Remerciements 6
Introduction 10
1. Objets, questions de recherche et perspective théorique 17 2. Posture épistémologique et méthode 20
3. Délimitation des frontières de la recherche 31 4. L’Etat fédéral et l’intégration 35
5. Présentation des chapitres 42
CHAPITRE 1 : Appréhender les divergences et les changements des politiques d’intégration 48
1. Les études comparatives des politiques d’immigration et d’intégration selon le triptyque des trois « i » 51
1.1 Approches en termes d’idées 55
1.1.1 Les modèles nationaux et la citoyenneté post-nationale 56 1.1.2 Idées et acteurs 61
1.1.3 Au-delà de Brubaker : d’autres typologies des politiques d’intégration 63 1.1.4 La fin du multiculturalisme ? 68
1.2 Approches en termes d’institutions 72 1.3 Approches en termes d’intérêts 77
2. L’approche cognitive des politiques publiques : de « cadres de pensée cohérents » et de « consensus ambigus » 82
2.1 L’apport de deux approches cognitives des politiques publiques : l’approche en termes de « paradigme » et l’Advocacy Coalition Framework 82
2.1.1 La hiérarchisation des idées au sein des approches cognitives 83 2.1.2 L’explication du changement (radical) des politiques publiques 84 2.1.3 Le rôle des acteurs 90
2.1.4 Les variables institutionnelles 92
2.2 L’étude des « consensus ambigus » et des « idéologies molles » : une adaptation et une opérationnalisation 94
3. Notre espace conceptuel bi-dimensionnel situant les politiques d’intégration 98
Conclusion 103
CHAPITRE 2 : La Communauté française et les immigrés (1980-1993) 106
1. Une décennie de balbutiements d’une politique multiculturaliste interventionniste 107
2. Vers un cadre de pensée universaliste dominant 109 3. L’attitude hands off de la Communauté française 114 Conclusion 117
CHAPITRE 3 : La Région wallonne et l’intégration (1993-2006) 118
1. La prise de décision relative au décret 122 1.1 Le décret et les choix opérés 122
1.1.1 La définition de l’intégration 123
1.1.2 Les instruments à dimension régionale 127
1.1.3 L’instrument sous-régional : les centres régionaux d’intégration 133
1.1.4 L’instrument privilégié au niveau local : les initiatives locales de développement social 136
1.2 Le déroulement concret du processus de prise de décision 137 2. Après le décret : mise en œuvre et nouvelles décisions 140 2.1 1995-1999 : la mise en place des centres régionaux 141
2.1.1 La (non) mise en œuvre du volet régional de la politique d’intégration 141 2.1.2 L’instauration des Centres régionaux d’intégration (CRI) 145
2.1.3 Les initiatives locales de développement social 150
2.2 1999-2004 : de nouveaux accents dans la politique d’integration sans changement législatif 152
2.2.1 Le renforcement de la dimension régionale de la politique d’intégration 153 2.2.2 Un intérêt pour de nouveaux groupes-cibles 158
2.2.3 Un soutien à l’associatif issu de l’immigration 159
2.2.4 Entre-temps, les centres régionaux prennent leur vitesse de croisière 161 2.3. 2004-2006 : vers un nouveau décret ? 164
2.3.1. 2005-2006 : un coup dur pour les initiatives locales 166 2.3.2 La suppression du Carrefour interculturel wallon 167
2.3.3 Les centres régionaux évaluent « leur » décret et en proposent un nouveau 168
Conclusion 169
CHAPITRE 4 : Bruxelles et l’intégration (1989-2006) 174
1. 1989-1994 : la nouvelle Région de Bruxelles-Capitale s’occupe de l’intégration 181
2. Le transfert du Programme Intégration et Cohabitation (PIC) aux Commissions communautaires française et flamande 186
2.1 La Commission communautaire flamande (Vlaamse Gemeenschapscommissie - VGC) 187
2.2 La Commission communautaire française (COCOF) 189
3. D’insertion, intégration et cohabitation à cohésion sociale. La Commission communautaire française institutionnalise ses politiques 193
3.1 La prise de décision 194
3.1.1 Le décret et les choix opérés 194
3.1.2 Le déroulement concret du processus décisionnel 209 3.2 La mise en œuvre 219
Conclusion 222
CHAPITRE 5 : La Communauté flamande et l'intégration (1980-2006) 227
1. Une politique multiculturaliste renforcée à petit pas (1980-1999) 228
1.1 Les balbutiements de la politique d’intégration flamande multiculturaliste (1980- 1988) 229
1.2 Les percées électorales de l’extrême droite et le choix d’une politique d’intégration
« positive » (1988-1991) 234
1.2.1 La note de politique d’intégration du ministre Lenssens (CVP) 236
1.2.2 La politique de la ville accorde une place spécifique à l’intégration des immigrés 239
1.2.3 Vers la création d’un secteur : l’arrêté de 1990 reconnaît les nombreuses nouvelles initiatives d’intégration 240
1.2.4 Un instrument pour promouvoir une politique inclusive ou de mainstreaming ? 244
1.3 La politique multiculturaliste interventionniste institutionnalisée (1992-1999) 247
1.3.1 La législature 1992-1995 251
1.3.2 La législature 1995-1999 257
2. Vers un cadre de pensée « ambigu voire contradictoire » (1999-2006)? 282 2.1 Une politique assimilationniste s’ajoute à une politique multiculturaliste (1999- 2004). 282
2.1.1 Le débat sur la faillite de l’intégration 284
2.1.2 Une nouvelle politique assimilationniste interventionniste : la route vers le décret d’intégration civique 286
2.1.3 Le multiculturalisme, alive but changing ? 302 2.2 Vers un nouveau cadre de pensée (2004-2006)? 309
2.2.1 L’attribution des droits collectifs en question : le débat relatif au rôle des organisations des personnes issues de l’immigration 311
2.2.2 Une politique d’intégration plus assimilationniste : la modification du décret 313
2.2.3 La politique de mainstreaming de la diversité culturelle est à nouveau renforcée 315
Conclusion 316 Volume 2
CHAPITRE 6 : Les politiques d’intégration comparées 319
1. Les cadres de pensée dominants : stabilité versus changement 319 2. L’appréhension de l’interventionnisme différencié 338
2.1 Des systèmes de partis différents amenant à une politisation différente 338 2.2 Des processus de formation de nation divergents 349
3. L’explication du changement radical des politiques d’intégration en Flandre et de leur continuité en Belgique francophone 360
CONCLUSION GENERALE 372
BIBLIOGRAPHIE 381
Annexes 421
1. Liste des entretiens menés 421
2. Les partis politiques en Belgique 428
3. Décret relatif à l’intégration des personnes étrangères ou d’origine étrangère du 4 juillet 1996 (version consolidée) 431
4. Décret relatif à la politique flamande envers les minorités ethno-culturelles du 28 avril 1998 438
5. Décret relatif à la politique flamande d’intégration civique du 28 février 2003 459
6. Décret du 14 juillet 2006 modifiant le décret relatif à la politique flamande d’intégration civique du 28 février 2003 471
7. Décret relatif à la cohésion sociale du 30 avril 2004 492 8. Liste des sigles 503
9. Liste des tableaux 509
