Compte-rendu Assemblée Générale Mercredi 22 mars 2006
Réseau Français des Villes Santé
Villes présentes :
AMIENS (Marie-Josée DEFRANCE), ANGERS (Martine RICHARD), BESANÇON (Nicole CHOPPLET), BOULOGNE-BILLANCOURT (Francine MORAT-VUONG – Jean- Luc VIGUIER), BOURGOIN-JALLIEU (Michèle CORBIN – Paloma VIZCAINO), BREST (Patricia SARAUX), CHATEAUROUX (Fabienne ANTIGNY), CORBEIL-ESSONNES (Evelyne BOURSE), DIJON (Françoise TENENBAUM – Myriam LE TALLEC), DUNKERQUE (François LIBER – Philippe MARTIN), GRANDE-SYNTHE (Brigitte DEROO), GRASSE (Danièle TUBIANA), GRENOBLE (Marina GIROD DE L’AIN), LA ROCHELLE (Véronique HERAUD), LOMME (Annick LAPIERRE – Jocelyne VANQUATEM), LORIENT (Sabine EVANO), LORMONT (Alain COQBLIN), LYON (Philippe RITTER), MONTPELLIER (Colette ZANNETTACCI), NANCY (Valérie LEVY- JURIN – Flore AUMAITRE), NIMES (Michel BAZIN), ORLEANS (Pascale ECAHRD- BEZAULT – Sylvain CORRE), REIMS (Clairette PONGNIAN), RENNES (Clotilde TASCON-MENNERIER – Sophie LE BRIS), ROUEN (Gérard CHABERT – Anne MELOT), SAINT-DENIS (Marc SCHOENE), SAINT-JEAN DE LA RUELLE (Christian FOIRET – Raymonde BERTHELEMY), TOULOUSE (Ginette ARIAS), VANDOEUVRE LES NANCY (Marie-Noëlle GUIRLET – Laurence ANTOINE), VILLENEUVE D’ASCQ (Jean-Marie RICHARD – Yveline REDLICH), VILLEURBANNE (Frédérique GUERRIER- SAGNES – Mathieu FORTIN), Association S2D (Céline HERVE).
Villes représentées :
BORDEAUX (Pouvoir à Boulogne-Billancourt), CHALON SUR SAONE (Pouvoir à Nancy), LA ROCHE SUR YON (Pouvoir à Rennes), ROMANS SUR ISERE (Pouvoir à Bourgoin-Jallieu)
Villes excusées :
CALAIS, LE PORTEL, NANTES, SAINT-BRIEUC.
Approbation du compte-rendu de la précédente Assemblée Générale : (Pièce jointe)
Approuvé à l’unanimité
Rapport Moral de Mme la Présidente :
Je souhaite tout d’abord m’associer au nom du réseau à la douleur d’Annette Sabouraud et lui adresser un message d’amitié et notre soutien dans les moments difficiles qu’elle vit. Nous sommes également aujourd’hui sous le choc de l’annonce
du décès de Christine Declercq qui a été très investie sur la santé et qui a porté de gros chantiers notamment en direction des migrants et des réfugiés.
Pour commencer ce rapport moral, je souhaiterais dresser quelques éléments de contexte concernant l’année 2005 :
Le premier élément de contexte concerne la loi de santé publique de 2004 et son application,
qui ont fait de la seconde partie de l'année 2005 une période de mutation du paysage de la santé publique en France notamment à l'échelon régional. De nouveaux dispositifs (GRSP ….) sont apparus, de nouvelles dispositions s'appliquent. La place des collectivités territoriales dans le domaine de la santé, se construit, se dessine, avec sérénité dans certaines régions, avec difficultés d'en d'autres. C'est, entre les services déconcentrés de l'état et les collectivités, et cela même si les collaborations ne sont pas nouvelles, la rencontre entre deux cultures, deux fonctionnements, deux temporalités différents. Nombre d’entre vous ont été fortement sollicités. Nous essayerons d’avoir une vue d’ensemble sur la situation et de faire remonter un certains nombre de remarques et échanger quelques préconisations.
Le deuxième élément de contexte sur lequel je souhaitais revenir est l’inquiétude que vous aviez exprimé lors de l’assemblée générale précédente concernant les craintes fondées ou non de disparitions des crédits de la politique de la ville, des volets santé des contrats de ville et plus particulièrement des ateliers santé ville. Suite aux assises de la ville du 8 avril 2005, où lr réseau était présent, où le ministre de la ville avait rassuré sur les suites et la pérennité de la priorité santé, certaines associations d’élus en avaient fait leur cheval de bataille tout à fait légitimement. Si l’outil ASV, nous apparaissait et nous apparaît encore aujourd’hui comme un outil pertinent, intéressant, il est d’ailleurs directement inspiré de la démarche Ville-Santé, nous n’avions pas choisi d’entrer dans ce débat, et avions décidé de poursuivre à défendre une approche de la santé beaucoup plus globale, ouverte à l’ensemble des territoires, des populations sous notre responsabilité, agissant sur les déterminants comportementaux mais aussi environnementaux.
C'est dans ce contexte que le réseau français des Villes-Santé a ancré son action sur 2005 selon quatre axes :
poursuite de conventions qui nous lient avec la direction générale de la santé,
renforcement de notre assise territoriale,
développement des partenariats
renforcement de la lisibilité de l’identité de notre réseau, de son originalité, et des principes (charte d'Ottawa - santé pour tous) qui sous-tendent nos actions.
Les conventions ont été notre axe de travail prioritaire.
Notre convention triennale avec la DGS qui s’est terminée en 2005 a fait de cette année une année de travail que je qualifierai de forcenée. Nous avons tenu à respecter très précisément le calendrier et les engagements de cette convention qu'il s'agisse de la réalisation de l'impression et de la parution des trois guides ou de l'organisation de journées nationales. L'arrivée de Céline Hervé a été déterminante pour le développement et l'amélioration du site Internet dont la fréquentation ne cesse d'augmenter. Remerciements aux villes pilotes (Boulogne,
Lorient et Nancy) aux villes participantes et aux prestataires (Théophraste Renaudot Grès médiation et Zoé Héritage).
Parallèlement sur l'axe PNNS, suite à notre entrée au comité stratégique de ce programme national (Yann Syz et Francine Morat-Vuong), une seconde convention a été engagée pour valoriser le guide et organiser quatre réunions régionales par an. Il s’agit d’impulser un mouvement national de fond et une mise en lien des acteurs. C’est une convention de deux ans (2 fois 40 000 euros). Trois réunions ont eu lieu sur 2005 : Brest, Lomme, Nancy. Merci à ces villes pour leur engagement et le soutien à la démarche.
La quatrième réunion s’est déroulée la semaine dernière à Toulouse, franc succès. Merci à Ginette Arias.
L’année 2006 va se concentrer sur la suite à donner ses conventions. Pour chaque axe des perspectives sont à l’étude et vous seront présentées tout à l’heure.
Renforcement de notre assise territoriale
Nous comptons sur cette année 2005 sept nouvelles adhésions de villes, ce qui porte à 58 le nombre de collectivités adhérentes de notre réseau. De nouveaux dossiers sont en attente ou en voie de finalisation, c'est souvent le résultat de réunions régionales. Nous sommes attentifs à la qualité de la démarche d'adhésion, préférant la qualité à la quantité. La procédure d’adhésion a été clairement rétablie, le bureau rencontre en entretien chaque candidat et procède à une évaluation de la volonté politique de s’engager, du dispositif mis en place pour mener le projet à bien. Notre réseau se veut avant un réseau d'excellence.
Développement des partenariats
Un certain nombre de partenariats nouveaux ont vu le jour. Grâce à l'aide de chacun. (UNCCAS, Institut des villes, CNFPT ….) Le tout n'est pas de créer ces synergies de façon ponctuelle, il faut ensuite poursuivre, faire vivre ce relationnel.
C'est une de nos difficultés, je suis assez perplexe face que programme des journées de l'INPES, notamment Il nous faudra mettre en place une organisation spécifique. Notre réseau, à prés de soixante villes, demande une structuration renforcée pour réactiver sans cesse les partenariats et avoir une réelle réactivité.
Ce sera une des tâches de la prochaine présidence, de mettre en place une nouvelle organisation, qui bien sûr ce fera en étroite synergie avec le centre collaborateur.
Renforcement de la lisibilité du réseau
Si la parution des guides, la meilleure actualisation du site Internet et notre participation à de nombreux colloques, manifestations diverses est un facteur majeur de cette lisibilité. Il est clair que cela ne suffit pas. Il nous faut deux choses supplémentaires : des événements de haut niveau comme celui que Clotilde Tascon-Mennetrier a organisé au titre de l’institut des villes. C’est sur ce type de rendez-vous que se fait une renommé. Il faut que chacun d’entre nous au local comme au national, dans la presse, dans les prises de parole se revendique du réseau, il nous faut partager une fierté commune
Je finirai par de nombreux remerciements. Remerciements à l’ensemble des membres du bureau, qui n’ont pas ménagé leur peine cette année pour contribuer à l’activité du réseau. Chacun à sa manière est venu apporté une contribution
particulière au delà des réunions mensuelles parisiennes. ( cf rapport d'activité) Remerciements au centre collaborateur sur lequel repose non seulement l’histoire, la mémoire de notre association, mais qui un garant de la philosophie du concept ville santé et sur lesquels repose la qualité des liens qui nous unissent, qui nous unissent à l’OMS et aux autres réseaux nationaux, francophones ou européens.
Personnellement à saluer le travail de Viviane Bayad qui a quitté Nancy ville Santé cette année pour rejoindre le monde associatif et qui n’a jamais ménagé sa peine pour la bonne marche de notre association.
Rapport moral adopté à l’unanimité
Rapport d’activités : (Pièce jointe) - Réunions propres au Réseau :
Assemblée Générale 2004: le 9 mars
8 Réunions de bureau (le 12 janvier, le 9 février, le 6 avril, le 18 mai, le 15 juin, le 28 septembre, le 9 novembre, le 7 décembre)
Conseil d’administration (le 12 janvier (élargi), le 9 février, le 29 septembre)
- Accueil de nouvelles villes :
58 villes santé
Nouvelles villes adhérentes : Vandoeuvre lès Nancy, Saint-Jean de la Ruelle, Romans sur Isère, Bordeaux, Chalon sur Saône, Nîmes et Reims.
- Le site Internet :
Environ 40 837 visiteurs depuis sa création : en constante augmentation. En 2005, le site a été visité par 16408 personnes soit une évolution de + 21% en 1 an
- Convention tri annuelle DGS / Réseau français des villes santé 2002 à 2005 :
Communication (bureau)
Déclinaison des programmes nationaux
Cancer (Boulogne Billancourt)
Nutrition (Lorient)
Développement d’outils locaux d’observation (Nancy)
- Les 3 guides produits par le Réseau :
Impressions des 3 guides méthodologiques : Profil Santé de Ville, nutrition, cancer (Téléchargeables)
Information / Formation auprès de l’ensemble des villes, à partir des 3 guides : 2 colloques nationaux et 4 colloques régionaux
- Deux journées nationales de réflexion :
2 juin au Sénat à Paris : Journée nationale autour du Profil Santé de Ville
7 octobre à Boulogne-Billancourt : Journée nationale autour du cancer
- Convention biannuelle Réseau/PNNS : Trois journées régionales :
10 juin à Brest
21 octobre à Lomme
9 décembre à Nancy
En préparation, le 16 mars 2006 à Toulouse - Activités en lien avec l’OMS :
Participation du réseau français à la réunion des villes santé européennes et des réseaux nationaux européens des villes santé – Bursa du 21 au 24 septembre 2005
Participation à la 2ème Journée internationale des villes santé et des villes et villages en santé francophones sur le thème « Les études d’impact santé / qualité de vie et autres grilles d’analyse de projet » - Paris le 26 janvier 2005
Diffusion des guides du RFVS à l’OMS
Diffusion de l’information OMS aux villes adhérentes
- Participation et partenariats :
Journées de la prévention INPES
Journées CNFPT Antibes les 7-8 juin 2005
La médecine territoriale
Cap Com Rennes les 27-28 septembre 2005
Journées de l’Institut des villes les 12-13 octobre 2005 à Rennes
La place des élus locaux dans l’élaboration d’une politique territoriale de santé et de développement durable
UNCCAS Nice 3-4 novembre 2005
Rapport d’activités adopté à l’unanimité
- Présentation du travail des Villes-Santé de la Région Rhône-Alpes en lien avec la ville de Genève : (Philippe RITTER) (Pièce jointe)
Les membres de l’arc Alpin du Réseau Français sont les villes de Bourgoin-Jallieu, Genève, Grenoble, Lyon et Villeurbanne.
Ce groupe travail sur la création et la mise en œuvre d’un baromètre santé sur le bruit et la santé mentale. Le choix de ces domaines correspond au souhait de développer le concept santé-environnement.
Ce baromètre sera édité et disponible depuis un intranet.
Déroulement du travail :
2004 : Choix du baromètre et de la méthode de travail 2005 : Acquisition des données
2006 : Edition des données 2004/2005, Charte d’utilisation, choix des évolutions
L’Arc alpin du Réseau Français fera une présentation de son travail lors du forum
« Qualité de vie » de Genève – Mai 2006.
Une présentation aux membres du Réseau est également envisagée.
Le bilan financier : (Pièce jointe)
Le total du bilan avant répartition de l’exercice clos le 31/12/2005 est de 67 437 €. Le compte de résultat de l’exercice dégage un résultat excédentaire de + 1 168 €.
Le travail bénévole des membres de l’association a été valorisé.
Fait caractéristique de l’exercice : Obtention d’une subvention complémentaire de 40 000 € de la D.G.S. pour la réalisation de 4 journées régionales sur le thème de la nutrition.
La convention de 3 ans avec la Direction Générale de la Santé. La convention a été signée fin 2002 et la subvention annuelle de 2002 a été reçue en 2003.
Les années d’exploitation ont donc été : 2003 – 2004 – 2005
La subvention a été de : 45 734 € chaque année.
Les dépenses ont été :
En 2003 : 54 895 € + 2 000 € de bénévolat
Liées à l’achat de prestations de services pour la communication (38 324 €) - l’achat de services extérieurs (3 600 €) – les
déplacements et missions (4 500 €) liées aux premières réunions d’études sur 2 groupes.
En 2004 : 53 925 € + 2 000 € de bénévolat
Liées à l’achat de prestations de service : 3 prestataires – Sans Thé pour Profil Ville Santé – Grès Médiation pour Cancer – Institut Renaudot pour Nutrition – avec un total de 41 190 € pour ces 3 prestataires + autres charges extérieures 9 423 € + site Internet 1 952 €.
En 2005 : 62 117 € 32
Liées à l’impression des 3 guides + 2 journées de présentation nationale (+ 5 344 € de bénévolat).
Perspectives de travail pour l’année 2006 : - Poursuite des conventions :
Convention Réseau/PNNS 2004 - 2006 : Quatre réunions régionales sont en préparation : à Montpellier (le 23 mars), Villeneuve d’Asq, …
Une proposition de la DGS a été faite et devra être étudiée :
Animation du groupe des villes actives du PNNS
Partenariat avec le CNFPT pour mettre en place localement des formations
Convention Réseau / DGS 2002 - 2005
Groupe observation : La DGS est en attente de propositions. Une réunion de travail a été réalisée début février, une seconde est prévue à Lille en avril. La construction d’un cahier des charges de formation-action pour mettre en place dans les villes un profil santé sera étudié en 2006.
Groupe Cancer : Une rencontre de travail a eu lieu le 15 février 2006 à l’INCA. Le groupe se réunira prochainement pour définir la poursuite du travail.
Nutrition : il est rappelé que le réseau est la seule structure représentant les collectivités locales au sein du PNNS.
- Perspectives 2006 – hors convention :
Des journées de travail nationales
• Journée santé mentale à Brest le 16 mars
• Journée sur les inégalités écologiques
• Journée de formation autour de la Santé et communication
Des réunions régionales à l’attention des villes souhaitant adhérer au Réseau. Lormont se propose pour animer la prochaine.
Communication : Edition de l’annuaire
Participation et partenariat dans le cadre de colloques et autres manifestations (Institut des villes, UNCCAS)
Constitution de groupes de travail : handicap ; urbanisme et santé,
….
Partenariats : le lien avec l’INPES est à travailler, notamment suite aux journées de l’INPES pour lesquelles le Réseau n’a pas été sollicité.
Cotisations 2007 :
Le montant des cotisations pour l’année 2006 a été décidé lors de l’Assemblée Générale du 9 mars 2005.
Pour la cotisation 2007, le Conseil d’Administration propose deux augmentations possibles : + 3 % ou + 5 %
Nombre d’habitants Cotisation 2006 Cotisation 2007 Proposition +3 %
Cotisation 2007 Proposition +5 %
– de 10 000 134,00 € 138,02 € 140,70 €
10 000 à 30 000 250,00 € 257,50 € 262,50 €
30 000 à 50 000 284,00 € 292,52 € 298,20 €
50 000 à 100 000 501,00 € 516,03 € 526,05 €
100 000 à 200 000 600,00 € 618,00 € 630,00 €
200 000 à 400 000 790,00 € 813,70 € 829,50 €
+ de 400 000 991,00 € 1 020,73 € 1 040,55 €
La proposition de 3 % a été adoptée avec 18 votes favorables. Le montant des cotisations 2007 sera arrondi.
Proposition de + 3 % adoptée
Elections du Conseil d’Administration :
Villes sortantes du Conseil d’Administration, tirées au sort : Amiens
Angers
Bourgoin-Jallieu Lyon
Rennes Toulouse
Seule la ville d’Amiens, n’a pas souhaité se représenter.
Les 6 nouveaux membres du Conseil d’Administration sont choisir parmi les candidats suivants :
Angers
Aulnay sous Bois Bourgoin-Jallieu Brest
Dunkerque Grasse Lormont Lyon Rennes Saint-Denis Toulouse
Après dépouillement, les 6 nouveaux membres sont :
Rennes 24 votes pour
Bourgoin-Jallieu 22 votes pour
Brest 22 votes pour
Lyon 20 votes pour
Lormont 18 votes pour
Toulouse 17 votes pour
Le Conseil d’Administration pour les années 2006-2009 est donc composé des villes suivantes :
- Boulogne-Billancourt - Bourgoin-Jallieu - Brest
- Lorient - Lormont - Lyon - Marseille - Montpellier - Nancy - Orléans - Rennes - Toulouse
- Villeneuve-d’Ascq
Le Conseil d’Administration s’est réuni pour élire en son sein le nouveau Bureau :
- Nancy Présidence
- Rennes Vice-présidence
- Boulogne-Billancourt Vice-présidence
- Bourgoin-Jallieu Secrétariat
- Toulouse Secrétariat (adjoint)
- Montpellier Trésorerie
- Lormont Trésorerie (adjoint)
