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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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PRÉFET DE L’AUBE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

n°59 du 3 octobre 2019

http://www.aube.gouv.fr/Publications/RAA

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SOMMAIRE

ARS ... 3

ARS-2019268-0001 – Arrêté préfectoral du 25 septembre 2019 modifiant la liste des médecins agréés généralistes et spécialistes du département de l’Aube pour la période 2018/2021...3

P

RÉFECTURE DE L

’A

UBE

... 8

Direction de la Citoyenneté, de la Légalité et des Collectivités Locales – Service des Collectivités Locales.8 BEMP – Convention de délégation de gestion du 28 mars 2017 en matière de cartes nationales d’identité et de passeports...8

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ARS

ARS-2019268-0001 – Arrêté préfectoral du 25 septembre 2019 modifiant la liste des médecins agréés généralistes et spécialistes du département de l’Aube pour la période 2018/2021.

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P

RÉFECTURE DE L

’A

UBE

Direction de la Citoyenneté, de la Légalité et des Collectivités Locales – Service des Collectivités Locales

BEMP – Convention de délégation de gestion du 28 mars 2017 en matière de cartes nationales d’identité et de passeports.

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