1/3

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(2)

1 / 3

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n'emportent pas versement de subventions par l'uB et ceux qui ne sont pas d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou n'engageant pas fortement l'uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d'Administration du 9/3/2021

Pôle ou service instructeur: PAJI

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Partenaires Objet

10362 Formation des Personnels

CONTROLE ET FORMATION

27 rue Nicéphore Niepce 21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

Action de formation intitulée "Habilitation électrique : BS- BE Manœuvre" les 10 et 11 mars 2021. Coût de la formation : 960€ TTC

Convention de formation intitulée "Habilitation électrique en basse tension : BE Manœuvre" les 25 et 26 mars 2021 à l'INSPE d'Auxerre. Coût de la formation : 1200€ TTC

Action de formation intitulée "Habilitation électrique - Recyclage BR-BC-B2V le 22/03/21 à l'IUT du Creusot.

Coût de la formation : 600€ TTC.

Action de formation intitulée "Habilitation en électricité - Recyclage BE Manœuvre" le 23/03/21 à l'ESPE NEVERS.

Coût de la formation : 600€ TTC.

Action de formation intitulée "Habilitation en électricité - Recyclage HC-H2V" le 24/03/21 à l'IUT du Creusot. Coût de la formation : 600€ TTC.

Action de formation intitulée "Habilitation en électricité - Recyclage BS-BE Manœuvre" le 25/03/21 à l'IUT du Creusot. Coût de la formation : 600€ TTC.

27rue Nicéphore Niepce 21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

Action de formation intitulée "Habilitation en électricité - Recyclage BR-BC-B2B" le 29/03/21 à l'IUT de Chalon sur Saône. Coût de la formation : 600€ TTC.

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2 / 3 N°

Partenaires Objet

10369 IUT Le Creusot Espace Entreprise

SO BAG ZI La Fiolle

rue Claude Boucher 71450 BLANZY

Mécénat de fonctionnement pour le développement et l'animation du campus des métiers et des qualifications

"Industrie Technologique Innovante et Performante" à travers le projet VRAI (Village Ressource Apprenant International). Mise à disposition et prêt de matériel pour une valeur de 29804,21€. Durée : 1 an.

10371 IUT Le Creusot

Communauté Urbaine Le Creusot Montceau- les-Mines (CUCM) Château de la Verrerie - BP 90069

71206 LE CREUSOT

Financement d'équipement matériels pour le Village Apprenant au titre de l'année 2020-2021. Versement d'une subvention d'un montant de 40000€.

10372 UFR Sciences de Santé

IRELEM

2 rue Gabriel Lippmann 71100 CHALON-sur- SAÔNE

Contrat de maintenance IRELEM pour les installations et équipements audiovisuels dans les salles suivantes : salles modulables R09 et régie centralisée - amphithéâtres BATAILLON/COURTOIS/MARTIN/MASSON pour une année à compter du 1er janvier 2021. Coût : 5040,00€HT.

10373 Pôle Documentation

ABES (Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur)

227 av. du Professeur Jean-Louis Viala CS 84308

34193 MONTPELLIER Cedex 5

Groupement de commande pour le Web Of Sciences pour 2021 (38016,13 $) - 2022 (44133,99$) - 2023 (44919,58$).

SORBONNE UNIVERSITÉ - Formation Continue 4 place Jussieu - BC 1520

75252 PARIS CEDEX 05

Action de formation intitulée "Diplôme d'université D.U en ligne de gynécologie et contraception (D406) pour

Madame Anne-Laure GUYARD - Département Maïeutique.

Date de session du 1er septembre 2020 au 18 juin 2021.

Coût : 1370€.

Association Tutorat Des Étudiants en Santé de Dijon (TED)

7b Bd Jeanne d'Arc 21000 DIJON

Remboursement des frais engagés par l'association pour un déplacement à Nevers en janvier 2020 pour un montant de 212€TTC et leur participation aux journées nationales des divers associations tutorats Santé de France à Limoges du 21 au 23 février 2020 d'un montant de 540,85€. Remboursement d'un montant total de 752,85€.

APAVE SUDEUROPE SAS

8 rue Jean-Jacques Vernazza

ZAC SAUMATY SEON CS 60193

13322 MARSEILLE CEDES

Action de formation intitulée "Porter un Appareil Isolant (ARI) le 17/03/21. Coût de la formation : 1320€ TTC.

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3 / 3 N°

Partenaires Objet

10390

Personnels Enseignants Chercheurs Personnels BIATSS

Université de Franche- Comté (UFC)

1 rue Claude Goudimel 25030 BESANÇON Cedex

L'université de Bourgogne s'engage à payer à l'université de Franche-Comté l'équivalent du coût moyen d'un poste de catégorie B, 48986€ après transmission de la facture par l'université de Franche-Comté, pour les année incomplète la facture est calculée sur la base du prorata temporis. Durée trois ans à compter du 1er janvier 2021 pour une durée de trois ans.

10391 IUT Dijon-Auxerre

Assemblée des

Directeurs d'IUT (ADIUT) 202 quai de Clichy 92110 CLICHY

Modalités d'exécution pour la mise en œuvre d'une mission d'un personnel de l'université, Madame Karine SERIER au service de l'ADIUT. En contrepartie l'ADIUT s'engage à payer l'équivalent de 24 heures équivalent TD pour lé période du 1er janvier 2021 au 30 juin 2022.

10420 INSPE

CROUS de Bourgogne Franche-Comté

32 avenue de l'observatoire 25000 BESANÇON

Avenant n°26 à la convention d'agrément du restaurant INSPÉ de Nevers : tarification sociale à 1€ au bénéfice des étudiants boursiers depuis le 31 août 2020 et à tous les étudiants depuis le 25 janvier 2021. Participation du Crous de Bourgogne Franche-Comté relevée à 2,30€ par repas servi et par boursier. Présent avenant prendra fin au 31 juillet 2021 et pourra faire l'objet d'une prorogation.

(5)

1 / 1

Pôle ou service instructeur: Pôle Formation et Vie Universitaire

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom

du porteur et équipe de recherche

Partenaires Titre Objet

10382 ESPE

Madame Elodie PASTEUR, IEN Ecole élémentaire Maurice Mazué 28 bis rue d'Ouges 21600 LONGVIC

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

DE BIENS DANS LE CADRE DE L'ACCUEIL D'ETUDIANTS ET/OU

FONCTIONNAIRES- STAGIAIRES DE L'INSPE DIJON PAR UN ETABLISSEMENT

PUBLIC D'ENSEIGNEMENT

SECONDAIRE

Mise à disposition de biens par l'école élémentaire Maurice Mazué, au bénéfice de l'université pour des étudiants fonctionnaires- stagiaires de formation MEEF 2nd degré, SVT inscrits à l'INSPE de Dijon, composante de l'université de Bourgogne.

(6)

Pôle ou service instructeur : RECHERCHE

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du porteur et

équipe de recherche

Date de réception au

Pôle Recherche

Partenaires Objet Date de signature

du président

2021-0089 CAPS

M. Charalambos PAPAXANTHIS 17/02/2021 Région Bourgogne Franche Comté

Demande de prolongation pour la période d'éligibilté des dépenses du Projet ANER -

AAP Région 2019 Projet RobotSelf

17/02/2021

2021-0097 CIAD

M. Christophe NICOLLE 19/02/2021 M. Arnoud TIELEMAN

UTBM - SATT SAYENS Accord de secret 23/02/2021

2021-0073 CIAD

M. Christophe NICOLLE 02/02/2021 UTBM - SATT SAYENS Avenant n° 1

Contrat de maturation AI4RIM 23/02/2021

2021-0095 ICB

M. Alain DEREUX 17/02/2021 FEMTO EASY

CNRS - UTBM - SATT SAYENS

Avenant n° 3

Thèse CIFRE de Mme Ester SZMYGEL 23/02/2021

2021-0133 ICMUB

M. Franck DENAT 24/02/2021 CHEMATECH

CNRS - SATT SAYENS Accord de secret 24/02/2021

2021-0083 IMVIA

M. Franck MARZANI 08/02/2021 SUGULA MATRA AUTOMOTIVE SATT SAYENS

Collaboration de recherche Thèse CIFRE de Mme Sandrine GAYRARD

17/02/2021

2021-0135 IMVIA

M. Franck MARZANI 24/02/2021 x Renouvellement du GDR MECABIO 24/02/2021

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

CA : 09/03/2021

(7)

2021-0092 IUT Le Creusot

M. Olivier AUBRETON 17/02/2021 Lycée Léon Blum - Lycée Camille Claudel Lycée Bonaparte - SATT SAYENS

Convention générale de constitution et de

fonctionnement de la Plateforme 3D 24/02/2021

2021-0093 LIIC

M. Ali BETTAIEB 18/02/2021 CCIR Est

Convention de subvention AAP 2020- CCIR Est

(M. Bettaeib)

24/02/2021

2021-0094 LIIC

M. Ali BETTAIEB 18/02/2021 CCIR Est

Convention de subvention AAP 2020- CCIR Est

(Mme Paul)

24/02/2021

2021-0082 LIR3S

M. Vincent CHAMBARLHAC 08/02/2021 FACTEURCO

CNRS - SATT SAYENS

Collaboration de recherche Thèse CIFRE de Mme Valentine LEVACQUE

17/02/2021

2021-0132 LIR3S

M. Vincent CHAMBARLHAC 18/02/2021 Région Bourgogne Franche Comté Colloque ESTHE

Demande de modification 18/02/2021

2021-0131 LIR3S

M. Vincent CHAMBARLHAC 18/02/2021 Dijon Métropole Colloque ESTHE

Demande de modification 18/02/2021

2021-0076 LNC

M. François GHIRINGHELLI 10/02/2021 Office Français de la Biodiversité Avenant n° 2

Projet TREE 10/02/2021

2021-0087 LNC

M. François GHIRINGHELLI 09/02/2021 SATT SAYENS Licence exclusive dans le cadre du Projet

PIPELINE 17/02/2021

2021-0090 LNC

M. François GHIRINGHELLI 08/02/2021 SATT SAYENS Pouvoir Italie

Brevet GLP-1 Glucakon like peptide 1 17/02/2021

2021-0098 LNC

M. François GHIRINGHELLI 19/02/2021

HEPHAISTOS Pharma AgroSup Dijon - INSERM

SATT SAYENS

Avenant n° 1

Prestation de service 23/02/2021

2021-0071 LNC

M. François GHIRINGHELLI 19/01/2021 Université de Bonn

SATT SAYENS MTA - Projet Immort Taste Cell 24/02/2021

2021-0084 MSH - M. Jean VIGREUX

TIL - M. Laurebt GAUTIER 09/02/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Christen BRYSON

Contrat de cession de droit d’auteur

Revue Textes et Contextes 17/02/2021

(8)

TIL - M. Laurebt GAUTIER 09/02/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Mélanie LETOCART

Contrat de cession de droit d’auteur

Revue Textes et Contextes 17/02/2021

TIL - M. Laurebt GAUTIER 09/02/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Carolin GORGEN

Contrat de cession de droit d’auteur -

Revue Interfaces 17/02/2021

2021-0081 PAM

M. Laurent BENEY 29/01/2021 AGRAUXINE

SATT SAYENS

Collaboration dans le cadre d'une co maturation au sein du projet de

maturation LLIQUIDES

11/02/2021

2021-0088 PAM

M. Laurent BENEY 17/02/2021 EUROGERM

AgroSup Dijon - SATT SAYENS

Avenant n° 1

Thèse CIFRE de Mme Amélie VAURIS 23/02/2021

2021-0066 PAM

M. Laurent BENEY 29/01/2021 INRAE - AgroSup Dijon

Abondement 2020 allouée par l'ANR au Carnot Qualiment

Projet DEPARTT

23/02/2021

2020-0265 UFR des Sciences de Santé

M. Marc MAYNADIE 10/12/2020 COVALAB

Hébergement de la Société COVALAB pour 2020

Avenant n° 11

01/02/2021

2020-0729 UFR des Sciences de Santé

M. Marc MAYNADIE 10/12/2020 COVALAB

hébergement de la Société COVALAB pour 2021

Avenant n° 12

01/02/2021

(9)

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Pôle ou service instructeur: SPE

N°

Partenaires Objet

10387 Personnels Enseignants Chercheurs

Université Jean Moulin Lyon 3

1C avenue des Frères Lumière

CS 78242

69372 Lyon Cedex 08

Convention de reversement pour la prolongation de la chaire, Phase 2 "valeur du Soin" de M. Jean-Philippe PIERRON du 19/10/2019 au 31/12/10/2022.

Compensation financière versée par l'université Lyon 3 pour un montant de 2782.72€.

COMUE UBFC 32 avenue de l'observatoire 25000 Besançon

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Mélanie ROMAIN), du 09/11/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Florian SCALVINI), du 01/11/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Sarah HUET), du 16/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Mélissa POUPELIN), du 01/10/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Gaëtan THIEBAUD), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Hiba ABOU JAMRA), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Nicolas BABINET), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

(10)

2 / 3 N°

Partenaires Objet

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Thibaud BAILLY), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Jean-Baptiste BIZEAU), du

01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Marc BLANCHON), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Daniel BRAUN), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Pauline CHATELAIN), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Annabelle GILLET), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Robin HAVAS), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Claudia IORO), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Yannick LAGARRIGUE), du

01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Abdelghani LAIFA), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

(11)

3 / 3 N°

Partenaires Objet

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Tatiana LOPEZ), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Logan MAGNIER), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Alix MALFONDET), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Célia MARETS), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Jorris PERRA), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Benjamin VINCENT), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

Convention d'accueil d'un doctorant contractuel entre l'uB et la COMUE UBFC (Moad BOUZID), du 01/09/2020 au 31/08/2021. L'uB verse une contribution de 3727,56€ à la COMUE UBFC.

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Pôle ou service instructeur: Pôle Culture

N°

Partenaires Objet

10357 Pôle culture Atheneum

ADESM

36/38 rue Chabot Charny 21000 Dijon

Résidence de création d'un spectacle portés par des étudiants de l'ESM

Association Bourguignonne Culturelle - ABC 4 passage Darcy - BP 42407 - 21024 Dijon cedex

Partenariat sur l'accueil en résidence, à l'atheneum, de la compagnie The Will corporation, du 25 au 29 janvier 2021

ESM BFC

15 place Grangier 21000 Dijon

Manifestation "La claque" - concerts diplômes des étudiants de l'ESM autour des musiques actuelles. A l'atheneum du 22 au 25 février 2021. Concerts sans public, filmés et diffusés sur site internet de l'ESM.

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Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou

n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du……9 mars 2021……

Pôle ou service instructeur :…Pôle culture…uB82………….

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Date

d'arrivée Partenaire Objet Informations complémentaires

1

Pôle culture ‐ EUD 26/01/2021 VIAUT Laura Contrat d’édition 13/2021

Ouvrage « Quand le vent se lève

»