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DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2022

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

VIE ASSOCIATIVE DES PIEUX

DOSSIER

DEMANDE DE SUBVENTION 2022

(A retourner en mairie avant le 14 janvier 2022)

Nom de l’association

Pièces jointes :

Questionnaire

Demande subvention de fonctionnement

Demande subvention à caractère événementiel

Relevé d’identité bancaire

Rapport d’activités

Bilan financier

PV dernière AG

Composition conseil d’administration

Attestation d’assurance

(2)

1 Contact Mairie : Léa LEFEBVRE

mairie@lespieux.fr Tel : 02 33 87 50 00

(3)

QUESTIONNAIRE

Identification

Nom de l’association : ...

Objet de l’association : ...

...

...

...

Lieu(x) de ou des activités : ...

...

...

Horaires de ou des activités : ...

...

...

Date de création (Réf. Journal Officiel) : ...

Numéro d’agrément préfectoral : ...

Numéro d’agrément jeunesse et sport (le cas échéant) : ...

Affiliation fédérale (pour association sportive) : ...

Adresse du siège social : ...

...

Ville : ...

Code postal : ...

 ... Fax ...

@ ……….

A qui doit-on envoyer le courrier ? Siège social :

Président :

Secrétaire :

(4)

3

Le bureau

COMPOSITION DU BUREAU au…../.…/….

Fonction au sein

De l’association Nom, prénom Adresse  et @

Président Vice-président Trésorier

Trésorier Adjoint Secrétaire

Secrétaire Adjoint

Le conseil d’administration

Composition du Conseil d’Administration au …. /…./….

Nom Prénom Fonction dans l’association

(5)

Les Licenciés ou adhérents et Bénévolat

Nombre d’adhérents licenciés en 2021

Nombre d’adhérents en 2021

Tranches d’âges Nombre en 2020 Nombre en 2021

Jeunes

De moins de 12 ans à 18 ans

Adultes Total

Valorisation du

bénévolat 2020 2021

Nombre de bénévoles

L ‘encadrement

Cadres techniques salariés

Nombre Niveau de qualification Fonction

Cadres techniques bénévoles

Nombre Niveau de qualification Fonction

(6)

5

Personnels mis à disposition par une collectivité ou organisme

Administratifs Techniques

nombre fonctions statut nombre fonctions statut

Pour les personnels mis à disposition précisez,

▪ La collectivité ou l’organisme de rattachement :……….

▪ Le nombre d’heures attribuées :………

Niveau de d’évolution de pratique sportive

(le cas échéant)

Sport individuel

Niveau Nombre de licenciés ou adhérents

Loisir

Championnat local Championnat départemental

Championnat régional Championnat national

Sport collectif

Niveau Nombre d’équipes

Loisir

Championnat local Championnat départemental

Championnat régional Championnat inter régional

Championnat national

Déplacement

Lors de vos déplacements, l’association utilise :

 le car

 la voiture

 le train

Quel le nombre de kilomètres parcourus pour une saison ou année ?

... ………..

(7)

Locaux et Matériels mis à disposition par la Mairie des Pieux et le Cotentin.

Locaux

Nomination et adresse :

Matériels

destination Date de la convention description lieu Date convention

FINANCES

Les tableaux ci-dessous sont à renseigner à N-1 (soit 2020) et N (soit 2021).

DEPENSES

2020 2021

FONCTIONNEMENT

COURANT € €

PERSONNELS € €

FRAIS DE GESTION (déplacement,

arbitrage, hébergement…etc.) € €

MANIFESTATIONS € €

INVESTISSEMENTS € €

PUBLICITE € €

AUTRES € €

RESULTAT ANNEE N-1

TOTAL € €

(8)

7

RECETTES

2020 2021

COTISATIONS € €

MONTANT GLOBAL

SUBVENTIONS

Subvention Pôle de Proximité des Pieux

Subvention Commune des Pieux

Subvention département

Subvention régionale

Subvention fédération ou organisme

autres subventions (précisez)

€ €

AUTOFINANCEMENT € €

AUTRES € €

RESULTAT ANNEE N-1 € €

TOTAL € €

Autofinancement

Origine Montant Autres

(aides déplacements, équipements…)

TOTAL :

(9)

Budget prévisionnel 2022

DEPENSES

2022 FONCTIONNEMENT

COURANT €

PERSONNELS €

FRAIS DE GESTION (déplacement,

arbitrage, hébergement…etc.)

MANIFESTATIONS €

INVESTISSEMENTS €

PUBLICITE €

AUTRES €

RESULTAT ANNEE N-1 (2021)

TOTAL

(10)

9

RECETTES

2022

COTISATIONS €

MONTANT GLOBAL

SUBVENTIONS

Subvention Pôle de Proximité des Pieux

Subvention Commune des Pieux

Subvention département

Subvention régionale

Subvention fédération ou organisme

autres subventions (précisez)

AUTOFINANCEMENT €

AUTRES €

RESULTAT ANNEE N-1 (2021) €

TOTAL

Activités annuelles

Joindre un dossier style « revue de presse » et rapport de l’activité annuelle de votre association.

(11)

Observations

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

Merci de votre collaboration.

(12)

DEMANDE DE SUBVENTION de fonctionnement

2022

Association : Objectifs :

Nouvelle demande : oui : non :

Renouvellement : oui : non :

Montant subvention en 2021 : €

Subvention exceptionnelle en 2021 : oui : non :

Montant : € Objet :

Montant demandé en 2022 : €

Fait le à

Le président de l’association

(13)

DEMANDE DE SUBVENTION

EXCEPTIONNELLE A CARACTERE EVENEMENTIEL POUR L’ANNEE 2022

Association :

Descriptif de l’événement :

(objectifs, lieu, public touché…etc.)

Nouvelle demande : oui : non :

Renouvellement : oui : non :

Montant subvention événementielle 2021 : €

Montant demandé en 2022:

Joindre à cette demande le descriptif complet de cet événement avec son budget détaillé.

Fait le à

Le président de l’association

(14)

Calendrier prévisionnel 2022 de vos manifestations

Nom de l’association :

Date Nom de la

Manifestation

Descriptif Lieu

Evènement 1 Evènement

2 Evènement

3 Evènement

4 Evènement

5 Evènement

6 Evènement

7

(15)

[Texte]

RELEVE D’IDENTITE BANCAIRE

Association :

Trésorier :

Coller ici le relevé

Fait le à

Le président de l’association

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