Qui doit beaucoup à celle de [Acheson, 1994]

ha ut did ier | Bûc he

rons et dynamiques instit

utionne lles lo cales C hapit re 3 | A ppr oc hes instit utionne lles et analyse de l ’a ccès a ux r essour ces nat ur elles 134

Tab. 3.1 |Une typologie de l’appropriation des ressources naturelles en fonction de critères d’exclusion et de soustractibilité. Adapté de [Ostrom et Ostrom, 1977]

Rivalité des exploitations

Basse Haute Excludabilité des appropriateurs Diicile Public goods (Biens publics) Common-Pool-Resources (Communaux) Facile Toll goods (Biens à péage) Private goods (Biens privés)

II.A.2. Une réponse intellectuelle à la tragédie des communaux

Une introduction à la problématique des commons passe quasi-inévitablement par le texte de Garrett Hardin (he tragedy of the Commons, Science [1968]) qui est paradoxalement l’un des plus cités mais aussi des plus mal lus des articles scientiiques jamais parus63_.

Présentant sous forme de fable la situation la situation de pasteurs contraints au surpâturage d’un champ commun ain de maximiser leur utilité individuelle, Hardin avait essentielle- ment en tête la question de la surpopulation. Il présentait alors deux types de solutions : soit l’instauration de la propriété privée, soit la mise en place de contraintes mutuelles faisant l’objet d’un accord mutuel [mutual constraints mutually agreed upon].

Au cours des années 1970 une récupération libérale du texte s’est toutefois développée, ne reprenant que l’argument de la privatisation. Les contre-critiques ont en retour été par- fois relativement caricaturales, simpliiant des arguments que Hardin lui-même avait entre- temps progressivement clariiés et complétés [Hardin, 1994 ; 1998] pour n’y voir qu’un appel à deux théories générales de régulation - le privé & le marché - face à la simple intervention étatique.

Reste que si cela s’est fait au détriment de Hardin, l’enjeu de déinir une « troisième voie » était réel. Il a été repris par Ostrom et tout un ensemble d’auteurs aux convictions proches [Berkes et coll., 1989; Bromley et Cernea, 1989] : montrant bien que le cas de Hardin ne s’ap- pliquait pas à de réels commons mais à des situations d’accès libre, ils s’attachèrent à montrer que des institutions gérant durablement des ressources en bien communs existaient - et à en déinir les conditions de viabilité. Baland & Platteau [1996: 175 - ma traduction] défendent ainsi, en se basant sur une méta-analyse, que « la propriété commune, pour peu qu’elle soit régulée, est équivalente à la propriété privée, du point de vue de l’eicacité de l’usage de la ressource. »

L’approche s’appuie initialement sur un corpus de théorie des jeux (questions ramenées à des situations de dilemme des prisonniers, de « passagers clandestins ») et place l’analyse des institutions (c’est-à-dire des « règles du jeu » qui contraignent et structurent les pratiques des acteurs) au centre de son questionnement. On retiendra également l’importance des détails, les auteurs évitant le plus souvent de proposer des schémas généraux de principe.

II.A.3. Une focalisation sur l’action collective et ses conditions

La voie théorique ainsi proposée est celle de l’auto-organisation, rejoignant la littérature sœur de l’Action Collective ouverte un peu plus tôt par Mancur Olson [1971]. A la question de savoir si la possibilité pour un groupe de tirer un bénéice d’une action collective suit à

Note 63 | Les éléments de cette sous-partie, ainsi que de la suivante, doivent beaucoup à Laurent Mermet (Engref ). Je fais tout

135 ha ut did ier | Bûc he

rons et dynamiques instit

utionne lles lo cales C hapit re 3 | A ppr oc hes instit utionne lles et analyse de l ’a ccès a ux r essour ces nat ur elles

déclencher ladite action, Ostrom répond par la négative, distinguant trois conditions préa- lables :

Tab. 3.2 |Conditions de l’action collective

Dilemmes… Conditions …de premier ordre… La participation

…de second ordre L’initiation par certains acteurs d’une ofre d’action collective

Le contrôle mutuel

L’idée est alors d’identiier des facteurs : (i) favorables ou non, (ii) internes ou externes, au passage à l’action collective et son relatif succès. Comme nous le verrons plus loin, de nom- breux auteurs [Baland et Platteau, 1996; Ostrom, 1990; Wade, 1994] se sont attachés à identiier une liste de facteurs qui ont progressivement fait l’objet d’une certaine unanimité [Ostrom, 1999]. Il s’agit alors d’attributs de la ressource, du groupe appropriateur, des arran- gements institutionnels, de leurs interactions réciproques…

Ces travaux font maintenant autorité et ont eu des applications dans plusieurs domaines : irrigation, pêche, foresterie… Une association dont les conférences annuelles drainent des milliers de personnes a été créée (iascp), plusieurs réseaux de recherche continuent sur sa lancée (cipec, ifri) et des collaborations ont été nouées avec le cgiar (ifpri et cifor no- tamment). L’approche a également eu une certaine inluence dans les milieux francophones. J’insiste toutefois sur le fait que les théories défendues et les débats soulevés au sein de cette littérature sont loin d’être neutres. La perméabilité entre les milieux académiques et la for- mulation des politiques publiques est réelle, que ce soit dans la relation avec des bailleurs de fonds du type de la Banque Mondiale, ou plus généralement dans l’établissement de régimes internationaux [Smouts, 2001; Young, 2002].

La force de l’approche des commons réside principalement dans son enracinement dans des terrains et l’humilité (relative)64 _{des conclusions tirées de ses méthodes comparatives. Néan-}

moins, on remarque que bien souvent ses discours avancent la gestion en biens communs comme une panacée. Il s’agit alors parfois d’une dérive populiste65 _{: la gestion communau-}

taire n’est pas toujours possible ni souhaitable.

II.A.4. Vers une analyse fine des droits de propriété

Une des avancées signiicatives de la littérature des commons est sans doute d’avoir pu, en se basant sur les acquis de la nei, clariier nombre de questions relatives aux droits de pro- priété. Constatant que la distinction propriétaire/non propriétaire est loin d’être opérante, E. Schlager et E. Ostrom [1992] ont en efet introduit une analyse plus ine, détaillant les relations de propriété sous la forme de faisceaux de droits. Elles font ainsi la distinction en- tre le fonctionnement des droits de propriété à un niveau opérationnel – où les événements se déroulent – et les droits de propriété à un niveau collectif [collective-choice rights] – où se prennent les décisions.

Pour les détenteurs de droits au niveau opérationnel, on distingue ainsi [Ostrom et Schlager, 1996: 131-132] :

L’accès : le droit de pénétrer physiquement dans un espace déini ;

L’exploitation : le droit de soustraire une ressource ou de récolter le produit d’une ressource ;

Note 64 | c.a.d. dans le sens où les auteurs sont prudents sur les conclusions qu’ils tirent mais restent généralement intransigeants

sur le bien-fondé des méthodes qu’ils emploient.