DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DE DESJARDINS 30 janvier 2019, à 18 h 30
795, boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 décembre 2018
4.0 Demandes de dérogation mineure
4.1 Distance entre un abri d’auto existant et une ligne latérale de terrain – 11, rue Lamartine
(secteur Lévis) – Lot 2 221 661
4.2 Marge de recul arrière d’une habitation trifamiliale isolée – 15A, rue Barras (secteur Lévis) –
Lot 6 031 677 et partie de lot 6 031 676 (lot projeté 6 288 584)
4.3 Marge de recul latérale d’un bâtiment principal – 428, rue du Christ-Roi (secteur Lévis) – Lot
2 432 671
4.4 Marge de recul arrière d’un bâtiment principal – 624, rue Saint-Joseph (secteur Lévis) – Lot
3 021 235 (lot projeté 6 276 383)
4.5 Espace de stationnement hors-rue et accès véhiculaires – 4, 6 et 8, rue Saint-Joachim (secteur
Lévis) – Lot 6 098 979
5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel
5.1 Logement additionnel – 4212, rue des Rubis (secteur Lévis) – Lot 2 219 389
6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66
6.1 Travaux de rénovation extérieure du bâtiment principal et d’installation d’enseignes appliquées – 44, route du Président-Kennedy (secteur Lévis) – DOOLY’S
6.2 Travaux d’agrandissement du bâtiment principal – 250, route du Président-Kennedy (secteur Lévis) – Paré centre du camion Volvo
ORDRE DU JOUR
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 30 JANVIER 2019 PAGE 2 6.3 Installation d’enseignes appliquées – 76, route du Président-Kennedy, bureau B (secteur
Lévis) – Ben & Florentine
6.4 Travaux d’agrandissement et d’aménagement de terrain – 5750, rue J.-B.-Michaud (secteur Lévis) – Centre de congrès et d’expositions de Lévis
6.5 Travaux de modifications au bâtiment principal et d’aménagement de terrain - 7777, boulevard Guillaume-Couture (secteur Lévis) – Galerie du Vieux-Fort
7.0 Demandes de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-31
7.1 Travaux de rénovation – 986, chemin des Îles (secteur Pintendre)
7.2 Travaux de rénovation – 2, avenue Bégin (secteur Lévis)
7.3 Travaux de rénovation – 213, rue Saint-Joseph (secteur Lévis)
7.4 Travaux de rénovation – 3965, rue Saint-Georges (secteur Lévis)
7.5 Travaux de construction – 5690, rue Saint-Laurent (secteur Lévis)
7.6 Travaux d’aménagement extérieure – 6062, rue Saint-Laurent (secteur Lévis)
7.7 Travaux de rénovation – 14, rue Saint-Léon (secteur Lévis)
7.8 Travaux de rénovation – 154, rue Saint-Dominique (secteur Lévis)
7.9 Travaux de rénovation – 245, rue Saint-Joseph (secteur Lévis)
8.0 Demandes de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Construction de deux habitations unifamiliales jumelées – Capacité portante – 2951 et 2955, rue Albert-Lachance (secteur Pintendre)
8.2 Construction d’une habitation bifamiliale isolée – Zone à risque d’éboulis – 5690, rue Saint- Laurent (secteur Lévis)
ORDRE DU JOUR
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 30 JANVIER 2019 PAGE 3 8.3 Abattage d’arbres – Zone à risque d’éboulis – 6062, rue Saint-Laurent (secteur Lévis) – Hôtel
de la Traverse
9.0 Affaire nouvelle 9.1
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
11.0 Période de questions du public
12.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.