PREFECTURE REGION LANGUEDOC- ROUSSILLON
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 7 - JANVIER 2011
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SOMMAIRE
Archives départementales
Arrêté N °2011019-0004 - Arrêté portant dérogation pour la conservation
d'archives communales de la Mairie de Rivières ... 1 Délégation térritoriale du Gard ARS
Arrêté N °2010265-0011 - Fixation des produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre
du mois de juillet 2010 pour le Centre hospitalier universitaire de Nîmes ... 3 Arrêté N °2010265-0012 - Fixation des produits de l'hospitalisation pris en
charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre
du mois de juillet 2010 pour le Centre hospitalier d'Alès ... 8 Arrêté N °2010265-0013 - Fixation des produits de l'hospitalisation pris en
charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre
du mois de juillet 2010 pour le Centre hospitalier de Bagnols sur Cèze ... 13 Arrêté N °2010265-0014 - Fixation des produits de l'hospitalisation pris en
charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre
du mois de juillet 2010 pour le Centre hospitalier de Ponteils ... 18 Arrêté N °2010349-0045 - Fixation des produits de l'hospitalisation pris en
charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre
du mois d'octobre 2010 pour le Centre hospitalier universitaire de Nîmes ... 23 Arrêté N °2010349-0046 - Fixation des produits de l'hospitalisation pris en
charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre
du mois d'octobre 2010 pour le Centre hospitalier d'Alès ... 28 Arrêté N °2010349-0047 - Fixation des produits de l'hospitalisation pris en
charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre
du mois d'octobre 2010 pour le Centre hospitalier de Ponteils ... 33 Arrêté N °2011011-0009 - Arrêté portant modification de l'agrément d'une société
d'exercice libéral de biologistes médicaux UNIBIO Nîmes ... 38 Arrêté N °2011011-0010 - Arrêté portant autorisation de fonctionnement d'un
laboratoire de biologie médicale multisites exploité par la SCP PASCAL CHAPUIS
Société Civile Professionnelle sise 3 rue Vincent Faïta 30000 NÎMES ... 42 Arrêté N °2011018-0010 - ARRETE ARS LR / 2011- N °73 fixant les produits de
l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de novembre 2010 du Centre
Hospitalier Universitaire de Nîmes ... 45
Arrêté N °2011018-0011 - ARRETE ARS LR / 2011- N °74 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de novembre 2010 du Centre
Hospitalier d'Alès ... 49
Arrêté N °2011018-0012 - ARRETE ARS LR / 2011- N °75 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de novembre2010 du Centre
Hospitalier de Bagnols sur Cèze ... 53
Arrêté N °2011018-0013 - ARRETE ARS LR / 2011- N °76 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de novembre 2010 du Centre
Hospitalier de Ponteils ... 58
Arrêté N °2011018-0014 - Fixation des produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre
du mois de novembre 2010 pour le Centre hospitalier universitaire de Nîmes ... 62 Arrêté N °2011018-0015 - Fixation des produits de l'hospitalisation pris en
charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre
du mois de novembre 2010 pour le Centre hospitalier d'Alès ... 67 Arrêté N °2011018-0016 - Fixation des produits de l'hospitalisation pris en
charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre
du mois de novembre 2010 pour le Centre hospitalier de Bagnols sur Cèze ... 72 Arrêté N °2011018-0017 - Fixation des produits de l'hospitalisation pris en
charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre
du mois de novembre 2010 pour le Centre hospitalier de Ponteils ... 77 DDCS
Arrêté N °2011021-0003 - Arrêté d'agrément JEP Ecole de Pêche et d'Environnement
'La Fario' ... 82
DDPP
Arrêté N °2010075-0001 - Arrêté nommant les agents apicoles et fixant les modalités de contrôle des ruchers et essaims dans le département du Gard et
nommant des experts apicoles. ... 85
DDTM
Arrêté N °2011026-0001 - Arrêté d'ouverture d'enquête publique relative au projet de création de l'ASA 'Aménagements hydrauliques et gestion des eaux dans la
plaine de la Vernède' ... 89
INAO
Avis - Délimitation parcellaire AOC Languedoc - mise en consultation publique du
projet ... 94
Préfecture
Secrétariat Général
Arrêté N °2011025-0001 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de vidéosurveillance pour CIC IBERBANCO - 308 allée Amérique Latine - 30900
NIMES ... 96
Arrêté N °2011025-0002 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de vidéosurveillance pour GUESS - Avenue du Docteur Baillet - Centre Commercial Cap
Costières - 30900 NIMES ... 99
Arrêté N °2011025-0003 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de
vidéosurveillance pour LECLERC - Route de Beaucaire - 30000 NIMES ... 102 Arrêté N °2011025-0004 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de
vidéosurveillance pour la Boulangerie- Pâtisserie Les Délices de Thomas - 5 place
de la Placezte - 30900 NIMES ... 105
Arrêté N °2011025-0005 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de vidéosurveillance pour la Croissanterie - 400 avenue du Docteur Baillet - Centre
Commercial Cap Costières - 30900 NIMES ... 108 Arrêté N °2011025-0006 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de
vidéosurveillance pour U- UTIL - 29 rue du Mail - 30900 NIMES ... 111 Arrêté N °2011025-0007 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de
vidéosurveillance pour la Pharmacie PRADEN - 152 avenue des Frères Lumières -
Centre Commercial Intermarché Les Allemandes - 30100 ALES ... 114 Arrêté N °2011025-0008 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de
vidéosurveillance pour IDS/ Q8 Nîmes- Ouest - Centre Routier Carsalade - Km Delta
II - 30900 NIMES ... 117
Arrêté N °2011025-0009 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de vidéosurveillance pour La Maison de la Presse - 26 place Henry Barbusse - 30100
ALES ... 120
Arrêté N °2011025-0010 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de vidéosurveillance pour INTERMARCHE - route d'Anduze - 30380 ST CHRISTOL
LES ALES ... 123
Arrêté N °2011025-0011 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de vidéosurveillance pour SUBWAY - 491 chemin du Mas de Vignolles - 30900
NIMES ... 126
Arrêté N °2011025-0012 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de
vidéosurveillance pour LIDL - Lieu- dit Chemin Sous St Etienne - 30100 ALES ... 129 Arrêté N °2011025-0013 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de
vidéosurveillance pour MIAMI BEACH FASHION - 1296 avenue Jean Moulin - 30380 ST
CHRISTOL LES ALES ... 132
Arrêté N °2011025-0014 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de
vidéosurveillance pour la Bijouterie STROERI - 36 rue d'Avéjan - 30100 ALES ... 135 Arrêté N °2011025-0015 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de
vidéosurveillance pour MARCHAT MATERIAUX - 35 avenue du Général Leclerc - 30400
VILLENEUVE LES AVIGNON ... 138
Arrêté N °2011025-0016 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de vidéosurveillance pour l'Hôtel Formule 1 - 393 chemin de l'Hostellerie - Ville
Active - 30900 NIMES ... 141
Arrêté N °2011025-0017 - Arrêté autorisant le fonctionnement d'un système de
vidéosurveillance pour la commune de NIMES ... 144 Arrêté N °2011025-0018 - Autorisation d'exercer des activités de sécurité
privée 'Chardons Sécurité' ... 157
Arrêté N °2011028-0001 - Autorisation d'ouverture d'une agence de recherches
privée M. Alexandre PRIET ... 159
Arrêté N °2011028-0002 - Habilitation dans le domaine funéraire LOPEZ Sébastien,
sous - traitant à Quissac ... 161
Arrêté N °2011028-0003 - habilitation dans le domaine funéraire DERNIER SOMMEIL à
Rochefort du Gard ... 163
Sous Préfecture du Vigan
Arrêté N °2011027-0003 - ST LAURENT LE MINIER - modification des prescriptions de
l'autorisation de production d'énergie électrique de la micro centrale 'Le
Martinet' ... 165
