Régime général
Carrières incomplètes et départ en retraite : illustration à partir d’une classification des carrières des assurés du régime général de la Sécurité Sociale
... autre régime que le régime général conditionne dans une large mesure l’âge de départ en retraite lorsque la condition de durée d’assurance n’est pas ...d’un régime spécial dont ils peuvent ...
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Les motivations de départ à la retraite - Premiers résultats de l'enquête auprès des nouveaux retraités du régime général
... liquidation des droits. Pour les per- sonnes qui n’étaient plus en emploi au moment de partir à la retraite, cet âge idéal déclaré est un peu plus élevé (60 ans et demi), également inférieur à l’âge réel de liquidation. ...
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Les enjeux de la régulation dans un système complexe : le cas du Régime général d'assurance médicaments du Québec (RGAM)
... du Régime général d’assurance médicament 5 (RGAM) étant majoritairement couvertes par un Fonds consolidé, constitué des impôts et des taxes payés par l’ensemble des contribuables québécois, une croissance ...
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Nouveaux retraités du régime général : des départs plus contraints pour les plus modestes
... du régime général, monopensionnés, qui ont travaillé après 50 ans et qui ont liquidé leur retraite au régime général entre juillet 2012 et juin 2013 déclarent en moyenne 6,4 motiva- tions qui ...
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Un modèle de carrières types dynamiques pondérées pour le Régime général d’assurance vieillesse : une application aux conséquences de la réforme de 2003
... au Régime général de la Sécurité Sociale dont les prestations retraite sont gérées par la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse ...le régime dans les années à ...
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Impact macroéconomique du financement du déficit structurel du régime général de la Sécurité sociale par une hausse de la CSG sur la période 1993-2008
... la période 1993-2008 245 ? De 1993 à 2008, le cumul des déficits du régime général représente 111 milliards d’euros courants, soit l’équivalent de 7,5 points de PIB sur la période (tableau 1). 78 % des ...
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La consommation de soins médicaux dans le cadre de l'assurance maladie du régime général de sécurité sociale Evolution 1959-1980
... En 1980, les dépenses reconnues en honoraires du secteur public ont été évaluées à 3,4 milliards de francs, soit une progression de 14,6 % par rapport à 1979 ; celle-ci est inférieure [r] ...
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Pépite | Les « actions interrogatoires » introduites par l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.
... pouvoir général – la sanction, sous réserve de la ratification par le représenté ou de la théorie de l’apparence, est l’inopposabilité de l’acte lorsqu’elle est demandée par le représentant et, le cas échéant, la ...
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L'invalidité et l'inaptitude dans le régime général
... Ces simulations font aussi apparaître que le surcoût lié à la reconnaissance de l’inaptitude est nettement plus élevé que celui lié à l’octroi du taux plein aux[r] ...
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Régime général et preuve des obligations. Analyses du projet de réforme et contrepropositions
... Enfin, le plus grand regret concerne le caractère incomplet de ce régime commun. Il aurait été opportun d’ajouter certains éléments du régime des deux formes de solidarité qui sont manifestement ...
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Evolution de la consommation médicale et de ses structures Assurance maladie du régime général 1959-1982
... Dans le secteur public comme dans le secteur privé, les progressions des nombres de lits en 1982 ont été plus faibles qu’auparavant, mais les taux d’encadrement par lit ont continué à [r] ...
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Implantation du régime général d'assurance médicaments québécois : 1994-2005
... L'approche séquentielle simple, classique et traditionnelle , est retenue pour mener cette recherche. Elle divise une politique en grandes étapes, soit: la mise à l'agend[r] ...
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Les retraites du régime général: perspectives de court terme
... En accord avec la Direction de la Sécurité sociale et le Conseil d’orientation des retraites, plusieurs hypothèses macroéconomiques sont définies en matière de taux de chômage, de nombre de cotisants au régime ...
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Le régime de retraite de la SNCF
... du régime général et les sédentaires de la fonction ...Le régime général offre un taux plein de 50 % sur le salaire moyen des 25 meilleures années aux salariés du secteur privé mais ces ...
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Contexte général : données physiographiques
... En allant vers la dune une première ceinture peu dense est occupée par l’agropyron suivie par une couverture plus dense d’oyat, en particulier sur la dune plus ancienne (cliché pris en b[r] ...
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Eloge funèbre du général Chanzy
... Pour apprécier dignement l'intelligence et le cœur du général que nous pleurons, il suffit de rappeler brièvement les diverses phases de sa glorieuse vie. Né à Nouart en 1823, dans nos Ardennes et au cœur de cette ...
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Le régime parlementaire et la démocratie
... 3/ Quelques contenus sont soumis à un régime de réutilisation particulier. Il s'agit : - des reproductions de documents protégés par un droit d'auteur appartenant à un tiers. Ces documents ne peuvent être ...
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Sur le régime de création sur-contemporain
... 69 Franck Aggeri. « L’obsession de la productivité et la fabrique du chercheur publiant. » Le Libellio d’Aegis, 12 (2), 2016. La création artisanale, surtout amplifiée par transduction, peinait à passer de l’échelle ...
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Les débats d'intérêt général et le droit de la presse
... Néanmoins, ce régime ne peut pas faire oublier que les infractions du chapitre IV sont autant d’ingérences dans l'exercice de la liberté d'expression. Se pose alors nécessairement la question de leur articulation ...
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Le régime juridique du logiciel
... - le droit de divulgation qui en matiere de droit d'auteur traditionnel se traduit par le fait que 'Tauteur seul a le droit de divulguer son oeuvre" (art L 121-2 du CPI). Cepend[r] ...
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