REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU RHONE
VILLE DE LYON
(Direction des Assemblées)
2017/3344
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5 000 euros à l'Association FC Lyon Hockey Club
Direction des Sports
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
SEANCE DU 23 OCTOBRE 2017
COMPTE RENDU AFFICHE LE : 26 OCTOBRE 2017
DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 16 OCTOBRE 2017
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73 RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 25 OCTOBRE 2017
DELIBERATION AFFICHEE LE 31 OCTOBRE 2017
PRESIDENT : M. KEPENEKIAN Georges SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina
PRESENTS : M. KEPENEKIAN, M. BRUMM, Mme DOGNIN-SAUZE, M. SECHERESSE, Mme AIT MATEN, M. CORAZZOL, Mme GAY, M. GRABER, Mme BOUZERDA, M. GIORDANO, Mme CONDEMINE, M. CLAISSE, Mme REYNAUD, Mme RIVOIRE, M. LE FAOU, Mme RABATEL, M.
CUCHERAT, Mme BESSON, M. LEVY, Mme FRIH, M. MALESKI, M. DAVID, M. FENECH, Mme LEVY, M. BLACHE, Mme ROUX de BEZIEUX, Mme SERVIEN, Mme BLEY, Mme CHEVALLIER, Mme ROLLAND-VANNINI, M. KISMOUNE, Mme BRUGNERA, Mme PICOT, M. BRAILLARD, Mme BERRA, M. BERAT, M. TOURAINE, Mme FONDEUR, Mme BURILLON, M. PELAEZ, Mme HOBERT, M.
RUDIGOZ, M. JULIEN-LAFERRIERE, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. HAVARD, M. TETE, M.
KIMELFELD, Mme PALOMINO, M. GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, Mme de LAVERNEE, M. ROYER, M. BROLIQUIER, Mme BAUGUIL, M. HAMELIN, Mme PERRIN-GILBERT, Mme GRANJON, M. BOUDOT, Mme MADELEINE, Mme BAUME
ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : M. DURAND (pouvoir à M. RUDIGOZ), Mme NACHURY (pouvoir à Mme SANGOUARD), Mme BALAS (pouvoir à Mme de LAVERNEE), M. LAFOND, M. PHILIP (pouvoir à M. MALESKI), M. COULON (pouvoir à M. LEVY), Mme FAURIE-GAUTHIER (pouvoir à Mme REYNAUD), Mme MANOUKIAN (pouvoir à Mme RABATEL), M. COLLOMB (pouvoir à M.
KEPENEKIAN), M. REMY (pouvoir à Mme PERRIN-GILBERT), M. BERNARD (pouvoir à M.
SECHERESSE)
ABSENTS NON EXCUSES :
Ville de Lyon – Conseil municipal du 23/10/2017 – Délibération n° 2017/3344 - Page 2
2017/3344 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE 5 000 EUROS A L'ASSOCIATION FC LYON HOCKEY CLUB (DIRECTION DES SPORTS)
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 5 octobre 2017 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :
Je vous rappelle que le Football Club de Lyon (FCL), fondé en 1893 à Lyon, a été l’un des plus importants clubs omnisports de France avec près de 3 000 membres. La section hockey (FCL HC), créée en 1907 et après fusion avec le TC Lyon en 1998, est devenue le principal club évoluant en élite dans le Sud de la France.
Le terrain Henri Cochet, sur lequel évoluent les équipes du FCL HC, appartenait à la Ville de Lyon jusqu’en novembre 2011. Il a ensuite été vendu à la Ville de Caluire-et-Cuire, à sa demande.
La Ville de Caluire-et-Cuire a continué de mettre le terrain à disposition du FCL HC, dans le cadre d’une convention conclue avec l’association.
La Ville de Lyon a soutenu financièrement jusqu’en 2016 le FCL HC, club formateur dont l’équipe première évolue au plus haut niveau national, fréquenté par nombre de lyonnais.
Ce soutien avait diminué en 2015 passant de 69 500 € à 25 000 €. Ainsi, l’association FCL HC a
reçu, au titre de la saison sportive 2015-2016, une subvention de fonctionnement général de 25 000 € (délibération n° 2016/1835 du 18 janvier 2016).
La Ville de Lyon ayant décidé de ne plus soutenir financièrement les clubs sportifs situés en dehors du territoire communal, par souci de rationalisation budgétaire, il avait été convenu que le soutien financier au FCL HC cesserait en 2017.
Le FCL HC faisant face à des difficultés financières, il sollicite une nouvelle fois la Ville de Lyon pour une subvention de fonctionnement. Soucieux du devenir de ce club, et après concertation avec la Ville de Caluire et Cuire et la Métropole de Lyon, je vous propose de leur apporter notre aide par l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 5 000 €, dans ce contexte particulier, transitoire, et de désengagement des collectivités, afin de permettre à ce club de maintenir son niveau sportif.
Ouï l'avis de la commission éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports ;
DELIBERE
1- Une subvention de fonctionnement de 5 000 € est allouée à l’Association « FC Lyon Hockey Club ».
Ville de Lyon – Conseil municipal du 23/10/2017 – Délibération n° 2017/3344 - Page 3
2- La dépense en résultant sera prélevée sur les crédits inscrits au budget 2017, ligne de crédit 42016, article 6574, fonction 40, programme SPCLUBS, opération SPELITE.
(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,
Pour le Maire, l’Adjoint délégué, Yann CUCHERAT
