7. RAPPORTAGE AU NIVEAU DU DISTRICT HYDROGRAPHIQUE/DE LA
7.4. Méthodes de classification de l'état chimique
7.4.1. Introduction
La législation relative à l'évaluation de l'état chimique est présentée en détail dans l'introduction de la section 2.5.
L’annexe V de la DCE précise comment les États membres doivent surveiller et présenter la classification de l’état chimique. La Commission européenne doit s’assurer que l'état chimique a été défini conformément aux dispositions de la directive et d’une façon cohérente et comparable dans l'ensemble de l’UE. Les dispositions normatives de l’annexe V servent de point de départ. Cependant, l’interprétation et l’application de ces dispositions peuvent différer, ce qui peut conduire à des écarts importants entre les États membres. Il importe dès lors de pouvoir comparer les critères et les seuils que les États membres ont appliqués.
Les plans de gestion doivent contenir des informations au niveau du district hydrographique sur la surveillance des tendances, conformément à l'article 3, paragraphe 3, de la directive sur les normes de qualité environnementale (directive 2008/105/CE)88, et sur la désignation des zones de mélange, conformément à l'article 4 de la même directive. En particulier, lorsqu'un État Membre a désigné des zones de mélange, le plan de gestion de district hydrographique doit inclure une description des éléments suivants:
approches et méthodes appliquées pour définir ces zones;
mesures prises en vue réduire l'étendue des zones de mélange à l'avenir.
83
https://circabc.europa.eu/sd/a/655e3e31-3b5d-4053-be19-15bd22b15ba9/Guidance%20No%202%20-%20Identification%20of%20water%20bodies.pdf
84
https://circabc.europa.eu/sd/a/f9b057f4-4a91-46a3-b69a-e23b4cada8ef/Guidance%20No%204%20-%20heavily%20modified%20water%20bodies%20-%20HMWB%20(WG%202.2).pdf
85
https://circabc.europa.eu/sd/a/85912f96-4dca-432e-84d6-a4dded785da5/Guidance%20No%205%20-%20characterisation%20of%20coastal%20waters%20-%20COAST%20(WG%202.4).pdf
86
https://circabc.europa.eu/sd/a/dce34c8d-6e3d-469a-a6f3-b733b829b691/Guidance%20No%2010%20-%20references%20conditions%20inland%20waters%20-%20REFCOND%20(WG%202.3).pdf
87
https://circabc.europa.eu/sd/a/06480e87-27a6-41e6-b165-0581c2b046ad/Guidance%20No%2013%20-%20Classification%20of%20Ecological%20Status%20(WG%20A).pdf
7.4.2. Comment la Commission européenne et l’AEE utiliseront-elles les informations rapportées?
Les informations fournies par les États membres seront utilisées par la Commission européenne pour déterminer s'ils ont correctement mis en œuvre les exigences de la DCE et de la directive relative aux normes de qualité environnementale en ce qui concerne l'application de ces normes aux substances prioritaires, le suivi des tendances et la mise en œuvre des dispositions relatives aux zones de mélange. Des tableaux statistiques des principales méthodes utilisées seront produits.
Des statistiques et des informations seront fournies au Parlement européen au niveau de l'UE. Les informations seront mises à la disposition du public via WISE.
7.4.3. Contenu du rapportage 2016
7.4.3.1. Diagramme UML
Voir l'annexe 10.5.
7.4.3.2. Informations et données à rapporter au moyen des schémas
Fournir des informations sur toutes les normes utilisées pour l’évaluation de l’état chimique pour toutes les substances. Cette partie du schéma fera référence aux valeurs définies dans la version de la directive 2008/105/CEError:
Reference source not found en vigueur au 13 janvier 2009, à l’exception de la NQE-moyenne annuelle pour le naphtalène dans les eaux de transition et les eaux côtières, qui sera celle de la version de la directive en vigueur depuis le 14 septembre 201389.
2015-11-16 TableSWPrioritySubstance préremplissage DEB GR3 V6.0.2 val Schéma: SWMET (suite)
Class SWPrioritySubstance- Substance prioritaire dans les eaux de surface
Propriétés: maxOccurs = unbounded minOccurs = 1 Élément de schéma: psCode
Type de champ / aspects: PS_Enum (voir l'annexe 8d) Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 1
Recommandations : Obligatoire. Il y a aura une entrée par substance prioritaire. Rapporter les informations dans tous les éléments de schéma suivants pour chaque substance prioritaire.
89 Voir le considérant 9 de la directive 2013/39/UE et l'article 3, paragraphe 1, point a), de la directive 2008/105/CE telle que modifiée par la directive 2013/39/UE. La directive 2013/39/UE adopte une EQS sur la moyenne annuelle (AA-EQS) moins stricte pour le naphtalène dans les eaux de transition et les eaux côtières. Dans le cas du naphtalène, cette norme doit être appliquée pour déterminer l'état chimique. Pour toutes les autres substances, il convient d'appliquer les normes définies dans la directive 2008/105/CE en vigueur au 13 janvier 2009.
Contrôles qualité : Contrôle intra-schéma : Il devrait y avoir au moins une entrée par substance prioritaire (excepté pour aldrin, dieldrin, endrin, isodrin et Total PAHs qui ne doivent pas être rapportées ici – au lieu de cela, rapporter Total aldrin+dieldrin+endrin+isodrin and les différents HAP à l’annexe 1 de la directive relative aux normes de qualité environnementale.
Élément de schéma: psStatusAssessment
Type de champ / aspects: YesNoCode_Enum: Yes, No Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 1
Recommandations: Obligatoire. Indiquer si la substance prioritaire a été utilisée pour l’évaluation de l’état chimique.
Élément de schéma: psStandardsUsed
Type de champ / aspects: YesNoCode_Enum: Yes, No Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 1
Recommandations : Obligatoire. Pour chaque substance prioritaire, indiquer si les seules normes utilisées sont toutes les normes pertinentes de la version de la directive 2008/105/CE en vigueur au 13 janvier 2009, à l’exception de la NQE-moyenne annuelle pour le naphtalène dans les eaux de transition et les eaux côtières, qui sera celle de la version de la directive en vigueur depuis le 14 septembre 2013. Si des normes alternatives ou supplémentaires (pour la même ou une autre matrice, pour des catégories d’eau particulières) sont utilisées pour cette substance, répondre « No-Non ».
Si toutes les normes de la DNQE sont utilisées (et aucune autre), rapporter
«Yes-Oui ».
En cas d’utilisation de normes alternatives et/ou supplémentaires pour une substance particulière, les Etats membres doivent rapporter toutes les normes utilisées pour cette substance prioritaire particulière en utilisant les éléments de schéma ci-dessous.
Élément de schéma: psMatrix
Type de champ / aspects: Matrix_Enum:
Water = Eau Biota = Biote
Biota - fish = Biote - poissons Biota - other = Biote - autre Sediment = Sédiments
Sediment - settled sediment = Sédiments - dépôt de sédiments
Sediment - suspended sediment = Sédiments - sédiments en suspension Propriétés : maxOccurs =1 minOccurs = 0
Recommandations : Conditionnel. Sélectionner la matrice pour laquelle la norme pour la substance prioritaire a été appliquée aux fins de l’évaluation de l’état chimique.
Contrôles qualité : Contrôle condtionnel : Rapporter cet élément si la valeur
'No-' est renseignée pour l’élément psStandardsUsed.
Élément de schéma: psCategoryRW
Type de champ / aspects: YesNoCode_Enum: Yes, No Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 0
Recommandations : Conditionnel. La norme est-elle utilisée pour l’évaluation de l’état chimique des cours d’eau ?
Contrôles qualité : Contrôle condtionnel : Rapporter cet élément si la valeur
« No-Non» est renseignée pour l’élément psStandardsUsed.
Élément de schéma: psCategoryLW
Type de champ / aspects: YesNoCode_Enum: Yes, No Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 0
Recommandations : Conditionnel. La norme est-elle utilisée pour l’évaluation de l’état chimique des plans d’eau ?
Contrôles qualité : Contrôle conditionnel : Rapporter cet élément si la valeur
« No-Non ».est renseignée pour l’élément psStandardsUsed.
Élément de schéma: psCategoryTW
Type de champ / aspects: YesNoCode_Enum: Yes, No Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 0
Recommandations : Conditionnel. La norme est-elle utilisée pour l’évaluation de l’état chimique des eaux de transition ?
Contrôles qualité : Contrôle condtionnel : Rapporter cet élément si la valeur
« No-Non ».est renseignée pour l’élément psStandardsUsed Élément de schéma: psCategoryCW
Type de champ / aspects: YesNoCode_Enum: Yes, No Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 0
Recommandations : Conditionnel. La norme est-elle utilisée pour l’évaluation de l’état chimique des eaux côtières ?
Contrôles qualité : Contrôle condtionnel : Rapporter cet élément si la valeur 'No' est renseignée pour l’élément psStandardsUsed.
Élément de schéma: psCategoryTeW
Type de champ / aspects: YesNoCode_Enum: Yes, No Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 0
Recommandations : Conditionnel. La norme est-elle utilisée pour l’évaluation de l’état chimique des eaux territoriales ?
Contrôles qualité : Contrôle condtionnel : Rapporter cet élément si la valeur '« No-Non ». est renseignée pour l’élément psStandardsUsed.
Élément de schéma: psStandardType
Type de champ / aspects: EQStandardType_Enum:
AA-EQS : Moyenne annuelle
MAC-EQS : Concentration maximum admissible Both : Les deux
Other : Autre
Propriétés : maxOccurs =1 minOccurs = 0
Recommandations : Conditionnel. Sélectionner le type de norme appliqué, pour chaque substance prioritaire et pour chaque matrice.
«AA-EQS» = Annual Average EQS -moyenne annuelle
«MAC-EQS» = Maximum Allowable Concentration EQS - concentration maximale admissible
«Both» = Both AA and MAC EQS - à la fois moyenne annuelle et concentration maximale admissible
«Other» = Autre type de norme
Contrôles qualité : Contrôle condtionnel : Rapporter cet élément si la valeur
« No-Non ».est renseignée pour l’élément psStandardsUsed.
Élément de schéma: psValue
Type de champ / aspects: String20Type Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 0
Recommandations : Conditionnel. Pour chaque combinaison substance prioritaire-matrice-type de norme-catégorie, rapporter la valeur ou l’intervalle de la norme appliquée.
Contrôles qualité : Contrôle condtionnel : Rapporter cet élément si la valeur
« No-Non ».est renseignée pour l’élément psStandardsUsed.
Élément de schéma: psUnit
Type de champ / aspects: UnitOfMeasure_Enum (voir l'annexe 8f) Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 0
Recommandations: Conditionnel. Rapporter l'unité de la norme pour la substance prioritaire.
Contrôles qualité : Contrôle condtionnel : Rapporter cet élément si la valeur
« No-Non ».est renseignée pour l’élément psStandardsUsed.
Élément de schéma: psScale
Type de champ / aspects: GeographicalScale_Enum (voir l'annexe 8l) Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 0
Recommandations: Conditionnel. Indiquer le niveau auquel la norme a été définie.
Contrôles qualité : Contrôle condtionnel : Rapporter cet élément si la valeur
« No-Non ».est renseignée pour l’élément psStandardsUsed.
Élément de schéma: psAnalyticalMethod
Type de champ / aspects: YesNoCode_Enum: Yes, No
Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 1
Recommandations: Obligatoire. Indiquer si la méthode d'analyse utilisée respecte les critères de performance minimaux définis à l'article 4, paragraphe 1, de la directive contrôle/assurance qualité (2009/90/CE)90 pour la norme la plus stricte appliquée.
Voir la section 7.4.1 concernant le respect de la directive contrôle/assurance qualité.
Élément de schéma: psAnalyticalMethodBAT
Type de champ / aspects: YesNoCode_Enum: Yes, No Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 0
Recommandations: Conditionnel. Si la méthode d'analyse ne respecte pas les critères de performance minimaux définis à l'article 4, paragraphe 1, de la directive contrôle/assurance qualité, indiquer si la méthode d'analyse est conforme aux exigences définies à l’article 4, paragraphe 2, de la directive contrôle/assurance qualité (2009/90/CE)Error: Reference source not found pour la norme la plus stricte appliquée.
Contrôle qualité: Contrôle conditionnel: Rapporter si la valeur de l'élément psAnalyticalMethod est « No-Non ».
La classe suivante permet de fournir des informations concernant la méthode de classification de l'état chimique au niveau du district hydrographique.
Schéma: SWMET (suite)
Class SWChemicalStatusClassificationRBD- Classification de l’état chimique eau de surface au niveau du district
Propriétés: maxOccurs = 1 minOccurs = 1
Élément de schéma: percentageSWBNotMonitoredChemical Type de champ / aspects: NumberDecimal0100Type
Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 1
Recommandations: Obligatoire. Rapporter le pourcentage global de masses d’eau de surface (pour toutes les catégories) pour lesquelles il n’y a pas de surveillance de l’état chimique.
Élément de schéma: approachSWBNotMonitoredChemical
Type de champ / aspects: ApproachSWBNotMonitoredChemical_Enum:
Not relevant as all surface water bodies have been sufficiently monitored for chemical status : Non pertinent car toutes les masses d’eau ont été
suffisamment surveillées pour l’état chimique.
Surface water bodies not monitored for chemical status are reported as good status : Les masses d’eau de surface non surveillées pour l’état chimique sont rapportées en bon état
Surface water bodies not monitored for chemical status are reported as
90 http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2009:201:0036:0038:FR:PDF
unknown status : Les masses d’eau de surface non surveillées pour l’état chimique sont rapportées en état inconnu
The status of surface water bodies not monitored for chemical status has been derived or extrapolated from monitoring available for comparable water
bodies : L’état des masses d’eau de surface non surveillées pour l’état
chimique a été dérivé ou extrapolé de surveillances disponibles concernant des masses d’eau comparables
Multiple approaches used : Plusieurs approches ont été utilisées Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 1
Recommandations: Obligatoire. Indiquer l'approche adoptée pour l'évaluation de l'état chimique dans les masses d'eau de surface qui n'ont pas été surveillées.
The status of surface water bodies not monitored for chemical status has been derived or extrapolated from monitoring available for comparable water bodies-L’état des masses d’eau de surface non surveillées pour l’état chimique a été dérivé ou extrapolé de surveillances disponibles concernant des masses d’eau comparables »
Élément de schéma: approachSWBNotMonitoredChemicalReference Type de champ / aspects: ReferenceType (voir l'annexe 9)
Propriétés: maxOccurs =unbounded minOccurs = 0
Recommandations: Conditionnel. Si l’évaluation de l’état chimique des masses d’eau de surface qui n’ont pas été surveillées est dérivée ou extrapolée à partir des données de surveillance disponibles concernant des masses d’eau comparables, fournir les références ou les hyperliens vers des documents techniques décrivant comment l’évaluation de l’état chimique a été réalisée.
Des recommandations sur les informations à inclure dans ce document figurent à la section 7.4.3.3.
Contrôle qualité: Contrôle conditionnel: Cet élément doit être rapporté si la valeur de l’élément approachSWBNotMonitored est «The status of surface
water bodie
s not monitored for chemical status has been derived or extrapolated from monitoring available for comparable water bodies-l’état des masses d’eau de surface non surveillées pour l’état chimique a été dérivé ou extrapolé à partir des données de surveillance disponibles concernant des masses d’eau comparables.
Élément de schéma: limitOfQuantification
Type de champ / aspects: YesNoCode_Enum: Yes, No Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 1
Recommandations: Obligatoire. Indiquer si la méthode utilisée pour gérer les mesures en dessous de la limite de quantification est conforme aux spécifications de l’article 5 de la directive contrôle/assurance qualité (2009/90/CE).
Élément de schéma: backgroundConcentrations Type de champ / aspects: YesNoCode_Enum: Yes, No
Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 1
Recommandations: Obligatoire. Indiquer si les concentrations du fond géochimique (naturel) pour les métaux et leurs composés sont prises en considération lorsque ces concentrations empêchent le respect de la NQE concernée.
Élément de schéma: backgroundConcentrationsReference Type de champ / aspects: ReferenceType (voir l'annexe 9) Propriétés: maxOccurs =unbounded minOccurs = 0
Recommandations : Conditionnel. Si les concentrations du fond géochimique (naturel) pour les métaux et leurs composés sont prises en considération lorsque ces concentrations empêchent le respect de la NQE concernée, fournir les références ou les hyperliens vers des documents techniques où davantage d’informations spécifiques peuvent être trouvées, en particulier le liste des métaux concernés. Des recommandations sur le contenu des documents figurent à la section 7.4.3.3.
Contrôles qualité : Contrôle conditionnel : Cet élément doit être rapporté si l’élément backgroundConcentrations est renseigné avec la valeur « Yes-Oui » Élément de schéma: bioavailability
Type de champ / aspects: YesNoCode_Enum: Yes, No Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 1
Recommandations: Obligatoire. Indiquer si la dureté, le pH, le carbone organique dissous ou d’autres paramètres de qualité de l’eau qui affectent la biodisponibilité des métaux sont pris en compte lors de la comparaison des résultats de la surveillance aux NQE pertinentes.
Élément de schéma: bioavailabilityReference
Type de champ / aspects: ReferenceType (voir l'annexe 9) Propriétés: maxOccurs =unbounded minOccurs = 0
Recommandations : Conditionnel. Si les paramètres de qualité de l’eau qui affectent la biodisponibilité des métaux sont pris en compte lors de la comparaison des résultats de surveillance aux NQE pertinentes, fournir les références ou les hyperliens vers des documents techniques où davantage d’informations spécifiques peuvent être trouvées, en particulier le liste des métaux concernés. Des recommandations sur le contenu des documents figurent à la section 7.4.3.3.
Contrôles qualité : Contrôle conditionnel : Cet élément doit être rapporté si l’élément bioavailability est renseigné avec la valeur « Yes-Oui ».
Élément de schéma: longTermTrendAnalysis
Type de champ / aspects: YesNoCode_Enum: Yes, No Propriétés: maxOccurs =1 minOccurs = 1
Recommandations: Obligatoire. Indiquer si des dispositions ont été mises en place pour l’analyse de la tendance à long-terme des concentrations des substances prioritaires énumérées à l'annexe I, partie A, de la directive relative aux normes de qualité environnementale (2008/105/CE91) qui ont tendance à