© AFNOR 2001 AFNOR 2001 1er tirage 2001-03-F
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AFNOR 2001 — Tous droits réservés
FA044091 ISSN 0335-3931
NF EN 12560-1
Mars 2001
Indice de classement : E 29-901-1
norme européenne
Éditée et diffusée par l’Association Française de Normalisation (AFNOR), Tour Europe 92049 Paris La Défense Cedex Tél. : 01 42 91 55 55 — Tél. international : + 33 1 42 91 55 55
ICS : 23.040.60
Brides et leurs assemblages
Joints pour les brides désignées Class
Partie 1 : Joints plats non métalliques avec ou sans insert
E : Flanges and their joints — Gaskets for Class-designated flanges — Part 1: Non-metallic flat gaskets with or without inserts
D : Flansche und ihre Verbindungen — Dichtungen für Flansche mit Class- Bezeichnung — Teil 1: Flachdichtungen aus nichtmetallischem Werkstoff mit oder ohne Einlagen
Norme française homologuée
par décision du Directeur Général d'AFNOR le 20 février 2001 pour prendre effet le 20 mars 2001.
Conjointement avec les normes NF EN 1514, parties 1 à 4, de juillet 1997 et avec les normes NF EN 12560, parties 2 à 5, de mars 2001, remplace la norme homologuée NF E 29-900-1, d'octobre 1990. Remplace, avec la norme NF EN 1514-1, la norme homologuée NF E 29-900-2, d'octobre 1990 (voir avant-propos national).
Correspondance
La Norme européenne EN 12560-1:2001 a le statut d'une norme française.Analyse
Le présent document constitue la première partie d’un ensemble de sept normes relatives aux joints pour brides désignées Class. Il définit les dimensions, les types, la désignation et le marquage des joints plats non métalliques avec ou sans insert.Descripteurs
Thésaurus International Technique : tuyauterie industrielle, assemblage à bride, joint de tuyau, joint plat, dimension, épaisseur, diamètre, marquage.Modifications
Par rapport aux documents remplacés :— les aspects généraux ne font plus l’objet d’une norme spécifique ;
— les joints plats non métalliques pour brides désignées PN d’origine européenne ne sont pas traités, ils font l’objet de la norme NF EN 1514-1 ;
— la norme est limitée aux joints d’origine américaine dits «joints pour brides dési- gnées Class».
Corrections
Assemblages à brides et leurs composants UNM 70
Membres de la commission de normalisation Président : M PITROU
Secrétariat : M AMESLON et M LE ROUX — UNM
M AESCHBACHER LE BRONZE INDUSTRIEL
M BARAZER DCN BREST
M BECK BECK CRESPEL
M BIREMBAUT CETIM
M BOUTTEAU TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION
M BRAVO BRAMONT
M BROU LATTY INTERNATIONAL
M BUYER BNPé
M CELLIER ELF AQUITAINE MLLE CROS AFNOR — NORMALISATION
M ESTREMS ELF ATOCHEM
M FILLOUX MOIZIEUX GAUCHON INDUSTRIE M GARRIGUES AMRI-KSB
M GRIMBERT JAMES WALKER FRANCE M GROSBOIS ELF ANTAR FRANCE M GUERRIN PONT A MOUSSON M HANDTSCHOEWERCKER CETIM M HENRYPIERRE-BIZOT BNPP
M JANIN LOIRE INDUSTRIE
M JARRIJON BNC
M JULIAA CEFILAC
M LECLERC EDF
M LOTH L.J.C.
M MOCQUET TROUVAY ET CAUVIN M PERCEBOIS PONT A MOUSSON
M PERRIN DELTA JOINTS
M PITROU .
M POZZOLI CETIM
M PROVOU BNTA
M PUNGIER LATTY INTERNATIONAL M RUBIEN PHOCEENNE
M SCHACHT JAMES WALKER FRANCE M SCHERRER KLEIN
M SCHIMA SNCT
M SCHMIDT PECHINEY RHENALU M SERVANT SIEM SUPRANITE M SEYRIG OWENS CORNING FITTINGS
M TAQUE RHONE POULENC INDUSTRIALISATION M TORCHIO RHONE POULENC INDUSTRIALISATION M TOURNASSAT MOULIN DE SALIENS
M VIGNAUD EDF
M VINATIER PSA PEUGEOT CITROEN
— 3 — NF EN 12560-1:2001
Avant-propos national
Références aux normes françaises
1) La correspondance entre les normes mentionnées à l'article «Références normatives» et les normes françaises identiques est la suivante :
EN 1759-1 : NF EN 1759-1 (indice de classement : E 29-201-1) 1) EN 1759-3 : NF EN 1759-3 (indice de classement : E 29-201-3) 1) EN 1759-4 : NF EN 1759-4 (indice de classement : E 29-201-4) 1) EN ISO 6708 : NF EN ISO 6708 (indice de classement : E 29-001)
2) Les normes NF E 29-900 parties 1 à 6, d'octobre 1990, sont remplacées par les normes NF EN 1514 parties 1 à 4 et NF EN 12560 parties 1 à 5 de la manière suivante :
1) En préparation.
Normes françaises Normes européennes reprises en normes françaises
NF E 29-900-1 NF EN 1514-1 à 4 et NF EN 12560-1 à 5 NF E 29-900-2 NF EN 1514-1 et NF EN 12560-1 NF E 29-900-3 NF EN 1514-2 et NF EN 12560-2 NF E 29-900-4 NF EN 12560-5
NF E 29-900-5 NF EN 1514-3 et NF EN 12560-3 NF E 29-900-6 NF EN 1514-4 et NF EN 12560-4
NORME EUROPÉENNE EUROPÄISCHE NORM EUROPEAN STANDARD
EN 12560-1
Janvier 2001
La présente norme européenne a été adoptée par le CEN le 28 décembre 2000.
Les membres du CEN sont tenus de se soumettre au Règlement Intérieur du CEN/CENELEC qui définit les conditions dans lesquelles doit être attribué, sans modification, le statut de norme nationale à la norme européenne.
Les listes mises à jour et les références bibliographiques relatives à ces normes nationales peuvent être obtenues auprès du Secrétariat Central ou auprès des membres du CEN.
La présente norme européenne existe en trois versions officielles (allemand, anglais, français). Une version faite dans une autre langue par traduction sous la responsabilité d'un membre du CEN dans sa langue nationale, et notifiée au Secrétariat Central, a le même statut que les versions officielles.
Les membres du CEN sont les organismes nationaux de normalisation des pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays- Bas, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Suède et Suisse.
CEN
COMITÉ EUROPÉEN DE NORMALISATION Europäisches Komitee für Normung European Committee for Standardization
Secrétariat Central : rue de Stassart 36, B-1050 Bruxelles
© CEN 2001 Tous droits d’exploitation sous quelque forme et de quelque manière que ce soit réservés dans le monde entier aux membres nationaux du CEN.
Réf. n° EN 12560-1:2001 F ICS : 23.040.80
Version française
Brides et leurs assemblages — Joints pour les brides désignées Class —
Partie 1 : Joints plats non métalliques avec ou sans insert
Flansche und ihre Verbindungen —Dichtungen für Flansche mit Class-Bezeichnung — Teil 1: Flachdichtungen aus nichtmetallischem
Werkstoff mit oder ohne Einlagen
Flanges and their joints — Gaskets for Class-designated flanges —
Part 1: Non-metallic flat gaskets with or without inserts
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EN 12560-1:2001
Avant-propos ... 3
Introduction ... 4
1 Domaine d’application ... 4
2 Références normatives ... 4
3 Termes et définitions ... 5
3.1 DN ... 5
3.2 NPS ... 5
3.3 Class ... 5
4 Désignations ... 5
4.1 Gamme des désignations Class ... 5
4.2 Gamme des dimensions de joints ... 5
4.3 Types de joints ... 5
4.4 Informations à fournir par l’acheteur ... 5
5 Conception et matériaux des joints ... 6
6 Types de joints ... 6
7 Gamme des dimensions nominales ... 9
8 Dimensions... 9
8.1 Épaisseurs ... 9
8.2 Diamètres ... 10
8.3 Tolérances ... 12
9 Marquage ... 12
Annexe A (informative) Divergences A... 13
Sommaire
Page
Page 3 EN 12560-1:2001
Avant-propos
Le présent document a été préparé par le CEN/TC 74 «Brides et leurs assemblages».
Le présent document a été établi dans le cadre d'un mandat donné au CEN par la Commission Européenne et l'Association Européenne de Libre Échange. Cette Norme Européenne est considérée comme une norme de sup- port pour d’autres normes d’application ou de produit qui viennent elles-mêmes à l’appui d’une exigence essen- tielle de sécurité d’une Directive Nouvelle Approche, et qui citeront cette Norme Européenne en référence normative.
L'annexe A est informative et contient les «Divergences A».
Cette norme européenne devra recevoir le statut de norme nationale, soit par publication d'un texte identique, soit par entérinement, au plus tard en juillet 2001, et toutes les normes nationales en contradiction devront être retirées au plus tard en juillet 2001.
Conformément au Règlement Intérieur du CEN/CENELEC, les instituts nationaux des pays suivants sont tenus de mettre cette norme européenne en application : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Suède et Suisse.
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EN 12560-1:2001
Introduction
L’EN 12560 est constituée de sept parties :
— Partie 1 : Joints plats non métalliques avec ou sans insert ;
— Partie 2 : Joints spiralés pour utilisation avec des brides en acier ;
— Partie 3 : Joints non métalliques à enveloppe PTFE ;
— Partie 4 : Joints métalliques ondulés, plats ou striés et joints métalloplastiques pour utilisation avec des brides en acier ;
— Partie 5 : Joints annulaires métalliques pour utilisation avec des brides en acier ;
— Partie 6 : Joints bombés striés pour utilisation avec des brides en acier ;
— Partie 7 : Joints à jaquette métallique pour utilisation avec des brides en acier.
La terminologie et les définitions de la présente norme sont conformes à celles données dans les normes ISO.
AVERTISSEMENT : Les joints fabriqués conformément à cette norme peuvent contenir de l'amiante. Les matériaux à base d'amiante peuvent être sujets à des réglementations exigeant des précautions spéciales lors de leur mani- pulation pour ne pas présenter de risques pour la santé humaine (voir annexe A). L'attention est attirée sur les Directives CE correspondantes.
1 Domaine d’application
La présente norme européenne définit les dimensions, les types, la désignation et le marquage des joints plats non métalliques, avec ou sans inserts, pour une utilisation avec les brides conformes aux prEN 1759-1, prEN 1759-3 et prEN 1759-4 pour les désignations Class 150, Class 300, Class 600 et Class 900 et pour les dia- mètres nominaux DN 15 à DN 600.
NOTE Les dimensions des autres types de joints utilisés avec des brides conformes aux prEN 1759-1, prEN 1759-3 et prEN 1759-4 sont données dans les EN 12560-2, EN 12560-3, EN 12560-4, EN 12560-5, EN 12560-6 et EN 12560-7.
2 Références normatives
Cette norme européenne comporte par référence datée ou non datée des dispositions d'autres publications. Ces références normatives sont citées aux endroits appropriés dans le texte et les publications sont énumérées ci-après. Pour les références datées, les amendements ou révisions ultérieurs de l'une quelconque de ces publi- cations ne s'appliquent à cette norme que s'ils y ont été incorporés par amendement ou révision. Pour les réfé- rences non datées, la dernière édition de la publication à laquelle il est fait référence s'applique (y compris les amendements).
prEN 1759-1:2000, Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires désignées Class — Partie 1 : Brides en acier NPS 1/2 à NPS 24.
prEN 1759-3:1994, Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires désignées Class — Partie 3 : Brides en alliages de cuivre.
prEN 1759-4:1997, Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, rac- cords et accessoires désignées Class — Partie 4 : Brides en alliages d'aluminium.
EN ISO 6708, Composants de réseaux de tuyauteries — Définition et sélection des DN (diamètre nominal) (ISO 6708:1995).
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3 Termes et définitions
Pour les besoins de la présente Norme européenne, les termes et définitions suivants s'appliquent.
3.1 DN
voir EN ISO 6708 3.2
NPS
voir prEN 1759-3 3.3
Class
voir prEN 1759-3
4 Désignations
4.1 Gamme des désignations Class
Les joints doivent être désignés convenablement pour une utilisation avec une ou plusieurs brides suivantes dési- gnées Class :
— Class 150 ;
— Class 300 ;
— Class 600 ;
— Class 900.
4.2 Gamme des dimensions de joints
Les dimensions nominales des joints doivent être désignées conformément aux gammes spécifiées dans les tableaux 1, 2 et 3.
4.3 Types de joints
Les types de joints tels que définis à l'article 6 et illustrés dans les figures 1 et 2 doivent être désignés comme suit :
— type FF ;
— type IBC ;
— type TG ;
— type SR.
4.4 Informations à fournir par l’acheteur
Les informations suivantes doivent être fournies par l'acheteur lors de la commande de joints : a) la référence et la partie de la présente norme européenne, c'est-à-dire EN 12560-1 ; b) la désignation du type de joint (voir 4.3) ;
c) la dimension nominale (voir tableau 2 ou 3, selon le cas concerné) ; d) la désignation Class (voir tableau 2 ou 3, selon le cas concerné) ; e) l'épaisseur du joint (voir 8.1) ;
f) le(s) matériau(x) du joint (voir article 5) ;
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Informations complémentaires susceptibles d’être fournies par l’acheteur :
g) les conditions de service prévues pour le joint ainsi que l'indication de l'utilisation éventuelle du joint avec de l'eau prévue pour la consommation humaine (voir article 5).
NOTE Avant commande des joints, il convient que le choix du type de joint, de son matériau et de son épaisseur, soit fait en consultant le fournisseur de joints.
Il convient que le choix du matériau et de l'épaisseur du joint prenne en compte les fluides, les conditions de service, les propriétés du matériau du joint, le type et l’état de surface de la face de joint de la bride et la charge sur les boulons de la bride.
EXEMPLE Un joint selon l’EN 12560-1, de type percé (type FF), de diamètre nominal DN 100, de Class 150, de 2 mm d’épaisseur en graphite expansé, doit être désigné comme suit :
Joint EN 12560-1 — FF — DN 100 — Class 150 — 2 mm — graphite expansé
5 Conception et matériaux des joints
Les joints doivent être fabriqués à partir d'un seul matériau ou d'une combinaison de matériaux qui doivent être : a) une simple feuille plate, ou
b) laminés avec insert, ou c) moulés.
NOTE 1 Il convient que la sélection des matériaux prenne en compte les fluides, les conditions de service, les propriétés du matériau du joint, le type de face de joint de la bride, la charge sur les boulons de la bride, et l'état de surface de la face de joint de la bride. Pour les applications particulières, il est recommandé de sélectionner les joints en consultant le four- nisseur de joints (voir 4.4)
Lorsque les joints sont au contact de l'eau prévue pour la consommation humaine, ou sont susceptibles de l'être, le matériau doit être en conformité avec les réglementations nationales en vigueur.
NOTE 2 Il convient que l'acheteur précise dans son appel d'offres et/ou dans sa commande si les joints sont destinés à l'alimentation en eau pour la consommation humaine (voir 4.4). Il convient de noter que les réglementations nationales des pays d'origine et d'utilisation peuvent être considérées comme appropriées.
6 Types de joints
Les joints doivent être de l’un des types suivants :
a) joints de type percé (désignation : type FF) à utiliser avec des brides à faces de joint de type A (plates) ou de type B (surélevées) (voir figures 1 a) et 2 a)) ;
b) joints de type inscrit (désignation : type IBC) à utiliser avec des brides à faces de joint de type A (plates) ou de type B (surélevées) (voir figures 1 b), 2 b), 2 c) et 2 d)) ;
c) joints de type double emboîtement mâle/femelle (désignation : type TG) à utiliser avec des brides à faces de joint de type C/D (à double emboîtement mâle/femelle) (voir figures 1 c), 2 b), 2 c) et 2 d)) ;
d) joints de type simple emboîtement mâle/femelle (désignation : type SR) à utiliser avec des brides à faces de joint de type E/F (simple emboîtement mâle/femelle) (voir figures 1 d), 2 b), 2 c) et 2 d)).
NOTE 1 Les types de faces de joint de la bride sont spécifiés dans les normes prEN 1759-1, prEN 1759-3 et prEN 1759-4 et les faces sont représentées dans la figure 3 à titre d'information.
NOTE 2 Il convient que la sélection du type de joint de la bride prenne en compte les fluides, les conditions de service, les propriétés du matériau du joint, le type de face de joint de la bride, la charge sur les boulons et l'état de surface de la face de joint de la bride pour toute application particulière. Il est recommandé que la sélection du type de joint soit faite en consultant le fournisseur de joints (voir 4.4).
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Figure 1 — Types de faces de brides avec joints
a) Faces de joint de type A avec joint type FF b) Faces de joint de type B avec joint type IBC
c) Faces de joint de type C/D avec joint type TG d) Faces de joint de type E/F avec joint type SR
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Figure 2 — Dimensions des joints Légende
1 Diamètre extérieur
2 Diamètre du cercle de perçage 3 Diamètre des trous
Cette figure illustre la disposition mais pas nécessairement le nombre exact de trous de passage des boulons. Se référer au tableau approprié pour le nombre effectif de trous.
Légende
1 Diamètre extérieur
a) Joint type FF
(pour faces de joints de types A et B)
Légende
1 Diamètre extérieur 2 Diamètre intérieur
b) Joints type IBC
(pour faces de joints de types A et B) Joints type TG (pour faces de joints de types C/D) Joints type SR (pour faces de joints de types E/F)
Légende
1 Diamètre intérieur
c) Joint en caoutchouc avec insert textile
Légende
1 Diamètre intérieur
d) Joint en caoutchouc avec insert métallique
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Figure 3 — Types de faces de brides
7 Gamme des dimensions nominales
Les gammes de dimensions pour les diverses désignations Class pour les différents types de joints doivent être telles que données au tableau 1.
8 Dimensions
8.1 Épaisseurs
NOTE Il convient que la sélection de l'épaisseur du joint prenne en compte les fluides, les conditions de service, les pro- priétés du matériau du joint, le type de face de joint de la bride, la charge sur les boulons de la bride et l'état de surface de la face de joint de la bride pour toute application particulière. Il est recommandé que la sélection de l'épaisseur du joint soit faite en consultant le fournisseur de joints (voir 4.4).
Type A — Face plate Type B — Face surélevée
Type C — Emboîtement double mâle Type D — Emboîtement double femelle
Type E — Emboîtement simple mâle Type F — Emboîtement simple femelle
Tableau 1 — Gamme des dimensions nominales des joints
Class
Pour les dimensions
voir tableau numéro
Type de joint a)
Type FF Type IBC Type TG Type SR
Gamme de DN
150 2 15 à 600 15 à 600 — —
300 3 — 15 à 600 15 à 600 15 à 600
600 3 — 15 à 600 15 à 600 15 à 600
900 3 — 15 à 600 15 à 600 15 à 600
a) Voir article 6.
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8.2 Diamètres
Les diamètres des joints pour les brides désignées Class 150 sont donnés dans le tableau 2. Les diamètres des joints pour les brides désignées Class 300, Class 600 et Class 900 sont donnés dans le tableau 3.
Dans le cas de joints avec insert métallique intérieur, le diamètre intérieur du joint doit être celui de l'insert (voir figure 2 d).
Tableau 2 — Dimensions des joints pour brides Class 150
Dimension nominale
Diamètre intérieur du joint
Diamètre extérieur
du joint type IBC
Joint type FF
Diamètre extérieur
Trous de passage Diamètre du cercle de perçage Nombre
Diamètre b)
DN NPS a) mm mm mm mm inch mm
15 1/2 22 47,5 89 4 15,9 5/8 60,3
20 3/4 27 57,0 98 4 15,9 5/8 69,8
25 1 34 66,5 108 4 15,9 5/8 79,4
32 11/4 43 76,0 117 4 15,9 5/8 88,9
40 11/2 49 85,5 127 4 15,9 5/8 98,4
50 2 61 104,5 152 4 19,0 3/4 120,6
65 21/2 73 124,0 178 4 19,0 3/4 139,7
80 3 89 136,5 190 4 19,0 3/4 152,4
100 4 115 174,5 229 8 19,0 3/4 190,5
125 5 141 196,5 254 8 22,2 7/8 215,9
150 6 169 222,0 279 8 22,2 7/8 241,3
200 8 220 279,0 343 8 22,2 7/8 298,4
250 10 273 339,5 406 12 25,4 1 362,0
300 12 324 409,5 483 12 25,4 1 431,8
350 14 356 450,5 533 12 28,6 11/8 476,2
400 16 407 514,0 597 16 28,6 11/8 539,8
450 18 458 549,0 635 16 31,8 11/4 577,8
500 20 508 606,5 698 20 31,8 11/4 635,0
600 24 610 717,5 813 20 34,9 13/8 749,3
a) Pour information seulement.
b) Les dimensions en inches ou en millimètres sont permises.
Page 11 EN 12560-1:2001 Tableau 3 — Dimensions des joints pour les brides Class 300, Class 600 et Class 900
Dimension nominale
Diamètre intérieur du joint a)
Diamètre extérieur du joint
type IBC Diamètre
extérieur du joint type SR
Joint type TG
DN NPS b)
Class 300
Class 600
Class 900
Diamètre intérieur
Diamètre extérieur
mm mm mm mm mm mm mm
15 1/2 22 54,0 54,0 63,5 35,0 25,5 35,0
20 3/4 27 66,5 66,5 69,5 43,0 33,5 43,0
25 1 34 73,0 73,0 79,0 51,0 38,0 51,0
32 11/4 43 82,5 82,5 89,0 64,0 47,5 64,0
40 11/2 49 95,0 95,0 98,0 73,0 54,0 73,0
50 2 61 111,0 111,0 142,5 92,0 73,0 92,0
65 21/2 73 130,0 130,0 165,0 105,0 85,5 105,0
80 3 89 149,0 149,0 168,0 127,0 108,0 127,0
100 4 115 181,0 193,5 206,0 157,0 132,0 157,0
125 5 141 216,0 241,0 247,5 186,0 160,5 186,0
150 6 169 251,0 266,5 289,0 216,0 190,5 216,0
200 8 220 308,0 320,5 358,5 270,0 238,0 270,0
250 10 273 362,0 400,0 435,0 324,0 286,0 324,0
300 12 324 422,0 457,0 498,5 381,0 343,0 381,0
350 14 356 485,5 492,0 520,5 413,0 374,5 413,0
400 16 407 539,5 565,0 574,5 470,0 425,5 470,0
450 18 458 597,0 612,5 638,0 533,0 489,0 533,0
500 20 508 654,0 682,5 698,5 584,0 533,5 584,0
600 24 610 774,5 790,5 838,0 692,0 641,5 692,0
a) Sauf pour les joints pour emboîtement double.
b) Pour information seulement.
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EN 12560-1:2001
8.3 Tolérances
Les tolérances suivantes doivent s’appliquer pour la présente norme :
— distance entre les axes de deux trous voisins ± 0,76 mm
— diamètre du cercle de perçage ± 1,52 mm
— diamètre extérieur inférieur ou égal à DN 300 mm
supérieur ou égal à DN 350 mm
— diamètre intérieur inférieur ou égal à DN 300 ± 1,52 mm supérieur ou égal à DN 350 ± 3,05 mm.
9 Marquage
Les joints doivent être identifiés individuellement ou sur l'emballage contenant les joints ou, en fonction d’un accord entre le fournisseur et l’acheteur, sur l’emballage individuel de chaque joint avec les informations suivantes :
a) la référence et la partie de la présente norme européenne, c'est-à-dire EN 12560-1 ; b) la désignation du type de joint, c’est-à-dire type IBC ;
c) la dimension nominale, par exemple : DN 100 ; d) l'épaisseur, par exemple : 2 mm ;
e) le(s) matériau(x), par exemple : graphite expansé ;
f) le nom du fabricant ou la marque commerciale, par exemple : AAA/BBB.
EXEMPLE 1
EN 12560-1 — Type IBC — DN 100 — 2 mm graphite expansé — AAA/BBB
NOTE La désignation Class ou la gamme de désignations Class pour laquelle le joint est approprié peut aussi être incluse dans le marquage.
EXEMPLE 2
EN 12560-1 — Type IBC — DN 100 — 2 mm graphite expansé — AAA/BBB — Class 150/Class 600 0
– 1,52 0 – 3,05
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Annexe A (informative) Divergences A
Init numérotation des tableaux d’annexe [A]!!!
Init numérotation des figures d’annexe [A]!!!
Init numérotation des équations d’annexe [A]!!!
La présente norme européenne est mandatée dans le cadre des Directives du Conseil sur l'approximation des lois des États membres concernant les équipements sous pression.
DIVERGENCE A : Divergence nationale due à des règlements dont la modification n'est pas dans l'immédiat de la compétence du membre du CEN/CENELEC.
NOTE (CEN/CENELEC RI Partie 2, 3.1.9) : Lorsqu'une norme relève du domaine d'une Directive CE, la Commission des Communautés Européennes estime (voir JO n° G 59, 9 mars 1982) que la conséquence de la décision de la Cour de Jus- tice dans le cas 815/79 Cremonini/Vrankovich (Rapports de la cour Européenne 1980, page 3583) est que la conformité aux divergences A n'est plus obligatoire et que la libre circulation des produits conformes à une telle norme ne peut être restreinte que par la procédure de sauvegarde prévue dans la Directive correspondante.
Les divergences A dans un pays de l'AELE remplacent les dispositions correspondantes de la norme européenne dans ce pays jusqu'à ce qu'elles aient été supprimées.
En rapport avec l'article 5 «Conception et matériaux des joints»
Allemagne
Verordnung zur Novellierung der Gefahrstoffverordnung, zur Aufhebung der Gefährlichkeitsmerkmaleverordnung und zur Änderung der ersten Verordnung zum Sprengstoffgesetz vom 26 Oktober 1993 erschienen im Bundesgesetzblatt ; Jahrgang 1993, Teil 1, Nummer 57 Seite 1782 und Verordnung über die Neuordnung und Ergänzung der Verbote und Beschränkungen des Herstellens, Inverkehrbringens und Verwendens gefährliche Stoffe, Zubereitungen und Erzeugnisse nach Paragraph 17 des Chemikaliengesetzes vom 14. Oktober 1993, Bundesgesetzblatt Jahrgang 1993, Teil 1, Seite 1720.
Conformément à la présente ordonnance, l'utilisation de matériaux contenant de l'amiante est interdite en Allemagne.
Autriche
Ordre sur l'utilisation de l'amiante (BG BI. Nr 324/1990 Asbestverordnung).
Conformément à la présente ordonnance, l'utilisation de matériaux de joints contenant de l'amiante est interdite en Autriche.
Danemark
Bekendtg∅relse om asbest (Nr. 660 af 24. Juni 1986).
Bekendtg∅relse om aendring af bekendtg∅relse om asbest (Nr. 139 af 23. Marts 1987)
(Nr. 984 af 11. December 1992).
Conformément à la présente ordonnance, l'utilisation de l'amiante et des matériaux contenant de l'amiante est interdite au Danemark.
France
Décret n° 96-1132 du 24 décembre 1996 modifiant le décret n° 96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante.
Décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 relatif à l'interdiction de l'amiante, pris en application du Code du travail et du Code de la consommation.
Conformément aux présents décrets, au titre de la protection des travailleurs, la fabrication, la transformation, la vente, l'importation, la mise sur le marché national d'amiante sont interdites à compter du 1er janvier 1997.
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EN 12560-1:2001 Italie
Loi 1992-03-27 N. 257 concernant «les règles relatives à l'arrêt de l'utilisation de l'amiante».
Norvège
Forskrifter til arbeidsmilj∅loven fastsatt av Kommunaldepartementet 16. august 1991 «Asbest» (best. nr 235).
Conformément à la présente réglementation, l'utilisation de l'amiante et des matériaux contenant de l'amiante est interdite en Norvège.
Pays-bas
Asbestbesluit Arbeidsomstandighedenwet (Staatsblad 1993, 136).
According to Dutch legislation, the use of asbestos and asbestos containing products is prohibed in the Netherlands.
République Tchèque
Decree No. 76/1990 Coll. Health Regulations of the Ministry of Health and Social Affairs of CSR — Head of Public Health of CSR dated 27 February 1990 which amends the guidelines of the Ministry of Health of CSR — Head of Public Health of CSR No. 64/1984 Coll. Health Regulations concerning health principles for work with chemical carcinogens.
Commencement of production of materials containing asbestos must be authorized by Head of Public Health of the Czech Republic. Products and materials containing asbestos may be used only where absolutely necessary and only for such technical and fire prevention purposes where no other suitable materials can be used.
Royaume-Uni
Asbestos products (Safety) Regulations 1985.
Control of Asbestos at Work Regulations 1987 (As amended).
Asbestos (Prohibitions) Regulations 1992.
Conformément aux présentes réglementations, des réserves couvrant les travaux impliquant une exposition à l'amiante et l'étiquetage des produits contenant de l'amiante s'appliquent au Royaume-Uni.
Suède
Ordonnance AFS 1992:2 «Asbest» du National Board of Occupational Safety and Health.
Conformément à la présente ordonnance, l'utilisation de l'amiante et des matériaux contenant de l'amiante est interdite en Suède.
Suisse
Verordnung über umweltgefährdende Stoffe (Stoffverordnung, Sto V) vom 1986-06-09, Stand 1994-01-01, Änderung 1994-01-26, SR 814.013.
