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Secret et confidentialité en matière médicale : enjeu(x) éthique(s)

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Texte intégral

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Réseau Éthis (Éthique et santé)

Journée d’étude

30 novembre 2010

MSH Ange-Guépin, Nantes Amphithéâtre Simone-Weil

S S e e c c r r e e t t e e t t c c o o n n f f i i d d e e n n t t i i a a l l i i t t é é : : e e n n j j e e u u x x é é t t h h i i q q u u e e s s

Présentation

La première journée d’étude du programme Éthis (Éthique et santé) qui a pour objectif d’explorer les questions éthiques soulevées par les décisions médicales et de santé aux niveaux individuel et collectif, est consacrée au secret et à la confidentialité dans l’exercice médical.

Les informations relatives à la santé de la personne sont l’objet d’une attention particulière notamment dans une société démocratique, constituant des données à caractère personnel sensibles relevant alors d’un régime de protection spécifique. Elles sont d’abord soumises à la règle du secret déjà énoncée dans le serment d’Hippocrate1 pour protéger tant le patient que l’exercice de l’art médical. Le respect de la personne et de sa liberté, comme la confiance nécessaire à la relation patient/soignant, sont les premiers fondements à la règle du secret médical qui apparaît alors comme un élément essentiel de l’éthique médicale.

Aujourd’hui encore, le principe du secret médical est énoncé avec force dans divers textes normatifs. Cependant, les évolutions des pratiques thérapeutiques, du cadre de l’exercice médical, des nouvelles technologies viennent bousculer ce principe qui se heurte à d’autres intérêts tant individuels (le patient, ses proches…) que collectifs (la santé publique, la recherche scientifique, la gestion des coûts de santé…). Le secret médical se transforme en confidentialité voire en « secret partagé ». Comment saisir cette relativisation du secret médical et dans ce contexte, l’éthique médicale est-elle et peut- elle être préservée ?

1 « Quoi que je voie ou entende dans la société pendant l’exercice ou même hors de l’exercice de ma profession, je tairai ce qui n’a jamais besoin d’être divulgué, regardant la discrétion comme un devoir en pareil cas. » Serment d’Hippocrate, version originale traduction Émile Littré Paris 1844

(2)

Modérateur : Véronique G

uienne

, professeur, UFR de sociologie, Nantes

14h 00: Secret et confidentialité à l'épreuve des fichiers médicaux José C

oVaSSin

, médecin conseil régional adjoint des Pays de la Loire et Jacques P

iVette

, médecin conseil, chef de service responsable des systèmes d’informations médicales.

14h40: Discussion

14h55: Données personnelles, recherche en santé publique : enjeux éthiques et politiques

nicolas l

eChoPieR

, maître de conférences en philosophie des sciences, université Lyon 1, INRP

15h25: Discussion

15h40: Secret et confidentialité : mythe ou réalité ?

Philippe b

izouaRn

, praticien hospitalier au CHU de Nantes, chercheur associé à l’équipe Rehseis, Paris 7

16h10: Discussion

16h30: Clôture des travaux

Gérard D

abouiS

et Véronique G

uienne

e

ntRÉe libRe

Pour des raisons d’organisation, merci de bien vouloir confirmer votre participation en vous inscrivant auprès de Julien Jupille (julien.jupille@univ-nantes.fr).

Préprogramme

S S e e cr c r e e t t e e t t c c o o n n f f i i d d e e n n t t i i a a l l i i t t é é : : e e n n j j e e u u x x é é t t h h i i q q u u e e s s

9h 00: Accueil des participants

9h30: Ouverture de la journée d’étude dans le cadre d’ETHIS

Gérard D

abouiS

, professeur, faculté de médecine, Nantes et Véronique G

uienne

, professeur, UFR de sociologie, Nantes Modérateur : Gérard D

abouiS

, professeur, faculté de médecine, Nantes

9h45: Introduction à la journée d’étude

Sylvie G

RunValD

, maître de conférences, faculté de droit et des sciences politiques, Nantes

10h 00: Secret et confidentialité des données à caractère personnel: enjeu démocratique

Intervenant à confirmer

10h30: Discussion

10h45: Secret et confidentialité des informations médicales. Approche anthropologique

Sylvie F

ainzanG

, directrice de recherche, anthropologue, Cermes/Inserm, Villejuif

11h15: Discussion

11h30: Secret et confidentialité des informations médicales. Approche juridique

Frédérique D

ReiFuSS

-n

etteR

, professeur, faculté de droit-Paris 5, Conseiller près la Cour de cassation

12h 00: Discussion

12h15-13h45: Pause déjeuner

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