cf. Figure 22).
Figure 22 : La pollution optimale, égalisation des bénéfices et dommages marginaux, inspiré de [166]
Pour parvenir à cet optimum social de pollution, il faut évaluer monétairement les externalités. La monétarisation a deux fonctions :
115 - mettre en œuvre des instruments de régulation (taxe, norme, quotas), dont le but est
d’inciter les agents privés à réduire leur pollution.
- intégrer ces externalités dans la décision publique, afin que le décideur puisse mettre en balance dans sa décision la satisfaction et l’insatisfaction des individus. C’est le cas pour les problèmes d’Analyse Coûts-Bénéfices (ACB) qui correspondent à des arbitrages à une échelle microéconomique.
La Figure 22 illustre le cas des instruments de régulation avec l’exemple de la taxe pigouvienne. Le montant t* de cette taxe est tel que les dommages marginaux sociaux sont égaux aux bénéfices marginaux sociaux. Pour pouvoir instaurer cette taxe, cela présuppose de connaître parfaitement ces dommages et ces bénéfices, et donc d’avoir pu monétariser au préalable les dommages marginaux sociaux
1-1-2 La décomposition de l’environnement selon la Valeur Economique Totale
La Valeur Economique Totale d’un bien environnemental permet de définir les différentes valeurs associées à l’actif naturel que représente ce bien. Par ailleurs, les quatre principales fonctions écosystémiques d’habitat, de production, de régulation et d’information générées par les actifs naturels peuvent être associées à certaines composantes de la VET. L’objectif de cette partie est donc de rappeler les notions d’actif naturel et de Valeur Economique Totale, puis d’établir un lien entre VET et fonctions écosystémiques.
1-1-2-1 La notion d’actif naturel
La prise en compte, d’un point de vue économique dans un processus de décision, des effets externes d’une activité sur l’environnement nécessite de pouvoir révéler la valeur de l’environnement et des actifs naturels le constituant. Les flux et services de l’environnement procurent du bien-être à l’humain. Dans ce sens, ils génèrent de la valeur qui est attribuée à