VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2021-039
PUBLIÉ LE 16 MARS 2021
Sommaire
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86 /
86-2021-03-12-001 - Portant autorisation d occupation temporaire du domaine public fluvial pour l'installation de deux pontons commune de
Cenon-sur-Vienne (4 pages) Page 3
86-2021-03-08-012 - Portant prescriptions à la restauration morphologique sur 180 m du cours d'eau le Merdançon sur la commune de Charroux (6
pages) Page 8
Direction départementale des territoires / SEB
86-2021-03-12-00002 - AP autorisant le bureau d études d hydrobiologie SCE Aménagement et Environnement à procéder à des pêches électriques et à des manipulations de poissons et d écrevisses à des fins scientifiques, pour réaliser un suivi de l état écologique et chimique dans certains cours d eau du département de la Vienne, dans le cadre de la mise en uvre de la Directive Cadre européenne sur l Eau (DCE),sur la période du 1er avril au
30 novembre 2021 (4 pages) Page 15
86-2021-03-05-00007 - Récépissé de déclaration de création d'un
établissement professionnel de chasse à caractère commercial - Commune
de LATHUS-SAINT-REMY (4 pages) Page 20
UT DIRECCTE /
86-2021-03-11-00003 - Arrêté portant agrément 3C Services (4 pages) Page 25 86-2021-03-11-00004 - Récépissé de déclaration modificative 3C Services (4
pages) Page 30
86-2021-03-11-00002 - Refus de déclaration BRUNET Nathalie (2 pages) Page 35
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86
86-2021-03-12-001
Portant autorisation d occupation temporaire du domaine public fluvial pour l'installation de deux pontons commune de Cenon-sur-Vienne
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86 - 86-2021-03-12-001 - Portant autorisation d occupation temporaire du
domaine public fluvial pour l'installation de deux pontons commune de Cenon-sur-Vienne
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86 - 86-2021-03-12-001 - Portant autorisation d occupation temporaire du
domaine public fluvial pour l'installation de deux pontons commune de Cenon-sur-Vienne
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86 - 86-2021-03-12-001 - Portant autorisation d occupation temporaire du
domaine public fluvial pour l'installation de deux pontons commune de Cenon-sur-Vienne
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86 - 86-2021-03-12-001 - Portant autorisation d occupation temporaire du
domaine public fluvial pour l'installation de deux pontons commune de Cenon-sur-Vienne
6
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86 - 86-2021-03-12-001 - Portant autorisation d occupation temporaire du
domaine public fluvial pour l'installation de deux pontons commune de Cenon-sur-Vienne
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86
86-2021-03-08-012
Portant prescriptions à la restauration morphologique sur 180 m du cours d'eau le
Merdançon sur la commune de Charroux
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86 - 86-2021-03-08-012 - Portant prescriptions à la restauration morphologique
sur 180 m du cours d'eau le Merdançon sur la commune de Charroux
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86 - 86-2021-03-08-012 - Portant prescriptions à la restauration morphologique
sur 180 m du cours d'eau le Merdançon sur la commune de Charroux
9
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86 - 86-2021-03-08-012 - Portant prescriptions à la restauration morphologique
sur 180 m du cours d'eau le Merdançon sur la commune de Charroux
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86 - 86-2021-03-08-012 - Portant prescriptions à la restauration morphologique
sur 180 m du cours d'eau le Merdançon sur la commune de Charroux
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86 - 86-2021-03-08-012 - Portant prescriptions à la restauration morphologique
sur 180 m du cours d'eau le Merdançon sur la commune de Charroux
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86 - 86-2021-03-08-012 - Portant prescriptions à la restauration morphologique
sur 180 m du cours d'eau le Merdançon sur la commune de Charroux
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 86 - 86-2021-03-08-012 - Portant prescriptions à la restauration morphologique
sur 180 m du cours d'eau le Merdançon sur la commune de Charroux
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Direction départementale des territoires 86-2021-03-12-00002
AP autorisant le bureau d études d hydrobiologie SCE Aménagement et Environnement à procéder à des pêches
électriques et à des manipulations de poissons et d écrevisses à des fins scientifiques, pour réaliser
un suivi de l état écologique et chimique dans certains cours d eau du département de la Vienne, dans le cadre de la mise en uvre de la Directive Cadre européenne sur l Eau (DCE),sur
la période du 1er avril au 30 novembre 2021
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-12-00002 - AP autorisant le bureau d études d hydrobiologie SCE
Aménagement et Environnement à procéder à des pêches électriques et à des manipulations de poissons et d écrevisses à des fins scientifiques, pour réaliser un suivi de l état écologique et chimique dans certains cours d eau du département de la Vienne, dans le cadre de la mise en uvre de la Directive Cadre européenne sur l Eau (DCE),sur la période du 1er avril au 30 novembre 2021
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-12-00002 - AP autorisant le bureau d études d hydrobiologie SCE
Aménagement et Environnement à procéder à des pêches électriques et à des manipulations de poissons et d écrevisses à des fins scientifiques, pour réaliser un suivi de l état écologique et chimique dans certains cours d eau du département de la Vienne, dans le cadre de la mise en uvre de la Directive Cadre européenne sur l Eau (DCE),sur la période du 1er avril au 30 novembre 2021
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-12-00002 - AP autorisant le bureau d études d hydrobiologie SCE
Aménagement et Environnement à procéder à des pêches électriques et à des manipulations de poissons et d écrevisses à des fins scientifiques, pour réaliser un suivi de l état écologique et chimique dans certains cours d eau du département de la Vienne, dans le cadre de la mise en uvre de la Directive Cadre européenne sur l Eau (DCE),sur la période du 1er avril au 30 novembre 2021
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-12-00002 - AP autorisant le bureau d études d hydrobiologie SCE
Aménagement et Environnement à procéder à des pêches électriques et à des manipulations de poissons et d écrevisses à des fins scientifiques, pour réaliser un suivi de l état écologique et chimique dans certains cours d eau du département de la Vienne, dans le cadre de la mise en uvre de la Directive Cadre européenne sur l Eau (DCE),sur la période du 1er avril au 30 novembre 2021
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-12-00002 - AP autorisant le bureau d études d hydrobiologie SCE
Aménagement et Environnement à procéder à des pêches électriques et à des manipulations de poissons et d écrevisses à des fins scientifiques, pour réaliser un suivi de l état écologique et chimique dans certains cours d eau du département de la Vienne, dans le cadre de la mise en uvre de la Directive Cadre européenne sur l Eau (DCE),sur la période du 1er avril au 30 novembre 2021
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Direction départementale des territoires 86-2021-03-05-00007
Récépissé de déclaration de création d'un établissement professionnel de chasse à
caractère commercial - Commune de LATHUS-SAINT-REMY
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-05-00007 - Récépissé de déclaration de création d'un établissement
professionnel de chasse à caractère commercial - Commune de LATHUS-SAINT-REMY
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-05-00007 - Récépissé de déclaration de création d'un établissement
professionnel de chasse à caractère commercial - Commune de LATHUS-SAINT-REMY
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-05-00007 - Récépissé de déclaration de création d'un établissement
professionnel de chasse à caractère commercial - Commune de LATHUS-SAINT-REMY
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-05-00007 - Récépissé de déclaration de création d'un établissement
professionnel de chasse à caractère commercial - Commune de LATHUS-SAINT-REMY
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-05-00007 - Récépissé de déclaration de création d'un établissement
professionnel de chasse à caractère commercial - Commune de LATHUS-SAINT-REMY
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UT DIRECCTE 86-2021-03-11-00003
Arrêté portant agrément 3C Services
UT DIRECCTE - 86-2021-03-11-00003 - Arrêté portant agrément 3C Services
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UT DIRECCTE - 86-2021-03-11-00003 - Arrêté portant agrément 3C Services
26
UT DIRECCTE - 86-2021-03-11-00003 - Arrêté portant agrément 3C Services
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UT DIRECCTE - 86-2021-03-11-00003 - Arrêté portant agrément 3C Services
28
UT DIRECCTE - 86-2021-03-11-00003 - Arrêté portant agrément 3C Services
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UT DIRECCTE 86-2021-03-11-00004
Récépissé de déclaration modificative 3C Services
UT DIRECCTE - 86-2021-03-11-00004 - Récépissé de déclaration modificative 3C Services
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UT DIRECCTE - 86-2021-03-11-00004 - Récépissé de déclaration modificative 3C Services
31
UT DIRECCTE - 86-2021-03-11-00004 - Récépissé de déclaration modificative 3C Services
32
UT DIRECCTE - 86-2021-03-11-00004 - Récépissé de déclaration modificative 3C Services
33
UT DIRECCTE - 86-2021-03-11-00004 - Récépissé de déclaration modificative 3C Services
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UT DIRECCTE 86-2021-03-11-00002
Refus de déclaration BRUNET Nathalie
UT DIRECCTE - 86-2021-03-11-00002 - Refus de déclaration BRUNET Nathalie
35
UT DIRECCTE - 86-2021-03-11-00002 - Refus de déclaration BRUNET Nathalie
36
UT DIRECCTE - 86-2021-03-11-00002 - Refus de déclaration BRUNET Nathalie
