DIVERSES QUESTIONS FINANCIERES CA DU 03 NOVEMBRE 2020

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Date vote CA Nom Code UB Date vote

conseil UFR Type Nature Désignation Désignation complémentaire

Tarification :

€ / % / Au réel

Tarif HT ou montant remise HT

Date début validité

Date fin validité (obligatoire pour

les colloques et dons) 03/11/2020 04 - UFR LETTRES ET PHILOSOPHIE 04 01/10/2020 RECETTE SUBVENTION A RECEVOIR

PAR L'UB Subvention de l'Agence Universitaire de la Francophonie soutien au projet DU passerelle-Etudiants en exil € 16 000,000 € 01/09/2020 31/08/2021 03/11/2020 04 - UFR LETTRES ET PHILOSOPHIE 04 01/10/2020 DEPENSE DEPENSES - COLLOQUES ateliers théâtre de l'association Grenier Neuf pour les étudiants du DU passerelle etudiants en exil € 3 000,000 € 01/09/2020 31/08/2021 03/11/2020 04 - UFR LETTRES ET PHILOSOPHIE 04 01/10/2020 DEPENSE DEPENSES - COLLOQUES ateliers radio de Adexpra Radio campus pour les étudiants du DU passerelle etudiants en exil € 2 330,000 € 01/09/2020 31/08/2020 03/11/2020 04 - UFR LETTRES ET PHILOSOPHIE 04 01/10/2020 DEPENSE DEPENSES - COLLOQUES ateliers bandes dessinées de Julien Guerri pour les étudiants du DU passerelle etudiants en exil € 6 000,000 € 01/09/2020 31/08/2021 03/11/2020 04 - UFR LETTRES ET PHILOSOPHIE 04 01/10/2020 DEPENSE DEPENSES - COLLOQUES ateliers Danse de Art Danse Bourgogne pour les étudiants du DU passerelle etudiants en exil € 1 870,000 € 01/09/2020 31/08/2021

03/11/2020 04 - UFR LETTRES ET PHILOSOPHIE 04 01/10/2020 DEPENSE DEPENSES - COLLOQUES Co financement d'un colloque entre le CIMEOS et Université de Toulon

Etats & perpectives de la sémio-pragmatique dans les recherches sur le cinéma, l'audiovisuel & les nouveaux espaces de communication

€ 500,000 € 01/09/2020 31/08/2021

03/11/2020 04 - UFR LETTRES ET PHILOSOPHIE 04 01/10/2020 DEPENSE DEPENSES - COLLOQUES Co financement d'une journée d'étude du CPTC et l association des mais de Bussy-Rabutin

Journée d'étude Bussy-Rabutin : Horizons

emblématiques € 500,000 € 01/09/2020 31/08/2021

03/11/2020 05 - UFR LANGUES ET COMMUNICATION 05 13/10/2020 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR

L'UB Subvention Editions Peter Lang Participation publication volume "Frames und

Argumentation" S.Varga € 1 000,000 € 03/11/2020 31/12/2020

03/11/2020 05 - UFR LANGUES ET COMMUNICATION 05 13/10/2020 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR

L'UB Subvention Université RENNES 2 Participation colloque "Participation in irish

Contemporary arts" 27/28 mai 2021 € 500,000 € 03/11/2020 28/05/2021 03/11/2020 05 - UFR LANGUES ET COMMUNICATION 05 13/10/2020 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR

L'UB Subvention GIS MiDib (Migration and Diversity in the British Isles) € 750,000 € 03/11/2020 31/12/2020

03/11/2020 07 - UFR SCIENCES ET TECHNIQUES 07 21/10/2020 DEPENSE ADHESION Adhésion au Groupement français des Polymères couplé à la Société

Chimique de France Adhésion du Master MPEC € 205,000 € 01/09/2020 31/08/2021

03/11/2020 20 - SEFCA 20 DEPENSE ADHESION Adhésion référence RH Réseau des formations RH d'excellence

abonnement 2020/21 € 300,000 € 01/09/2020

03/11/2020 20 - SEFCA 20 RECETTE

PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE

Formation DU Animation Gestion Développement des Associations (AGDA)

formation portée par l'UFR STAPS

Tarification spécifique

Tarif de l'heure : 17,50 € Formation de 200 heures en 2020/21

Annule et remplace le tarif de 3 192 €

€ 3 500,000 € 01/09/2020

03/11/2020 22 - Site de CHALON 22 05/11/2020 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR

L'UB Subvention à l'Association ASUB Participation à l'hébergement et au transport pour les

stages d'activités sportives € 676,000 € 20/10/2020

03/11/2020 43 - IAE 43 30/09/2020 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR

L'UB SUBVENTION ANNUELLE VERSEE A L'ASSOCIATION BDE Année universitaire 2020/2021 Pas de TVA € 4 000,000 € 04/11/2020

03/11/2020 43 - IAE 43 30/09/2020 RECETTE DROITS SPECIFIQUES EXONERATION DROITS SPECIFIQUES M2 IMBS Obi Izuchukwu Stephen (3 500 €) € 0,000 € 04/11/2020

03/11/2020 43 - IAE 43 30/09/2020 DEPENSE ADHESION ADHESION POLYTECHNICUM 2019/2020 Pas de TVA € 2 120,000 € 04/11/2020

03/11/2020 43 - IAE 43 30/09/2020 RECETTE DROITS SPECIFIQUES SUPPRESSION DES DROITS SPECIFIQUES DIU DEE (diplôme étudiant entrepreneur) UB PEPITE

(500 €) € 0,000 € 04/11/2020

03/11/2020 43 - IAE 43 06/07/2020 RECETTE PRESTATION DE SERVICES -

COLLOQUES CREGO 7ème Workshop CG et MP 22/3/2021 Inscription enseignants-chercheurs et professionnels

60 euros TTC € 50,000 € 04/11/2020 21/04/2021

COLLOQUES MSH DIJON en visio Doctorants et étudiants de master 36 euros TTC € 30,000 € 04/11/2020 21/04/2021

COLLOQUES MSH DIJON en visio Membres CREGO gratuité € 0,000 € 04/11/2020 21/04/2021

COLLOQUES CREGO 3ème Workshop ORNUM 7/06/2021 Inscription enseignants-chercheurs et professionnels

60 euros TTC € 50,000 € 04/11/2020 06/07/2021

COLLOQUES MSH DIJON et/ou en visio Doctorants et étudiants de master 36 euros TTC € 30,000 € 04/11/2020 06/07/2021

COLLOQUES MSH DIJON et/ou en visio Membres CREGO gratuité € 0,000 € 04/11/2020 21/04/2021

COLLOQUES CREGO 3ème journée 3F 11/06/2021 Inscription enseignants-chercheurs et professionnels

60 euros TTC € 50,000 € 04/11/2020 10/07/2021

COLLOQUES MSH DIJON Doctorants et étudiants de master 36 euros TTC € 30,000 € 04/11/2020 10/07/2021

COLLOQUES MSH DIJON Membres CREGO gratuité € 0,000 € 04/11/2020 10/07/2021

03/11/2020 48 - Laboratoire ICB 48 20/10/2020 RECETTE

PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)

Prestation analyse PCS-ZETASIZER tarif ICB € 20,000 € 03/11/2020

Prestation analyse PCS-ZETASIZER tarif UBFC € 32,000 € 03/11/2020

DIVERSES QUESTIONS FINANCIERES CA DU 03 NOVEMBRE 2020

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Prestation analyse PCS-ZETASIZER tarif financeurs publics € 93,000 € 03/11/2020

Prestation analyse PCS-ZETASIZER tarif industriels / SATT SAYENS € 114,000 € 03/11/2020

03/11/2020 60 - IUT CHALON SUR SAONE 60 20/10/2020 DEPENSE ADHESION Adhésion à l'association EFLE Association European Forum of Logistics Education

(Forum européen de l'enseignement de la logistique) € 400,000 € 20/10/2020

03/11/2020 82 - POLE CULTURE (Atheneum-EUD-UTB-Culture scient.) 82 RECETTE SUBVENTION A RECEVOIR

PAR L'UB ATH / CRB

Appel à projet : soutien au patrimoine protégé ou non protégé au titre des monuments historiques.

Restauration de 2 objets mobiliers inscrits aux Monuments historiques

€ 10 448,640 € 01/10/2020

03/11/2020 82 - POLE CULTURE (Atheneum-EUD-UTB-Culture scient.) 82 RECETTE VENTES DE BIENS ATH Vente alimentaire au bar Gougères € 2,090 € 03/11/2020

03/11/2020 82 - POLE CULTURE (Atheneum-EUD-UTB-Culture scient.) 82 DEPENSE ADHESION EUD / AFPU cotisation annuelle € 300,000 € 01/01/2021

PAR L'UB EUD / université de Toulouse soutien édition "danse et dionysiaque" € 800,000 € 03/11/2020

PAR L'UB EUD / SACEM soutien édition "le cinéma populaire à travers sa

musique" € 2 500,000 € 23/09/2020

PAR L'UB EUD / Université Sorbonne soutien édition "prose romanesque arthurienne" € 1 500,000 € 14/05/2020

PAR L'UB EUD / université de Toulouse soutien édition "danse et politique" € 1 200,000 € 17/09/2020

PAR L'UB EUD / CNRS DELEGATION ILE-DE-France soutien édition "epigrammes de Bobbio - epigrammata

bobiensa" € 1 500,000 € 28/02/2020

PAR L'UB EUD / Université Paris XIII villetaneuse soutien édition "paul Vaillant Couturier" € 1 500,000 € 15/02/2019

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Pour approbation du CA

Accords et conventions emportant versement de subventions par l'uB et ceux d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou engageant fortement l'uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d'Administration du 3/11/2020

Pôle ou service instructeur: PAJI

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Partenaires Objet Montant de la

subvention

10106 Espace Entreprise

Association FoodTech Dijon-Bourgogne- Franche-Comté 67 rue des Godrans 21000 DIJON

Convention de partenariat entre l'université de Bourgogne et l'association FOODTECH Dijon Bourgogne Franche-Comté consistant à un versement d'une subvention de 15000€ TTC dans le cadre des actions développées par l'association. Durée un an et entrée en vigueur à compter de sa signature.

15 000,00 €

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CA 03/11/2020

Service : Pôle RECHERCHE

N° Composantes Date de

réception Partenaires Objet Montant HT ou net

de taxes Obs

2020-0540

CREDESPO - Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique

M. Patrick CHARLOT

08/10/2020

Université Polytechnique des Hauts de France OEP - Observatoire de l'Ethique

Publique

Aide à l'Edition de l'Ouvrage :

"Le Métier d'Elu local" 300 € HT

2020-0557

15/10/2020 IFJD - Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie

Contribution au Prix de thèse Louis Joinet

(Prix Varenne) 2 000,00 €

2020-0568

19/10/2020 OEP - Observatoire de l'Ethique

Publique Convention cadre de partenariat 2 500 € sur 3 ans

2020-0520

LIR3S - Laboratoire Interdisciplinaire de Recherches Société, Sensibilités,

Soin

M. Vincent CHAMBARLHAC

01/10/220 MIM Edizionni

(Italie)

Soutien de l'uB à la publication de l'Ouvrage :"La philosophie uexküllienne de la vie et ses enjeux écologique, suivi de la traduction de Uexküll, Le sens de la

vie"

500 € nets de taxes

Accords et conventions emportant versement de subventions par l’uB et ceux d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou engageant fortement l’uB

Pour approbation du CA

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

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020-0602 TIL - Centre Interlangues

M. Laurent GAUTIER 21/10/2020 PIE Peter Lang SA

Aide à l'Edition de l'Ouvrage :

"Le Serment de l'âge du Prince à l'ère des Nations"

900 € HT

2020-0545 Université de Bourgogne

M. Vincent THOMAS 09/10/2020 UGA - Université Grenoble Alpes

Transfert de crédits - PHC franco-tunisien UTIQUE

Soutien au projet de recherche CMCU - Comité Mixte de Coopération Universitaire

franco-tunisien au titre de l'année 2020

2 000,00 €

M. Vincent THOMAS 16/10/2020 CCIR Paris Ile de France ESIEE Paris

2 000,00 €

M. Vincent THOMAS 16/10/2020 Université de Lorraine

2 000,00 €

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N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Partenaires Titre Objet Montant de la

recette prévue

SEFCA

Ministère de l'Intérieur, direction des libertés publiques et des affaires juridiques

Place Beauvau 75800 PARIS CEDEX 08

15 000,00 €

SEFCA

ABB REPORTAGES 7 rue Hernoux 21 000 DIJON

1 800,00 € TTC

SEFCA Directeur général de

Transitions pro grand est 4 199,80 € TTC

SEFCA

Christophe NUNES, délégué régional de l'association nationale pour la Formation Automobile TSA 3100

92315 SEVRES CEDEX

3 780,00 € HT

Entreprise : SANOFI AVENTIS GROUPE

20 avenue Raymond Aron 92160 ANTONY stagiaire : MONTEIRO Elisabeth

42 avenue Raylond Poincaré 21000 DIJON

SEFCA

Kevin REBILLARD 17 rue Paul Cabet 21000 DIJON

400,00 € TTC

SEFCA

Référente POLE EMPLOI DIJON OUEST

Anne-Laure ROSENFELD

4 198,24 € TTC

Pôle emploi DIJON OUEST

Référente AYACHE Hocine 5 198,70 €

SEFCA

SAS AFPI 2171 10 allée André Bourland 21074 DIJON CEDEX

5 200,00 € TTC SEFCA

10113

Avenant aux conventions de coopération 2018-19 et 2019-

2020

Changement de structure de l'afpi Bourgogne 2171. Ses droits sont transférés à la SA AFPI 2171

10100 devis AIF n°1139909 accepté

par Pôle Emploi

Formation du demandeur d'emploi Valérie MARTENS

Master mention Information Communication Parcours Communication numérique des Organisations

10101 Devis AIF n° 1147098 accepté

par pôle emploi -DOS 8201

Prise en charge financière par pôle emploi de la formation de CAMPINARI Semra Master 2 DEG-Mention MAE Parcours Double compétence et management général

SEFCA 10098

Convention tripartite de formation professionnelle

continue DOS 7402

Formation de MONTEIRO Elisabeth en Master DEG-Mention MAE-Parcours Double compétence et management général

01/10/19 au 05/05/20

10099

Contrat de formation professionnelle continue DOS

8538

Formation de Kévin REBILLARD en Préparation au CAPEPS externe 20/09/19 au 21/02/20

10096

Engagement financier OPCO TRANSITIONS PRO Grand

EST-DOS9072

Prise en charge financière formation de Micheline ZAFITIANA

M1 Droit notarial

10097

Notification de prise en charge par ANFA de la formation de

Maxime BOUCHARD

Financement de la formation du salarié Maxime BOUCHARD en LP Commerce Spécialité Management des activités commerciales

10093

Convention 2020-21 d'attribution de subvention portant sur le D.U. "Laïcité, Religions et République"

Subvention soutien au DU "Laïcité, Religions et République" 2020-21

10094

Avenant n°3 à la convention de coopération pour la formation TANGO action 'Formation

Caravane de la Mémoire"

Préciser les conditions budgétaires des interventions des 1-12-13 mars et 12 mai 2020

Pour approbation du CA

Accords et conventions emportant versement de subventions par l'uB et ceux d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou engageant fortement l'uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d'Administration du 3/11/2020

Pôle ou service instructeur:

SEFCA

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N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Partenaires Titre Objet Montant de la

recette prévue

SEFCA

Ecole Supérieure de la Banque

siège social 18 rue Lafayette 75009 PARIS siège adm. :

5 esplanade Charles de Gaulle

92739 NANTERRE cedex

SEFCA

Ecole Supérieure de la Banque

siège social : 18 rue Lafayette 75009 PARIS siège administratif : 5 esplanade Charles de Gaulle

92739 NANTERRE CEDEX 10115

Avenant 1 à la convention de partenairait en date du 11 mars

2020- Ecole Supérieur de la Banque

- Actualisation annexe pédagogique et financière

- Transfert droits AFAAB à l'ESBanque avec laquelle elle fusionne

10114

Avenant 1 à la convention de partenariat en date du 11 mars

2020- Ecole Supérieure de la Banque

- Actualisation annexes pédagogique et fiancière

- Transmission des droits du CFPB à l'Ecole Supérieure de la Banque avec laquelle il a fusionné.

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