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ORDRE DU JOUR

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

DIRECTION DE LURBANISME

SERVICE DES COMITÉS DURBANISME ET MILIEU BÂTI

SÉANCE ORDINAIRE

CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DE DESJARDINS 12 décembre 2018, à 18 h 30

795, boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis

ORDRE DU JOUR

Recueillement

1.0 Adoption de l’ordre du jour

2.0 Période de questions du public

3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 28 novembre 2018

4.0 Demandes de dérogations mineures

4.1 Nombre d’arbres sur le terrain – 914, route du président-Kennedy (secteur Pintendre) – Lots

3 974 787, 3 977 553, 3 977 554 et 5 829 635

4.2 Marge de recul latérale d’un bâtiment principal –3886, rue des Lierres (secteur Lévis) – Lot

2 221 995

5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel 5.1 Aucune

6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66

6.1 Installation d’une enseigne appliquée et modification d’une enseigne autonome – 5365, boulevard Guillaume-Couture (secteur Lévis) – Car Quest Pièces d’autos, SOS Phone et Nutrition animale

6.2 Installation d’une enseigne appliquée – 95, route du Président-Kennedy (secteur Lévis) – Société Québécoise du Cannabis (SQDC)

6.3 Travaux de rénovation du bâtiment principal – 7777, boulevard Guillaume-Couture (secteur Lévis) – Galeries du Vieux Fort

7.0 Demandes de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-31

7.1 Travaux de rénovation – 21, rue Saint-Félix (secteur Lévis)

(2)

ORDRE DU JOUR

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DARRONDISSEMENT DU 12 DECEMBRE 2018 PAGE 2

7.2 Travaux de rénovation – 51, avenue Bégin (secteur Lévis)

7.3 Travaux de rénovation – 89, rue Wolfe (secteur Lévis)

7.4 Travaux de rénovation – 89, rue Saint-Joseph (secteur Lévis)

7.5 Travaux d’opération cadastrale – Rue Saint-Antoine (secteur Lévis) – Lot 2 436 007

8.0 Demande de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat 8.1 Aucune demande

9.0 Affaire nouvelle 9.1

10.0 Période d’intervention des membres du conseil

11.0 Période de questions du public

12.0 Levée de la séance

Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.

Références

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