Table des matières

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Introduction.

i. Introduction 1

ii. L’objectif de cette thèse : le droit moral à faire sécession 4

iii. Qu’est-ce qu’un peuple 17

iv. Les conflits identitaires 18

v. Le conflit identitaire aux Balkans. Notre vision du Kosovo 19

vi. Définition de la communauté distincte 22

vii. Définition de la nation 23

viii. Les minorités 24

ix. La souveraineté nationale 28

Chapitre I. La Souveraineté nationale.

1.1 Introduction 31

1.2 Définition de la souveraineté 32

1.3 Machiavelli et la rupture avec la tradition 34

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1.4 Jean Bodin 38

1.5 Le Léviathan 42

1.6 « Du droit de la guerre et de la paix » 52 1.7 Locke et la fondation du pouvoir politique 54

1.8 Montesquieu et la distribution des trois pouvoirs 64 1.9 La révolution de Rousseau 71 1.10 Sieyès 77

1.11 La souveraineté limitée de Constant 79

1.12 L’ère des nations 83

1.13 Fichte 95

1.14 Von Clausewitz 97 1.15 Une souveraineté nouvelle 98 1.16 « The Federalist » 105

1.17 La souveraineté nationale à l’ère du cosmopolitisme 112

Chapitre II. Nation et Nationalisme.

2.2 « Qu’est-ce qu’un nation » ? 121

2.3 Miller et la nation comme âme 127

2.4 A.D. Smith et la religion nationaliste 146

2.5 E. Gellner et la fin du mythe de nation 156 2.6 J.M. Ferry et le dépassement de la nation en Europe 170 2.7 Le retour de l’ethno-nationalisme 183

Chapitre III. Qu’est-ce que la sécession ?

3.1 Introduction 189

3.2 La sécession comme droit moral 194

3.3 Justification de la sécession 198 3.4 Les facteurs à prendre en considération pour analyser une

crise sécessionniste 201

3.5 Les éléments nécessaires de la sécession 203 3.6 Les cas d’application du droit moral à faire sécession 206

3.6.1 La liberté de la communauté en question est

menacée 206

3.6.2 La diversité ethnique et culturelle n’est pas

respectée 207

3.6.3 Autodéfense 210

3.6.4 Fin de l’association politique entre deux ou plus

entités 211

3.6.5 Redistribution discriminatoire des richesses 212 3.6.6 Rectification des injustices passées 212

3.6.7 Améliorer le fonctionnement de l’État 213 3.6.8 La sécession par autodétermination 214

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3.7 Les cas de non-application du droit moral à faire

sécession 218

3.7.1 Le respect de la liberté des autres est menacé 218

3.7.2 Sauvegarde de la diversité ethnique et de la mixité sociale en tant que richesses 220

3.7.3 Sociétés qui garantissent des larges droits supplémentaires pour les minorités nationales 221

3.7.4 La sécession pour des raisons d’efficacité de l’Etat endommagerait la partie restante 223

3.7.5 Quand la sécession par autodétermination ne peut pas être accordée 223

3.8 Le droit à la sécession est un droit collectif 225

3.9 Différents types de sécession 229

3.9.1 Sécession d’une minorité 230

3.9.2 Sécession de la majorité 230

3.9.3 Caractéristiques additionnelles de la sécession 232

3.10 Sécession et autodétermination 234

Chapitre IV. La réalité sur le terrain entre passé et

présent.

4.2 Autodétermination et sécession dans l’ex-Union Soviétique

250

4.3 Autodétermination et sécession dans l’ex-Yougoslavie 254

4.4 Autodétermination et sécession au cœur des Balkans : le Kosovo comme cas représentatif de notre thèse 258

4.4.1 L’histoire récente 258

4.4.2 La Résolution 1244 261

4.4.3 Le déploiement 265

4.4.4 Le cadre constitutionnel de 2001 269

4.4.5 Les émeutes de Mars 2004 275

4.4.6 17 février 2008 : Le Kosovo déclare l’indépendance 278

4.4.7 Le Six-Point Plan 284

4.4.8 Plaidoirie pour la reconnaissance de la sécession du Kosovo et son indépendance 291

Chapitre V. Conclusions.

5.2 La nation 302

5.3 Le droit moral à faire sécession 310

5.4 L’autodétermination et le Kosovo 318

5.5 Pacte international relatif aux droits des peuples, à leur autodétermination et au droit à faire sécession 323

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Annexes.

Annexe 1. Le Kosovo et la rhétorique de guerre (par Antonia

Battaglia) 333

Annexe 2. Résolution 1244 (1999) du Conseil de

Sécurité 359 Annexe 3. Articles préliminaires de la Constitution du

Kosovo 371

Bibliographie