• Aucun résultat trouvé

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2022

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2022"

Copied!
18
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

Résumé du compte-rendu d’activité concernant l’exercice écoulé, les projets et les objectifs pour l’exercice en cours ( peut se faire sur un feuillet séparé). Joindre le

B9b : Pour les projets sollicitant une subvention DETR - bonus haute performance énergétique : une note technique établie par un bureau d'étude spécialisé justifiant que le

Quel le nombre de kilomètres parcourus pour une saison ou

FICHE 3.5 – OUTIL(S) D’INTERVENTION UTILISES POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L'ACTION – OUTIL(S) D’INTERVENTION UTILISES POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L'ACTION.  Quels sont le(s)

Vous devez remplir cette fiche si votre demande de subvention concerne le fonctionnement général de votre association ou son objet social.. Si vous disposez déjà

Autres Charges de personnel 65- Autres charges de gestion courante (dont subventions versés) 66- Charges financières (intérêts) 67 – Charges exceptionnelles. TOTAL DES CHARGES

Autres chargés liées à l’activité (préciser) : Matériels loués à des

• Pour une opération de fonctionnement : aucun marché public passé pour la réalisation d'une opération faisant l'objet d'une demande d'aide ne peut donc débuter avant la