PREFET DE L'AUDE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
SEPTEMBRE 2014
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PUBLIE LE 29 OCTOBRE 2014
SOMMAIRE
ARS
Arrêté N °2014197-0013 - ARRETE ARS LR / 2014 N °1061 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de mai 2014 du Centre Hospitalier
de Carcassonne ... 1
Arrêté N °2014197-0014 - ARRETE ARS LR / 2014- N °1062 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de mai 2014 du Centre Hospitalier
de Castelnaudary ... 4
Arrêté N °2014197-0015 - ARRETE ARS LR / 2014- N °1063 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de mai 2014 du Centre Hospitalier
de Narbonne ... 7
Arrêté N °2014197-0016 - ARRETE ARS LR / 2014 N °1064 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de mai 2014 du Centre Hospitalier
de Lézignan- Corbières ... 10
Arrêté N °2014217-0009 - ARRETE ARS LR /2014 -1415 fixant les tarifs de
prestations pour l'année 2014 du Centre Hospitalier de Carcassonne ... 13 Arrêté N °2014217-0010 - ARRETE ARS LR /2014 -1413 fixant les tarifs de
prestations pour l'année 2014 du Centre de Lordat ... 16 Arrêté N °2014219-0010 - ARRETE ARS LR /2014 -1466 fixant les tarifs de
prestations pour l'année 2014 du Centre Hospitalier de Castelnaudary ... 18 Arrêté N °2014225-0018 - ARRETE ARS LR / 2014 N °1476 fixant les produits de
l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de juin 2014 du Centre Hospitalier
de Carcassonne ... 21
Arrêté N °2014225-0019 - ARRETE ARS LR / 2014- N °1477 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de juin 2014 du Centre Hospitalier
de Castelnaudary ... 24
Arrêté N °2014225-0020 - ARRETE ARS LR / 2014- N °1478 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de juin 2014 du Centre Hospitalier
de Narbonne ... 27
Arrêté N °2014225-0021 - ARRETE ARS LR / 2014 N °1479 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de juin 2014 du Centre Hospitalier
de Lézignan- Corbières ... 30
Arrêté N °2014247-0010 - ARRETE ARS LR 2014-1526 Modifiant la composition
nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de Narbonne ... 33
Arrêté N °2014261-0002 - ARRETE ARS LR / 2014 N °1575 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de juillet 2014 du Centre
Hospitalier de Carcassonne ... 35
Arrêté N °2014261-0003 - ARRETE ARS LR / 2014- N °1576 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de juillet 2014 du Centre
Hospitalier de Castelnaudary ... 38
Arrêté N °2014261-0004 - ARRETE ARS LR / 2014- N °1577 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de juillet 2014 du Centre
Hospitalier de Narbonne ... 41
Arrêté N °2014261-0005 - ARRETE ARS LR / 2014 N °1578 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de juillet 2014 du Centre
Hospitalier de Lézignan- Corbières ... 44
DDCSPP 11
Arrêté N °2014258-0011 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté n ° 2014218-0010 du 18 août 2014 définissant la liste des communes et établissements de coopération
intercommunale signataires d'un Projet Educatif de Territoire (PEDT) ... 47 DDTM 11
SUEDT
Arrêté N °2014253-0002 - Arrêté modifiant l'arrêté d'agrément de l'ACCA et fixant la liste des terrains devant être soumis à l'action de l'association communale
de chasse agréée de BREZILHAC ... 51
Arrêté N °2014255-0004 - Arrêté modifiant la liste des terrains devant être
soumis à l'action de l'association communale de chasse agréée de BELFLOU ... 55 Arrêté N °2014258-0005 - Arrêté portant autorisation exceptionelle de transport
et d'exposition de spécimens naturalisés d'espèces animales protégées ... 61 Arrêté N °2014266-0008 - Arrêté fixant la liste des terrains devant être soumis à
l'action de l'association communale de chasse agréée de GARDIE ... 63 Arrêté N °2014268-0003 - Arrêté fixant la réserve de chasse de l'association
communale de chasse agréée de LASTOURS ... 67 Arrêté N °2014268-0004 - Arrêté modifiant la réserve de chasse de l'association
communale de chasse agréée de MOUSSOULENS ... 70 Arrêté N °2014268-0010 - Arrêté fixant la réserve de chasse de l'association
communale de chasse agréée de SALLELES- CABARDES ... 73 Arrêté N °2014273-0005 - Arrêté Préfectoral portant autorisation exceptionnelle
de transport et d'exposition de spécimens naturalisés d'espèces animales
protégées ... 76
Arrêté N °2014273-0009 - Arrêté modifiant la réserve de chasse de l'association
communale de chasse agréée de VILLEDUBERT ... 78 Arrêté N °2014246-0002 - AP portant prescription des PPRi du bassin de la Haute
Vallée de l'Aude sur les communes de Belfort- sur- Rebenty, Belvèze- du- Razès, Brugairolles, Cailhau, Cambieure, Castelreng, La Digne d'Amont, La Digne d'Aval, Festes et Saint André, Gramazie, Joucou, Loupia, Marsa, Niort des Sault,
Routier et Rouvenac. ... 81
Arrêté N °2014248-0005 - supprimant le caractère de route express à la RD 6161
entre le PR 0+000 et 2+050 sur la commune de Carcassonne ... 87 Arrêté N °2014251-0001 - arrêté portant dérogation à l'arrêté préfectoral
n °2013268-0005 du 07/10/2013 relatif au brûlage à l'air libre des déchets verts ... 89 Arrêté N °2014262-0001 - Arrêté préfectoral autorisant le remplacement d'une
enseigne pour le compte de l'entreprise "SAS Cutting'R Coiffure",
11200 Lézignan Corbières. ... 91
Arrêté N °2014273-0013 - arreté préfectoral portant création des commissions chargées du respect des obligations de réalisation de logements sociaux des communes qui n'ont pas respecté la totalité de leur objectif de production de
logements sociaux sur la période triennale 2011-2013 commune de Gruissan ... 93 Arrêté N °2014273-0014 - Arreté préfectoral portant création des commissions
chargées de l'examen du respect des obligations de réalisation de logements sociaux des communes qui n'ont pas respecté la totalité de leur objectif de production de logements sociaux sur la période triennale 2011-2013 commune de
Coursan ... 95
Arrêté N °2014273-0015 - Arrêté préfectoral portant création des commissions chargées de l'examen du respect des obligations de réalisation de logements sociaux des communes qui n'ont pas respecté la totalité de leur objectif de production de logements sociaux sur la période triennale 2011-2013 Commune de
Port la Nouvelle ... 97
Arrêté N °2014273-0016 - Arrêté préfectoral portant création des commissions chargées de l'examen du respect des obligations de réalisation de logements sociaux des communes qui n'ont pas respecté la totalité de leur objectif de production de logements sociaux sur la période triennale 2011-2013 Commune de
Sigean ... 100
DIRECCTE DIRECCTE 11
Arrêté N °2014260-0004 - Arrêté préfectoral agréant une entreprise solidaire
"11bouge" ... 102
DREAL UT 11
Arrêté N °2014265-0004 - Arrêté préfectoral portant complément à l'autorisation concernant le barrage du Lampy sur la commune de Saissac exploité par Voies
Navigables de France ... 103
ONF
Arrêté N °2014127-0013 - Arrêté préfectoral relatif à l'application du régime
forestier en forêt communale de SALVEZINES ... 107 Arrêté N °2014147-0007 - Arrêté préfectoral relatif à l'application du régime
forestier en forêt communale de MONTBRUN des CORBIERES ... 111 Arrêté N °2014147-0008 - Arrêté préfectoral relatif à l'application du régime
forestier en forêt communale de CAMPAGNA de SAULT ... 114
Arrêté N °2014147-0009 - Arrêté préfectoral relatif à l'application du régime
forestier en forêt communale d'EMBRES ET CASTELMAURE ... 117 Arrêté N °2014203-0004 - Arrêté préfectoral modifiant la liste des parcelles
relevant du régime forestier et constituant la forêt communale de
Fraissé- des- Corbières ... 127
Arrêté N °2014211-0004 - Arrêté préfectoral modifiant la liste des parcelles
relevant du régime forestier et constituant la forêt communale de JOUCOU ... 131 Arrêté N °2014211-0007 - Arrêté préfectoral modifiant la liste des parcelles
relevant du régime forestier et constituant la forêt communale de BOUISSE ... 136 Préfecture de l'Aude
pref11- CABINET
Arrêté N °2014245-0006 - Arrêté conférant le titre de maire honoraire à M. Jean
JALBAUD ancien Maire de "Les Brunels" (Aude) ... 139 Arrêté N °2014252-0006 - ARRETE PORTANT CONSTITUTION DE LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE DE SECURITE DES TRANSPORTS DE FONDS ... 140 pref11- SECRETARIAT GENERAL
Arrêté N °2014241-0003 - Arrêté préfectoral portant renouvellement d'habilitation
dans le domaine funéraire - SARL DETRILLE Pompes Funèbres du Carcassonnais ... 142 Arrêté N °2014246-0005 - Arrêté préfectoral délivrant le titre de
maître- restaurateur à Madame Pascale CHARPENTIER, ... 144 Arrêté N °2014255-0006 - Arrêté préfectoral portant modification de la
composition de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de
gestion des eaux du Fresquel ... 145
Arrêté N °2014259-0011 - Arrêté préfectoral accordant une dérogation au repos
dominical des salariés - Société SARL MAT à Narbonne. ... 148 pref11- Sous- Préfecture de NARBONNE
Arrêté N °2014248-0006 - Arrêté préfectoral portant modification des statuts du
SIVOS Argens Paraza Roubia ... 149
