Culture, Sport, Stratégie Environnementale

La politique publique relative à la Culture au Sport et à la Stratégie environnementale relevant de l’échelon métropolitain se compose pour l’essentiel de dépenses de subventions dans le cadre de l’accompagnement des acteurs du territoire et de charges à caractère général.

LE VOLUME DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Le tableau ci-dessous présente les programmes qui apparaissent dans la PPI, dans le cadre de la politique publique « Culture, Sport et Stratégie Environnementale » avec les principaux indicateurs de suivi :

Le stock d’AP au 31/12/2020 restant à mandater s’élève à 0,9 M€, avec une progression annuelle de 0,28M€ relative à la création ou à la valorisation d’opérations :

- Acquisition de lits PICTOS pour 0,2 M€

- Equipements pour la gestion de crise : pour 0,08 M€.

La réalisation au titre de l’exercice 2020 s’établit à 43 k€.

L’AVANCEMENT DES PROGRAMMES AU 31 DECEMBRE 2020

La représentation de la PPI en matière de Culture, Sport et Stratégie Environnementale est illustrée dans le graphique ci-dessous explicitant l’avancement des programmes à l’issue de l’exercice 2020.

Autres services d'intérêt métropolitain 500,00 500,00 280,00 15,20 764,80 32,9

Environnement et cadre de vie 180,00 175,05 0,00 28,01 147,04 0

680,00 675,05 280,00 43,21 911,84 15,62

Reste à financer au 31/12/2020

Durée de Résorption (en années) Montant

des Autorisations de Programme

Total

En K€ Programmes Montant initial

Montant initial restant à financer au

01/01/2020

Variation annuelle du

volume Mandaté 2020

La réalisation du programme « Autres services d’intérêt métropolitain » présente un réalisé de 15,2 K€

correspondant à l’acquisition de matériels en cas de crise.

Le programme « Environnement et cadre de vie » correspondant à l’opération « Gestion des nuisances sonores » présente une faible réalisation.

LES CREDITS D’INVESTISSEMENT

Le taux de réalisation des opérations d’investissement métropolitaines s’établit à 25 % et concerne la gestion des nuisances sonores.

LES CREDITS DE FONCTIONNEMENT

Le montant des crédits de fonctionnement relatif à la politique publique « Culture, Sport et Stratégie Environnementale » inscrit au budget 2020 s’élevait à 3,17 M€. La réalisation de l’ensemble des dépenses a atteint un taux de 86%.

- 0,9 M€ de participations à la régie exploitant la halle d’athlétisme de Miramas ;

- 0,7 M€ de subventions aux associations pour des actions en faveur de l’environnement, de la culture et du sport ;

- 0,56 M€ de cotisations ;

- La crise a eu un impact sur le projet DIAMS avec une réalisation de 0,07 M€ pour un budget de 0,12 M€.

5.5 Mobilité

LE VOLUME DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Le tableau ci-dessous présente les programmes qui apparaissent dans la PPI, dans le cadre de la politique publique « Mobilité » - c’est-à-dire hors actions portées par le budget annexe des Transports Métropolitains – avec les principaux indicateurs de suivi :

Le volume d’Autorisations de Programme (AP) restant à mandater au 31/12/2020 s’élève à 4,4 M€. Il concerne uniquement le programme « Transports urbains exploitation ».

En 2020, ce programme a été exécuté à plus de 40 %.

L’AVANCEMENT DES PROGRAMMES AU 31 DECEMBRE 2020

La représentation de la PPI en matière de Mobilité est illustrée dans le graphique ci-dessous explicitant l’avancement des programmes.

Montant des Autorisations

de Programme

Transports urbains exploitation 7 500,00 7 500,00 0,00 3 101,25 4 398,75 1,42

7 500,00 7 500,00 0,00 3 101,25 4 398,75 1,42

Reste à financer au 31/12/2020

Durée de Résorption (en années)

Total

En K€ Programmes Montant initial

Montant initial restant à financer au

01/01/2020

Variation annuelle du

volume Mandaté 2020

LES CREDITS D’INVESTISSEMENT

L’opération « Voies bus sur autoroute », qui constitue exclusivement le programme « Transports urbains exploitation », a été créée en fin d’année 2019. Ce programme a connu une nette évolution sur l’exercice 2020 grâce à l’accélération dans la mise en œuvre des projets.

LES CREDITS DE FONCTIONNEMENT

Les dépenses de la section de fonctionnement s’élèvent à 3,2 M€, soit un taux d’exécution de 99 %.

Elles se décomposent notamment comme suit :

- Indemnisations des commerçants dans le cadre de travaux menés par la Métropole pour 1,5 M€ ;

- Subvention de fonctionnement du parking en concession du Vieux Port Fort Saint-Jean à Marseille pour 0,79 M€ ;

- Honoraires des experts de la Commission d’Indemnisation pour 0,24 M€ ;

- Cotisation foncière des entreprises pour le parking en concession Vieux Port Mucem pour 0,08 M€.

5.6 Sécurité

3 101 250,00 4 398 750,00

0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% 100%

2019

Transports urbains exploitation

Avancement des programmes au 31 décembre 2020 Total mandaté et reste à financer en % et en k€

Somme de Mandaté au 31/12/2020 Somme de RAF définitif au 31 12 2020

LE VOLUME DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Le tableau ci-dessous présente les programmes qui apparaissent dans la PPI, dans le cadre de la politique publique « Sécurité » - hors actions portées par le budget annexe des Transports Métropolitains – avec les principaux indicateurs de suivi :

Les opérations concernent des subventions d’équipement pour la sécurité du littoral pour les marins pompiers et au SDIS. Le montant restant à mandater au 31/12/2020 s’élève à 5,2 M€. Le programme a été revalorisé en 2020 à hauteur de 1 M€ pour l’attribution de la subvention d’équipements au SDIS 13 (projet de rénovation et aménagements des bâtiments du SDIS).

L’AVANCEMENT DES PROGRAMMES AU 31 DECEMBRE 2020

La représentation de la PPI en matière de Sécurité est illustrée dans le graphique ci-dessous explicitant l’avancement des programmes.

Montant des Autorisations

de Programme

Environnement et cadre de vie 8 000,00 4 900,00 1 000,00 700,00 5 200,00 7

8 000,00 4 900,00 1 000,00 700,00 5 200,00 7

Reste à financer au 31/12/2020

Durée de Résorption (en années)

Total

En K€ Programmes Montant initial

Montant initial restant à financer au

01/01/2020

Variation annuelle du

volume Mandaté 2020

LES CREDITS D’INVESTISSEMENT

La programmation de la politique sécurité concerne deux opérations. La première est relative à la sécurité littorale et des ports par les marins pompiers de Marseille et la seconde à l’équipement du SDIS des Bouches du Rhône. En 2020, seule l’opération relative à l’équipement du SDIS 13 a fait l’objet d’une exécution.

LES CREDITS DE FONCTIONNEMENT

Les crédits de fonctionnement consacrés à la sécurité représentent 79,48 M€. Ils concernent pour 66,52 M€ la participation aux différents SDIS (Bouches-du-Rhône, Var et Vaucluse) et pour 12,96 M€

la participation versée au bataillon des marins pompiers de Marseille.

5.7 Pluvial

Le tableau ci-dessous présente les programmes qui apparaissent dans la PPI, dans le cadre de la politique publique « Pluvial » conduite par l’échelon métropolitain – hors politique d’investissement menée sur cette thématique par les différents Conseils de Territoire avec les principaux indicateurs de suivi :

Le montant restant à mandater au 31/12/2020 s’établit à près de 5 M€.

L’AVANCEMENT DES PROGRAMMES AU 31 DECEMBRE 2020

La représentation de la PPI en matière de pluvial est illustrée dans le graphique ci-dessous explicitant l’avancement des programmes.

Montant des Autorisations

de Programme

Pluvial 6 600,00 5 505,88 0,00 516,07 4 989,81 10,67

6 600,00 5 505,88 0,00 516,07 4 989,81 10,67

Reste à financer au 31/12/2020

Durée de Résorption (en années)

Total

En K€ Programmes Montant initial

Montant initial restant à financer au

01/01/2020

Variation annuelle du

volume Mandaté 2020

LES CREDITS D’INVESTISSEMENT

Le montant des dépenses d’investissement en matière de « pluvial » s’élève à 0,51 M€ et concerne l’établissement des schémas directeurs.