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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2021-052 PUBLIÉ LE 31 MARS 2021

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(1)

VIENNE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2021-052

PUBLIÉ LE 31 MARS 2021

(2)

Sommaire

DDETS /

86-2021-03-29-00006 - Arrêté 2021-002-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant délégation de signature à Madame Agnès MOTTET, directrice

départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (4 pages) Page 3 86-2021-03-29-00007 - Arrêté 2021-003-DDETS applicable au 1er avril 2021

donnant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à Madame Agnès MOTTET, directrice départementale de l'emploi, du

travail et des solidarités (4 pages) Page 8

86-2021-03-29-00005 - Arrêté applicable au 1er avril 2021 portant

affectation des agents au sein de la direction départementale de l'emploi,

du travail et des solidarités (6 pages) Page 13

86-2021-03-29-00008 - Décision 2021-004-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant subdélégation de signature en matière d'administration

générale (6 pages) Page 20

86-2021-03-29-00009 - Décision 2021-005-DDETS-DIR applicable au 1er avril 2021donnant subdélégation de signature en matière d'ordonnancement

secondaire (4 pages) Page 27

2

(3)

DDETS

86-2021-03-29-00006

Arrêté 2021-002-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant délégation de signature à Madame

Agnès MOTTET, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

DDETS - 86-2021-03-29-00006 - Arrêté 2021-002-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant délégation de signature à Madame Agnès

MOTTET, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

3

(4)

DDETS - 86-2021-03-29-00006 - Arrêté 2021-002-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant délégation de signature à Madame Agnès

MOTTET, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

4

(5)

DDETS - 86-2021-03-29-00006 - Arrêté 2021-002-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant délégation de signature à Madame Agnès

MOTTET, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

5

(6)

DDETS - 86-2021-03-29-00006 - Arrêté 2021-002-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant délégation de signature à Madame Agnès

MOTTET, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

6

(7)

DDETS - 86-2021-03-29-00006 - Arrêté 2021-002-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant délégation de signature à Madame Agnès

MOTTET, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

7

(8)

DDETS

86-2021-03-29-00007

Arrêté 2021-003-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant délégation de signature en matière

d'ordonnancement secondaire à Madame Agnès MOTTET, directrice départementale de l'emploi,

du travail et des solidarités

DDETS - 86-2021-03-29-00007 - Arrêté 2021-003-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant délégation de signature en matière

d'ordonnancement secondaire à Madame Agnès MOTTET, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

8

(9)

DDETS - 86-2021-03-29-00007 - Arrêté 2021-003-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant délégation de signature en matière

d'ordonnancement secondaire à Madame Agnès MOTTET, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

9

(10)

DDETS - 86-2021-03-29-00007 - Arrêté 2021-003-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant délégation de signature en matière

d'ordonnancement secondaire à Madame Agnès MOTTET, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

10

(11)

DDETS - 86-2021-03-29-00007 - Arrêté 2021-003-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant délégation de signature en matière

d'ordonnancement secondaire à Madame Agnès MOTTET, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

11

(12)

DDETS - 86-2021-03-29-00007 - Arrêté 2021-003-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant délégation de signature en matière

d'ordonnancement secondaire à Madame Agnès MOTTET, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

12

(13)

DDETS

86-2021-03-29-00005

Arrêté applicable au 1er avril 2021 portant affectation des agents au sein de la direction départementale de l'emploi, du travail et des

solidarités

DDETS - 86-2021-03-29-00005 - Arrêté applicable au 1er avril 2021 portant affectation des agents au sein de la direction

départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

13

(14)

DDETS - 86-2021-03-29-00005 - Arrêté applicable au 1er avril 2021 portant affectation des agents au sein de la direction

départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

14

(15)

DDETS - 86-2021-03-29-00005 - Arrêté applicable au 1er avril 2021 portant affectation des agents au sein de la direction

départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

15

(16)

DDETS - 86-2021-03-29-00005 - Arrêté applicable au 1er avril 2021 portant affectation des agents au sein de la direction

départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

16

(17)

DDETS - 86-2021-03-29-00005 - Arrêté applicable au 1er avril 2021 portant affectation des agents au sein de la direction

départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

17

(18)

DDETS - 86-2021-03-29-00005 - Arrêté applicable au 1er avril 2021 portant affectation des agents au sein de la direction

départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

18

(19)

DDETS - 86-2021-03-29-00005 - Arrêté applicable au 1er avril 2021 portant affectation des agents au sein de la direction

départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

19

(20)

DDETS

86-2021-03-29-00008

Décision 2021-004-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant subdélégation de signature en

matière d'administration générale

DDETS - 86-2021-03-29-00008 - Décision 2021-004-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant subdélégation de signature en matière

d'administration générale

20

(21)

DDETS - 86-2021-03-29-00008 - Décision 2021-004-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant subdélégation de signature en matière

d'administration générale

21

(22)

DDETS - 86-2021-03-29-00008 - Décision 2021-004-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant subdélégation de signature en matière

d'administration générale

22

(23)

DDETS - 86-2021-03-29-00008 - Décision 2021-004-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant subdélégation de signature en matière

d'administration générale

23

(24)

DDETS - 86-2021-03-29-00008 - Décision 2021-004-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant subdélégation de signature en matière

d'administration générale

24

(25)

DDETS - 86-2021-03-29-00008 - Décision 2021-004-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant subdélégation de signature en matière

d'administration générale

25

(26)

DDETS - 86-2021-03-29-00008 - Décision 2021-004-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant subdélégation de signature en matière

d'administration générale

26

(27)

DDETS

86-2021-03-29-00009

Décision 2021-005-DDETS-DIR applicable au 1er avril 2021donnant subdélégation de signature en

matière d'ordonnancement secondaire

DDETS - 86-2021-03-29-00009 - Décision 2021-005-DDETS-DIR applicable au 1er avril 2021donnant subdélégation de signature en

matière d'ordonnancement secondaire

27

(28)

DDETS - 86-2021-03-29-00009 - Décision 2021-005-DDETS-DIR applicable au 1er avril 2021donnant subdélégation de signature en

matière d'ordonnancement secondaire

28

(29)

DDETS - 86-2021-03-29-00009 - Décision 2021-005-DDETS-DIR applicable au 1er avril 2021donnant subdélégation de signature en

matière d'ordonnancement secondaire

29

(30)

DDETS - 86-2021-03-29-00009 - Décision 2021-005-DDETS-DIR applicable au 1er avril 2021donnant subdélégation de signature en

matière d'ordonnancement secondaire

30

(31)

DDETS - 86-2021-03-29-00009 - Décision 2021-005-DDETS-DIR applicable au 1er avril 2021donnant subdélégation de signature en

matière d'ordonnancement secondaire

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Références

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