I-1 Objectifs
Les terrains de petit passage visent à accueillir de façon discontinue, sur de courtes durées (quelques jours à 2 semaines sans atteindre un mois) et à des périodes identifiées (regroupements familiaux lors du départ des migrations, travaux saisonniers agricoles, itinéraires religieux, …) de petits groupes de gens du voyage sur des passages connus. Ces équipements sont de façon préférentielle le complément des aires d'accueil qu'ils viennent suppléer à certaines périodes.
Ils peuvent alors s'inscrire dans une pratique de réseau s'ils sont réalisés par une même EPCI.
I-2 Principes de localisation
Il n'y a pas de définition normative pour les terrains de petits passages quant à leur inscription réglementaire sur les communes. Les familles qui les utilisent y sont néanmoins sur ces courtes périodes en situation d'habitat. La jurisprudence admet ainsi leur inscription dans certaines zones N des PLU Si le concept de réalité doit primer afin d'éviter de faire des investissements sur des lieux qui ne seront jamais utilisés, il apparaît envisageable d'étendre le concept de zone urbaine aux secteurs naturels non agricoles. D'autant plus que la vocation touristique d'une grande partie du département ouvre des opportunités déjà desservies par les réseaux.
L'accessibilité aux services et écoles devra être prise en compte.
S'ils s'inscrivent dans des besoins courts et isolés, il sera cependant préférable de positionner ces terrains dans des lieux susceptibles de devenir des aires d'accueil dans une politique de suivi des évolutions par la commission consultative départementale.
I-3
Niveau d'équipement à réaliser
Le travail de définition de ces sites est celui de l'accueil limité et structuré de groupes familiaux homogènes circulants qui n'excédent pas 10 caravanes et sont régulés en interne. A cette échelle ils circulent sur des dynamiques économiques connues et leurs lieux d'arrêts sont toujours négociables. Ils doivent néanmoins posséder des équipements sanitaires minimaux.
Les surfaces nécessaires à réaliser ces opérations varient de 1000M² à 2000M² d'assiette plane suivant les tailles des projets, y compris les traitements paysagers indispensables à leur pérennité.
L’inscription dans le site
a) Les besoins en réseaux urbains ou équipements
Ces lieux sont destinés à l’accueil de groupes familiaux de gens du voyage de façon discontinue mais récurrente. Il faudra donc que les réseaux publics AEP et EDF qui les desservent soient en capacité de répondre à ces besoins, pour l'assainissement il faudra si le terrain n'est pas raccordé à un réseau public qu'il puisse supporter un épandage.
b) L’accès
Un site d’accueil est le lieu de la vie des gens qui l’occupent, elle doit donc leur permettre un accès non dangereux. Ce qui impose les mêmes contraintes que pour les autres zones résidentielles en termes d'implantation par rapport aux voies.
L’organisation globale
- Pas de marquage au sol afin d’assurer la liberté de dis-poser les caravanes comme les utilisateurs l'entendent.
Ces groupes sont organisés en interne et une organisa-tion formelle comme celle des aires d'accueil augmente-rait les surfaces sans améliorer l'usage.
- Sol recouvert de graves roulées ou autres revêtement non abrasif. Le roulage s'y fera lentement du fait de la configuration et il peut être rechargé sans entrer dans des suivis onéreux.
- Mouvement de sols terminés par une haie + grillage.
- Le principe d’organisation générale sera lisible en fonc-tion des équipements sanitaires mais non directif pour les choix de stationnement.
Circulation automobile : Limitée par le groupe elle ne sera pas dissociée de l'espace global. D'usage occasionnel elle restera perméable et non abrasive.
La seule partie à aménager en dur sera l'accès sur une bande suffisante pour éviter les interférences
avec la chaussée publique ou une usure prématurée du sol interne.
Eclairage public : Un mat haut de type routier peut être installé à l’entrée du site,
a) Les équipements communs
Comptage des fluides : Il sera nécessaire de prévoir de sous comptages avec coupures liés aux à compteurs glo-baux de la collectivité pour éviter des délais et frais admi-nistratifs de mise en service. L'investissement de systèmes individuels de sous comptages ne se justifie pas vu le ni-veau de fréquentation prévu.
Accessibilité handicapés : Il faudra un ensemble sanitaire sur l’aire accessible à la demande aux voya-geurs handicapés comprenant 1 douche et 1 WC.
Le végétal : Il faudra prévoir dès la construction la mise en place d’un système végétal à feuilles ca-duques suffisant pour ombrager fortement les empla-cements des caravanes et former un effet de masque urbain végétal avec le voisinage.
L’aménagement d’un site a) Equipements collectifs
Sanitaires : Prévoir un local implanté en fond de parcelle sur lequel on trouvera les équipements sui-vants :
2 douches chaudes dont une accessible aux handicapés alimentées par un système permet-tant de contrôler les usages intempestifs. Les ré-seaux seront tous encastrés et la température sera commandée par des mitigeurs réglables à poussoir.
On préfèrera un système par siphon de sol à un bac posé.
1 WC à la turque et 1 WC Handicapé.
Les canalisations et le système de chasse seront en-castrés et la commande se fera par poussoir.
1 bac à laver résistant et peu profond pour pose des bassines (h/sol 0,80) avec long bec distant de 30 centimètres. Les systèmes par vannes
¼ de tour paraissent les plus efficients. Les robinets devront permettre le raccordement à un tuyau d’ar-rosage par vissage d’un embout standard
2 robinets de branchement pour ma-chine à laver et évacuations en attente.
Tous les éléments mis en œuvre seront munis de siphons anti-odeurs. Ces équipements seront reliés aux réseaux EU/EV par des tuyaux normalisés en diamètres 125, les purges éventuelles se feront depuis les regards.
Electriques : La puissance électrique fournie sur chaque emplacement doit permettre d'y brancher une cara-vane, les services communs seront raccordés au local sanitaire. 3 à 5 bornes munies de 2 à 4 prises sécuri-sées en périphérie de parcelle seront suffisantes.
Intempéries : Le local sanitaire devra per-mettre aux femmes tsiganes de pouvoir réaliser à l’abri de la pluie la majorité des taches ménagères. Il impor-tera donc que l’équipement prévoie, dans le prolonge-ment probable des locaux sanitaires, un auvent couvert d’au moins 2,50 mètres de large de 9M² minimums.
L’organisation des caravanes autour en fonction des conditions météorologiques protègera plus sommaire-ment du vent.