Le Conseil Municipal,

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2011/3647 - GRATUITÉS TOTALES OU PARTIELLES DE FRAIS DE LOCATION DE SALLES MUNICIPALES DE SPECTACLE ET/OU DE FRAIS DE CAPTATIONS AUDIOVISUELLES ACCORDÉES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES SUIVANTS : ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME RHÔNE / ASSOCIATION ENTREZ LES ARTISTES / ASSOCIATION SOROPTIMIST INTERNATIONAL - CLUB DE LYON TÊTE D'OR / ASSOCIATION AMIVAL / APPEL + SA SECTION DE L'INSTITUTION SCOLAIRE DE L'IMMACULÉE CONCEPTION / CONSULAT GÉNÉRAL DE TUNISIE À LYON / ÉCOLE SAINT-POTHIN OZANAM / SPECTACLE DES CRÈCHES DU 1ER ARRONDISSEMENT / ASSOCIATION PIANO À LYON / ASSOCIATION LA PETITE BOÎTE À MUSIQUE / ASSOCIATION HANDI' CHIENS / ASSOCIATION ORGANISATION ET GESTION DE L'ECOLE MONTESSORI / ASSOCIATION FLAMENCO Y MAS / ALGM / ASSOCIATION EUROPE ET COMPAGNIE / COLLÈGE VENDÔME / CLUB DE SAINT RAMBERT / ASSOCIATION QUELQUES CERCLES / ATRE / ASCAL / ASSOCIATION DANSES ET CULTURE DU MONDE / ARCIS / ASSOCIATION DONNER LA MAIN, DON DE SOI / COMPAGNIE ENTRELAS KONCEPT / ASSOCIATION

ACCOMPAGNER /MONTANT TOTAL DES

EXONÉRATIONS : 24 033,84 EUROS HT (DIRECTION CENTRALE DE L'IMMOBILIER)

Vu le rapport en date du 28 juin 2011 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

« - L'Association Habitat et Humanisme Rhône : 9 rue Mathieu Varille - 69007 Lyon est l'expression du Mouvement Habitat et Humanisme au niveau local et à pour objectif l'insertion par le logement des personnes

défavorisées.

Elle a organisé le 24 mars 2011 à la salle Witkowski un concert du groupe amateur AMA, dont la totalité des recettes a été consacrée par l'association locale, aux besoins des personnes mal logées de la ville (entrées tout public et tarifs associatifs < 11 €).

Les frais de location sans exonération se sont élevés à 152,00 € HT.

- L'Association Entrez les Artistes : chez M. Thierry Brichet, 3 rue du Lac – 69003 - Lyon, a pour objet de réaliser des pièces de théâtre, d'organiser des manifestations artistiques et culturelles au profit d'œuvres, associations ou institutions humanitaires, caritatives ou de santé.

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Dans ce cadre elle a présenté plusieurs séances de la pièce intitulée

"Pyjama pour six" jouée par des bénévoles de l'association, du 30 mars au 3 avril 2011 à la salle Paul Garcin.

Les bénéfices de ce programme ont été reversés à l'Association EBAE (attestation fournie), dont le but est de soutenir la recherche autour de la maladie de l'épidermolyse bulleuse (entrées tout public et tarifs associatifs < 11 €).

Les frais de location sans exonération se sont élevés à 1 368,00 € HT.

- L'Association Soroptimist International – Club de Lyon Tête d'Or : 33 rue Sala - 69002 Lyon fait partie du Soroptimist International, qui est une organisation mondiale de femmes engagées dans les affaires et dans la vie professionnelle et une voix pour les femmes, en mettant en pratique sa devise

"Comprendre, Défendre et Entreprendre". L'association soutient la promotion du statut de la femme, le maintien d'un haut niveau de moralité, le principe des Droits de l'Homme pour tous, l'égalité, le développement et la paix. Elle suscite des initiatives et crée des possibilités, afin de transformer la vie des femmes et des filles grâce à un réseau mondial de membres et à des partenaires internationaux.

Cette section locale de l'association a donc organisé le 2 avril 2011 à la salle Victor Hugo, une soirée spectacle au profit des associations s'occupant des sans-abris de la ville.

- L'Association AMIVAL (Les Amis de la Vallée du Rhône) : 40 avenue de l'Industrie - 69140 Rillieux la Pape est une association ayant pour objet l'assistance et le soutien aux lyonnais en proie à des difficultés matérielles ou psychologiques dans les domaines personnel, familial, social ou professionnel ; elle aide notamment des chômeurs en fin de droit grâce aux fonds récoltés de différentes manières.

C'est ainsi qu'elle a organisé les 16 et 17 avril 2011 à la salle du Foyer de Montchat, une pièce de théâtre pour laquelle 14 bénévoles de l'association se sont mobilisés.

- L'Association Philanthropique des Parents d'Enfants

Leucémiques (APPEL) : 10 quai Rambaud – 69002 Lyon, a été créée en 1978 par des parents concernés par la leucémie de l'enfant et de l'adolescent et

déterminés à améliorer leur vie à l'hôpital. L'association œuvre pour le bien être de ces enfants en essayant d'agrémenter leur séjour à l'hôpital par le biais d'activités ludiques ; elle apporte aussi par tous moyens, aide et assistance à leur famille sur les plans moral et matériel et permet aux parents éloignés d'être hébergés

gratuitement à proximité du Centre Léon Bérard, dans lequel sont soignés leurs enfants.

Elle fonctionne grâce à des adhésions, des dons, quelques subventions et des manifestations qu'elle organise.

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Ainsi, elle a présenté le 6 mai 2011 à la salle Rameau, un spectacle de variété de Jacques Chambon (acteur de la série télévisée Kamelott), dont la billetterie et les cachets des artistes ont été dédiés aux œuvres de l'association elle-même.

Par ailleurs, la section sise à l'Institution Scolaire de l'Immaculée Conception - 187 rue Vendôme - 69006 Lyon, a présenté le 19 avril 2011 à la salle Victor Hugo, un spectacle des élèves des classes primaires, dont la billetterie est destinée à aider à la construction d'une école à Madagascar (entrées public familial et tarifs associatifs < 11 €).

- Le Consulat Général de Tunisie à Lyon : 14 rue du Maréchal Foch – 69006 Lyon, a organisé un concert de soutien humanitaire à la Tunisie avec Khaled Ben Yahia, soliste et maître de oud le 4 mai 2011 à la salle Molière (entrées libres et tarifs associatifs > 11 €).

- L'école Saint-Pothin / Ozanam : 58 rue de Sèze – 69006 Lyon, est une école élémentaire privée sous contrat d'association avec l'Etat.

Dans le cadre de son projet d'école et en lien avec les activités périscolaires, elle a organisé le 10 mai 2011 à la salle Victor Hugo, son spectacle annuel (entrées gratuites).

De même, elle a organisé un second spectacle le 7 juin 2011 toujours à la salle Victor Hugo (entrées gratuites).

Montant total des frais de location sans exonération : 688,95 € HT.

- Un spectacle destiné aux enfants des crèches du 1^er arrondissement, notamment à ceux qui quitteront la crèche pour rentrer à l'école en septembre 2011, a été organisé le 11 mai 2011 à la salle Paul Garcin (entrées gratuites).

- L'Association Piano à Lyon : 5 rue Longue – 69001 Lyon, a pour objet de contribuer au développement de la culture musicale à Lyon et dans la région et de promouvoir les vastes répertoires de la musique pour piano.

Dans le cadre de sa saison 2010-2011, l'association a présenté des récitals à la salle Molière, (entrées tout public et tarifs associatifs > 11 €) les :

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- 12 mai 2011 : les frais de location sans exonération se sont élevés à 765,00 € HT;

- 9 juin 2011 : les frais de location sans exonération se sont élevés à 765,00

€ HT.

Montant total des frais de location sans exonération : 1 530,00 € HT.

- L'Association La P'tite Boîte à Musique : 6 rue de Vauzelles - 69001 Lyon, est une école de musique associative du 1er arrondissement, qui a pour objet l'approche et l'approfondissement de l'activité musicale, en direction d'un public local de tous âges et par des moyens diversifiés: cours, séminaires, conférences, concours, manifestations publiques ou privées. Elle remplit donc un rôle social et culturel au niveau local.

Elle a organisé à la salle Paul Garcin, des concerts des élèves de l'association (entrées tout public et gratuites), les :

- 10 décembre 2009 : les frais de location sans exonération se sont élevés à 283,95 € HT ;

- 10 juin 2010 : les frais de location sans exonération se sont élevés à 254,60 € HT.

Il convient de proposer la prise en charge d'une gratuité totale pour ces deux manifestations, qui n'ont fait l'objet que de gratuités partielles lors des délibérations des 16 novembre 2009 et 21 juin 2010.

- L'Association Handi' Chiens : 151 / 161 rue Nationale – 75013 Paris, est une association d'intérêt général, à caractère d'assistance et de

bienfaisance, qui a pour mission d'éduquer et de remettre gratuitement des chiens d'assistance à des personnes atteintes d'un handicap moteur, en fauteuil ; elle remet aussi des chiens d'éveil à des enfants souffrant de troubles autistiques ou de retard psycho moteur, ainsi que des chiens d'accompagnement social à des

institutions accueillant des personnes âgées.

Elle a souhaité organiser une journée d'action, afin de faire connaître l'association et son œuvre au public lyonnais et démontrer l'importance des chiens d'assistance pour aider des enfants et des adultes à surmonter leur handicap et retrouver le chemin de l'autonomie.

Cette journée du 13 mai 2011 organisée à l'occasion du dixième anniversaire du Centre Handi' Chiens de Lyon (situé à Marcy l'Etoile) a été clôturée par un concert classique à la salle Edouard Herriot, au profit de l'association, dont les ressources dépendent essentiellement des dons et autres générosités ou actions caritatives (entrées tout public et tarifs associatifs > 11 €).

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- L'OGEM (Organisation et Gestion de l'Ecole Montessori) : 8 rue Barrier - 69006 Lyon, est une association gérant l'Ecole Montessori, établissement scolaire privé, non confessionnel. Elle a pour objet de soutenir le développement des méthodes de l'enseignement Montessori, dont les objectifs sont une approche pédagogique des enseignants de l'école privilégiant l'autonomie des élèves et leur esprit de création, sans négliger les acquisitions indispensables.

L'enseignement dispensé est contrôlé par l'Académie et respecte les programmes de l'Education Nationale.

L'OGEM a organisé sa fête de fin d'année de l'école le 13 mai 2011 à la salle Victor Hugo (entrées familiales et gratuites).

- l'Association Flamenco y Más : 10 rue Villeneuve – 69004 Lyon, a pour but l'organisation annuelle du festival de flamenco de Lyon, ainsi que

d'autres activités ou manifestations à vocation artistique, culturelle ou pédagogique liées au flamenco.

Elle a organisé du 13 au 15 mai 2011, en collaboration avec diverses associations, de facultés et de bibliothèques, le 1^er Festival Flamenco de Lyon, qui a consisté en des spectacles divers, des récitals, des conférences et rencontres, une nuit du court métrage concernant le flamenco, des master class, des cours

d'initiation à la danse et des rencontres avec les artistes, afin de faire découvrir la culture andalouse aux lyonnais.

Les spectacles de danse et musique ont eu lieu les 14 et 15 mai 2011 à la salle Molière (entrées tout public et tarifs associatifs > 11 €) et les conférences et rencontres aux mêmes dates à la salle Witkowski, une exposition ayant étant organisée dans le même temps dans l'atrium du Palais de Bondy.

- L’Association Laïque Gerland Mouche (ALGM) : 64 rue Victor Lagrange - 69007 Lyon, a pour objet la défense et le soutien de l’école laïque.

C’est une œuvre de patronage pour les enfants fréquentant les écoles laïques du quartier, qui permet de les sensibiliser à la culture, la citoyenneté et au respect des autres par la pratique de l’éducation physique et des sports.

Pour clore l’année scolaire, la section danse a organisé le 18 mai 2011 à la salle du Foyer de Montchat, son gala annuel (tarifs associatifs > 11 €).

Les frais de location se sont élevés à 248,00 € HT.

- L'Association Europe et Compagnie : MJC de Monplaisir – 25 avenue des Frères Lumière 69008 – Lyon a pour objet la création et l'animation d'un réseau européen d'équipes artistiques oeuvrant dans le domaine des arts vivants et proposant une réflexion sur la Cité européenne en devenir.

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Elle a organisé son festival "Printemps d'Europe", dont deux soirées se sont déroulées à la salle Rameau, lors desquelles ont été proposés discours

officiels, interventions burlesques, théâtre et musique acoustique, les :

- 19 mai 2011 : les frais de location sans exonération se sont élevés à 1 196,65 € HT ;

- 24 mai 2011, plus particulièrement dédiée à la culture polonaise : les frais de location sans exonération se sont élevés à 1 196,65 € HT.

Montant total des frais de location sans exonération : 2 393,30 € HT.

- Le collège Vendôme : 69 rue Vendôme – 69006 Lyon, a organisé un spectacle choral de fin d'année le 26 mai 2011 à la salle Victor Hugo (entrées public familial et gratuites).

- Le Club de Saint-Rambert : 17 Grande Rue de Saint-Rambert – 69009 Lyon, est un club sportif et culturel associatif intergénérationnel comprenant plusieurs sections et dont l'activité danse classique est pratiquée par de nombreux élèves de tous âges.

Il a organisé un gala de fin d'année en direction des parents et d'éventuels autres élèves intéressés, le 29 mai 2011 à la salle Albert Thomas (entrées tout public et tarifs associatifs < 11 €).

- L'Association Quelques Cercles : 13 rue du Garet – 69001 Lyon, est dédiée à la promotion de petites formations musicales contemporaines, dont l'activité a débuté en janvier 2011. Elle a été créée pour diffuser à Lyon des concerts exclusivement axés sur les petites formations acoustiques, de la musique improvisée et de la musique d'inspiration traditionnelle.

Les concerts ont eu ou auront lieu une fois par mois à la salle Witkowski (tarifs associatifs de 10 à 12 €).

- 29 mai 2011 : les frais de location sans exonération se sont élevés à 193,00 € HT;

- 19 juin 2011 : les frais de location sans exonération se sont élevés à 193,00 € HT.

Montant total des frais de location sans exonération : 386,00 € HT.

- L’Association Théâtrale de Recherche et d’Expression (L’ATRE) : 18, rue Joseph Serlin - 69001 Lyon, est une association dont les objectifs sont la formation, la recherche et la création dans le domaine du théâtre et de la danse.

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Au-delà de ses formations amateurs en théâtre et danse proposées aux Lyonnais, l'Atre réalise des projets théâtraux, entre autres en direction d'établissements hospitaliers lyonnais.

Elle a présenté les 31 mai et 1^er juin 2011 à la Salle Paul Garcin, un travail théâtral réalisé par ses élèves et résultant des cours et des stages mis en place tout au long de l’année par l'association (entrées tout public et tarifs associatifs < 11 €).

- L'Association Socio-éducative et Culturelle de l'Agglomération Lyonnaise et du Département du Rhône (ASCAL) : 7 rue Barrier - 69007 Lyon, a pour objet, d'organiser directement ou en participation avec des personnes ou groupements qualifiés, l'animation et la gestion des activités extra scolaires socio-éducatives, culturelles et sportives intéressant les élèves et leurs familles.

Elle organise souvent des spectacles d'enfants de danse, musique et théâtre, afin de présenter aux familles le travail réalisé au cours de l'année.

Pour cette année, le spectacle de fin d'année réalisé par les enfants a été présenté le 8 juin 2011 à la salle Victor Hugo (entrées public familial et tarifs associatifs < 11 €).

- L'Association Danses et Culture du Monde : 69 rue François Peissel – 69300 Caluire, a pour but de favoriser et de promouvoir les échanges et le rapprochement entre les populations lyonnaises de différentes origines au travers d'activités artistiques, culturelles, sociales et linguistiques.

Les activités principales proposées sont donc la danse orientale, le théâtre, l'enseignement de l'histoire et de la culture orientale, les cours de langues étrangères.

Dans ce cadre elle a organisé un spectacle de danse orientale de ses élèves et adhérents le 8 juin 2011 à la salle du Foyer de Montchat (entrées tout public et tarifs associatifs < 11 €).

- L’Association pour la Rencontre des Choristes et Instrumentistes du Second Degré de l'Académie de Lyon (ARCIS) : Rectorat de Lyon - 92 rue de Marseille - 69007 Lyon, a pour objet, sous la conduite des professeurs d'éducation musicale et de chant choral des collèges, de faire pratiquer aux élèves une activité musicale scolaire de groupe, vocale et instrumentale, en prolongement de l'enseignement obligatoire de cette discipline et de favoriser des rencontres entre groupes, mais aussi avec des compositeurs et des professionnels de la musique.

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Comme chaque année, elle a organisé une série de concerts regroupant des chorales de collèges de Lyon et du département, dont 3 se sont déroulés les 14, 15 et 16 juin 2011 à la salle Albert Thomas (entrées tout public et tarifs associatifs

< 11 €).

- L'Association Donner la Main, don de soi : 48 boulevard Kennedy – 69600 Oullins, a pour but de médiatiser les problèmes humanitaires d'urgence et d'organiser des manifestations pour récolter des fonds pour les cas d'urgence, la recherche ou l'aide à la personne.

Elle a organisé le 16 juin 2011 à la salle Rameau, en collaboration avec "Le Complexe du Rire", une soirée caritative au profit de l'Association Française Ataxie de Friedreich, association des familles des malades de la Maladie de Friedreich, maladie neurologique, évolutive rare et d'origine

génétique. Lors de cette soirée, des enfants, des ados et de jeunes adultes parfois en fauteuil roulant ont joué sur scène avec des comédiens.

- La Compagnie Entrelas Concept : 1 impasse du Docteur Vaillant – 69003 Lyon a pour objectif de créer, adapter et proposer des représentations et activités artistiques dans un but autre que lucratif et de les faire découvrir au public lyonnais.

Elle a présenté le 25 juin 2011 à la salle Edouard Herriot son spectacle

"A Contrario", (entrées tout public et tarifs associatifs < 11 €).

- L'Association Accompagner : EMSP Centre Hospitalier Lyon-Sud - Bât 1k – 69495 – Pierre-Bénite Cedex, est un groupe de recherche et

d'enseignement sur les soins palliatifs.

Elle a pour objectifs d'améliorer la qualité de vie des patients atteints d'une maladie grave à pronostic réservé, de former et d'informer professionnels de santé et bénévoles, de créer des structures de suivi de maintien à domicile, d'aider la recherche et de faire progresser le mouvement des soins palliatifs.

Elle a organisé le 29 juin 2011 à la salle Molière, une pièce de théâtre au profit de l'association (entrées tout public et tarifs associatifs > 11 €).

Les frais de location sans exonération se sont élevés à 689,00 € HT. » Ouï l’avis de sa Commission Immobilier, Bâtiments ;

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D E L I B E R E

- L'Association Habitat et Humanisme Rhône est exemptée partiellement des frais liés à la location de la salle Witkowski le 24 mars 2011, soit un montant de 93,47 € HT. Les arrhes versées seront conservées par la Ville.

- L'Association Entrez les Artistes est exemptée partiellement des frais liés à la location de la salle Paul Garcin du 30 mars au 3 avril 2011, soit un montant de 929,04 € HT. Les arrhes versées seront conservées par la Ville.

- L'Association Soroptimist International – Club de Lyon Tête d'Or est exemptée de la totalité des frais liés à la location de la salle Victor Hugo le 2 avril 2011, soit un montant de 440,35 € HT, correspondant à 1 jour de

gratuité.

- L'Association AMIVAL (Les Amis de la Vallée du Rhône) est exemptée partiellement des frais liés à la location de la salle du Foyer de Montchat les 16 et 17 avril 2011, soit un montant de 581,67 € HT. Les arrhes versées seront conservées par la Ville.

- L'Association Philanthropique des Parents d'Enfants Leucémiques (APPEL) – section de l'Institution Scolaire de l'Immaculée Conception est exemptée de la totalité des frais liés à la location de la salle Victor Hugo le 19 avril 2011, soit un montant de 373,70 € HT, correspondant à 1 jour de gratuité. Les arrhes versées seront remboursées à l'association.

- Le Consulat Général de Tunisie à Lyon est exempté de la totalité des frais liés à la location de la salle Molière le 4 mai 2011, soit un montant de 841,00 € HT.

- L'Association Philanthropique des Parents d'Enfants

Leucémiques (APPEL) est exemptée partiellement des frais liés à la location de la salle Rameau le 6 mai 2011, soit un montant de 620,80 € HT. Les arrhes versées seront conservées par la Ville.

- L'école Saint-Pothin / Ozanam est exemptée de la totalité des frais liés à la location de la salle Victor Hugo le 10 mai 2011, soit un montant de 315,25 € HT, correspondant à 1 jour de gratuité. Les arrhes versées seront remboursées à l'association.

- Le spectacle destiné aux enfants des crèches du 1^er

arrondissement est exempté de la totalité des frais liés à la location de la salle Paul Garcin le 11 mai 2011, soit un montant de 992,00 € HT, correspondant à 1 jour de gratuité.

- L'Association Piano à Lyon est exemptée de la totalité des frais liés à la location de la salle Molière le 12 mai 2011, soit un montant de 765,00 € HT.

Les arrhes versées seront remboursées à l'association.

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- Pour les locations de la salle Paul Garcin des 10 décembre 2009 et 10 juin 2010, l'Association La Petite Boîte à Musique est exemptée des arrhes soit un montant total de 161,37 € HT, qui lui seront remboursées.

- L'Association Handi' Chiens est exemptée de la totalité des frais liés à la location de la salle Edouard Herriot le 13 mai 2011, soit un montant de 567,00 € HT.

- L'OGEM (Organisation et Gestion de l'Ecole Montessori) est exemptée de la totalité des frais liés à la location de la salle Victor Hugo le 13 mai 2011, soit un montant de 490,60 € HT correspondant à 1 jour de gratuité.

- L'Association Flamenco y Más est exemptée partiellement des frais liés à la location des salles Molière et Witkowski les 14 et 15 mai 2011, soit un montant de 1 500 € HT.

L’Association Laïque Gerland Mouche (ALGM) est exemptée partiellement des frais liés à la location de la salle du Foyer de Montchat le 18 mai 2011, soit un montant de 153,51 € HT. Les arrhes versées seront conservées par la Ville.

- L'Association Europe et Compagnie est exemptée de la totalité des frais liés à la location de la salle Rameau le 19 mai 2011, soit un montant de 1 196,65 € HT.

- L'Association Europe et Compagnie est exemptée de la totalité des frais liés à la location de la salle Rameau le 24 mai 2011, soit un montant de 1 196,65 € HT.

- Le Collège Vendôme est exempté de la totalité des frais liés à la location de la salle Victor Hugo le 26 mai 2011, soit un montant de 693,55 € HT, correspondant à 1 jour de gratuité.

- Le Club de Saint-Rambert est exempté de la totalité des frais liés à la location de la salle Albert Thomas le 29 mai 2011, soit un montant de 1 746,15

€ HT. Les arrhes versées seront remboursées à l'association.

- L'Association Quelques Cercles est exemptée partiellement des frais liés à la location de la salle Witkowski le 29 mai 2011, soit un montant de 96,50 € HT.

- L’Association Théâtrale de Recherche et d’Expression

(L’ATRE) est exemptée de la totalité des frais liés à la location de la salle Paul Garcin les 31 mai et 1^er juin 2011, soit un montant de 804,00 € HT, correspondant à 2 jours de gratuité. Les arrhes versées seront remboursées à l'association.

- L'école Saint-Pothin / Ozanam est exemptée de la totalité des frais liés à la location de la salle Victor Hugo le 7 juin 2011, soit un montant de 373,70

€ HT, correspondant à 1 jour de gratuité.

- L'Association Socio-éducative et Culturelle de l'Agglomération Lyonnaise et du Département du Rhône (ASCAL) est exemptée de la totalité

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des frais liés à la location de la salle Victor Hugo le 8 juin 2011, soit un montant de 518,58 € HT, correspondant à 1 jour de gratuité. Les arrhes versées seront remboursées à l'association.

- L'Association Danses et Culture du Monde est exemptée de la totalité des frais liés à la location de la salle du Foyer de Montchat le 8 juin 2011, soit un montant de 248,00 € HT, correspondant à 1 jour de gratuité. Les arrhes versées seront remboursées à l'association.

- L'Association Piano à Lyon est exemptée de la totalité des frais liés à la location de la salle Molière le 9 juin 2011, soit un montant de 765,00 € HT.

Les arrhes versées seront remboursées à l'association.

- L'Association pour la Rencontre des Choristes et Instrumentistes du Second Degré (ARCIS) est exemptée partiellement des frais liés à la location de la salle Albert Thomas les 14, 15 et 16 juin 2011, soit un montant de 4 720,29

€ HT. Les arrhes versées seront conservées par la Ville.

- L'Association Donner la Main, don de soi est exemptée de la totalité des frais liés à la location de la salle Rameau le 16 juin 2011, soit un montant de 1 587,60 € HT.

- L'Association Quelques Cercles est exemptée partiellement des frais liés à la location de la salle Witkowski le 19 juin 2011, soit un montant de 96,50 € HT.

- La Compagnie Entrelas Concept est exemptée de la totalité des frais liés à la location de la salle Edouard Herriot le 25 juin 2011, soit un montant de 604,00 € HT correspondant à 1 jour de gratuité.

- L'Association Accompagner est exemptée partiellement des frais liés à la location de la salle Molière le 29 juin 2011, soit un montant de 561,91 € HT. Les arrhes versées seront conservées par la Ville.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjointe déléguée, N. GAY