1/5

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1 / 5

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n'emportent pas versement de subventions par l'uB et ceux qui ne sont pas d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou n'engageant pas fortement l'uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d'Administration du 24/2/2021

Pôle ou service instructeur: PAJI

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Partenaires Objet

10281 IUT Dijon-Auxerre

Communauté d'agglomération de l'Auxerrois

6 bis, place du Maréchal Leclerc - BP 58

89010 AUXERRE Cedex

Conditions et modalités d'exécution de la collecte des déchets non ménagers pour la période 2021-2024 sur le Campus d'Auxerre. Redevance calculée en fonction du volume annuel

10282 INSPE

Société DALKIA

37 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59350 SAINT-ANDRE- LEZ-LILLE

Contrat d'assistance technique de la chaudière à l'INSPÉ d'Auxerre prenant effet du 1er novembre 2020 au 30 octobre 2021. Coût : 2344€HT/an.

10283 IUT Le Creusot

Département de Saône et Loire

Espace Duhesme 18 rue de Flacé 71000 MACON Commune du Creusot Hôtel de Ville

Bd Henri-Paul Schneider 71200 LE CREUSOT Région Bourgogne Franche-Comté 4 square Castan CS 51857

25031 BESANÇON Cedex

Reconduction d'une année au titre de l'année scolaire 2020-2021, de la convention de coopération de mutualisation relative à l'utilisation et à l'entretien de la halle des sports du Creusot . Convention prorogée jusqu'au 1er septembre 2021.

10285 Formation des Personnels

GALIAD Formation 70 Boulevard Magenta 75010 PARIS

Action de formation intitulée "Concours d'adjoint - Lettre administrative" Groupe 1 les 02/02/21 et 22/02/21. Coût de la formation : 2100€ nets de taxes.

Action de formation intitulée "Concours d'adjoint - Lettre administrative" Groupe 2 les 01/02/21 et 26/02/21. Coût de la formation : 2100€ nets de taxes.

Action de formation intitulée "Concours SAENES - Etude de cas pratique" les 04/02/21 et 23/02/21. Coût de la formation : 2100€ nets de taxes

FORMAPREV

2 rue de la petite plaine 21130 AUXONNE

Action de formation "Maintenir et actualiser ses compétences de sauveteur secouriste du travail" du 02/02/21 au 27/04/21 soit 21 sessions de 4 heures. Coût de la formation : 5880 HT exonéré de TVA.

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2 / 5 N°

Partenaires Objet

FORMAPREV

2 rue de la petite plaine 21130 AUXONNE

Action de formation intitulée "Devenir sauveteur secouriste du travail" : 2 sessions du 22/02/21 au 25/02/21 et du 29/03/21 au 01/04/21. Coût de la formation : 2100€ HT exonéré de TVA.

10291 UFR Sciences de Santé

Région Bourgogne Franche-Comté 4 square Castan CS 51857

Convention de soutien au fonctionnement

n°2021-1302AAO009T15 pour le département maïeutique de l'UFR des Sciences de Santé de l'université de

Bourgogne par la Région pour l'année 2021.

Versement d'une dotation provisoire correspondant à 75%

du montant de la subvention versée en 2020 c’est-à-dire 391275€.

Une dotation d'ajustement pourra faire l'objet d'un avenant à la présente convention.

10292 DDQP Observatoire Etudiant

RESeau des Observatoires de l'enseignement

SUPérieur (RESOSUP) Maison des universités 103 bd Saint-Michel 75005 PARIS

Participation de l'uB au réseau des Observatoires de l'enseignement supérieur et adhésion à l'association Résosup pour l'année 2021. Correspondant uB : Observatoire de l'’Étudiant (ODE). Coût 200 €.

CONTROLE ET FORMATION

27 rue Nicéphore Niepce 21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

Action de formation intitulée "Recyclage Habilitation électrique BS-BE Manœuvre" le 01/02/21. Coût de la formation : 480€ TTC.

Action de formation intitulée "Recyclage Habilitation électrique BR-BC-B2V" le 04/02/21. Coût de la formation : 480€ TTC

Action de formation intitulée "Recyclage Habilitation électrique BR-BC-B2V" le 25/02/21. Coût de la formation : 480€ TTC.

10297 INSPE

CROUS de Bourgogne Franche-Comté

32 avenue de l'observatoire 25000 BESANÇON

Avenant n°25 à la convention d'agrément du restaurant INSPÉ de Nevers. Attribution d'une subvention de 5380€

pour l'année 2020.

10298 SUAPS

RÉSEAU CANOPE - site de Dijon

3 Avenue Alain Savary 21000 DIJON

Participation des salariés du Réseau Canope aux activités du SUAPS. Année universitaire : 2020-2021.

Tarif : 100€ par personnel inscrit. Convention tacitement reconductible.

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3 / 5 N°

Partenaires Objet

ATCF - NORD EST CLIMATISATION 7 rue des Ponnières 21121 FONTAINE LES DIJON

Contrat de maintenance des installations climatiques pour le bâtiment "Genie Biologique" sur le site de Dijon.

Durée un an à la date de signature du contrat.

Coût : 263,42€TTC.

Prolongation par tacite reconduction.

ATCF - NORD EST CLIMATISATION 7 rue des Ponnières 21121 FONTAINE LES DIJON

Contrat de maintenance des installations climatiques pour le local "Serveur SIAV" à l'IUT de Dijon. Durée un an à la date de signature du contrat. Coût : 396€TTC.

Prolongation par tacite reconduction.

10303 Pôle Documentation

ABES (Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur)

227 av. du Professeur Jean-Louis Viala CS 84308

34193 MONTPELLIER Cedex 5

Convention relative aux centres du réseau SUDOC-PS n°2021-203-09. Modalités d'attribution de la subvention à l'organisme pour la réalisation de sa mission.

Versement pour 2021 : 1800€, pour 2022 : 1800€ et 2023 : 1800€.

En 2022 et 2023 la subvention sera versée à réception par l'Abes du rapport d'activité de l'année précédente.

Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) 14 rue Violet

25000 BESANÇON

Dans le cadre de la formation sage-femme au sein du Département Universitaire de Maïeutique, Madame Catherine PHILIPPE, juriste est sollicitée pour dispenser des cours de droits au sein de l'UE9 SHS. L'UB est redevable du montant des heures effectuées.

Année universitaire 2020-2021.

FPMD FORMATIONS Dominique

MASSACRIER

338 Chemin des Crozes 42155 VILLEMONTAIS

Action de formation intitulée "Les contractuels du recrutement à la cessation des fonctions et la loi de transformation de la fonction publique" les 08 et 09 mars 2021. Coût de la formation : 4740€ nets de taxes.

APAVE SUDEUROPE SAS

8 rue Jean-Jacques Vernazza

ZAC SAUMATY-SEON - CS 60193

13322 MARSEILLE 06

Action de formation intitulée "Agent SSIAP 1 - Recyclage triennal" du 15/03/21 au 16/06/21. Coût de la formation : 2160€ TTC.

GANAPATI Formations 7a rue de la Bruyère 14790 FONTAINE ETOUPEFOUR

Action de formation intitulée "Créer et lancer une entreprise à impact" du 15/02/21 au 28/03/21 pour Catherine RUPPLI. Coût de la formation : 1200€ net de taxe.

CHU Dijon Bourgogne 14 rue Paul Gaffarel BP 77908

21079 Dijon Cedex

Modifications apportées à la convention n° 9732

"Formation aux gestes et soins d'urgence" relatives aux dates de la formation.

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4 / 5 N°

Partenaires Objet

Action de formation intitulée " Habilitation en électricité - Recyclage des connaissances du personnel réalisant des manœuvres d'exploitation en basse tension : BE

Manœuvre" le 01/03/21. Coût de la formation : 480€ TTC.

Action de formation intitulée "Habilitation en électricité - Recyclage des connaissances du personnel électricien : BR - BC - B2V" le 02/03/21. Coût de la formation ; 480€

TTC.

Action de formation intitulée "Habilitation en électricité - Recyclage des connaissances du personnel électricien : HC - H2V" le 03/03/21. Coût de la formation : 480€ TTC.

FORMAPREV

2 rue de la Petite Plaine 21130 AUXONNE

Action de formation intitulée "Maintenir et actualiser ses compétences de sauveteur secouriste du travail" les 02/03/21, 22/03/21 et 26/04/21 soit 3 sessions de 7 heures. Coût de la formation : 1470€ (exonéré de TVA)

FORMAPREV

2 rue de la Petite Plaine 21130 AUXONNE

Action de formation intitulée "Maintenir et actualiser ses compétences de sauveteur secouriste du travail" le 09/03/21 à l'IUT d'AUXERRE. Coût de la formation : 300€

(exonéré de TVA).

10352

Personnels Enseignants Chercheurs Personnels BIATSS

COMUE Université Bourgogne Franche- Comté (UBFC)

32 rue de l'observatoire 25000 BESANÇON AgroSup Dijon

26 Bd Docteur Petitjean BP 87999

21079 DIJON Cedex Université de

technologie de Belfort- Montbéliard (UTBM) 90010 BELFORT Cedex École Nationale

Supérieure de Mécanique et des Microtecniques 26 rue de l'Épitaphe CS 51813

Université de Franche- Comté (UFC)

1 rue Claude Goudimel 25030 BESANÇON Cedex

Création d'un service universitaire mutualisé de gestion des pensions (pôle PETREL) pour les établissements d'enseignements suivants : Université de Bourgogne, Université de Franche-Comté, École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques, l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard et Agrosup Dijon.

Prend effet à compter du 1er janvier 2021 pour une durée de trois ans.

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5 / 5 N°

Partenaires Objet

MD CONSEIL 4, Impasse Marcel Milants

21240 TALANT

Action de formation intitulée "Sensibilisation au télétravail"

les 23/02/21 (14h/17h) - 01/03/21 (14h/17h) - 09/03/21 (14h/17h). Coût de la formation 1455€ nets de taxes.

MD CONSEIL 4, impasse du Sous- Lieutenant Marcel Milants

21240 TALANT

Action de formation intitulée "Manager à distance" le 29/04/21 de 14h à 17h. Coût de la formation : 485€ nets de taxes.

Centre Hospitalier Universitaire de Dijon Bourgogne

Siège du Centre d'Enseignement des Soins d'Urgence (CESU) 14 rue Paul Gaffarel BP 77908

21079 DIJON Cedex

CESU 21 accueille 26 étudiants répartis en 2 groupes du département Maïeutique de l'UFR des Sciences de Santé pour une formation aux gestes et soins d'urgence de Niveau 2 (AFGSU 2) les 28 avril et 4 mai 2021 (groupe 1), les 10 et 12 mai 2021 (groupe 2).

Coût : 200€ par étudiant soit 5200€.

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1 / 1

Pôle ou service instructeur: Pôle Formation et Vie Universitaire N°

Partenaires Objet

10290 Pôle Formation et Vie Universitaire

Le Crous Bourgogne Franche Comté

32 avenue de l'observatoire 25000 BESANCON

représentée par Christine LE NOAN, Directrice générale en exercice

La présente convention a pour objet de définir les conditions dans les lesquelles le Crous de Bourgogne Franche Comté apporte son soutien dans le cadre de ses financements CVEC au bénéficiaire pour la mise en place de l'action :

"Spring Days". L'action est détaillée dans la pièce jointe à la convention (annexe 1).

10309 INSPE

Monsieur Claude ROGER, Proviseur

Lycée René Cassin 49 bd des 9 clés 71018 Mâcon Cedex

Mise à disposition de biens par le lycée René Cassin, au bénéfice de l'université pour des étudiants fonctionnaires- stagiaires de formation MEEF 2nd degré, PLP - Maths- Sciences inscrits à l'INSPE de Dijon, composante de l'université de Bourgogne.

10351 Institut I.S.A.T.

Monsieur Francis LEBELLE, Directeur Caisse d'Assurance

Retraite et Santé Au Travail (Carsat) de Bourgogne- Franche-Comté 46 rue Elsa Triolet 21000 DIJON

Poursuivre l'intégration du référentiel de compétences BES&ST dans le parcours des élèves ingénieurs de l'ISAT, afin de faciliter l'implication de ces futurs managers et concepteurs, au bénéfice des entreprises et de leurs

salariés, dans le développement de la santé et de la sécurité au travail.

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Pôle ou service instructeur : RECHERCHE

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du porteur et

équipe de recherche

Date de réception au

Pôle Recherche

Partenaires Objet Date de signature

du président

2020-0770 ARTEHIS

Mme Sabine LEFEBVRE 06/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Colloque Decarch Sens

Avenant n° 1 21/01/2021

2021-0072

Biogéosciences M. Emmanuel FARA

Agrécologie M. Philippe LEMANCEAU

02/02/2021

COMUE UBFC AGRO Innovation International

IAD Territoire Digital CNRS - INRAE

Accord de consortium

Projet NADADGES - ISITE BFC 04/02/2021

2021-0065 CAPS

M. Charalambos PAPAXANTHIS 01/02/2021 CHU Dijon Bourgogne Avenant n° 1 à la convention d'accueil de

M. Floriant LABARRIERE 04/02/2021

2021-0025 CAPS

M. Charalambos PAPAXANTHIS 05/02/2021 Fondation Thérèse et René Planiol pour l'Etude du Cerveau

Convention de subention

Accueil de Mme Cécilia NEIGE 09/02/2021

2021-0013 Chaire UNESCO

Mme Jocelyne PERARD 12/01/2021 Ville de Dijon

Demande de subvention Activités de la Chaire UNESCO

pour 2021

18/01/2021

2021-0012 Chaire UNESCO

Mme Jocelyne PERARD 12/01/2021 Dijon Métropole

Demande de subvention Activités de la Chaire UNESCO

pour 2021

18/01/2021

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

CA : 24/02/2021

(9)

2021-0067 CIAD

M. Christophe NICOLLE 02/02/2021 M. Sébastien MOUREY

UTBM - SATT SAYENS Accord de secret 04/02/2021

2021-0068 CID

Mme Julia HEINICH 02/02/2021 SOLUTIONS FIDUCIE SATT SAYENS

Convention de thèse CIFRE de M. Antoine TRIFFAULT-MOREAU

Avenant n° 1

04/02/2021

2020-0765 CPTC

M. Samir BAJRIC 06/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Colloque ForEur

Avenant n° 1 21/01/2021

2021-0077 CPTC

M. Guillaume BRIDET 04/02/2021 Université de MONTREAL Convention d'accueil

de Mme Astrid NOVAT 08/02/2021

2020-0767 CREDESPO

M. Patrick CHARLOT 06/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Colloque KJPE

Avenant n° 1 21/01/2021

2021-0017 CREDESPO

M. Patrick CHARLOT 18/01/2021 GIM Mission Droit et Justice

Demande de subvention Aide à la publication des actes du colloque : "Les archives de la Justice"

29/01/2021

2020-0762 CREDIMI

Mme Clotilde FORTIER 06/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Colloque NEWSPACE

Avenant n° 1 21/01/2021

2020-0764 CREDIMI

Mme Clotilde FORTIER 06/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Colloque DMT

Avenant n° 1 21/01/2021

2020-0763 CREDIMI

Mme Clotilde FORTIER 06/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Colloque PPDS

Avenant n° 1 21/01/2021

2020-0766 CREGO

Mme Angèle RENAUD 06/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Colloque WICT

Avenant n° 1 21/01/2021

2020-0769 ICB

M. Alain DEREUX 06/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Colloque OPTIQUE Dijon 2000

Avenant N° 1 21/01/2021

(10)

2021-0062 ICB

M. Alain DEREUX 29/01/2021 NEXTER Munitions

UTBM - CNRS Contrat de collaboration de recherche 02/02/2021

2021-0074 ICB

M. Alain DEREUX 01/02/2021 APERAM STAINLESS

UTBM - CNRS - SATT SAYENS

Avenant n° 2 à la convention générale de

partenariat 08/02/2021

2021-0029

ICB - UFR Sciences et Techniques M. Alain DEREUX M. François BLAIS

25/01/2021 SATT SAYENS

Activités de la SATT SAYENS afin de permettre un accès aux locaux de l'ICB

pour organiser les activités du Pôle Matériaux et Nanofabrication de SAYENS

- Avenant n° 1

29/01/2021

2021-0007 ICMUB

M. Franck DENAT 12/01/2021 KAER LABS - UGA

CNRS - SATT SAYENS Accord de secret 14/01/2021

2021-0005 ICMUB

M. Franck DENAT 12/01/2021 DIACLONE

CNRS - SATT SAYENS Accord de secret 14/01/2021

2021-0015 IMVIA

M. Franck MARZANI 14/01/2021 SATT SAYENS Licence exclusive

Projet EXTRA-CAM 25/01/2021

2021-0061 IMVIA

M. Franck MARZANI 29/01/2021 NEUROLEC / OTICON MEDICAL SATT SAYENS

Collaboration de recherche

"Développement d'un logiciel permettant l'utilisation de la réalité virtuelle lors des

opérations de pose d'implants"

Modification des conditions financières Avenant n° 1

02/02/2021

2021-0030

IMVIA M. Franck MARZANI

IUT Dijon-Auxerre M. Patrick DANAUDIERE

25/01/2021

Lycée Clos Maire (Beaune) Lycée G.Eiffel (Dijon) Lycée E. Guillaume (Montbard) Lycée Hippolyte Fontaine (Dijon)

Lycée des Marcs d'Or (Dijon)

Lycée NIEPCE-BALLEURE (Chalon-sur-Saône) Lycée Prieur de la Côte d'Or (Auxonne)

Lycée J. Renard (Nevers) SATT SAYENS

Convention générale de constitution et de fonctionnement de la plateforme

Technologique IASP Dijon Avenant N° 4

02/02/2021

(11)

2020-0725 IREDU

M. Jean-François GIRET 09/01/2020 Université de MONS

Convention de reversement dans le cadre de la thèse de

M. Bastien ROLLIN

26/01/2021

2020-0024 IREDU

M. Jean-François GIRET 20/01/2021 Fondazione Giacomo Brodolini Srl SB Partenership Agreement

Financement de travaux de l'IREDU 26/01/2021

2021-0019

LEAD

Mme Bénédicte POULIN CHARRONNAT

19/01/2021 UPVM - Université Paul Valéry Montepllier 3 Convention de reversement

Projet GTnum2 21/01/2021

2020-0768 LEDI

Mme Rachel GUILLAIN 06/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Colloque EcoGénomics

Avenant n° 1 21/01/2021

2020-0761 LIR3S

M. Vincent CHAMBARLHAC 05/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Colloque ESTHE

Avenant n° 1 21/01/2021

2021-0010 LIR3S

M. Vincent CHAMBARLHAC 12/01/2021 Ville de Dijon

Demande de subvention Publication et traduction Mack P. Holt

"The Politics of Wine Early Modern France"

18/01/2021

2021-0018 LNC

M. François GHIRINGHELLI 15/01/2021

INVERSAGO PHARMA INC AgroSup Dijon - INSERM

SATT SAYENS

Contrat de collaboration de recherche 21/01/2021

2021-0009 Mission Culture Scientifique

Mme Marie-Laure BAUDEMENT 12/01/2021 Ville de Dijon

Demande de subvention Activités de l'Experimentarium

pour 2021

18/01/2021

2021-0014 Mission Culture Scientifique

Mme Marie-Laure BAUDEMENT 12/01/2021 Dijon Métropole

Demande de subvention Activités de l'Experimentarium

pour 2021

18/01/2021

2021-0002

MSH - TIL M. Jean VIGREUX M. Laurent GAUTIER

08/01/2021

Editeur PREO - Pépignière des Revues Open Acces

Mme Marine ANSQUER

Contrat de cession de droit d'atuteur à titre non exclusif

Revue textes et contextes

14/01/2021

(12)

2021-0030

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access M. Jordi BALLESTA

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Interfaces

Article : Avant-Propos

29/01/2021

2021-0031

Article : Introduction

29/01/2021

2021-0032

Article : Visual Sociology of the Varnicular Urban Landscape : An interwiew with

Jérome Krase

29/01/2021

2021-0033

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Camille FALLET

Article : Gone Dookit Fielden Place, Glasgow, 2019

29/01/2021

2021-0034

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Gala HERNANDEZ

Article : Du vernaculaire comme genre cinématographique

29/01/2021

2021-0035

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access M. Jérôme KRASE

Article : Visual Sociology of the Varnicular Urban Landscape : An interwiew with

Jérome Krase

29/01/2021

2021-0036

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Danièle MEAUX

Article : La Photographie : Médium d'une exploration du logement, espace de syntaxes domestiques et provisoires.

29/01/2021

2021-0037

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Gabrielle THIERRY

Article : Le bestiaire d'Alexis Fraikin à la galerie Laurent de Puybaudet

29/01/2021

(13)

2021-0038

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Françoise Le CORRE

Article : Illustration intitulée

« Anamorphose »

29/01/2021

2021-0039

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access M. Maxime ANDRE

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : : "Time to stop praying" : socio- histoire d'une mise en œuvre féminine de

la prohibition aux Etats Unis

29/01/2021

2021-0040

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access M. Matthieu BACH

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Michaela Tonti, Le nom de marque dans le discours du quotidien.

Prisme lexiculturel et linguistique

29/01/2021

2021-0041

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access M. Hervé BISMUTH

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Guillaume Bridet, Rabindranath

Tagore. Quand l’Inde devient monde.

29/01/2021

2021-0042

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access M. Hervé BISMUTH

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Fabio Montale, le sens de la

famille.

29/01/2021

2021-0043

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Laura CARPENTIER-GOFFRE

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : "Du père au droit, la conséquence

est bonne" ;

une étude sociologique de la frontière public / privé au prisme des violences faites aux travailleuses domestiques

en Bolivie et au Pérou

29/01/2021

2021-0044

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Delphine CINGAL

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Adam Dalgliesh et Kate Miskin :

une famille fantôme ?

29/01/2021

(14)

2021-0045

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Sylvie CRINQUAND

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Le détective en famille :

Introduction

29/01/2021

2021-0046

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Françoise DUPEYRON-LAFAY

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Les représentations de la famille

et les fonctions de l'intime dans la série des "Miss Silver Mysteries" (1928-1961)

de Patricia Wentworth

29/01/2021

2021-0047

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Elodie GAMACHE

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Les femmes américaines entre

féminisation du politique et politisation de l'intime

29/01/2021

2021-0048

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Emilie GUYARD

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Mutations et reconfigurations de la famille espagnole dans la série Eladio

Monroy

29/01/2021

2021-0049

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Cécile IGLESIAS

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Vicenzzo Mazza (dir.), Postérité

du Siècle d’or espagnol chez Albert Camus et ses contemporains

29/01/2021

2021-0050

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Mélanie JOSEPH-VILAIN

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Le détective en famille :

Introduction

29/01/2021

2021-0051

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access M. Olivier MAHEO

29/01/2021

(15)

2021-0052

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access M. Marc MICHAUD

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Le rôle du couple dans la fiction

policière de Tony Hillerman

29/01/2021

2121-0053

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Anne REYNES-DELOBEL

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Hélène Campaignolle-Catel et Karine Bouchy (dir.) Ecritures V. Système

d'écriture, imaginaire lettré

29/01/2021

2021-0054

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Amélie RIBEIRAS

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Les femmes conservatrices d'Eagle Forum au carrefour d'enjeux contradictoires : engagement militant et discours autour des sphères séparées et

de la famille, des années 1970 à nos jours.

29/01/2021

2021-0055

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Antonia RIGAUD

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : LIntimité et éthique du care dans

les Argonautes de Maggie Nelson

29/01/2021

2021-0056

25/01/2021

PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Anne-Claire SANZ-GAVILLON

29/01/2021

2021-0057

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Carole TREVISE

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Occupation des espaces

politiques et violence genrée : le cas des USA aujourd'hui.

29/01/2021

2021-0058

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Aurore TURBIAU

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : "Le privé est politique" comme paradoxe littéraire : révolution et intimité

chez les Québecoises Louky Bersianik et France Théoret

29/01/2021

(16)

2021-0059

25/01/2021 PREO - Pépinière de revues en Open Access Mme Sophie VALAS

Contrat de cession de droit d’auteur Revue Textes et Contextes Article : Saturne et l’orphelin : les

relations familiales dans le cycle

« Isaac Sidel » de Jérôme Charyn

29/01/2021

2021-0064 PAM

M. Laurent BENEY 29/01/2021 INRAE - AgroSup Dijon

Convention de reversement du projet sHpore

Abondement 2020 alloué par l'ANR au Carnot Qualiment

04/02/2021

2021-0028 PAM

M. Laurent BENEY 25/01/2021 Fonds de dotation Œnologues de France

Convention de subention AAP "Biofilms positifs de cactéries

lactiques pour la maîtrise des Brettanomyces"

Projet "Biofilm Protect"

29/01/2021

2021-0006 Plateforme CEP

M. Gilles COMETTI 12/01/2021 SASP Dijon Bourgogne Handball

SATT SAYENS Contrat cadre de prestation de service 14/01/2021

(17)

N° SERVICE Co-contractant Titre Objet

SEFCA Lycée Joseph Fourier d'Auxerre et GRETA 89 Lycée Balleure de Châlon sur Saône et GRETA 71 Lycée Hyppolite Fontaine et GRETA21

Lycée professionnel Jean Rostand de Nevers et GRETA 58

DRAAF BFC

Rectrice de l'Académie de Dijon

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n'emportent pas versement de subventions par l'uB et ceux qui ne sont pas d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou n'engageant pas fortement l'uB

Pôle ou service instructeur: SEFCA

10343

Convention constitutive du GIP FTLVde BOURGOGNE

Développement d'une coopération concertée au niveau de l'académie dans les domaines de la FC des adultes, de la formation et de l'insertion professionnelle

10284

Avenant 2 Marché Accompagenemnt VAE

2018-01S020097

- prolonger le marché qui devait s’achever le 31/12/20 jusqu’au 30 juin 2021

Cette prolongation a pour impact financier une

augmentation de 80 000 € HT du montant de l’accord-cadre.

- aménager les délais d’exécution de la prestation, la modification des volumes horaires, les modalités

pédagogiques, les justifications liées à la facturation…pour tenir compte du contexte sanitaire et de la mise en œuvre des prestations et formations à distance.

SEFCA

La directrice de la direction des achats Région Bourgogne

Florence TRINH

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Pôle ou service instructeur: SPE

N°

Partenaires Objet

10359 Personnels Enseignants Chercheurs

MESRI 21 rue Descartes 75005 Paris

Convention de mise à disposition de Marc FILSER auprès de la Direction Générale de l'Enseignement Supérieur et de l'Insertion Professionnelle du 01/09/2020 au 31/08/2021 pour un montant de 24 660€.

Université de Technologie Belfort- Montbéliard Rue de Leupe 90400 Sevenans

Convention de mise à disposition partielle de Valérie MARCUARD à l'Université de Technologie Belfort- Montbéliard pour 2020-2021. L'UTBM versera les crédits correspondants à 181 HETD, soit 10733.30€.

Université Lumière Lyon 2 86 rue Pasteur 69007

Convention de Mme Tao JIANG entre l'uB et l'université Lumière Lyon 2 du 01/09/2020 au 31/08/2021.

Compensation financière versée par l'université Lyon 2 au vu de la facture qui sera adressée par l'uB.

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Pôle ou service instructeur: Pôle Culture

N°

Partenaires Objet

10299 Pôle culture Atheneum

The Will corporation - 3 chemin des Ruelles 89380 Appoigny

Résidence de reprise du spectacle La Maison par la compagnie The Will corporation. Du 24 au 29 novembre 21 à l'atheneum

10300 Pôle culture Atheneum

Cie The Will corporation 3 chemin des Ruelles 89380 Appoigny

Atelier de pratique artistique danse à destination des étudiants à l'atheneum les 29 et 30 janvier 2021