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PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R93-2020-046
PUBLIÉ LE 9 AVRIL 2020
Sommaire
Rectorat Aix-Marseille
R93-2020-03-20-004 - Arrêté portant délégation de signature du recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur, chancelier des universités, au recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique
Provence-Alpes-Côte d'Azur (6 pages) Page 4
ARS PACA
R93-2020-04-07-049 - 13 CENTRE SAINT CHRISTOPHE Arrêté fixant le montant des
crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 11 R93-2020-04-07-050 - 13 CENTRE SAINT LAURENT Arrêté fixant le montant des
crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 14 R93-2020-04-07-051 - 13 HDJ ST MARTIN SPORT Arrêté fixant le montant des crédits à
verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 17 R93-2020-04-07-052 - 13 HP CLAIRVAL Arrêté fixant le montant des crédits à verser au
titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 20 R93-2020-04-07-059 - 13 HP LA CASAMANCE Arrêté fixant le montant des crédits à
verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 23 R93-2020-04-07-060 - 13 KORIAN CAP FERRIERE Arrêté fixant le montant des crédits
à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 26 R93-2020-04-07-055 - 13 KORIAN GLANUM Arrêté fixant le montant des crédits à
verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 29 R93-2020-04-07-056 - 13 KORIAN LES 3 TOURS Arrêté fixant le montant des crédits à
verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 32 R93-2020-04-07-057 - 13 KORIAN LES OLIVIERS Arrêté fixant le montant des crédits à
verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 35 R93-2020-04-07-058 - 13 KORIAN LES PALMIERS Arrêté fixant le montant des crédits
à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 38 R93-2020-04-07-065 - 13 KORIAN MASSILIA LES PINS Arrêté fixant le montant des
crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 41 R93-2020-04-07-066 - 13 KORIAN VALDONNE Arrêté fixant le montant des crédits à
verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 44 R93-2020-04-07-061 - 13 LE MEDITERRANEE CASTELLAS Arrêté fixant le montant
des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2
pages) Page 47
R93-2020-04-07-062 - 13 SAS LA CHENAIE Arrêté fixant le montant des crédits à verser
au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 50 R93-2020-04-07-063 - 13 UNITÉ MÉDITERRANÉENNE NUTRITION Arrêté fixant le
montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année
2019 (2 pages) Page 53
2
R93-2020-04-07-064 - 83 AJO LES OISEAUX Arrêté fixant le montant des crédits à
verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 56 R93-2020-04-07-071 - 83 CDS SAINT JEAN Arrêté fixant le montant des crédits à verser
au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 59 R93-2020-04-07-068 - 83 CENTRE HELIADES SANTÉ Arrêté fixant le montant des
crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 62 R93-2020-04-07-069 - 83 CENTRE LE BESSILLON Arrêté fixant le montant des crédits
à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 65 R93-2020-04-07-070 - 83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST Arrêté fixant le
montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année
2019 (2 pages) Page 68
R93-2020-04-07-077 - 83 CENTRE SAINT FRANÇOIS Arrêté fixant le montant des
crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 71 R93-2020-04-07-078 - 83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE Arrêté fixant le montant des
crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 74 R93-2020-04-07-072 - 83 CERS DE SAINT RAPHAËL Arrêté fixant le montant des
crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 77 R93-2020-04-07-067 - 83 CLINIQUE LES OLIVIERS Arrêté fixant le montant des crédits
à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 80 R93-2020-04-07-073 - 83 CV SAINT RAPHAËL LA CHENEVIERE Arrêté fixant le
montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année
2019 (2 pages) Page 83
R93-2020-04-07-074 - 83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE AZUR Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année
2019 (2 pages) Page 86
R93-2020-04-07-075 - 83 INSTITUT MAR VIVO Arrêté fixant le montant des crédits à
verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 89 R93-2020-04-07-076 - 84 CENTRE LE LAVARIN Arrêté fixant le montant des crédits à
verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 92 R93-2020-04-07-079 - 84 KORIAN LES CYPRÈS Arrêté fixant le montant des crédits à
verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 95 R93-2020-04-07-080 - 84 KORIAN MONT VENTOUX Arrêté fixant le montant des
crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année 2019 (2 pages) Page 98
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Rectorat Aix-Marseille R93-2020-03-20-004
Arrêté portant délégation de signature du recteur de la région
académique Provence-Alpes-Côte d'Azur, chancelier des universités, au
recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et
l'innovation de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur
Rectorat Aix-Marseille - R93-2020-03-20-004 - Arrêté portant délégation de signature du recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur, chancelier des universités, au
recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Rectorat Aix-Marseille - R93-2020-03-20-004 - Arrêté portant délégation de signature du recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur, chancelier des universités, au
recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Rectorat Aix-Marseille - R93-2020-03-20-004 - Arrêté portant délégation de signature du recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur, chancelier des universités, au
recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Rectorat Aix-Marseille - R93-2020-03-20-004 - Arrêté portant délégation de signature du recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur, chancelier des universités, au
recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur
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recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Rectorat Aix-Marseille - R93-2020-03-20-004 - Arrêté portant délégation de signature du recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur, chancelier des universités, au
recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur
9
Rectorat Aix-Marseille - R93-2020-03-20-004 - Arrêté portant délégation de signature du recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur, chancelier des universités, au
recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur
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ARS PACA
R93-2020-04-07-049
13 CENTRE SAINT CHRISTOPHE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée
à l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-049 - 13 CENTRE SAINT CHRISTOPHE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
11
ARS PACA - R93-2020-04-07-049 - 13 CENTRE SAINT CHRISTOPHE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
12
ARS PACA - R93-2020-04-07-049 - 13 CENTRE SAINT CHRISTOPHE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
13
ARS PACA
R93-2020-04-07-050
13 CENTRE SAINT LAURENT Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-050 - 13 CENTRE SAINT LAURENT Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
14
ARS PACA - R93-2020-04-07-050 - 13 CENTRE SAINT LAURENT Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
15
ARS PACA - R93-2020-04-07-050 - 13 CENTRE SAINT LAURENT Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
16
ARS PACA
R93-2020-04-07-051
13 HDJ ST MARTIN SPORT Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-051 - 13 HDJ ST MARTIN SPORT Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
17
ARS PACA - R93-2020-04-07-051 - 13 HDJ ST MARTIN SPORT Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
18
ARS PACA - R93-2020-04-07-051 - 13 HDJ ST MARTIN SPORT Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
19
ARS PACA
R93-2020-04-07-052
13 HP CLAIRVAL Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-052 - 13 HP CLAIRVAL Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année
2019
20
ARS PACA - R93-2020-04-07-052 - 13 HP CLAIRVAL Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année
2019
21
ARS PACA - R93-2020-04-07-052 - 13 HP CLAIRVAL Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour l'année
2019
22
ARS PACA
R93-2020-04-07-059
13 HP LA CASAMANCE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-059 - 13 HP LA CASAMANCE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
23
ARS PACA - R93-2020-04-07-059 - 13 HP LA CASAMANCE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
24
ARS PACA - R93-2020-04-07-059 - 13 HP LA CASAMANCE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
25
ARS PACA
R93-2020-04-07-060
13 KORIAN CAP FERRIERE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-060 - 13 KORIAN CAP FERRIERE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
26
ARS PACA - R93-2020-04-07-060 - 13 KORIAN CAP FERRIERE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
27
ARS PACA - R93-2020-04-07-060 - 13 KORIAN CAP FERRIERE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
28
ARS PACA
R93-2020-04-07-055
13 KORIAN GLANUM Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-055 - 13 KORIAN GLANUM Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
29
ARS PACA - R93-2020-04-07-055 - 13 KORIAN GLANUM Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
30
ARS PACA - R93-2020-04-07-055 - 13 KORIAN GLANUM Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
31
ARS PACA
R93-2020-04-07-056
13 KORIAN LES 3 TOURS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-056 - 13 KORIAN LES 3 TOURS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
32
ARS PACA - R93-2020-04-07-056 - 13 KORIAN LES 3 TOURS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
33
ARS PACA - R93-2020-04-07-056 - 13 KORIAN LES 3 TOURS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
34
ARS PACA
R93-2020-04-07-057
13 KORIAN LES OLIVIERS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-057 - 13 KORIAN LES OLIVIERS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
35
ARS PACA - R93-2020-04-07-057 - 13 KORIAN LES OLIVIERS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
36
ARS PACA - R93-2020-04-07-057 - 13 KORIAN LES OLIVIERS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
37
ARS PACA
R93-2020-04-07-058
13 KORIAN LES PALMIERS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-058 - 13 KORIAN LES PALMIERS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
38
ARS PACA - R93-2020-04-07-058 - 13 KORIAN LES PALMIERS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
39
ARS PACA - R93-2020-04-07-058 - 13 KORIAN LES PALMIERS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
40
ARS PACA
R93-2020-04-07-065
13 KORIAN MASSILIA LES PINS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée
à l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-065 - 13 KORIAN MASSILIA LES PINS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
41
ARS PACA - R93-2020-04-07-065 - 13 KORIAN MASSILIA LES PINS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
42
ARS PACA - R93-2020-04-07-065 - 13 KORIAN MASSILIA LES PINS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
43
ARS PACA
R93-2020-04-07-066
13 KORIAN VALDONNE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-066 - 13 KORIAN VALDONNE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
44
ARS PACA - R93-2020-04-07-066 - 13 KORIAN VALDONNE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
45
ARS PACA - R93-2020-04-07-066 - 13 KORIAN VALDONNE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
46
ARS PACA
R93-2020-04-07-061
13 LE MEDITERRANEE CASTELLAS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée
à l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-061 - 13 LE MEDITERRANEE CASTELLAS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
47
ARS PACA - R93-2020-04-07-061 - 13 LE MEDITERRANEE CASTELLAS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
48
ARS PACA - R93-2020-04-07-061 - 13 LE MEDITERRANEE CASTELLAS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
49
ARS PACA
R93-2020-04-07-062
13 SAS LA CHENAIE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-062 - 13 SAS LA CHENAIE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
50
ARS PACA - R93-2020-04-07-062 - 13 SAS LA CHENAIE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
51
ARS PACA - R93-2020-04-07-062 - 13 SAS LA CHENAIE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
52
ARS PACA
R93-2020-04-07-063
13 UNITÉ MÉDITERRANÉENNE NUTRITION Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation
modulée à l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-063 - 13 UNITÉ MÉDITERRANÉENNE NUTRITION Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation
modulée à l’activité SSR pour l'année 2019
53
ARS PACA - R93-2020-04-07-063 - 13 UNITÉ MÉDITERRANÉENNE NUTRITION Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation
modulée à l’activité SSR pour l'année 2019
54
ARS PACA - R93-2020-04-07-063 - 13 UNITÉ MÉDITERRANÉENNE NUTRITION Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation
modulée à l’activité SSR pour l'année 2019
55
ARS PACA
R93-2020-04-07-064
83 AJO LES OISEAUX Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-064 - 83 AJO LES OISEAUX Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
56
ARS PACA - R93-2020-04-07-064 - 83 AJO LES OISEAUX Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
57
ARS PACA - R93-2020-04-07-064 - 83 AJO LES OISEAUX Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
58
ARS PACA
R93-2020-04-07-071
83 CDS SAINT JEAN Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-071 - 83 CDS SAINT JEAN Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
59
ARS PACA - R93-2020-04-07-071 - 83 CDS SAINT JEAN Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
60
ARS PACA - R93-2020-04-07-071 - 83 CDS SAINT JEAN Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR pour
l'année 2019
61
ARS PACA
R93-2020-04-07-068
83 CENTRE HELIADES SANTÉ Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-068 - 83 CENTRE HELIADES SANTÉ Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
62
ARS PACA - R93-2020-04-07-068 - 83 CENTRE HELIADES SANTÉ Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
63
ARS PACA - R93-2020-04-07-068 - 83 CENTRE HELIADES SANTÉ Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
64
ARS PACA
R93-2020-04-07-069
83 CENTRE LE BESSILLON Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-069 - 83 CENTRE LE BESSILLON Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
65
ARS PACA - R93-2020-04-07-069 - 83 CENTRE LE BESSILLON Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
66
ARS PACA - R93-2020-04-07-069 - 83 CENTRE LE BESSILLON Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
67
ARS PACA
R93-2020-04-07-070
83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation
modulée à l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-070 - 83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
68
ARS PACA - R93-2020-04-07-070 - 83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
69
ARS PACA - R93-2020-04-07-070 - 83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
70
ARS PACA
R93-2020-04-07-077
83 CENTRE SAINT FRANÇOIS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-077 - 83 CENTRE SAINT FRANÇOIS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
71
ARS PACA - R93-2020-04-07-077 - 83 CENTRE SAINT FRANÇOIS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
72
ARS PACA - R93-2020-04-07-077 - 83 CENTRE SAINT FRANÇOIS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
73
ARS PACA
R93-2020-04-07-078
83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-078 - 83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
74
ARS PACA - R93-2020-04-07-078 - 83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
75
ARS PACA - R93-2020-04-07-078 - 83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
76
ARS PACA
R93-2020-04-07-072
83 CERS DE SAINT RAPHAËL Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-072 - 83 CERS DE SAINT RAPHAËL Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
77
ARS PACA - R93-2020-04-07-072 - 83 CERS DE SAINT RAPHAËL Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
78
ARS PACA - R93-2020-04-07-072 - 83 CERS DE SAINT RAPHAËL Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
79
ARS PACA
R93-2020-04-07-067
83 CLINIQUE LES OLIVIERS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-067 - 83 CLINIQUE LES OLIVIERS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
80
ARS PACA - R93-2020-04-07-067 - 83 CLINIQUE LES OLIVIERS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
81
ARS PACA - R93-2020-04-07-067 - 83 CLINIQUE LES OLIVIERS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
82
ARS PACA
R93-2020-04-07-073
83 CV SAINT RAPHAËL LA CHENEVIERE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation
modulée à l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-073 - 83 CV SAINT RAPHAËL LA CHENEVIERE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
83
ARS PACA - R93-2020-04-07-073 - 83 CV SAINT RAPHAËL LA CHENEVIERE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
84
ARS PACA - R93-2020-04-07-073 - 83 CV SAINT RAPHAËL LA CHENEVIERE Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
85
ARS PACA
R93-2020-04-07-074
83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE AZUR Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation
modulée à l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-074 - 83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE AZUR Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
86
ARS PACA - R93-2020-04-07-074 - 83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE AZUR Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
87
ARS PACA - R93-2020-04-07-074 - 83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE AZUR Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
88
ARS PACA
R93-2020-04-07-075
83 INSTITUT MAR VIVO Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-075 - 83 INSTITUT MAR VIVO Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
89
ARS PACA - R93-2020-04-07-075 - 83 INSTITUT MAR VIVO Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
90
ARS PACA - R93-2020-04-07-075 - 83 INSTITUT MAR VIVO Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
91
ARS PACA
R93-2020-04-07-076
84 CENTRE LE LAVARIN Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-076 - 84 CENTRE LE LAVARIN Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
92
ARS PACA - R93-2020-04-07-076 - 84 CENTRE LE LAVARIN Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
93
ARS PACA - R93-2020-04-07-076 - 84 CENTRE LE LAVARIN Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
94
ARS PACA
R93-2020-04-07-079
84 KORIAN LES CYPRÈS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-079 - 84 KORIAN LES CYPRÈS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
95
ARS PACA - R93-2020-04-07-079 - 84 KORIAN LES CYPRÈS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
96
ARS PACA - R93-2020-04-07-079 - 84 KORIAN LES CYPRÈS Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité SSR
pour l'année 2019
97
ARS PACA
R93-2020-04-07-080
84 KORIAN MONT VENTOUX Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à
l’activité SSR pour l'année 2019
ARS PACA - R93-2020-04-07-080 - 84 KORIAN MONT VENTOUX Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
98
ARS PACA - R93-2020-04-07-080 - 84 KORIAN MONT VENTOUX Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
99
ARS PACA - R93-2020-04-07-080 - 84 KORIAN MONT VENTOUX Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la dotation modulée à l’activité
SSR pour l'année 2019
