• Aucun résultat trouvé

Ordre du jour

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "Ordre du jour"

Copied!
1
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

PRÉFET DE LA RÉGION OCCITANIE

Bureau du Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement 17 septembre 2019 à 14H00

Visioconférence

Toulouse à la Cité administrative : Salle G331 Montpellier sur le site de Site Montmorency : Salle 45

Ordre du jour

1/ Avis sur le PLUI-H de la Communauté de Communes de Decazeville Communauté (12).

2/ Avis sur le PLUI-H de la Communauté de Communes des Pyrénées Audoises (11).

3/ Avis sur le PLH de la Communauté d’agglomération du Gard Rhodanien (30).

4./ Demande d’agrément MOI de l’association Emmaüs Toulouse.

5./ Consultation relative à l’intégration dans le périmètre de l'EPF d’Occitanie des 4 communes de l’ex-communauté de commune Axe Sud ayant rejoint le Muretain Agglo (31).

6/ Questions diverses.

1 rue de la Cité administrative – CS 80002 - 31074 TOULOUSE CEDEX 9 – Tél. 05 61 58 50 00 http://www.prefectures-regions.gouv.fr/occitanie/

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 1 Page - 65.78 KB )

Documents relatifs

Commune de Arboys en Bugey (Compétence gestion des eaux pluviales) Communauté de Communes Bugey Sud

La commune de ARBOYS EN BUGEY a souhaité élaborer un zonage de l’assainissement, volet eaux pluviales et eaux usées, sur l’ensemble de son territoire, concomitamment à la

DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

Andlau, Barr, Be rnardvillé, Bliensch willer, Bourgheim, D ambach-la-Vi lle, Eichhoffen, Epfig, Ge rtwiller, Goxw iller, Heiligens tein, Itterswill er, Le Hohwald, Mit telbergheim,

DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

Andlau, Barr, Be rnardvillé, Bliensch willer, Bourgheim, D ambach-la-Vi lle, Eichhoffen, Epfig, Ge rtwiller, Goxw iller, Heiligens tein, Itterswill er, Le Hohwald, Mit telbergheim,

Ordre du jour Ordre du jour Ordre du jour Ordre du jour

Audition des associations Le planning familial et l'Association Nationale des Centres d'IVG et de Contraception (ANCIC). Audition du Collège National des Gynécologues et

Nord Drôme/ Sud Drôme. Territoire / Communauté de communes

AOUSTE-SUR-SYE CC du Crestois et du Pays de Saillans - Coeur de Drôme NORD. ARNAYON CC du

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Pour répondre à ces obligations réglementaires, et après transfert de cette compétence par ses communes membres, le Service Public d’Assainissement Non Collectif de la Communauté

Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée. Pays Coeur d'hérault. Communauté de communes du Clermontais. Commune d Aspiran.

Le présent contrat Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée a pour but d’organiser la mise en œuvre du partenariat entre la Région, la Commune d’Aspiran, la Communauté de

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Un indice de conformité global pour le service est ensuite obtenu en pondérant par les charges brutes de pollution organique pour le périmètre du système de traitement de chaque