Date vote CA Nom Code UB Date vote
conseil UFR Type Nature Désignation Désignation complémentaire
Tarification :
€ / % / Au réel
Tarif HT ou montant remise HT
Date début validité
Date fin validité (obligatoire pour
les colloques et dons) 23/11/2021 05 - UFR LANGUES ET COMMUNICATION 05 29/10/2021 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR
L'UB Aide à la publication ouvrage "Nommer le corps, nommer la maladie" Subvention versée par le Centre InterLangues aux
Editions Lambert Lucas. € 4 000,000 € 23/11/2021 03/04/2022
23/11/2021 09 - ISAT 09 28/10/2021 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR
L'UB ISATECH 13000 € subvention annuelle récurrente et subvention
exceptionnelle de 10000 € € 23 000,000 € 01/01/2021
23/11/2021 09 - ISAT 09 28/10/2021 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR
L'UB BDE € 2 000,000 € 01/01/2021
23/11/2021 13 - IUT DIJON-AUXERRE 13 16/11/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Refacturation plateaux repas
AG ADIUT le 23-24/09/2021 92 repas x 22,693€ = 2 087,76 TTC AU REEL 2 087,760 € 23/09/2021
23/11/2021 19 - SUAPS 19 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Stage Plein air VTT tarif par adhérent SUAPS € 25,000 € 01/10/2021
23/11/2021 19 - SUAPS 19 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR
L'UB subvention exceptionnelle AS Fitness € 1 434,000 € 01/10/2021
23/11/2021 19 - SUAPS 19 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Séjour fitness/bien être (16 places) modification 65€ par personne
(et non 64€44 comme passé au Ca du 28/9/2021) € 65,000 € 01/09/2021 31/05/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
Diplôme d’ingénieur 5ème année Esirem Spécialité infotronique ou
Matériaux et développement durable en formation en alternance - prix de l'heure € 12,500 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR Langues et communication M2 Stratégie de communication
internationale en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR Langues et communication M2 Langues étrangères appliquées -
commerce et affaires en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR Langues et communication M2 Langues étrangères appliquées -
traduction multimédias en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR Langues et communication M2 Langues étrangères appliquées - M2 Mention LLCER-Recherche et veille documentaire (REVI)
Options Etudes anglophones, Etudes germaniques, Etudes hispaniques en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
INSPE - M2 Direction de projets ou d'établissements culturels -
Parcours Ingénierie de projets interculturels et internationaux en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
INSPE - M2 Direction de projets ou d'établissements culturels -
Parcours Ingénierie de l’action culturelle en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Le Creusot - Licence professionnelle Ingénierie numérique en
conception et fabrication en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Le Creusot - Licence professionnelle Gestion Touristique Territoriale
et Internationale en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Le Creusot - Licence professionnelle Mécatronique /Robotique,
parcours Mécatronique en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Le Creusot - Licence professionnelle Mécatronique /Robotique, parcours Robotique industrielle
Prix de l’heure
en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Le Creusot - Bachelor Universitaire de Technologie 2eme année
Techniques de Commercialisation en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Le Creusot - Bachelor Universitaire de Technologie 2eme année
Génie Electrique et Informatique Industrielle en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
DIVERSES QUESTIONS FINANCIERES CA DU 23 NOVEMBRE 2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Le Creusot - Bachelor Universitaire de Technologie 2eme année
Génie Mécanique et Productique en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Le Creusot - Bachelor Universitaire de Technologie 2ème année –
Mesures physiques en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Le Creusot - Licence professionnelle Métiers de l’industrie :
industrie aéronautique parcours Conception et industrialisation en formation en alternance - prix de l'heure € 14,000 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR Sciences Vie et Terre - Licence professionnelle Agriculture,
Nouvelles Technologies et Durabilité en formation en alternance - prix de l'heure € 11,000 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR Sciences Vie et Terre - Licence professionnelle Dépollution,
production et gestion durable des eaux en formation en alternance - prix de l'heure € 11,000 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR Sciences Vie et Terre - Master Nutrition et Sciences des aliments
Parcours Nutrition Santé en formation en alternance - prix de l'heure € 12,000 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR Sciences Vie et Terre - Master Nutrition et sciences des aliments
parcours Aliment Microbiologie Assurance Qualité en formation en alternance - prix de l'heure € 12,000 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR Sciences Vie et Terre - Master Biodiversité écologie évolution
Parcours Dynamique et Conservation de la biodiversité en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR Sciences Vie et Terre - Master Alimentation-Agro-alimentaire et
développement durable (A3DD) en formation en alternance - prix de l'heure € 12,000 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Dijon/Auxerre - LP Commerce Spécialité Management des activités
commerciales (MACOM) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Dijon/Auxerre - LP Commerce spécialité Management and
International Business-MIB (Auxerre) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Dijon/Auxerre - LP Commerce spécialité Manager Technico-
Commercial - MTC (Auxerre) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Dijon/Auxerre - LP Commerce Spécialité Management des Activités
Commerciales (MACOM-Site Auxerre) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Dijon/Auxerre - LP Service client et Vente en Biologie Médicale –
ScVBM en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Dijon/Auxerre - LP Infrastructures, Stockage et Analyse de données
Massives – Big Data (ISAM-BigData) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Dijon/Auxerre - LP Management et gestion des organisations
spécialité Management de projet PMO en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Dijon/Auxerre - LP Aménagement du Paysage - Parcours
Infographie paysagère (IP)/Gestion de Projet Paysager (GPP) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Dijon/Auxerre - LP Mention Bio-Industries et Biotechnologies - Parcours Culture de Tissus et de Cellules et Biologie
Moléculaire (CTCBM) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Dijon/Auxerre - LP Mention Métiers du Numérique - Parcours
Commercialisation des Produits en Ligne (CPL) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Dijon/Auxerre - LP Mention Métiers du Numérique - Parcours
Design et Développement pour l'Internet Mobile (DDIM) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Dijon/Auxerre - LP Mention Métiers du Numérique - Parcours
Communication et Médiation Numérique (COMEN) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUT Dijon/Auxerre - Licence Professionnelle mention Métiers de l'informatique : Systèmes d'Information et Gestion de Données (MISIGD) _ Parcours Infrastructures, Stockage et Analyse de données Massives - Big Data
(ISAM)
en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR STAPS - LP Tourisme et Loisir Sportif (TLS) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR STAPS - LP Développement de Projets et Structures Artistiques et
Culturels (Arts Vivants) (DPSAC) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR STAPS - M1 Entrainement Optimisation de la Performance Sportive
(EOPS) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR STAPS - M1 Consommation et Commercialisation des Marques de
Sport et de Destination (CCMS&D) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR STAPS - M1 Activité Physique Adaptée et Santé (APAS) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR STAPS - M2 Entrainement Optimisation de la Performance Sportive
(EOPS) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR STAPS - M2 Consommation et Commercialisation des Marques de
Sport et de Destination (CCMS&D) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR STAPS - M2 Activité Physique Adaptée et Santé (APAS) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUVV - LP Commerce des Vins et Œnotourisme (CVO) en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
IUVV - LP Conduite Stratégique de l'Exploitation Viti-vinicole en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
UFR DROIT SCIENCES ECO - Master 2 Juriste des Affaires Internationales en formation en alternance - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
ACTION COURTE - Système d’Information et Gestion de données massives Parcours infrastructures stockage et analyse de données massives - Big Data (ISAM)
Action courte - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 20 - SEFCA 20 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - FORMATION CONTINUE ET VAE
ACTION COURTE - Commerce spécialité Manager Technico-Commercial
– M.T.C. Action courte - prix de l'heure € 9,150 € 01/09/2021
23/11/2021 26 - OCIM 26 29/06/2021 DEPENSE ADHESION Adhésion 2022 Icom (Conseil international des musées) € 620,000 € 23/11/2021 31/12/2022
23/11/2021 26 - OCIM 26 29/06/2021 DEPENSE ADHESION Adhésion 2022 Amcsti (Association des musées et centres pour le
développement de la culture scientifique, technique et industrielle) € 300,000 € 23/11/2021 31/12/2022
23/11/2021 26 - OCIM 26 29/06/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Droits de reprographie 2018, 2019, 2020 - Centre français
d'exploitation du droit de copie € 566,910 € 23/11/2021 31/12/2021
23/11/2021 26 - OCIM 26 29/06/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Régie publicitaire de la lettre de l'Ocim - 2021 € 8 799,940 € 01/01/2021 31/12/2021
23/11/2021 26 - OCIM 26 29/06/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Rétrocession d'abonnements à la lettre de l'Ocim - 2021 € 5 994,120 € 01/01/2021 31/12/2021
23/11/2021 26 - OCIM 26 29/06/2021 RECETTE VENTES DE BIENS Vente à l'UQAM (Bernard Schiele) de 50 ex de l'ouvrage "Le musée
dans la société : l'exemple du Québec" € 1 196,000 € 01/01/2021 31/12/2021
23/11/2021 26 - OCIM 26 29/06/2021 RECETTE VENTES DE BIENS Vente à l'université Sorbonne Nouvelle Paris 3 de 40 abonnements d'un
an à la Lettre de l'Ocim € 1 860,920 € 01/01/2021 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Tarif horaire de formation universitaire Tarif F1 € 60,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Tarif horaire de formation industriel Tarif F2 € 85,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Tarif horaire de prestation universitaire Tarif P1 € 60,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Tarif horaire de prestation industriel Tarif P2 € 85,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Tarif horaire d'utilisation universitaire niveau 1 Tarif U1 niveau 1 € 6,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Tarif horaire d'utilisation universitaire niveau 2 Tarif U1 niveau 2 € 12,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Tarif horaire d'utilisation universitaire niveau 3 Tarif U1 niveau 3 € 18,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Tarif horaire d'utilisation industriel niveau 1 Tarif U2 niveau 1 € 12,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Tarif horaire d'utilisation industriel niveau 2 Tarif U2 niveau 2 € 24,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Tarif horaire d'utilisation industriel niveau 3 Tarif U2 niveau 3 € 36,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Forfait d'analyse d'échantillons pour universitaire Isotherme de sorption € 250,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Forfait d'analyse d'échantillons pour industriel Isotherme de sorption € 500,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Forfait pour une utilisation prolongée d'un ou de plusieurs équipements pour universitaire
Tarif pour un total de 10 h d'utilisation ou 2 jours
consécutifs € 110,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Forfait pour une utilisation prolongée d'un ou de plusieurs
équipements pour universitaire Tarif pour un total de 25 h d'utilisation ou une semaine € 250,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Forfait pour une utilisation prolongée d'un ou de plusieurs
équipements pour universitaire Tarif pour un total de 100 h d'utilisation ou un mois € 900,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Forfait pour une utilisation prolongée d'un ou de plusieurs équipements pour industriel
Tarif pour un total de 10 h d'utilisation ou 2 jours
consécutifs € 220,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Forfait pour une utilisation prolongée d'un ou de plusieurs
équipements pour industriel Tarif pour un total de 25 h d'utilisation ou une semaine € 500,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Forfait pour une utilisation prolongée d'un ou de plusieurs
équipements pour industriel Tarif pour un total de 100 h d'utilisation ou un mois € 1 800,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Frais de facturation Frais appliqués pour toute facture établie € 30,000 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie grand champ, fluorescence ou transmission Tarif horaire Académique UMR PAM € 15,640 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie confocale multispectrale Tarif horaire Académique UMR PAM € 20,680 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie biphotonique/FLIM/SHG Tarif horaire Académique UMR PAM € 39,130 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie super-résolue PALM-STORM Tarif horaire Académique UMR PAM € 33,130 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie infrarouge, microscopie Raman Tarif horaire Académique UMR PAM € 17,640 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Spectrométrie de fluorescence (dont anisotropie et résolution dans le
temps) Tarif horaire Académique UMR PAM € 13,870 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie grand champ, fluorescence ou transmission Tarif horaire Académique Autonome € 18,750 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie confocale multispectrale Tarif horaire Académique Autonome € 26,89 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie biphotonique/FLIM/SHG Tarif horaire Académique Autonome € 45,340 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie super-résolue PALM-STORM Tarif horaire Académique Autonome € 39,340 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie infrarouge, microscopie Raman Tarif horaire Académique Autonome € 23,160 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Spectrométrie de fluorescence (dont anisotropie et résolution dans le
temps) Tarif horaire Académique Autonome € 15,300 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie grand champ, fluorescence ou transmission
Tarif horaire Académique
Formation € 80,850 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie confocale multispectrale
Tarif horaire Académique
Formation € 88,990 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie biphotonique/FLIM/SHG
Tarif horaire Académique
Formation € 107,440 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie super-résolue PALM-STORM
Tarif horaire Académique
Formation € 101,440 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie infrarouge, microscopie Raman
Tarif horaire Académique
Formation € 85,260 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Spectrométrie de fluorescence (dont anisotropie et résolution dans le temps)
Tarif horaire Académique
Formation € 77,400 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie grand champ, fluorescence ou transmission
Tarif horaire Industriel assisté Prestation ou Formation
€ 107,410 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie confocale multispectrale
Tarif horaire Industriel assisté Prestation ou Formation
€ 116,820 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie biphotonique/FLIM/SHG
Tarif horaire Industriel assisté Prestation ou Formation
€ 135,270 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie infrarouge, microscopie Raman
Tarif horaire Industriel assisté Prestation ou Formation
€ 112,810 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Spectrométrie de fluorescence (dont anisotropie et résolution dans le temps)
Tarif horaire Industriel assisté Prestation ou Formation
€ 103,280 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie grand champ, fluorescence ou transmission
Tarif horaire Industriel Autonome
€ 20,010 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie confocale multispectrale
Tarif horaire Industriel Autonome
€ 29,420 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie biphotonique/FLIM/SHG
Tarif horaire Industriel Autonome
€ 47,870 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Microscopie infrarouge, microscopie Raman
Tarif horaire Industriel Autonome
€ 25,410 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 28/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Spectrométrie de fluorescence (dont anisotropie et résolution dans le temps)
Tarif horaire Industriel Autonome
€ 15,880 € 01/01/2022 31/12/2022
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS BOURGOGNE ALIGOTE 2020 PARTICULIERS € 7,500 € 01/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS BOURGOGNE ROUGE 2020 PARTICULIERS € 10,000 € 01/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS MARSANNAY BLANC 2020 PARTICULIERS € 15,000 € 01/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS MARSANNAY ROUGE 2020 PARTICULIERS € 15,000 € 01/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS MARSANNAY BLANC -CARPE DIEM 2020 PARTICULIERS € 20,000 € 01/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS MARSANNAY ROUGE-CARPE DIEM 2020 PARTICULIERS € 20,000 € 01/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS BOURGOGNE ALIGOTE 2020 PERSONNEL € 7,500 € 01/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS BOURGOGNE ROUGE 2020 PERSONNEL € 10,000 € 01/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS MARSANNAY BLANC 2020 PERSONNEL € 15,000 € 01/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS MARSANNAY ROUGE 2020 PERSONNEL € 15,000 € 01/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS MARSANNAY BLANC C-CARPE DIEM 2020 PERSONNEL € 18,340 € 01/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS MARSANNAY ROUGE-CARPE DIEM 2020 PERSONNEL € 18,340 € 01/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS CREMANT BLANC PROFESSIONNELS € 7,500 € 01/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS CREMANT ROSE PROFESSIONNELS € 7,500 € 01/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS BOURGOGNE ALIGOTE 2020 PROFESSIONNELS € 6,000 € 02/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS BOURGOGNE BLANC 2020 PROFESSIONNELS € 8,500 € 03/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS BOURGOGNE ROUGE 2020 PROFESSIONNELS € 8,500 € 04/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS MARSANNAY BLANC 2020 PROFESSIONNELS € 12,000 € 05/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS MARSANNAY ROUGE- 2020 PROFESSIONNELS € 12,000 € 06/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS MARSANNAY BLANC - CARPE DIEM 2020 PROFESSIONNELS € 18,000 € 07/12/2021
23/11/2021 28 - IUVV (PAM - PIMS - RMB - AGROSUP…) 28 22/10/2021 RECETTE VENTES DE BIENS MARSANNAY ROUGE-CARPE DIEM 2020 PROFESSIONNELS € 18,000 € 08/12/2021
23/11/2021 34 - POLE INTERNATIONAL 34 DEPENSE ADHESION ASSOCIATION RESEAU RISUP PRINCIPE D'ADHESION € 300,000 € 01/09/2021 31/08/2022
23/11/2021 37 - CAMPUS DE NEVERS 37 09/11/2021 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR
L'UB ISATECH € 4 500,000 € 09/11/2021
23/11/2021 37 - CAMPUS DE NEVERS 37 09/11/2021 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR
L'UB BDE € 300,000 € 09/11/2021
23/11/2021 37 - CAMPUS DE NEVERS 37 09/11/2021 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR
L'UB ADEN € 500,000 € 09/11/2021
23/11/2021 37 - CAMPUS DE NEVERS 37 09/11/2021 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR
L'UB ACS € 500,000 € 09/11/2021
23/11/2021 70 - ESIREM 70 27/10/2021 RECETTE
PRESTATION DE SERVICES - AUTRES (Billetterie, adhésions SUAPS, hébergement de l'animalerie…)
Frais Inscription administrative Master 2 SSN 2021-2022 master délocalisé au Cameroun (règlement possible en
3 mensualités de 334 euros) € 1 002,000 € 27/10/2021 31/08/2022
23/11/2021 81 - POLE PATRIMOINE 81 RECETTE VENTES DE BIENS Passe CYLIQ CY09 (spécifique maison UBFC) CLE € 20,830 € 23/11/2021
23/11/2021 90 - ADMINISTRAT. V.I.A.T 90 DEPENSE SUBVENTION ACCORDEE PAR
L'UB Appel à contribution GIP-BVV 2021 Contribution financière d'un montant de 18 603 € TTC.
Durée de un an à compter du 1er septembre 2021 € 18 603,000 € 01/09/2021
Date vote CA Nom Code UB Date vote
conseil UFR Nature Désignation
Informations complémentaires (N° de code barre, commande,
etc.)
Montant Date ou année d'acquisition
23/11/2021 08 - UFR SCIENCE VIE TERRE ET ENVIRONNEMENT 08 27/10/2021 MISE AU REBUT Thermocycleur Biorad Dyad chassis disciple+ 2 blocs 15022014 10 156,000 € 01/01/2008
23/11/2021 41 - UFR SCIENCES DE SANTE 41 26/10/2021 MISE AU REBUT Appareil défectueux d'analyse de gaz du sang n° RANE 15017462 0,000 € 01/01/1901
SORTIES D'INVENTAIRE CA DU 23 NOVEMBRE 2021
1 / 1
Pour approbation du CA
Accords et conventions emportant versement de subventions par l'uB et ceux d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou engageant fortement l'uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d'Administration du 23/11/2021
Pôle ou service instructeur: PAJI
N°
Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du
porteur et équipe de recherche
Partenaires Objet Montant de la
subvention
10872 SUAPS
Pôle d'Excellence des Pratiques Sportives (PEPS)
représenté par le Directeur de la Ligue Bourgogne Franche- Comté du SUAPS Jean-Jacques RENIER
Versement d'une subvention de 11 000
€ pour le fonctionnement du PEPS pour l'année universitaire 2021-2022.
11 000,00 €
10873 SUAPS
Association La Luna Del Oriente
représentée par sa Présidente
Mathilde AUTREAU
Versement d'une subvention de fonctionnement de 5 000€ . Année universitaire : 2021-2022.
5 000,00 €
10899 Institut I.S.A.T.
Association SPORT &
COMMUNICATION 4 rue Louis Barthou 64000 PAU
Mise en place d'une campagne de communication ayant pour objectif de conduire des partenaires à verser une partie de la taxe d'apprentissage à l'ISAT. Coût : 11 570 € HT pour 2021.
11 570,00 € HT
10900 Institut I.S.A.T.
MAD RACING Lieu-dit La Garenne 29380 BANNALEC
Mise en place d'une campagne de communication ayant pour objectif de conduire des partenaires à verser une partie de la taxe d'apprentissage à l'ISAT.
Coût : 16 000€ HT pour 2021.
16 000,00 € HT
1 / 2
Pour approbation du CA
Accords et conventions emportant versement de subventions par l'uB et ceux d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou engageant fortement l'uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d'Administration du 23/11/2021
Pôle ou service instructeur: Pôle Formation et Vie Universitaire N°
Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du
porteur et équipe de recherche
Partenaires Objet Montant de la
subvention
10852
Pôle Formation et Vie Universitaire Règlementation Gestion
Offre Formation IUT Dijon-Auxerre
Monsieur Antonio BUENO, Secrétaire Général
Bâtiment CFA Bourgogne Franche-Comté
38 avenue Charles de Gaulle
71400 AUTUN
pour le compte de :
Monsieur Jean-Pierre GISSAT, Président Bâtiment CFA Yonne 69 rue du Moulin du Président
89000 AUXERRE
L'IUT Dijon-Auxerre confie aux
intervenants et formateurs du Bâtiment CFA Yonne pour l'année universitaire 2021/2022, pour des compétences métiers spécifiques, les enseignements suivants, à destination des étudiants du département Génie Civil Construction Durable :
- Energétique
- Transferts thermiques et hydriques dans les parois
- Projet personnel et professionnel
12 408,76 €
10880
Pôle Formation et Vie Universitaire Règlementation Gestion
Offre Formation ESIREM
Monsieur Philippe GOUX, Chef d'établissement Lycée Catherine et Raymon JANOT 1 place Lech Walesa 89100 SENS
La présente convention a pour objet l'hébergement à l'internat du lycée Catherine et Raymond JANOT de SENS de 14 étudiants et 1 accompagnateur de l'ESIREM du 03/10/2021 ai 06/10/2021 (annexe financière à la convention n°
10816 concernant la formation spécifique dans le domaine de la plasturgie destinée aux étudiants en 5ème du département Matériaux).
Montant : 700,40 €
700,40 €
10906
Pôle Formation et Vie Universitaire
INSPE
Madame Dorine BUISSON Présidente de
L’association Culturelle et Sportive de l’ESPE Nevers département MEEF, site de Nevers
3 boulevard Saint Exupéry – 58 000 Nevers
La présente convention a pour objet de définir les modalités de versement d’une subvention d’aide au fonctionnement par l’uB à l’ACS de l'INSPE Nevers
département MEEF.
1 935,00 €
2 / 2 N°
Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du
porteur et équipe de recherche
Partenaires Objet Montant de la
subvention
10908
Pôle Formation et Vie Universitaire Règlementation Gestion
Offre Formation UFR Sciences de Santé
Madame Béatrice BOURY, Directrice du GIP UNESS Université Numérique en Santé et Sport
42, rue Paul Duez 59800 Lille
Hybridium Santé a été retenu par le MESRI dans le cadre de l’appel à projets « Hybridation des formations de l’enseignement supérieur ». Ce projet fait l’objet d’une convention avec la DGESIP du Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de
l’innovation et donne lieu à un
financement attribué dans le cadre du plan de relance.
Le projet Hybridium santé, porté par l’Université Numérique en Santé et Sport (Uness.fr), se propose d’engager l’ensemble des universités françaises avec santé dans une dynamique ambitieuse d’hybridation des formations sous
le pilotage des conférences des Doyens.
Il vise à soutenir le développement d’une hybridation durable des formations en santé qui sera engagée en priorité sur le premier cycle universitaire mais qui pourra s’essaimer sur la globalité du cycle de formation en santé surtout le territoire. D’autre part, ce projet sera mis en oeuvre de manière concomitante avec la réforme de l’entrée dans les études de Santé permettant ainsi d’intégrer les formations paramédicales et
d’autres licences avec option accès santé. Le projet Hybridium santé constituera donc un modèle de référence
national en matière d’hybridation des formations avec des perspectives d’essaimage sur d’autres disciplines.
L’ACCORD a pour objet :
- d’établir les instances de gouvernance du PROJET et leurs prérogatives, - de définir les modalités d’exécution du PROJET et de la collaboration entre les PARTIES,
- de fixer les règles de dévolution des droits de propriété intellectuelle des RÉSULTATS,
- de fixer les modalités et conditions générales d’accès aux
CONNAISSANCES PROPRES et les modalités et
conditions générales d’utilisation et d’exploitation des RÉSULTATS.
Le financement de 22 500 € correspond à 1/2 poste.
22 500,00 € TTC
1 / 1
Pour approbation du CA
Accords et conventions emportant versement de subventions par l'uB et ceux d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou engageant fortement l'uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d'Administration du 23/11/2021
Pôle ou service instructeur : PRE
N°
Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du
porteur et équipe de recherche
Date de réception au
Pôle Recherche
Partenaires Objet Montant
2021PRE00545
TIL
Laurent Gautier
13/10/2021 UNIVERSITE RENNES II HAUTE BRETAGNE
Financement du Colloque :
"Global Street art : lieux, identités, récits" - 24 - 26
février 2022
956,00 € HT
2021PRE00557
TIL
Laurent Gautier
14/10/2021 EDITEUR LAMBERT- LUCAS
Aide à la publication de l'ouvrage : "Nommer le corps, nommer la maladie"
4 000,00 € HT
2021PRE00560
IREDU
Jean-Francois Giret 15/10/2021
PRESSES UNIVERSITAIRES DE
RENNES
Aide à la publication de l'ouvrage : "En quête
d'enseignant.es"
3 000,00 € HT
2021PRE00561
MSH
Jean Vigreux 18/10/2021 AGROSUP DIJON
Convention de Projet d'étude - Villages du futur - Dominante AGIR - Projet : C
out tarif assimilé
1 000,00 € HT
2021PRE00573
UB
27/10/2021
COMUE UNIVERSITÉ BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ
Répartition de la dotation récurrente des laboratoires
de recherche pour l'année 2021
114 126,00 € HT
2021PRE00574
LIR3S
Vincent Chambarlhac
27/10/2021 UNIVERSITE FRANCHE-COMTE
Aide à la publication de l'ouvrage : "Léon Lalanne.
Un ingénieur entre la science, la politique et l'industrie au XIXe siècle"
500,00 € HT
2021PRE00584
TIL
Laurent Gautier 08/11/2021 EDITIONS ORBIS TERTIUS
Aide à la publication de l'ouvrage : "Espagne, terre
d'accueil ?"
1 260,00 € HT
2021PRE00591
CREDESPO
Patrick Charlot
09/11/2021 EDITIONS ESKA
