DIVERSES QUESTIONS FINANCIERES CA DU 26 JANVIER 2021

(1)

(2)

Date vote CA Nom Code UB Date vote

conseil UFR Type Nature Désignation Désignation complémentaire

Tarification :

€ / % / Au réel

Tarif HT ou montant remise HT

Date début validité

Date fin validité (obligatoire pour

les colloques et dons) 26/01/2021 08 - UFR SCIENCE VIE TERRE ET ENVIRONNEMENT 08 06/11/2020 DEPENSE BOURSE VERSEE PAR L'UB Bourse d'aide à la mobilité RITM-BFC

Stage de recherche de Valentin VRECKO : recherche floristique que le Jardin développe avec le groupe de recherche de Botanique évolutive de l'Université de Neuchâtel

€ 800,000 € 26/01/2021

26/01/2021 08 - UFR SCIENCE VIE TERRE ET ENVIRONNEMENT 08 06/11/2020 RECETTE

PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)

Analyses isotopiques et élémentaires organiques Prise en charge par échantillon - externe privé € 3,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques Prise en charge par échantillon - externe public € 2,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques 13C - Liquide organique - EA/IRMS - Tarif par

capsule/fiole externe privé € 9,000 € 26/01/2021

capsule/fiole externe public € 8,000 € 26/01/2021

capsule/fiole interne € 6,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques 15N ou 13C - Solide - EA/IRMS - Tarif par capsule/fiole

externe privé € 11,000 € 26/01/2021

externe public € 10,000 € 26/01/2021

interne € 6,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques 15N et 13C - Solide - EA/IRMS - Tarif par capsule/fiole

externe privé € 12,000 € 26/01/2021

externe public € 11,000 € 26/01/2021

interne € 6,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques 13C - Vin (glycérol) GC-C-IRMS - Tarif par capsule/fiole

externe privé € 38,000 € 26/01/2021

externe public € 36,000 € 26/01/2021

DIVERSES QUESTIONS FINANCIERES CA DU 26 JANVIER 2021

(3)

interne € 10,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques 13C - Ethanol - GC-C-IRMS - Tarif par capsule/fiole

externe privé € 23,000 € 26/01/2021

externe public € 21,000 € 26/01/2021

interne € 10,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques 13CO2 - Gazeux - TG-IRMS ou GC-C-IRMS - Tarif par

capsule/fiole externe privé € 10,000 € 26/01/2021

capsule/fiole externe public € 9,000 € 26/01/2021

capsule/fiole interne € 3,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques 15N2 - Gazeux - GC-C-IRMS - Tarif par capsule/fiole

externe privé € 10,000 € 26/01/2021

externe public € 9,000 € 26/01/2021

interne € 3,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques %N et %C - Solide - EA - Tarif par capsule/fiole externe

privé € 9,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques %N et %C - Solide - EA - Tarif par capsule/fiole externe

public € 8,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques %N et %C - Solide - EA - Tarif par capsule/fiole interne € 5,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques Décarbonatation par échantillon solide - HCl + Centri -

Tarif par capsule/fiole externe privé € 10,000 € 26/01/2021

(4)

Analyses isotopiques et élémentaires organiques Décarbonatation par échantillon solide - HCl + Centri -

Tarif par capsule/fiole interne € 2,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques Préparation échantillon - Liquide organique -

Centrifugeuse - Tarif par capsule/fiole externe privé € 3,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques Préparation par échantillon - Liquide organique -

Centrifugeuse - Tarif par capsule/fiole externe public € 2,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques Encapsulation - Par échantillon liquide ou solide - Tarif

par capsule/fiole externe privé € 10,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques Encapsulation - Par échantillon liquide ou solide - Tarif

par capsule/fiole externe public € 9,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques

Majoration pour résultats sous moins de 5j ouvrés - +50% du montant total - Tarif par capsule/fiole externe privé

% 50,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires organiques

Majoration pour résultats sous moins de 5j ouvrés - + 50% du montant total - Tarif par capsule/fiole externe public

% 50,000 € 26/01/2021

Analyses en chromatographie gazeuse CO2, O2, N2, CH4, N2O - Gazeux - GC : 1 molécule -

Tarif par échantillon/fiole externe privé € 8,000 € 26/01/2021

Tarif par échantillon/fiole externe public € 6,000 € 26/01/2021

Tarif par échantillon/fiole interne € 4,000 € 26/01/2021

Analyses en chromatographie gazeuse CO2, O2, N2, CH4, N2O - Gazeux - GC : 2 molécules -

(5)

Analyses en chromatographie gazeuse Pyrolyse - Solide - Pyro-GC - Tarif par échantillon/fiole

externe privé € 16,000 € 26/01/2021

externe public € 14,000 € 26/01/2021

interne € 12,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires inorganiques Prise en charge par échantillon - externe public € 3,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires inorganiques 34S - Solide - HT/IRMS - Tarif par capsule ou

échantillon externe public € 17,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires inorganiques 34S - Solide - HT/IRMS - Tarif par capsule ou

échantillon interne/collaboration € 10,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires inorganiques %S - Solide - EA HT - Tarif par capsule ou échantillon

externe public € 12,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires inorganiques %S - Solide - EA HT - Tarif par capsule ou échantillon

interne € 5,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires inorganiques 13C et 18O (prix par échantillon) - Solide - Kiel/IRMS -

Tarif par capsule ou échantillon externe privé € 45,000 € 26/01/2021

Tarif par capsule ou échantillon externe public € 15,000 € 26/01/2021

Tarif par capsule ou échantillon interne € 5,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires inorganiques

18O (prix par échantillon - 3 capsules) - Solide - EA HT/IRMS - Tarif par capsule ou échantillon externe privé

€ 100,000 € 26/01/2021

(6)

18O (prix par échantillon - 3 capsules) - Solide - EA HT/IRMS - Tarif par capsule ou échantillon externe public

€ 25,000 € 26/01/2021

Analyses isotopiques et élémentaires inorganiques 18O (prix par échantillon - 3 capsules) - Solide - EA

HT/IRMS - interne € 10,000 € 26/01/2021

Chimie terres rares + isotopie Neodyme - Carbonates ou Apatites - ICP-MS / MC-ICP-MS - Tarif par capsule ou échantillon externe privé

€ 170,000 € 26/01/2021

Chimie terres rares + isotopie Neodyme - Silicates - ICP- MS / MC-ICP-MS - Tarif par capsule ou échantillon externe privé

€ 200,000 € 26/01/2021

Chimie terres rares + isotopie Neodyme - Carbonates ou Apatites - ICP-MS / MC-ICP-MS - Tarif par capsule ou échantillon externe public

€ 110,000 € 26/01/2021

Chimie terres rares + isotopie Neodyme - Silicates - ICP- MS / MC-ICP-MS - Tarif par capsule ou échantillon externe public

€ 140,000 € 26/01/2021

Chimie terres rares + isotopie Neodyme - Carbonates ou Apatites - ICP-MS / MC-ICP-MS - Tarif par capsule ou échantillon interne

€ 65,000 € 26/01/2021

Chimie terres rares + isotopie Neodyme - Silicates - ICP- MS / MC-ICP-MS - Tarif par capsule ou échantillon interne

€ 90,000 € 26/01/2021

Chimie terres rares + isotopie Neodyme et Hafnium - Silicates / argiles - ICP-MS / MC-ICP-MS - Tarif par capsule ou échantillon externe privé

€ 250,000 € 26/01/2021

Chimie terres rares + isotopie Neodyme et Hafnium - Silicates / argiles - ICP-MS / MC-ICP-MS - Tarif par capsule ou échantillon externe public

€ 180,000 € 26/01/2021

Chimie terres rares + isotopie Neodyme et Hafnium - Silicates / argiles - ICP-MS / MC-ICP-MS - Tarif par capsule ou échantillon interne

€ 120,000 € 26/01/2021

Analyses en diffraction X Broyage pour analyse en DRX - Roche - Broyeur à

anneaux, mortier,… - tarif par échantillon externe € 10,000 € 26/01/2021

Analyses en diffraction X Broyage pour analyse en DRX - Roche - Broyeur à

anneaux, mortier,… - tarif par échantillon interne € 0,500 € 26/01/2021

Analyses en diffraction X

DRX sur fraction argileuses - Poudre - Décarbonatation, défloculage, analyse lame en DRX - tarif par échantillon externe

€ 98,000 € 26/01/2021

(7)

Analyses en diffraction X

DRX sur fraction argileuses - Poudre - Décarbonatation, défloculage, analyse lame en DRX - tarif par échantillon interne

€ 5,000 € 26/01/2021

Analyses en diffraction X DRX sur roche total - Poudre - Analyse DRX - tarif par

échantillon externe € 90,000 € 26/01/2021

Analyses en diffraction X DRX sur roche total - Poudre - Analyse DRX - tarif par

échantillon interne € 5,000 € 26/01/2021

26/01/2021 15 - UFR STAPS 15 21/01/2021 DEPENSE ADHESION ASSOCIATION FRANC-COMTOISE D'EDUCATION THERAPEUTIQUE

(AFCET) AFCET 1 Rue François Charrière 25000 - BESANCON € 15,000 € 01/09/2020 31/08/2021

26/01/2021 15 - UFR STAPS 15 21/01/2021 DEPENSE ADHESION CONFERENCE DES DIRECTEURS ET DOYENS STAPS (C3D) Tarif différencié en fonction du nombre d'étudiants

(Dijon=+ de 1250 étudiants) € 1 250,000 € 01/09/2020 31/08/2021

26/01/2021 17 - POLE DOCUMENTATION 17 28/06/2018 DEPENSE ADHESION Adhésion 2021 ALL BFC Agence Livre et Lecture BFC € 400,000 € 01/01/2021 31/12/2021

26/01/2021 20 - SEFCA 20 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR

L'UB

Participation du budget de la FC (Master 2 Professions juridiques du Sport): subvention versée à l'association étudiante du M2PJS qui participe à l'organisation de 3 conférences et colloque, à la cérémoie de remise de diplômes et prend en charge les déplacements et visites dans le monde juridique sportif.

Versement à l'association étudiante "M2 PJS" € 18 000,000 € 01/01/2021 31/12/2021

26/01/2021 20 - SEFCA 20 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR

L'UB

Participation du budget de la FC (Master 2 Professions juridiques du Sport): subvention versée à l'association LEX SPORTIVA, chargée de l'organisation de la 8ème édition des cafés juridiques du sport, de l'oganisation de manifestations, de la cérémonie de remise des diplômes, de la communication et du déplacement des anciens aux rencontres des étudiants du master PJS.

Versement à l'association LEX SPORTIVA (association

des anciens étudiants du M2 PJS) € 12 000,000 € 01/01/2021 31/12/2021

26/01/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE

PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE

Préparation en 2 ans au diplôme inter-universitaire Gestion comptabilité (DSCG)

Tarif horaire de la formation en alternance

formation porté par l'IUT DIjon € 9,150 € 01/09/2020

26/01/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 07/01/2021 RECETTE

Commande SAYENS n° 5G02-020

Reversement à la plateforme DIVVA (RE28BD03) : heures personnel et investissement pour la recherche labo 10%

€ 1 025,370 € 01/01/2021 31/12/2021

Commande Sayens n° 5G02-021

Reversement à la plateforme DIVVA (RE28BD03) : heures personnel et investissement pour la recherche labo 10%

€ 2 436,380 € 01/01/2021 31/12/2021

Reversement au laboratoire VALMIS (RE28BR02) : heures personnel et investissement pour la recherche labo 10%

€ 9 748,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Commande SAYENS n° 5G02-014 Reversement au laboratoire PCAV : heures personnel

et investissement pour la recherche labo 10% € 1 693,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Reversement au laboratoire VALMIS (RE28BR02) : heures personnel et investissement pour la recherche labo 10%

€ 135,110 € 01/01/2021 31/12/2021

Commande SAYENS n° 5G02-016 Reversement au laboratoire PCAV : heures personnel

et investissement pour la recherche labo 10% € 1 455,580 € 01/01/2021 31/12/2021

Commande SAYENS n° 5G02-017 Reversement d'heures matériel et investissement pour

recherche 10% pour la plateforme DIVVA € 219,170 € 01/01/2021 31/12/2021

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Commande SAYENS n° 5G02-018 Reversement investissement pour recherche labo 10%

pour la plateforme DIVVA € 168,860 € 01/01/2021 31/12/2021

Tarif horaire de formation universitaire Tarif F1 (RE28BD02) € 60,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Tarif horaire de formation industriel Tarif F2 (RE28BD02) € 85,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Tarif horaire de prestation universitaire Tarif P1 (RE28BD02) € 60,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Tarif horaire de prestation industriel Tarif P2 (RE28BD02) € 85,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Tarif horaire d'utilisation universitaire niveau 1 Tarif U1 niveau 1 (RE28BD02) € 6,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Tarif horaire d'utilisation industriel niveau 1 Tarif U2 niveau 1 (RE28BD02) € 12,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Forfait d'analyse d'échantillons pour universitaire Isotherme de sorption (RE28BD02) € 250,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Forfait d'analyse d'échantillons pour industriel Isotherme de sorption (RE28BD02) € 500,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Forfait pour une utilisation prolongée d'un ou de plusieurs équipements pour universitaire

Tarif pour un total de 10 h d'utilisation ou 2 jours

consécutifs (RE28BD02) € 110,000 € 01/01/2021 31/12/2021

(9)

Tarif pour un total de 25 h d'utilisation ou une semaine

(RE28BD02) € 250,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Tarif pour un total de 100 h d'utilisation ou un mois

(RE28BD02) € 900,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Forfait pour une utilisation prolongée d'un ou de plusieurs équipements pour industriel

Tarif pour un total de 10 h d'utilisation ou 2 jours

consécutifs (RE28BD02) € 220,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Tarif pour un total de 25 h d'utilisation ou une semaine

(RE28BD02) € 500,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Tarif pour un total de 100 h d'utilisation ou un mois

(RE28BD02) € 1 800,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Frais de facturation Frais appliqués pour toute facture établie (RE28BD02) € 30,000 € 01/01/2021 31/12/2021

Commande LNE n°600007538 Financement projet NanoCoat : 50% au solde

(RE28BR03) € 316,700 € 01/01/2021 31/12/2021

26/01/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 07/01/2021 RECETTE SUBVENTION A RECEVOIR

PAR L'UB IFVV GRAU DU ROI

Participation à l’Animation axe Qualité des matières premières dans le cadre de RMT Fidèle QUADIFERM (labo VALMIIS (RE28BR02))

€ 2 400,000 € 01/01/2021 31/12/2021

26/01/2021 34 - POLE INTERNATIONAL 34 DEPENSE BOURSE VERSEE PAR L'UB Remboursement Cas de Force Majeure GILLES Alexandra € 108,000 € 01/06/2019 31/05/2021

26/01/2021 34 - POLE INTERNATIONAL 34 DEPENSE BOURSE VERSEE PAR L'UB Remboursement Cas de Force Majeure LAURICELLA Maxence € 223,000 € 01/06/2019 31/05/2021

26/01/2021 34 - POLE INTERNATIONAL 34 DEPENSE BOURSE VERSEE PAR L'UB Remboursement Cas de Force Majeure LIABEUF Dylan € 108,000 € 01/06/2019 31/05/2021

26/01/2021 34 - POLE INTERNATIONAL 34 DEPENSE BOURSE VERSEE PAR L'UB Remboursement Cas de Force Majeure PERRET Thibault € 149,000 € 01/06/2019 31/05/2021

26/01/2021 34 - POLE INTERNATIONAL 34 DEPENSE BOURSE VERSEE PAR L'UB Remboursement Cas de Force Majeure PONCELET Fiona € 220,000 € 01/06/2019 31/05/2021

26/01/2021 34 - POLE INTERNATIONAL 34 DEPENSE BOURSE VERSEE PAR L'UB Remboursement Cas de Force Majeure POURTAU Arantxa € 173,000 € 01/06/2019 31/05/2021

26/01/2021 34 - POLE INTERNATIONAL 34 DEPENSE BOURSE VERSEE PAR L'UB Remboursement Cas de Force Majeure RUDELLE Lucie € 118,000 € 01/06/2019 31/05/2021

26/01/2021 34 - POLE INTERNATIONAL 34 DEPENSE BOURSE VERSEE PAR L'UB Remboursement Cas de Force Majeure ZOONEKYND Sydney € 47,000 € 01/06/2019 31/05/2021

26/01/2021 43 - IAE 43 10/11/2020 DEPENSE ADHESION Crego pour AFFI (Association française de finance) pour 2021 Vote de principe tarif 2020 Pas de TVA € 600,000 € 27/01/2021

26/01/2021 43 - IAE 43 10/11/2020 DEPENSE ADHESION Crego pour AFC (Association francophone de comptabilité) pour 2021 Vote de principe tarif 2020 Pas de TVA € 500,000 € 27/01/2021

26/01/2021 43 - IAE 43 10/11/2020 DEPENSE ADHESION Crego pour AIRMAP (association internationale de recherche en

management public) pour 2021 Vote de principe tarif 2020 Pas de TVA € 500,000 € 27/01/2021

26/01/2021 43 - IAE 43 10/11/2020 DEPENSE ADHESION Crego pour AGRH (association GRH) pour 2021 Vote de principe tarif 2020 Pas de TVA € 250,000 € 27/01/2021

26/01/2021 46 - INSPE 46 11/01/2021 RECETTE

Convention passée entre l'ANR et l'IREDU - V074CVVA

Développement d'une méthode d'étude de l'impact des laboratoires d'excellence, initiatives d'excellence et initatives d'excellence en formations innovantes

€ 13 920,000 € 01/01/2021 31/12/2021

26/01/2021 60 - IUT CHALON SUR SAONE 60 20/10/2020 DEPENSE DON ACCORDE PAR L'UB Subvention Services Généraux (IUT CHALON) à Association AVENIR

SANTE Participation conférence addictions Avenir Santé € 300,000 € 20/10/2020 30/06/2021

26/01/2021 60 - IUT CHALON SUR SAONE 60 14/01/2021 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR

L'UB Subvention Département SGM (IUT CHALON) à Association ASCIGEMAC Subvention pour projets tutorés SGM € 500,000 € 26/01/2021

L'UB

Subvention Département Carrières Juridique (IUT CHALON) à Association AEJC

Participation au financement des projets tutorés et à

un voyage d'étude € 1 500,000 € 26/01/2021

L'UB Subvention Département GIM (IUT CHALON) à Association ADGIC Subvention pour projets tutorés GIM € 1 200,000 € 26/01/2021

L'UB Subvention Département GIM (IUT CHALON) à Association ADGIC Subvention pour le salon de la robotique 2021 € 1 000,000 € 26/01/2021

L'UB Subvention Services Généraux (IUT CHALON) à Association ADGIC Participation au salon de la robotique 2021 € 790,000 € 26/01/2021

L'UB Subvention LP Agro (IUT CHALON) à Association ADGIC Subvention pour projets tutorés LP AGRO € 800,000 € 26/01/2021

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26/01/2021 82 - POLE CULTURE (Atheneum-EUD-UTB-Culture scient.) 82 RECETTE

ATH vente Bar vin chaud € 1,670 € 11/01/2021

26/01/2021 82 - POLE CULTURE (Atheneum-EUD-UTB-Culture scient.) 82 RECETTE

ATH vente Bar panini nutella € 2,270 € 11/01/2021

26/01/2021 82 - POLE CULTURE (Atheneum-EUD-UTB-Culture scient.) 82 RECETTE DROITS SPECIFIQUES UTB abonnés des centres exterieurs accès chaîne UTB de l'université € 20,000 € 26/01/2021

26/01/2021 90 - ADMINISTRAT. V.I.A.T 90 DEPENSE ADHESION Ass Vitagora Pole € 1 250,000 € 01/01/2021

26/01/2021 90 - ADMINISTRAT. V.I.A.T 90 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR

L'UB Participation financière 2021 à la COMUE Versement de l'UB en tant que membre de la COMUE € 100 000,000 € 01/01/2021

(11)

Date vote CA Nom Code UB Date vote

conseil UFR Nature Désignation

Informations complémentaires (N° de code barre, commande,

etc.)

Montant Date ou année d'acquisition

26/01/2021 46 - INSPE 46 11/01/2021 MISE AU REBUT Four de marque FAGOR - restauration collective site MEEF Mäcon Four remisé depuis plus de dix

ans non connu non retrouvée

26/01/2021 49 - Laboratoire ICMUB 49 15/01/2021 MISE AU REBUT Jouvence console du spectromètre R 15023646 454 480,000 € 29/11/2010

26/01/2021 49 - Laboratoire ICMUB 49 15/01/2021 MISE AU REBUT Spectro de masse hybride 15009232 175 000,000 € 01/01/2007

26/01/2021 49 - Laboratoire ICMUB 49 15/01/2021 MISE AU REBUT Spectro de résonnance magnétique 15023650 355 154,500 € 06/02/2001

26/01/2021 49 - Laboratoire ICMUB 49 15/01/2021 MISE AU REBUT Spectro ultraflex 15023656 175 000,000 € 01/01/2007

26/01/2021 60 - IUT CHALON SUR SAONE 60 14/01/2021 MISE AU REBUT Pont d'extensométrie P3 STRAIN INDICATOR AND RECORDER Code-barre 1502184 45 ? 01/01/2006

DIVERSES QUESTIONS FINANCIERES CA DU 26 JANVIER 2021

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