Cahier des Clauses Particulières
Contrat de maintenance des Infrastructures de consolidation et de virtualisation
Entité Adjudicatrice : AEROPORTS DE LYON
SA à Directoire et Conseil de Surveillance, capital de 148 000 € SIREN : 493 425 136 – RCS LYON
BP 113
69125 LYON SAINT EXUPERY AEROPORT
TABLEAU DES INDICES DE REVISION ET APPROBATION
Date Rédigé par Vérifié par Approuvé
par Version Objet de la modification
09/08/2011 C.BERTHAUD A Création
Sommaire
1. Préambule _________________________________________________________________________5
Glossaire ______________________________________________________________________________7
2. Présentation de la Société Aéroports de Lyon _____________________________________________8
2.1. Présentation générale___________________________________________________________________ 8
2.2. Présentation de la DSI __________________________________________________________________ 9
3. Objectif de la consultation ___________________________________________________________10
4. Périmètre du contrat ________________________________________________________________10
4.1. Présentation de l’ « Infrastructure Consolidée »____________________________________________ 10
4.2. Présentation de l’ «Infrastructure Virtualisée » ____________________________________________ 14
5. Prestations demandées au titulaire ____________________________________________________16
5.1. Phase d’acquisition ___________________________________________________________________ 17
5.2. Support Curatif ______________________________________________________________________ 17
5.3. Support Préventif_____________________________________________________________________ 18
5.4. Intervention complémentaire ___________________________________________________________ 19
5.5. Les contraintes _______________________________________________________________________ 19
5.6. Durée et contenu du contrat ____________________________________________________________ 19
5.7. Modification du périmètre _____________________________________________________________ 20
5.8. Variation des prix_____________________________________________________________________ 21
5.9. Livrables ____________________________________________________________________________ 21
5.10. Engagement de service et pénalités de retard ____________________________________________ 21
6. Conditions de remise des offres _______________________________________________________22
6.1. Contacts ADL ________________________________________________________________________ 22
6.2. Mémoire justificatif ___________________________________________________________________ 22
6.3. Contenu des offres ____________________________________________________________________ 22
6.4. Support de remise des offres ____________________________________________________________ 23
6.5. Critères De Jugement Des Offres : _______________________________________________________ 23
6.6. Soutenance __________________________________________________________________________ 23
6.7. Devoir de confidentialité _______________________________________________________________ 23
6.11. Mesures Coercitives _________________________________________________________________ 25
6.12. Assurances à souscrire par le titulaire __________________________________________________ 26
7. Bordereau des prix _________________________________________________________________28
1. Préambule
Le présent dossier de consultation des entreprises (« le DCE ») est :
• Un recueil d’informations et de données fournies à titre strictement indicatif à toute personne intéressée par le projet objet de la consultation (« le Projet »)
Le présent DCE, en tout ou partie, ainsi que toute information que l’Aéroport communiquera dans le cadre du Projet n’est pas :
• Un avis juridique
• Ni
• Une opinion juridique
• Ni
• Un conseil juridique
• Ni
• Une présentation, une interprétation ou une présentation exhaustive d’un texte de nature juridique
• Ni
• une recommandation d’investissement
• Ni
• un conseil financier
• Ni
• une offre.
Aéroports de Lyon (« l’Aéroport ») ne pourra pas être tenu responsable :
• des informations ou indications contenues dans le DCE
• Ni
• de la non exhaustivité des informations
• Ni
• de l’absence d’information nécessaire à un investisseur
• Ni
• de la mise à jour des informations ou indications
Pour tout aspect du Projet, et notamment en matières techniques, opérationnelles, comptables, fiscales, financières et juridiques toute personne intéressée par le Projet est seule responsable :
• de la vérification, de l’analyse et le cas échéant de faire les recherches préalables à toute décision, action ou abstention de sa part ;
• de mandater et consulter ses propres experts et conseillers.
Toute personne intéressée recevant le présent DCE, s’engage :
• à tenir en permanence secrètes et confidentielles toutes les informations contenues dans le DCE, de même que toute autre information concernant le Projet qui lui serait fournie ultérieurement ;
• à n’utiliser les informations contenues dans le présent DCE, de même que toute information concernant le Projet, qu’aux seules fins d’étudier le Projet et à en limiter la diffusion aux seules personnes devant en connaître. Toute personne ayant à en connaître participant à l’étude du Projet est soumise à l‘obligation du secret ;
• à se porter garant du respect de cette obligation de secret par les personnes à qui il aurait communiqué le DCE ou toute information relative au Projet.
• à ne pas communiquer sur le Projet ou sur Aéroports de Lyon sans l’accord préalable du Représentant légal d’Aéroports de Lyon.
La présente consultation est menée selon une procédure adaptée (articles 9 et 10 du Décret n°
Le CCAG n’est pas joint au contrat. Il est réputé être connu des entreprises et est disponible sur le site internet du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie à l’adresse suivante : www.minefe.gouv.fr
Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours. Il court à compter de la date limite de réception des offres.
Les variantes sont autorisées.
Glossaire
Terme Définition
AD Active Directory – Annuaire Windows ADL Société Aéroports de Lyon
DSI Direction des Systèmes d’information
MII Service Maintenance Infrastructure Informatique TEI Technicien d’exploitation Informatique
Niveau 1 Dépannage collaborateur – remplacement matériel
Niveau 2 Dépannage atelier – réparation matériel
2. Présentation de la Société Aéroports de Lyon
2.1. Présentation générale
La Société Aéroports de Lyon, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance est concessionnaire des aéroports Lyon-Saint Exupéry et Lyon-Bron.
Les activités commerciales régulières de Lyon-Bron sont basculées vers Lyon Saint Exupéry en 1975.
Depuis, l'Aéroport Lyon-Bron a réduit ses activités ; la restructuration de 1977 et la construction d'une nouvelle aérogare en 1981 recentrent mieux ses nouvelles fonctions. Il est toujours un aéroport international et accueille aujourd'hui l'aviation générale, à savoir l'aviation d'affaires, de loisirs et de services.
L’Aéroport Lyon Saint Exupéry se développe pour accueillir chaque année, plus de 7 millions de passagers. La mission principale de la Direction Générale est d’animer l’ensemble des équipes des Aéroports de Lyon pour faire de Lyon-Saint Exupéry la seconde porte d’entrée sur la France.
Le concessionnaire emploie 480 salariés, et la plate-forme induit de l’activité pour plus de 200 entreprises et 5600 personnes.
Sur un plan opérationnel, Aéroports de Lyon possède sa propre Direction des Systèmes d’Information composée de 35 personnes.
L’organisation interne d’ADL repose sur 11 directions :
− La Direction Générale,
− La Direction Administrative et Financière,
− La Direction des Ressources Humaines,
− La Direction de la Communication,
− La Direction des Opérations,
− La Direction Maintenance et Travaux Neufs,
− La Direction Marketing et Développement Commercial,
− La Direction des Systèmes d’Information,
− La Direction de la Performance, de la Gestion des Investissements et des Achats,
− La Direction du Développement durable,
− La Direction Qualité & Démarche de Progrès.
2.2. Présentation de la DSI
Missions de la direction
Contribuer au développement cohérent des moyens de télécommunications, de transport et de diffusion de l’information sur la plate-forme.
Contribuer à l’essor des nouvelles technologies sur la plate-forme, en adéquation avec les besoins et attentes de nos clients en contribuant à la profitabilité de l’entreprise.
Etudier, concevoir, mettre en œuvre et faire évoluer les systèmes d’information pour satisfaire les besoins à court et long terme de nos clients.
Assurer la veille technologique et définir les choix associés sur nos domaines.
Veiller au bon fonctionnement des solutions mises en œuvre, et assurer la sécurisation des ressources de nos domaines.
Structure & Organisation
La DSI est composée de 4 services : NSA : Nouveau Service et Architecture, SOG : Systèmes Opérationnels et de Gestion, MII : Maintenance Infrastructure Informatique, CS&Q : Centre de support et Qualité,Et d’un RSSI : Responsable Sécurité du Système d’information
.
Chiffres clés :
Nombre de collaborateurs : 35
Nombre d’applications informatiques : 70 Nombre de serveurs : 150
Nombre d’équipements réseau/sécurité : 140
Nombre de PC et équipements périphériques informatiques : 3500
3. Objectif de la consultation
En tant que gestionnaire des aéroports de Lyon Saint Exupéry et Lyon Bron, la société Aéroports de Lyon se doit de maintenir son système d’information performant et hautement disponible.
La présente consultation a pour objectif la maintenance préventive et curative des infrastructures critiques basées sur des produits de marque HP, des Aéroports de Lyon.
4. Périmètre du contrat
Pour faire face à ses contraintes, une démarche de consolidation matérielle a été menée en 2007. Les Aéroports de Lyon se sont donc équipés d’une baie SAN (HP EVA 4100) ainsi que d’un châssis de serveurs lames (Blade C7000). Cette infrastructure représente notre «Infrastructure consolidée ».
En 2010, ADL a souhaité aller plus loin en mettant en œuvre une solution de virtualisation des serveurs. Le choix s’est porté sur une plateforme matérielle HP, hébergeant des serveurs virtuels sur l’
hyperviseur Vmware 4.1. Il s’agit de notre «infrastructure virtualisée »
ADL possède donc 2 infrastructures parallèles et indépendantes, critiques, toutes les 2 basées sur des produits HP.
4.1. Présentation de l’ « Infrastructure Consolidée »
ADL, lors de son projet de consolidation des serveurs et du stockage qui s’est déroulé en 2007 a installé dans chacune des salles machines (ARC et Backup) 2 armoires HP 42U permettant l’installation de 3 châssis HP Blade C7000 et de 2 baies de disques EVA.
A ce jour chaque salle est équipée de la manière suivante :
• 1 armoire 42U comprenant :
1 châssis HP Blade C700 (aujourd’hui totalement équipé de lames BL 460c utilisées) 1 serveur de sauvegarde DL 380
• 1 armoire 42 U comprenant :
1 baie EVA 4100 4 tiroirs (totalement équipés de disques) 1 Librairie de sauvegarde HP MSL4048
Les données de la baie EVA de la salle ARC sont automatiquement répliquées sur celle de la salle backup grâce à l’outil «Continuous Access »et «Business Copy » de HP (licences illimitées et aujourd’hui aussi sous contrat).
Tous les clusters installés sur les serveurs lames sont constitués d’un nœud en salle ARC et d’un second nœud en salle backup.
Les outils d’administration de cette infrastructure sont actuellement :
• Command View
• ICE : Accès web à la Onboard (gestion des châssis et des lames)
• HP Storage essentials
Le contrat de maintenance de toute cette infrastructure (matérielle et logicielle) prendra fin le 31/01/2012.
Schéma général de l’installation
Topologie LAN
Topologie SAN
DP1BMP1FC1F C2 M P2DP1A
UID CAB
INTERCONTROLLER STBYON
DP1BMP1FC1F C2 M P2DP1A
UID CAB
INTERCONTROLLER STBYON
DP1BMP1F C1FC2 MP2DP1 A
UID CAB
INTERCONTROLLER STBYON
DP1BMP1F C1FC2 MP2DP1 A
UID CAB
INTERCONTROLLER STBYON
Numéros de série des matériels
Qté Désignation Numéros de série
2 HP EVA4100 2C1D Array
2S273907XX 2S273907XY
8
HP M5314C FC Drive Enclosure
SGM7330BKD SGM7330BKA SGM7330BK8 SGM7330BR4 SGM7330BPN SGM7330BPK 2 Châssis BladeSystem c7000 mono ICDC
GB8732R6PC GB8732R56N
4 Switch SAN Brocade 4/24 Pw Pa BS c-Class
CN8722802A CN8722803H CN87228027 CN8722803F
4 Commutat. GbE2c L2/3 BladeSystem c-Class
MY37290PXA MY37240KWZ MY37290R00 MY37290PR4
HP ProLiant BL460c Intel Xeon E5345 2 Go
CZJ74100GE CZJ74107L4 CZJ74107J7 CZJ74107L6 CZJ74107L1 CZJ81508E4 CZJ81603M1 CZJ842060C CZJ8420627 CZJ74100HW CZJ81603M5 CZJ81603M6 CZJ81602KK CZJ842060F CZJ81603M8 CZJ81603M3 CZJ842062H * CZJ74100GB CZJ74100F6 CZJ74107L8 CZJ74107LH CZJ81603LW CZJ82105GS CZJ82007GU CZJ8420608 CZJ842040V CZJ84205YT CZJ81603MB CZJ82105GN CZJ82007GC CZJ842062L CZJ81602KL CZJ842060E CZJ8420629 *
4.2. Présentation de l’ «Infrastructure Virtualisée »
En 2010, ADL a amélioré la sécurité de ses systèmes en mettant en œuvre une solution de virtualisation des serveurs performante, robuste et permettant de :
• réduire le nombre de serveurs
• réduire les coûts en termes de hardware, de consommation électrique
• réduire l’administration des systèmes
• augmenter la disponibilité des applications
Cependant pour des raisons de saturation de l’infrastructure consolidée, tant en termes de serveur qu’en termes d’espace disque disponible sur la baie actuelle, il n’a pas été possible d’utiliser les châssis et les baies existantes pour la mise en œuvre du projet de virtualisation.
ADL a optimisé les armoires HP existantes en y installant l’infrastructure dédiée à la virtualisation des serveurs.
Cette infrastructure a donc été installée physiquement dans la même armoire HP mais n’a aucune connexion avec l’infrastructure consolidée. Les deux infrastructures sont complètement indépendantes l’une de l’autre.
A ce jour chaque salle est équipée de la manière suivante :
• 1 armoire 42U comprenant :
1 châssis HP Blade C700 (aujourd’hui équipé de 3 lames BL 460c) 2 switchs SAN externes
1 DL 380 (serveur DATACORE SAN Melody V 3.0.4.1) 1 Serveur HP Proliant SE1220 NAS X1600
• 1 armoire 42 U comprenant :
1 baie EVA 6400 4 tiroirs (équipés de 22 disques 450 Go 15K)
Les 3 serveurs lames actuellement installés dans chacun des châssis, sont des serveurs Vmware ESX 4.1, qui hébergent des serveurs virtuels critiques pour ADL. La virtualisation du stockage via l’outil DATACORE SAN Melody a permis de sécuriser le stockage de ces serveurs virtuels.
Les outils d’administration de cette infrastructure sont actuellement :
• VEEAM Backup
• Command View
• Accès web à la Onboard (gestion des châssis et des lames)
• VCenter
• Datacore san melody
ADL possède aujourd’hui un contrat de support avec les éditeurs des logiciels décrits ci-dessus afin de permettre l’obtention des nouvelles versions, de même que l’assistance éditeur en cas de dysfonctionnement logiciel. Les supports pour les logiciels DATACORE, VEEAM et VSPHERE ont été acquis directement pour 3 ans lors de la mise en œuvre de l’infrastructure et sont donc valables jusqu’en octobre 2013.
Le contrat de maintenance de toute cette infrastructure prendra fin le 31/01/2012
Schéma général de l’installation
Numéros de série des matériels
Qté Désignation Numéros de série
2 HP DL380 G7 CZ2041G8HR ; CZ2041G8HQ
2 Châssis Blade c7000 CZ30423BPH ; CZ30423BPJ 2 Onboard Administrator OB08BK1777 ; OB03BP4495 4 Virtual Connect Flex-10
TW202900XL ; TW20300202 TW20290101 ; TW202900X7 4 Virtual Connect FC 8Gb
CN8038D02V ; CN8038D03F CN8038D023 ; CN8038D021
6 BL460c G6
CZJ04101QP ; CZJ04010BN CZJ04101QG ; CZJ040106W CZJ0470ZXV ; CZJ0470ZYC
2 EVA6400 GB810404L2 ; GB810404L3
1 SAN X1600 6TB CZJ0481LND
4 FC-SW 8/24
CZC037UPP8 ; CZC037UPPH CZC037UPPY ; CZC037UPP5
Tous ces matériels ont été acquis avec une extension de garantie HP de 3 ans sur site et sont donc garantis jusqu’en novembre 2013.
5. Prestations demandées au titulaire
Dans le cadre du contrat de maintenance, le prestataire prendra en charge la maintenance de la totalité des deux infrastructures, tant au niveau matériel qu’au niveau de la configuration des logiciels.
Il devra obligatoirement posséder une réassurance auprès des éditeurs logiciels ou du constructeur concerné.
Il interviendra sur demande des ADL en cas de dysfonctionnement sur les infrastructures.
Il établira, en collaboration avec les équipes ADL :
• Un plan de support préventif afin de limiter au maximum les incidents potentiels et d’optimiser les performances des infrastructures
• un diagnostic permettant de cibler au plus juste la source du dysfonctionnement (matériel, logiciel, configuration, compatibilité, etc…) et mettra en œuvre les démarches nécessaires à sa résolution dans le cadre d’un support curatif
Le prestataire affectera un responsable technique du compte ADL qui assurera le suivi et le bon déroulement des interventions. Ce responsable devra être directement informé du problème et s’assurera de sa résolution dans les meilleurs délais.
Le prestataire s’engagera à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la résolution rapide de chaque incident.
5.1. Phase d’acquisition
Le prestataire, en collaboration avec les équipes ADL, effectuera un « état des lieux » lui permettant de connaitre parfaitement le contenu et la configuration des infrastructures mises en œuvre.
Il constituera un dossier technique permettant en cas d’incident de cibler rapidement la source du problème et de le corriger dans les meilleurs délais en déclenchant les actions nécessaires.
Ce dossier contiendra pour chacune des infrastructures :
• Schéma fonctionnel et technique
• Etat des versions des matériels et des logiciels
• Etat des contrats de maintenance et de support (matériels et logiciels)
• Etat des moyens de prise de main à distance
Si besoin, il installera et configurera les outils nécessaires à la supervision automatique des infrastructures (alertes, reporting,….). Dans ce cas, il établira, en collaboration avec ADL, un dossier d’architecture détaillant le fonctionnement de l’outil de supervision de manière fonctionnelle, ainsi que la globalité des ports utilisés par les processus de cet outil.
5.2. Support Curatif
En cas d’incident ou de dysfonctionnement sur les infrastructures, ADL souhaite pouvoir bénéficier d’un guichet unique auprès du prestataire qu’il contactera par téléphone ou/et email sur une plage horaire administrative étendue 13h/j, 5j/7.
Ce dernier, en collaboration avec ADL qualifiera l’appel en termes d’urgence et de gravité et déclenchera les moyens nécessaires à la résolution du problème.
Il pourra aussi prendre la main à distance sur les infrastructures afin de déterminer plus précisément la cause du dysfonctionnement et établir de manière précise un diagnostic rapide voire même, si possible à distance, travailler sur la résolution du problème.
En cas de panne matérielle, deux possibilités sont à relever :
• La panne concerne un matériel facilement remplaçable par les équipes ADL (disque dur, barrette mémoire, serveur lame, etc..) : le prestataire garantira un remplacement du matériel à J+1 au maximum par l’envoi de la pièce de rechange. Le remplacement sera fait par l’équipe ADL.
continuité de service des éléments en production. Le délai garanti d’intervention (GTI) est fixé à H+4. La garantie de rétablissement (GTR) est fixée à J+1.
En cas de problème bloquant, le prestataire garantira une mise en relation directe avec un ingénieur connaissant parfaitement nos infrastructures qui pourra si besoin intervenir sur site dans la journée. Le délai garanti d’intervention (GTI) est fixé à H+2. La garantie de rétablissement (GTR) est fixée à H+6.
Le prestataire devra être organisé de manière à ce qu’en cas de problème, il puisse intervenir sans contraintes légales d’accès aux deux salles informatique (ARC et Backup). Il s’assurera donc de la validité des autorisations d’accès de ses équipes.
Tous les incidents devront être tracés et accessibles à ADL.
ADL souhaite pouvoir disposer pour chaque incident des informations suivantes :
• Date et heure de l’appel signalant l’incident
• Date et heure de la prise en compte chez le prestataire
• Type incident (matériel, logiciel)
• Description de l’incident
• Classement de l’incident (critique, bloquant, etc…)
• Solution proposée par le prestataire
• Date et heure de clôture de l’incident
• Opérations réalisées pour la résolution de l’incident
Un fichier informatique de ces incidents sera disponible afin de pouvoir disposer de statistiques mensuelles et annuelles.
5.3. Support Préventif
Afin de garantir une bonne gestion du cycle de vie des équipements, un fonctionnement optimal des infrastructures et de diminuer au maximum le risque d’incident, le contrat comportera des journées de
«support préventif ».
Ces journées, définies entre ADL et le prestataire en début de contrat, seront comprises dans le contrat, et seront à réaliser sur le site d’ADL et permettront au prestataire de :
• faire un point technique sur les infrastructures
• relever les alertes
• analyser les performances
• apporter les corrections nécessaires au maintien en fonctionnement optimal des infrastructures.
• effectuer les mises à jour des logiciels d’administration et de supervision en cas de nouvelle version disponible
• effectuer la mise à jour des composants matériels (firmwares)
• être proactif sur le besoin d’évolution des capacités des infrastructures
Le but étant de disposer en permanence d’une infrastructure à jour et maintenable.
Après chaque intervention, un compte rendu des éléments tracés et des opérations effectuées sera réalisé et fourni à ADL dans les 5 jours maximum.
Le candidat proposera le nombre de jours par an qui lui semble pertinent sans pour autant dépasser un maximum de 10 jours.
5.4. Intervention complémentaire
Une demande d’intervention sur site, peut être effectuée par ADL pour effectuer des opérations particulières de modification de la configuration ou des extensions au périmètre actuel. Ces interventions ne sont pas comprises dans le montant du contrat.
Un bon de commande indépendant du contrat sera émis pour confirmer cette demande d’intervention.
Le soumissionnaire proposera un prix en horaire administratifs (en journée la semaine) ou en horaires non administratifs (nuit, week-end) pour ce type d’intervention (frais de déplacement inclus), qui sera valable durant toute la durée du contrat.
5.5. Les contraintes
Le contrat démarrera dès le 1er février 2012 pour l’infrastructure consolidée et pour l’infrastructure virtualisée.
A partir du 1er février 2012, le prestataire choisi sera le seul interlocuteur habilité à intervenir sur les deux infrastructures.
Afin de pouvoir assurer les interventions sur le site (de quelque nature que ce soit : support curatif, support préventif, interventions complémentaires), le prestataire devra se mettre en conformité avec la réglementation de l’aéroport et obtenir un badge d’accès en zone sécurisée (salle informatique principale et salle backup) pour les personnes qui pourraient être amenées à intervenir sur le site.
5.6. Durée et contenu du contrat
PIECES CONTRACTUELLES :
Les pièces du contrat seront les suivantes, par ordre décroissant d’importance : Pièces particulières
• Pièce n° 1 : Le contrat définitif établi par la Société Aéroports de Lyon, fixant les modalités d’exécution, et les annexes au contrat :
- annexe 1 : Incidences Appellation Saint Exupéry
- annexe 2 : Cahier des charges commun et ses annexes :
o cahier des charges commun aux entreprises réf. SI 3106
o annexe environnement – notice préservation de l’environnement lors des travaux sur le site aéroportuaire réf. SI 3107
o annexe sécurité – notice de prévention des risques réf. 3108
o annexe sécurité – notice de sécurité des travaux sur le site aéroportuaire réf : SI 3109 o annexe sécurité – Notice de sécurité en piste réf : SI 3228
o annexe sûreté – notice de sûreté en zone réservée aéroportuaire réf. SI 3110 o convention type d’occupation temporaire sur le site aéroportuaire réf. SI 3148 - annexe 3 : Protocole de chargement / déchargement réf. FE 3193
- annexe 4 : Guide des redevances téléchargeable sur le site www.lyonaeroports.com sous le portail
« Les aéroports de Lyon / Communication / Documents ».
Le titulaire est réputé avoir pris connaissance des annexes énumérées ci-dessus, disponibles sur le site www.lyonaeroports.com rubrique : « Espace partenaires/Fournisseurs/Devenir fournisseur/En savoir + : annexes ». Ces documents sont rendus contractuels.
• Pièce n°2 : le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP)
• Pièce n°3 : le bordereau des prix
• Pièce n°4 : le mémoire technique du titulaire
Pièces générales
• Cahier des Clauses Administratives Générales (C.C.A.G.) Technologies de l’Information et de la Communication (TIC).
• Les Conditions Générales d’Achats de la Société Aéroports de Lyon disponibles sur le site www.lyonaeroports.com rubrique : « Espace partenaires/Fournisseurs/Devenir fournisseur/En savoir + : conditions générales d’achat ».
Les documents applicables sont ceux en vigueur au premier jour du mois d’établissement des prix.
5.7. Modification du périmètre
En cas de modification du périmètre (ajout ou suppression de matériel, modification de la configuration, ……), le prestataire prendra en compte les changements et les intégrera au contrat. Il effectuera les modifications nécessaires dans les documents techniques réalisés lors de la phase d’acquisition.
Le candidat s’engagera sur un pourcentage maximum applicable à tout nouveau matériel ajouté au contrat.
5.8. Variation des prix
A l’exception d’une modification du périmètre demandé par ADL, les prix proposés seront fermes et non révisables pour toute la durée du contrat.
5.9. Livrables
Lors de la phase d’acquisition, le prestataire établira un dossier technique, décrit au chapitre 5.1 du présent document et en remettra une copie aux équipes ADL.
Après chaque intervention, le prestataire constituera un rapport détaillant la raison de son intervention ainsi que le détail de toutes les opérations effectuées aussi bien dans le cadre curatif que préventif ou évolutif.
Il transmettra ce rapport dans un délai maximum de 5 jours aux équipes ADL.
5.10. Engagement de service et pénalités de retard
En cas de retard constaté sur la livraison et/ou l’exécution des prestations, le titulaire sera redevable de pénalités de retard conformes au Cahier des Clauses Administratives Générales « Techniques de l’Information et de la Communication ».
De la même manière, les pénalités applicables aux non respect des engagements de services dans le cadre de la maintenance, seront conformes au Cahier des Clauses Administratives Générales
« Techniques de l’Information et de la Communication ».
6. Conditions de remise des offres
6.1. Contacts ADL
L’interlocuteur technique sur la consultation est :
- Christine BERTHAUD : Responsable de projets Systèmes et Bases de Données Tel : 04 72 22 80 77 / e.mail : christine.berthaud@lyonaeroports.com
L’interlocuteur administratif sur la consultation est : - Sophie COMBE : Acheteur
Tel : 04 72 22 73 31 / e.mail : sophie.combe@lyonaeroports.com
6.2. Mémoire justificatif
Les candidats fourniront un mémoire qui détaillera leur proposition de la façon la plus complète et la plus précise possible.
Ce mémoire contiendra notamment tous les agréments des constructeurs que possède le candidat ainsi que les références, l’organisation du SAV, etc…
Le mémoire ne devra cependant pas dépasser 50 pages.
6.3. Contenu des offres
Il est rappelé que le ou les signataire(s) doi(ven)t être habilité(s) à engager le candidat.
Les offres sont entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
L’offre devra contenir :
• Dossier de présentation du candidat
• Mémoire justificatif
• Bordereau des prix renseigné
• Formulaire DC1 : lettre de candidature – habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment renseigné
• Formulaire DC2 : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, dûment renseigné
• Formulaire NOTI2 : état annuel de certificats reçus, dûment renseigné
Les candidats fourniront tout autre élément jugé pertinent pour valoriser leur offre.
6.4. Support de remise des offres
Les candidats remettront leur offre sur support papier et sur support informatique.
Les offres seront adressées au département achats par courrier ou bien en mains propres au plus tard le 27 Octobre 2011 à 12h00 à l’adresse suivante :
Société Aéroports de Lyon
Département Achats - Bâtiment M2 BP 113
69125 LYON SAINT EXUPERY AEROPORT A l’attention de Sophie COMBE
6.5. Critères De Jugement Des Offres :
ADL jugera les offres selon les critères suivants :
• Critère 1 : approche qualitative, démarche de proximité, adéquation de l’offre avec le besoin exprimé, expérience dans le domaine : pondéré à 50 %
• Critère 2 : prix : pondéré à 50 %
6.6. Soutenance
A l’issue de l’analyse des offres, ADL se réserve la possibilité de définir une short List. Les candidats retenus en short List seront invités, si nécessaire, à soutenir leur proposition.
6.7. Devoir de confidentialité
Toutes les informations communiquées par la société Aéroports de Lyon concernant l’architecture et les données du système d’information sont strictement confidentielles ; de même que les règles de
sécurité mises en œuvre pour sécuriser l’accès au système d’information.
Le titulaire ainsi que les intervenants en mission à l’aéroport s’engagent à signer et à respecter la charte de confidentialité et d’utilisation du SI à l’usage des prestataires.
Les informations techniques (plan d’adressage IP, structure du réseau, sécurité du réseau,
6.8. Conditions de règlement
Les règlements seront effectués selon modalités à préciser, à 45 jours date de réception de factures, établies en 4 exemplaires (virement aux 10 et 25 du mois) et adressées à :
Société Aéroports de Lyon Service Comptabilité - BP 113 69125 LYON SAINT EXUPERY AEROPORT
Pénalités pour retard de paiement :
En cas de non respect du délai de paiement indiqué ci-dessus, le titulaire a droit, sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable, au versement de pénalités égales à trois (3) fois le taux d’intérêt légal en vigueur.
6.9. Observation des Lois et Règlements
Le titulaire est tenu de respecter les lois et règlementations en vigueur et de se doter des autorisations administratives nécessaires à son activité.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que l’accès en zone réservée de l’aéroport Lyon Saint Exupéry est soumis à l’obtention d’un titre d’accès. Une formation préalable à l’obtention du titre (aux frais du titulaire) est obligatoire.
Les modalités d’obtention des titres d’accès sont disponibles à l’adresse internet portée à l’article 2.1« Pièces particulières - annexes ».
La liste des organismes habilités à dispenser la formation préalable est disponible à l’adresse : http://www.aviation-civile.gouv.fr/html/prospace/surete/surete5.htm
En cas d’utilisation d’un véhicule en zone réservée, chaque conducteur devra être en possession d’un permis spécifique délivré par la société Aéroports de Lyon.
Le véhicule devra porter un macaron délivré par la Gendarmerie des Transports Aériens stipulant son autorisation à circuler en zone réservée.
Le non respect des consignes de circulation aux frontières des zones réservée/publique pourra provoquer l’exclusion de l’Aéroport du personnel concerné.
L’entreprise ne pourra se prévaloir de ces litiges pour justifier un défaut de ses prestations ou pour réclamer une indemnité quelconque.
6.10. Personnel titulaire
L’entreprise titulaire s’engage à ne laisser pénétrer sur les aéroports que le personnel strictement indispensable à l’activité autorisée. La liste du personnel (nom et qualification) sera remise à la
Société Aéroports de Lyon et tenue à jour.
Les agents qu’il emploie devront obtenir au préalable l’agrément de la Société Aéroports de Lyon, qui pourra exiger à tout moment leur remplacement.
Le titulaire devra exiger de son personnel propreté, correction, activité et politesse dans le service.
Le personnel de l’Entreprise sera tenu à la plus grande discrétion. Il lui sera formellement interdit de prendre connaissance ou de dérober des documents, et de divulguer des renseignements dont il aura pu avoir fortuitement connaissance à l’occasion de son travail.
Dans tous les cas, l’Entreprise est responsable de son personnel qui devra se soumettre à tous les contrôles d’identité et autres vérifications qui peuvent être exigées par les agents de la Société Aéroports de Lyon et par les services de Police, Gendarmerie et de Douane.
Le personnel de l’Entreprise pourra se restaurer au Restaurant Inter-Entreprises de l’Aéroport ou aux snacks, brasseries, restaurants situés sur le site aéroportuaire (aux frais de l’Entreprise).
Il est interdit au personnel de l’Entreprise d’introduire des boissons alcoolisées sur les aéroports.
L’entreprise titulaire devra se doter à ses frais de toutes les autorisations nécessaires à l’exercice de son activité sur le site, notamment en ce qui concerne les autorisations d’accès et de circulation en zone réservée.
STATIONNEMENT DES VEHICULES DU PERSONNEL
Les frais de stationnement des véhicules du personnel de l’entreprise titulaire sur les parkings de l’Aéroport de Lyon-Saint-Exupéry sont à la charge de l’Entreprise qui devra souscrire, si nécessaire, les abonnements auprès des services intéressés selon le tarif en vigueur.
6.11. Mesures Coercitives
Conformément aux dispositions du CCAG, la Société Aéroports de Lyon se réserve le droit, sans préjudice des dispositions relatives aux pénalités, d’arrêter l’exécution des prestations.
En cas de répétitions d’observations importantes concernant la qualité des prestations fournies, la Société Aéroports de Lyon exposera, dans une lettre recommandée avec accusé de réception, les défauts dont la répétition aura été constatée, mettra l’entreprise en demeure de prendre toute disposition pour porter remède à cette situation, et lui notifiera explicitement son intention de faire éventuellement usage des dispositions du présent article visant l’arrêt anticipé du contrat.
L’entreprise sera tenue de répondre, dans le délai maximum de dix (10) jours calendaires, à cette lettre recommandée en indiquant clairement les moyens (personnels d’exécution, maîtrise, matériel,
…) qu’elle compte mettre en place pour redresser la situation.
Si dans un délai de quinze (15) jours après réception de cette lettre, la situation n’a pas été redressée, la Société Aéroports de Lyon pourra, si elle le juge nécessaire, notifier à l’entreprise par une nouvelle lettre recommandée avec accusé de réception, sa décision de mettre un terme en partie ou en totalité
6.12. Assurances à souscrire par le titulaire
Assurances à souscrire par le titulaire :
Le titulaire s’engage à souscrire toutes les assurances nécessaires à son activité sur les aéroports de Lyon. Il appartient au titulaire de vérifier l’adéquation des conditions contractuelles de la prestation avec ses propres assurances.
En aucune manière, les contrats d’assurance souscrits ne sauraient être interprétés comme une clause d’exonération ou de limitation de responsabilité du prestataire vis-à-vis de la Société Aéroports de Lyon.
Assurance responsabilité civile générale :
Le titulaire doit souscrire une assurance couvrant les conséquences pécuniaires des responsabilités qu’il peut encourir dans l’exercice de ses activités en raison des dommages corporels, matériels et immatériels à des tiers, y compris la Société Aéroports de Lyon.
La Société Aéroports de Lyon se réserve la possibilité de demander l’augmentation des montants assurés pour couvrir les risques si ceux souscrits lui semblent insuffisants.
Le titulaire s’engage à :
• faire immédiatement part de tous changements, modifications, résiliations qui interviendraient sur le contrat ;
• s’acquitter régulièrement des primes afférentes et à informer la Société Aéroports de Lyon de tout retard, et par là même à maintenir le contrat en cours,
• produire dans un délai de 15 jours suivant la signature du contrat l’attestation d’assurance, qui est réputée faire partie intégrante du contrat.
Responsabilité civile circulation des véhicules terrestres à moteur :
Le titulaire s’engage à assurer, pendant toute la durée des travaux et conformément à l’obligation légale d’assurance, l’ensemble des véhicules terrestres à moteur utilisés à quelque titre que ce soit par le titulaire
.
Dommages survenus à l’occasion de l’utilisation du matériel appartenant à la Société Aéroports de Lyon :
La responsabilité de la Société Aéroports de Lyon ne pourra être recherchée en cas d’accident survenu à l’occasion de l’utilisation par le personnel du titulaire de matériels mis à sa disposition par la Société Aéroports de Lyon.
Le titulaire ne confiera l’utilisation de ces matériels qu’à des personnes ayant été formées à cet effet et disposant des permis de conduire correspondants.
Il appartient au titulaire de s’assurer du bon état de conservation et de fonctionnement du matériel au moment de sa mise à disposition par la Société Aéroports de Lyon, et de souscrire les garanties
nécessaires à la couverture des dommages survenant à ces matériels et des risques liés à leur utilisation.
Attestations :
Pour chaque police d’assurance, le titulaire s’engage à produire dans un délai de 15 jours suivant la notification du contrat, les attestations d’assurances correspondantes.
Chaque attestation devra expressément indiquer la nature des travaux et/ou activités pour laquelle le titulaire est couvert, ainsi que la nature et le montant des garanties.
Si l’exécution du contrat s’étend sur une période plus longue que la date d’expiration de validité des attestations, le titulaire devra fournir d’autres attestations pour la période subséquente.
Faute de respecter ces règles, le contrat pourra être résilié de plein droit aux torts exclusifs du titulaire.
Aucun règlement ne sera effectué sans présentation d’attestations conformes.
Le titulaire s’engage en outre à présenter à tout moment chacune des polices d’assurances visées ci- dessus sur simple demande de la Société Aéroports de Lyon.
7. Bordereau des prix
Désignation Qté P.U. € HT TOTAL
Phase acquisition (en nombre de jours) Support Curatif (interventions à distance incluses) :
Montant annuel abonnement téléphonique Montant annuel support matériel Montant annuel support logiciel Intervention sur site en cas de non résolution à distance en jours et horaires administratifs
Montant annuel support Préventif (en nombre de jours) en jours et horaires administratifs
Prestations complémentaires
Tarif à la journée en horaires administratifs 1 Tarif à la «journée » hors horaires administratifs 1
Taux applicable pour la modification du périmètre du contrat (en %)
Taux applicable aux logiciels Taux applicables aux matériels
