Domaine AnimationDomaine Animation
V. Domaine Animation A. Description du processus
y Animation / Communication interne et externe :
y N1 : Animation de la fonction (National vers le Régional)
y N2 : Déclinaison à l’ensemble des opérationnels (Régional vers le Local et vers les partenaires)
2. Le périmètre 1. Les finalités
y Au niveau local :
y Faire de la lutte contre la fraude un acte courant et légitime du périmètre des missions de l’agent
y Consolider et développer la culture Prévention des Fraudes (agents - tout entrant)
y Au niveau de la fonction :
y Maintenir le niveau de professionnalisation de la fonction
y Recueillir les besoins d’évolutions des besoins de formation pour adapter les actions de formation aux problématiques rencontrées par les entités y Partager les bonnes pratiques / capitalisation / benchmarking
y Veille sur les nouveaux mécanismes de fraude
y Fournir une aide à la déclinaison/ mise en œuvre du plan d’action
y Garantir la prise en compte des contraintes et objectifs de la prévention des fraudes dans le cadre des projets SI, métiers et des contrats de prestations passés
y Communiquer des informations relatives à l’actualité de la fonction (projets, expérimentations en cours, REX, évolutions règlementaires)
y Fournir une expertise et un soutien technique dans le cadre de l’exercice de la fonction auditeur Prévention des Fraudes
Animation métier
Animer le réseau des auditeurs à travers des rencontres interrégionales et nationales
ME.1
Organiser des réunions thématiques ME.2
Fournir une expertise et une assistance aux auditeurs Prévention des Fraudes
ME.3
4. Le Logigramme
National
Prévention des Fraudes Régional/Territorial/Local
DNLF
Acteurs de la Sphère sociale Autres acteurs de la Lutte
contre les fraudes
Presse PMA et audit
interne DPF
Données d’entrée
• Orientations du National
• Priorités dégagées par la DNLF
• Recommandations des Commissaires aux Comptes et de la Cour des Comptes, IGAS,…
• Evolutions règlementaires
• Evolutions des outils informatiques (dont DEF demandées) / projets
• Actualité des fraudes interne / externe
Données de sortie
• Informations sur les projets, le règlementaire, l’actualité des fraudes
• Alertes sur le métier
• Actions de communication Mettre en œuvre une veille permanente
Organiser des
ME.1 – Animer le réseau des auditeurs à travers des rencontres interrégionales et nationales
ME.1 – Animer le réseau des auditeurs à travers des rencontres interrégionales et nationales
Transmettre l’information reçue aux référents territoriaux de
la Prévention des Fraudes
A. Description du processus
Commentaires :
• Les réunions interrégionales et nationales ont pour objet de transmettre aux auditeurs Prévention des Fraudes des informations relatives :
• A l’actualité des fraudes
• Aux directives nationales
• A la réglementation, aux évolutions du SI …
• Au bilan de l’année précédente
• Les réunions interrégionales sont organisées 3 fois par an
• Une réunion nationale est organisée annuellement
4. Le Logigramme (suite)
National
Prévention des Fraudes Régional/Territorial/Local
DNLF
Acteurs de la Sphère sociale Autres acteurs de la Lutte
contre les fraudes
Presse PMA et audit
interne DPF
Données d’entrée
• Priorités dégagées par la DNLF
• Recommandations des Commissaires aux Comptes et de la Cour des Comptes, IGAS,…
• Evolutions règlementaires
• Bilan annuel
• Résultats de la veille
Données de sortie
• Expressions de besoins et demandes d’évolutions
• Bonnes pratiques
• Eléments susceptibles de venir enrichir le Référentiel Métier
Identifier des besoins d’information sur des thématiques spécifiques
Assister les régions dans l’organisation de
réunions sur des thématiques
ME. 2 – Organiser des réunions thématiques ME. 2 – Organiser des réunions thématiques
Transmettre l’information reçue aux référents territoriaux de
la Prévention des Fraudes Organiser en région
des réunions d’information/ de travail
sur ces thématiques
V. Domaine Animation A. Description du processus
Commentaires
• L’assistance fournie par le national pourra se matérialiser par :
• L’identification de thématiques ou éléments connexes au thème de la réunion proposée par le régional
• La mobilisation des autres institutions concernées
• La capitalisation des supports, bonnes pratiques (éléments de sortie de la Macro-activité) identifiées lors de la réunion thématique, et mis à disposition de toutes les Institutions
4. Le Logigramme (suite)
National Prévention des Fraudes
Régional Territorial
Autres Directions DPF
Données d’entrée
• Besoins d’assistance /d’accompagnement
• Questions relatives aux métiers de la prévention des Fraudes (règlementaire/SI…)
Données de sortie
• Accompagnement ponctuel en région
• Assistance/expertise sur des dossiers
• Expertise règlementaire/technique/métier…
Publier des réponses aux questions sur le
Forum
ME.3 – Fournir une expertise et une assistance aux auditeurs Prévention des Fraudes
ME.3 – Fournir une expertise et une assistance aux auditeurs Prévention des Fraudes
Solliciter l’expertise de la Direction de la Prévention
des Fraudes ou d’autres Directions
Répondre aux demandes de soutien, d’arbitrage et d’assistance émis par les auditeurs Prévention des fraudes
Poster des questions / remarques sur le « Forum »
Valider les réponses des auditeurs Prévention des
Fraudes
Identifier des besoins d’assistance/de soutien/
d’expertise Besoin d’assistance
spécifique
Question d’ordre général sur le métier
Informer la DPF des échanges réalisés
Capitaliser les échanges
Démultiplier l’information aux référents territoriaux de la Prévention des Fraudes
Répondre aux demandes d’expertise (accompagnement sur un dossier…)
A. Description du processus
Commentaires :
• Si l’Institution interroge une direction métier, celle-ci lui répond, puis informe la DPF de la demande qui lui a été adressée et de la réponse donnée pour capitalisation et mise à disposition de toutes les Institutions
• Bonne pratique : Lors d’une demande d’expertise à une direction métier, le régional informe la DPF de sa demande (copie du mail ou autre méthode)
5. Quelques bonnes pratiques
Objectif
• Communiquer chaque année un calendrier partagé des différents évènements et des rencontres prévues entre la DPF et le réseau
• Enrichir les fiches descriptives et les procédures sur la base des cas d école rencontrés et transmis par les Institutions
• Capitaliser des supports réalisés en région et, après validation du
national, les mettre à disposition de l’ensemble des Institutions
Maintenir les échanges entre
DPF et le réseau, capitaliser sur ces échanges
Description de la bonne pratique Résultats
• Garantir l’intensité des échanges
• Gagner en efficacité en utilisant les outils créés en région et qui répondent de façon
opérationnelle aux
problématiques terrain