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1 AUDE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 11 - AVRIL 2017

PUBLIÉ LE 28 AVRIL 2017

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SOMMAIRE

CONSEIL DEPARTEMENTAL - PREFECTURE

Arrêté modificatif portant nomination des membres de la commission des droits et de l’autonomie de la Maison Départementale des Personnes Handicapées de

l’Aude……….…..1

PREFECTURE

SECRETARIAT GENERAL DCT-BCI

Arrêté préfectoral n° DCT-BCI-2017-086 portant prescription pour la mise en sécurité (confortement ou démolition) du barrage de Cenne-Monestiés exploité par la commune de Cenne-Monestiés et situé sur le cours d’eau du Lampy, sur les communes de

Saissac et Villemagne………..6

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Références

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