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Modification simplifiée n°1 approuvée le XX/XX/XXXX

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Academic year: 2022

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Modification simplifiée n°1 approuvée le XX/XX/XXXX

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P .L.U. de FONS - Règlement - Approbation

Panneaux solaires

Nonobstant les règles définissant les matériaux de toiture, l'implantation de panneaux solaires sur la toiture est autorisée.

Toitures

- les toits à un pan et les toitures terrasses ne sont autorisés que lorsqu'ils viennent s'appuyer contre une limite séparative ou contre un bâtiment principal possédant un toit à deux pans au moins .

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- les pentes de toit (sauf toitures-terrasses) devront être comprises entre 30 % et 35 % (sauf cas de réhabilitation de bâtiments présentant des pentes différentes).

- Les génoises en façade gouttereau sont obligatoires (deux rangs de tuiles au minimum).

Façade pignon Façade Gouttereau

Cheminées

Les cheminées devront être maçonnées et s'inspirer des cheminées anciennes du village.

Clôture

Il est rappelé qu'il n'est pas obligatoire de se clore.

Les clôtures en pierres existantes doivent être conservées. Les démolitions partielles ne sont tolérées que pour répondre aux besoins techniques d'entrée et sortie des parcelles et aux besoins de circulation dans les rues.

Les clôtures nouvelles à l'alignement des voies et emprises publiques seront constituées par un muret en pierres apparentes ou par un mur enduit, dans les tons beiges. La hauteur du mur devra être inférieure ou égale à 1,50 mètre. Le mur pourra être surmonté d'un grillage, toutefois l'ensemble mur+grillage ne devra pas excéder 1,80 m de hauteur.

Les clôtures pourront être doublées par des haies végétales d'essences locales mélangées (2 m haut maximum pour les haies implantées de 0,5 m à 2 m des limites du terrain, si les plantations font plus de 2 m de haut, elles doivent être situées à 4 m au moins des limites du terrain).

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P.L.U. de FONS- Règlement-Approbation

- les pentes de toit (sauf toitures-terrasses) devront être comprises entre 30 % et 35 % (sauf cas de réhabilitation de bâtiments présentant des pentes différentes).

Couvertures de toitures

- Les toitures (sauf toitures-terrasses) seront couvertes de tuiles canal ou ou tuiles romanes de grande ondulation. Les tuiles pourront être anciennes de récupération ou neuves, à l'aspect vieilli, dans les tons dominants des toitures du vieux village. La réfection d'une toiture existante dans le matériau d'origine est toutefois autorisée.

Panneaux solaires

Nonobstant les règles définissant les matériaux de toiture, l'implantation de panneaux solaires sur la toiture est autorisée.

Clôtures

Il est rappelé qu'il n'est pas obligatoire de se clore.

La hauteur maximale des clôtures par rapport aux voies et emprises publiques est fixée à 1,80 m. Les clôtures seront constituées d'un grillage ou d'un mur bahut (en pierres ou enduit, d'une hauteur maximale de 0,50 m) éventuellement surmonté d'un grillage.

Les clôtures pourront être doublées par des haies végétales d'essences locales mélangées (2 m haut maximum pour les haies implantées de 0,5 m à 2 m des limites du terrain, si les plantations font plus de 2 m de haut, elles doivent être situées à 4 m au moins des limites du terrain).

Toutefois:

, Pour des raisons de sécurité publique, en bordure des voies ouvertes à la circulation, la hauteur des clôtures pourra être limitée dans le cas où elles constituent une gêne ou un danger pour la sécurité des usagers (par exemple carrefour, biseau de visibilité, courbe ... ).

::,.., en limites séparatives, les murs de clôture pourront s'élever jusqu'à 1,80 m de hauteur. Le mur devra être enduit sur ses deux faces ou d'aspect pierres apparentes.

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P.L.U. de FONS - Règlement-Approbation

- les pentes de toit (sauf toitures-terrasses) devront être comprises entre 30 % et 35 % (sauf cas de réhabilitation de bâtiments présentant des pentes différentes).

Couvertures de toitures

- Les toitures (sauf toitures-terrasses) seront couvertes de tuiles canal ou ou tuiles romanes de grande ondulation. Les tuiles pourront être anciennes de récupération ou neuves, à l'aspect vieilli, dans les tons dominants des toitures du vieux village. La réfection d'une toiture existante dans le matériau d'origine est toutefois autorisée.

Panneaux solaires

Nonobstant les règles définissant les matériaux de toiture, l'implantation de panneaux solaires sur la toiture est autorisée.

Clôtures

Il est rappelé qu'il n'est pas obligatoire de se clore.

La hauteur maximale des clôtures par rapport aux voies et emprises publiques est fixée à 1,80 m. Les clôtures seront constituées d'un grillage ou d'un mur bahut (en pierres ou enduit, d'une hauteur maximale de 0,50 m) éventuellement surmonté d'un grillage.

Les clôtures pourront être doublées par des haies végétales d'essences locales mélangées (2 m haut maximum pour les haies implantées de 0,5 m à 2 m des limites du terrain, si les plantations font plus de 2 m de haut, elles doivent être situées à 4 m au moins des limites du terrain).

Toutefois:

► Pour des raisons de sécurité publique, en bordure des voies ouvertes à la circulation, la hauteur des clôtures pourra être limitée dans le cas où elles constituent une gêne ou un danger pour la sécurité des usagers (par exemple carrefour, biseau de visibilité, courbe ... ).

► en limites séparatives, les murs de clôture pourront s'élever jusqu'à 1,80 m de hauteur. Le mur devra être enduit sur ses deux faces ou d'aspect pierres apparentes.

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P.L.U. de FONS - Règlement-Approbation

Les façades maçonnées seront

Soit revêtues d'un enduit. La teinte doit favoriser l'harmonie et ne doit pas contraster avec les ensembles existants.

Soit en pierres apparentes,

Les constructions en bois et d'aspect bois sont autorisées, à l'exception des bâtiments pastiches de l'architecture montagnarde ou nordique.

Les compositions pierres, bois (ou matériaux d'aspect bois) et enduits sont autorisées.

Toitures

- les toits à un pan et les toitures terrasses ne sont autorisés que :

Ce sont notamment ces types de maisons en bois qui sont proscrits, car trop décalés avec l'architecture locale.

■ lorsqu'ils viennent s'appuyer contre un bâtiment principal possédant un toit à deux pans au moins,

pour les annexes implantées en limite séparative.

- les pentes de toit (sauf toitures-terrasses) devront être comprises entre 30 % et 35 % (sauf cas de réhabilitation de bâtiments présentant des pentes différentes).

Couvertures de toitures

- Les toitures (sauf toitures-terrasses) seront couvertes de tuiles canal ou ou tuiles romanes de grande ondulation. Les tuiles pourront être anciennes de récupération ou neuves, à l'aspect vieilli, dans les tons dominants des toitures du vieux village. La réfection d'une toiture existante dans le matériau d'origine est toutefois autorisée.

Panneaux solaires

Nonobstant les règles définissant les matériaux de toiture, l'implantation de panneaux solaires sur la toiture est autorisée.

Clôtures

Il est rappelé qu'il n'est pas obligatoire de se clore.

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Panneaux solaires

Nonobstant les règles définissant les matériaux de toiture, l'implantation de panneaux solaires sur la toiture est autorisée.

Clôtures

Il est rappelé qu'il n'est pas obligatoire de se clore.

La hauteur maximale des clôtures par rapport aux voies et emprises publiques est fixée à 1,80 m. Les clôtures seront constituées d'un grillage ou d'un mur bahut (en pierres ou enduit, d'une hauteur maximale de 0,50 m) éventuellement surmonté d'un grillage.

Les clôtures pourront être doublées par des haies végétales d'essences locales mélangées (2 m haut maximum pour les haies implantées de 0,5 m à 2 m des limites du terrain, si les plantations font plus de 2 m de haut, elles doivent être situées à 4 m au moins des limites du terrain).

Toutefois:

" Pour des raisons de sécurité publique, en bordure des voies ouvertes à la circulation, la hauteur des clôtures pourra être limitée dans le cas où elles constituent une gêne ou un danger pour la sécurité des usagers (par exemple carrefour, biseau de visibilité, courbe ... ).

► en limites séparatives, les murs de clôture pourront s'élever jusqu'à 1,80 m de hauteur. Le mur devra être enduit sur ses deux faces ou d'aspect pierres apparentes.

Bâtiments agricoles

- Les bâtiments devront s'adapter au sol et notamment à la pente,

- les façades et les matériaux de couverture devront être mat, le blanc est proscrit,

- la toiture devra arborer une couleur non réfléchissante, dans un ton voisin de celui des toits des bâtiments agricoles anciens,

- à l'instar des bâtiments agricoles anciens, il est conseillé de fractionner les volumes (notamment pour l'intégration à la pente).

Panneaux solaires

Nonobstant les règles relatives à l'aspect extérieur des toitures, l'implantation de panneaux solaires sur la toiture est autorisée.

Article A 12 - obligations en matière de réalisation d'aires de stationnement Chaque constructeur doit assurer en dehors des voies publiques le stationnement des véhicules induit par toute occupation ou utilisation du sol.

Article A 1 3 - obligations en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de plantations

Par souci d'intégration au paysage local, les plantations de haies et bosquet seront de préférence réalisées en mélangeant des arbres et arbustes de variété locale, de hauteurs et floraisons diverses. Les haies homogènes de lauriers, thuyas ou autres essences à feuilles persistantes sont déconseillées.

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Panneaux solaires

L'implantation de panneaux solaires sur la toiture des constructions existantes est autorisée.

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Références

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