Inventaire des archives de la Chambre des Comptes de Bruxelles (1814-1818) / I. Delatte
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Het Rijksarchief in België Archives de l'État en Belgique
Das Staatsarchiv in Belgien State Archives in Belgium
D ' :...5
Histoire du producteur et des archives...6
Producteur d'archives...6
Histoire institutionelle/Biographie/Histoire de la famille...6
Archives...7
Historique...7
Contenu et structure...8
Contenu...8
D
ESCRIPTIONDESSÉRIESETDESÉLÉMENTS...9
IVENTAIRE DES ARCHIVES DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE BRUXELLES (1814-1818 )...9
I. GÉNÉRALITÉS...9
2 - 3 Arrêtés concernant le Comité de Comptabilité et la Chambre des Comptes: 1814- 1815...9
4 - 7 Indicateurs généraux: 25 mai 1814 - 30 juillet 1819:...9
8 - 9 Index de l'Indicateur Général:...9
11 - 20 Indicateurs des pièces reçues, tenus par département: 1814-1815:...10
21 - 25 Index des réclamations: 1814-1815:...10
28 - 31 Arrêtés: 7 août 1814 - 25 mars 1818:...11
32 - 46 Arrêtés et règlements, classés par département:...11
47 - 49 Index des arrêtés:...12
52 - 55 Procès-verbaux des séances de la Chambre des Comptes: 15 décembre 1814 - 14 avril 1818:...13
56 - 58 Procès-verbaux en liasse: décembre 1814 - avril 1818:...13
59 - 64 Notes et résolutions du Comité de Comptabilité: mai 1814 - 20 décembre 1814:...13
66 - 125 Notes et résolutions de la Chambre des Comptes: 22 décembre 1814 - 8 mai 1818:...14
127 - 129 Correspondance: 1814-1816:...19
II. DOCUMENTS COMPTABLES ÉLABORÉS PAR LA CHAMBRE DES COMPTES EN VUE DU CONTRÔLE DES BUDGETS...19
131 - 136 Recettes: avril 1814 - décembre 1815:...19
137 - 138 Dépenses:...20
139 - 141 Dépenses: Journaux aux mandats:...20
142 - 145 Dépenses: Mandats par département:...20
146 - 154 Dépenses: Avances:...20
155 - 179 Dépenses: Compte-courants et états des différents départements et des administrations en relevant:...21
180 - 187 Dépenses: Imputations budgétaires:...23
188 - 194 Dépenses: Clôtures des Comptes:...23
III. DOCUMENTS REMIS PAR LE CONTRÔLE DU TRÉSOR AU COMITÉ DE COMPTABILITÉ...24
195 - 196 Journaux aux dépenses: 4 mars 1814 - 4 août 1814:...24
198 - 201 Projets de mandats avec pièces à l'appui, classés par administration: mai 1814 - juillet 1814:...24
IV. DOCUMENTS SOUMIS AU CONTRÔLE DE LA CHAMBRE DES COMPTES...25
A. TRÉSORERIE GÉNÉRALE...25
202 - 205 États de situation de la Trésorerie: exercice 1814:...25
208 - 220 Mandats à charge du Trésor: exercice 1814: Mandats émis sous le
Gouvernement Général: exercice janvier 1814 - juillet 1814:...25
221 - 224 Mandats à charge du Trésor: exercice 1814: Mandats émis pour le Commissariat des finances concernant les dépen-ses des 7 premiers mois de 1814, classés par état:...26
225 - 244 Mandats à charge du Trésor: exercice 1814: Mandats de même nature, classés par objet de dépenses:...27
245 - 302 Mandats à charge du Trésor: exercice 1814: Mandats classés par commissariat et articles du budget: août - décembre 1814:...28
303 - 370 Mandats de l'exercice 1815:...33
371 - 413 Pensions ecclésiastiques: payements: janvier 1814 - décembre 1815:...38
B. COMMISSARIATS GÉNÉRAUX...41
1. FINANCES...41
417 - 439 Comptes des différents receveurs: 1814-1815:...41
440 - 448 Borderaux de versements d' espèces, effectués par les receveurs: avril 1814 - octobre 1815:...43
2. GUERRE...44
a. Mars 1814 - août 1814...44
458 - 466 Comptes des régiments:...44
468 - 471 Magasins militaires: février 1814 - juillet 1814:...45
472 - 475 Fournisseurs militaires: bons et états: mars 1814 - septembre 1814:..45
476 - 478 Hôpitaux militaires: février 1814 - août 1814:...46
b. Septembre 1814 - décembre 1815...46
482 - 496 Borderaux de dépenses: septembre 1814 - mars 1816:...46
499 - 502 Levées de milice:...47
504 - 58 Dépôts d'artillerie: 1815:...48
509 - 516 Magasin général d'habillement: septembre 1814 - juin 1815:...48
517 - 521 Magasins d'approvisionnement hollando-belges: 1814-1815:...49
522 - 548 Magasins de l'armée prussienne: 1814-1815:...49
549 - 627 Fournisseurs aux armées belges et hollandaises: 1814-1815: Entreprise Claesses et Kupper: 1814-1815:...51
628 - 636 Fournitures à l'armée prussienne:...57
637 - 677 Hôpitaux: septembre 1814 - décembre 1815:...58
3. INTÉRIEUR...61
a. Administration d'État...61
678 - 681 Comptes des gouverneurs: 1815:...61
682 - 685 Comptes du droit de passage sur les routes: 1815:...62
686 - 691 Comptes des travaux publics: 1815:...62
692 - 702 Notes et états relatifs aux traitements et menues dépenses administratives: 1814-1815:...62
b. Villes: comptes et pièces comptables: 1811-1815...63
703 - 704 Alost:...63
705 - 711 Anvers: 1811-1814:...64
712 - 719 Bruges: 1812-1815:...64
720 - 738 Bruxelles: 1811-1815:...65
739 - 745 Courtrai: 1813-1815:...66
746 - 765 Gand: 1812-1815:...67
766 - 774 Liège: 1813-1814:...68
775/1 - 780 Lierre: comptes: 1812-1815:...69
781 - 790 Louvain: 1812-1815:...69
799 - 802 Namur: 1812-1814:...70
803 - 808 Ostende: 1812-1815:...71
811 - 813 Termonde: 1813-1814:...71
814 - 817 Tournai: 1812-1813:...71
818 - 823 Verviers 1812-1815:...72
824 - 828 Ypres: 1813-1815:...72
4. JUSTICE...73
830 - 832 Ordre judiciaire: traitements:...73
833 - 835 Ordre judiciaire:...73
837 - 840 Prisons: notes et états: janvier 1814 - juillet 1814:...73
841 - 871 Prisons: notes et états: 1814-1816:...74
C. COMITÉ DES RÉQUISITIONS MILITAIRES...76
875 - 880 Correspondances:...76
886 - 889 Livres de mandats:...77
890 - 894 Mandats et pièces annexes:...77
895 - 896 Copie de mandats:...77
897 - 905 Bordereaux de payement:...78
906 - 908 Soumissions:...78
910 - 916 Réquisitions adressées au comité:...79
917 - 922 Magasin de Bruxelles: mars 1814 - juillet 1814:...79
Description du fonds d'archives:
Description du fonds d'archives:
Nom du bloc d'archives:
Chambre des comptes de Bruxelles (1814-1818) Période:
1814 - 1818
Numéro du bloc d'archives:
BE-A0510.267 Etendue:
• Dernière cote d'inventaire: 922
• Etendue inventoriée: 75.74 m Dépôt d'archives:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Histoire du producteur et des archives
Producteur d'archives
PRODUCTEUR D'ARCHIVES
Histoire institutionelle/Biographie/Histoire de la famille
HISTOIRE INSTITUTIONELLE/BIOGRAPHIE/HISTOIRE DE LA FAMILLE
Pendant les dernières années du régime français, en vertu d'une loi du 16 septembre 1807, toute la comptabilité relative aux recettes et aux dépenses de l'État avait été soumise à l'appréciation et au contrôle d'une Chambre des Comptes siégeant à Paris. L'occupation de la Belgique par les armées des Puissances Alliées allait créer la nécessité de doter nos provinces d'institutions financières qui leur fussent propres. Dès le mois de février 1814, divers arrêtés organisaient l'administration financière du pays. Dès la même époque, un contrôle du Trésorier Général des receveurs particuliers fonctionnait par les soins du baron de Seydwytz. Le gouvernement général n'allait pas tarder à comprendre la nécessité d'établir une institution semblable aux Chambres des Comptes des régimes précédents.
Le 21 mai 1814, le gouverneur général de la Belgique " considérant la nécessité de
constater par une comptabilité exacte le recouvrement des revenus publics et la légitimité de leur emploi " établissait à Bruxelles un Comité provisoire de Comptabilité et de
Contrôle. Le Comité devait connaître de toutes les dépenses publiques de la Belgique, en vérifier l'autorisation, la nature et le montant. Le Comité était en outre chargé de l'audition des comptes tant du Trésorier Général que de tous les autres receveurs et comptables.
Ce comité entra en activité le 25 mai 1814. Il siégea jusqu'au 13 décembre de la même année, date à laquelle il fit place à la Chambre des Comptes. Celle-ci, créée par l'arrêté du 12 août 1814, n'était sous tous rapports que la continuation sous une forme amplifiée du dit comité. Elle siégea jusqu'au 8 mai 1818. Un arrêté du 24 avril 1818 supprima cet organisme et fit passer dès le 1er juin 1818 à la Chambre Générales des Comptes à La Haye les affaires qui y étaient pendantes.
Bien qu'elle ait fonctionné pendant quatre ans, la Chambre des Comptes de Bruxelles ne s'est intéressée qu'aux exercices et budgets de 1814 et de 1815. Dès 1816, la comptabilité de l'État tant en Belgique qu'en Hollande fut soumise à l'approbation de la Chambre Générale des Comptes siégeant à La Haye. Il faut noter toutefois qu'en ce qui concerne les prisons, les comptes de l'année 1816 furent également approuvés par la Chambre des Comptes de Bruxelles.
Établis par arrêté du 12 août 1814, prolongements des Secrétariats Généraux établis en février 1814, les quatre commissariats généraux des Finances, de la Guerre, de la Justice et de l'Intérieur faisaient l'office pour la Belgique de départements ministériels. Ils
fonctionnèrent jusqu'à la fusion complète des administrations de Belgique et de Hollande.
Toutefois les questions que posait le séjour des armées étrangères pendant les premiers mois de 1814 furent résolues par un comité tout à fait étranger aux Secrétariats Généraux.
Il s'agit du Comité des Réquisitions militaires.
En marge de ces différents organismes fonctionnait le Trésorier Général, dont les
attributions ne paraissent guère avoir évolué depuis son installation en février 1814 jusque fin de l'année 1815.
Archives
ARCHIVES
Historique
HISTORIQUE
Il nous reste en terminant à faire l'historique de ces archives. Par l'article 13 § 5 du traité de 1839, le gouvernement hollandais s'était engagé à remettre à la Belgique " les archives, cartes et plans et document quelconques appartenant à la Belgique ou concernant ou concernant son administration ". En vertu de cet article, les archives de l'ancienne
Chambre des Comptes de Bruxelles qui avaient été transférées à La Haye, furent remises aux autorités belges, le 23 mars 1841. Peu de temps après, le Ministère des Finances en faisait le versement aux Archives Générales du Royaume.
Contenu et structure
Contenu
CONTENU
Les archives du présent fonds se rapportent donc à l'activité de l'État pendant les années 1814-1815 et des principales communes de la Belgique de 1811 à 1815. Elles sont
constituées d'une part par les travaux de la Chambre des Comptes et des organismes qui l'ont précédée (Contrôle du Trésor et Comité de Comptabilité), d'autre part par les
comptes et états de dépenses transmis par les différentes institutions qui centralisaient la vie administrative du pays, notamment les quatre commissariats généraux des Finances, de la Guerre, de la Justice et de l'Intérieur.
Description des séries et des éléments
Description des séries et des éléments
IVENTAIRE DES ARCHIVES DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE BRUXELLES (1814-1818)
IVENTAIRE DES ARCHIVES DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE BRUXELLES (1814-1818)
I. GÉNÉRALITÉS
I. GÉNÉRALITÉS
1 Arrêté organique: 12 août 1814.
1814-1814 1 reg.
2 - 3 Arrêtés concernant le Comité de Comptabilité et la Chambre des Comptes: 1814-1815.
2 - 3 ARRÊTÉS CONCERNANT LE COMITÉ DE COMPTABILITÉ ET LA CHAMBRE DES COMPTES: 1814-1815.
2 21 mai 1814 - 2 juillet 1817.
1814-1817 1 reg.
3 21 mai 1814 - 19 décembre 1817.
1814-1817 1 reg.
4 - 7 Indicateurs généraux: 25 mai 1814 - 30 juillet 1819:
4 - 7 INDICATEURS GÉNÉRAUX: 25 MAI 1814 - 30 JUILLET 1819:
4 25 mai 1814 - 14 décembre 1814.
1814-1814
5 15 décembre 1814 - 3 août 1815.
1814-1815
6 4 août 1815 - 11 juillet 1816.
1815-1816
7 12 juillet 1816 - 30 juillet 1819.
1816-1819
8 - 9 Index de l'Indicateur Général:
8 - 9 INDEX DE L'INDICATEUR GÉNÉRAL:
8 Nos 1-1.400.
9 Nos 1.401-3.775.
10 Index alphabétique: nos 1-3.775.
11 - 20 INDICATEURS DES PIÈCES REÇUES, TENUS PAR DÉPARTEMENT:
1814-1815:
11 Finances: décembre 1814 - 25 avril 1818.
1814-1818
12 Guerre: 15 décembre 1814 - 8 mai 1815.
1814-1815
13 Guerre: 9 mai 1815 - 12 juillet 1815.
1815-1815
14 Guerre: 12 août 1815 - 29 janvier 1816.
1815-1816
15 Guerre: 29 janvier 1816 - 10 février 1817.
1816-1817
16 Guerre: 10 février 1817 - 4 juin 1818.
1817-1818
17 Intérieur: 21 octobre 1814 - 20 décembre 1817.
1814-1817
18 Culte: décembre 1815 - 15 décembre 1817.
1815-1817
19 Justice: décembre 1814 - février 1817.
1814-1817
20 Waterstaat: octobre 1815 - 22 avril 1818.
1815-1818
21 - 25 Index des réclamations: 1814-1815:
21 - 25 INDEX DES RÉCLAMATIONS: 1814-1815:
21 Finances: 1814-1815.
1814-1815
22 Guerre: 1814-1815.
1814-1815
23 Intérieur: 1814-1815.
1814-1815
1814-1815
25 Waterstaat: 1814-1815.
1814-1815
26 Indicateur du 2e bureau: 5 mai 1815 - 5 février 1818.
1815-1818
27 Table de l'Indicateur: 1815-1822.
1815-1822
28 - 31 Arrêtés: 7 août 1814 - 25 mars 1818:
28 - 31 ARRÊTÉS: 7 AOÛT 1814 - 25 MARS 1818:
28 7 août 1814 - 15 décembre 1814.
1814-1814
29 15 décembre 1814 - 4 avril 1815.
1814-1815
30 6 avril 1815 - 2 septembre 1815.
1815-1815
31 28 septembre 1815 - 25 mars 1818.
1815-1818
32 - 46 Arrêtés et règlements, classés par département:
32 - 46 ARRÊTÉS ET RÈGLEMENTS, CLASSÉS PAR DÉPARTEMENT:
32 Finances: 28 février 1814 - 28 décembre 1815.
1814-1815
33 Finances: 28 février 1814 - 28 décembre 1815.
1814-1815
34 Finances: 16 mars 1816 - 22 décembre 1815.
1815-1816
35 Finances: 16 mars 1816 - 28 décembre 1815.
1815-1816
36 Guerre: août 1814 - août 1815.
1814-1815
37 Guerre: août 1814 - août 1815.
1814-1815
1814-1815
39 Guerre: règlements en français: 1814-1815.
1814-1815
40 Guerre: règlements en français: 1814-1815.
1814-1815
41 Guerre: règlements en néerlandais: 1814-1815.
1814-1815
42 Arrêtés et règlements, classés par département:Guerre: règlements concernant les approvionnements: 1815.
1815-1815
43 Intérieur: 24 août 1814 - 2 juillet 1817.
1814-1817
44 Intérieur: 24 août 1814 - 22 janvier 1818.
1814-1818
45 Justice: 26 août 1814 - 2 juillet 1817.
1814-1817
46 Justice: 24 août 1814 - 6 février 1816.
1814-1816
47 - 49 Index des arrêtés:
47 - 49 INDEX DES ARRÊTÉS:
47 Finances.
48 Guerre.
49 Justice.
50 Demandes d'emploi: 1814.
1814-1814
51 Procès-verbaux des séances du Comité de Comptabilité: 25 mai 1814 - 13 décembre 1814.
52 - 55 Procès-verbaux des séances de la Chambre des Comptes: 15 décembre 1814 - 14 avril 1818:
52 - 55 PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DE LA CHAMBRE DES COMPTES:
15 DÉCEMBRE 1814 - 14 AVRIL 1818:
52 15 décembre 1814 - 2 septembre 1815.
1814-1815 1 reg.
53 5 septembre 1815 - 9 avril 1816.
1815-1816 1 reg.
54 13 avril 1816 - 31 mai 1817.
1816-1817 1 reg.
55 4 juin 1817 - 14 avril 1818.
1817-1818 1 reg.
56 - 58 Procès-verbaux en liasse: décembre 1814 - avril 1818:
56 - 58 PROCÈS-VERBAUX EN LIASSE: DÉCEMBRE 1814 - AVRIL 1818:
56 15 décembre 1814 - 31 décembre 1815.
1814-1815
57 1 janvier 1816 - 31 décembre 1816.
1816-1816
58 1 janvier 1817 - 14 avril 1818.
1817-1818
59 - 64 Notes et résolutions du Comité de Comptabilité: mai 1814 - 20 décembre 1814:
59 - 64 NOTES ET RÉSOLUTIONS DU COMITÉ DE COMPTABILITÉ: MAI 1814 - 20 DÉCEMBRE 1814:
59 mai 1814 - juin 1814.
1814-1814 60 juillet 1814.
1814-1814
61 août 1814.
1814-1814
62 septembre 1814.
1814-1814
66 octobre 1814.
1814-1814
1814-1814
65 1-20 décembre 1814.
1814-1814
66 - 125 Notes et résolutions de la Chambre des Comptes: 22 décembre 1814 - 8 mai 1818:
66 - 125 NOTES ET RÉSOLUTIONS DE LA CHAMBRE DES COMPTES: 22 DÉCEMBRE 1814 - 8 MAI 1818:
66 22-31 décembre 1814.
1814-1814
67 1 janvier 1815 - 19 janvier 1815.
1815-1815
68 20 janvier 1815 - 31 janvier 1815.
1815-1815
69 /1 1 février 1815 - 28 février 1815.
1815-1815
69 /2 1 février 1815 - 28 février 1815.
1815-1815
70 1 mars 1815 - 20 mars 1815.
1815-1815
71 21 mars 1815 - 31 mars 1815.
1815-1815
72 /1 1 avril 1815 - 18 avril 1815.
1815-1815
72 /2 1 avril 1815 - 18 avril 1815.
1815-1815
73 19 avril 1815 - 30 avril 1815.
1815-1815
74 1 mai 1815 - 10 mai 1815.
1815-1815
75 11 mai 1815 - 20 mai 1815.
1815-1815
76 21 mai 1815 - 31 mai 1815.
1815-1815
77 /1 1 juin 1815 - 20 juin 1815.
1815-1815
77 /2 1 juin 1815 - 20 juin 1815.
1815-1815
78 21 juin 1815 - 30 juin 1815.
1815-1815
79 /1 1 juillet 1815 - 20 juillet 1815.
1815-1815
79 /2 1 juillet 1815 - 20 juillet 1815.
1815-1815
80 21 juillet 1815 - 31 juillet 1815.
1815-1815
81 1 août 1815 - 10 août 1815.
1815-1815
82 11 août 1815 - 25 août 1815.
1815-1815
83 26 août 1815 - 31 août 1815.
1815-1815
84 1 septembre 1815 - 15 septembre 1815.
1815-1815
85 16 septembre 1815 - 30 septembre 1815.
1815-1815
86 1 octobre 1815 - 12 octobre 1815.
1815-1815
87 13 octobre 1815 - 20 octobre 1815.
1815-1815
88 /1 21 octobre 1815 - 31 octobre 1815.
1815-1815
1815-1815
89 1 novembre 1815 - 15 novembre 1815.
1815-1815
90 16 novembre 1815 - 24 novembre 1815.
1815-1815
91 25 novembre 1815 - 30 novembre 1815.
1815-1815
92 /1 1 décembre 1815 - 31 décembre 1815.
1815-1815
92 /2 1 décembre 1815 - 31 décembre 1815.
1815-1815
93 1 janvier 1816 - 15 janvier 1816.
1816-1816
94 16 janvier 1816 - 31 janvier 1816.
1816-1816
95 1 février 1816 - 20 février 1816.
1816-1816
96 21 février 1816 - 29 février 1816.
1816-1816
97 1 mars 1816 - 15 mars 1816.
1816-1816
98 16 mars 1816 - 31 mars 1816.
1816-1816
99 1 avril 1816 - 30 avril 1816.
1816-1816
100 1 mai 1816 - 22 mai 1816.
1816-1816
101 23 mai 1816 - 31 mai 1816.
1816-1816
102 1 juin 1816 - 7 juin 1816.
1816-1816
103 8 juin 1816 - 11 juin 1816.
1816-1816
104 /1 12 juin 1816 - 30 juin 1816.
1816-1816
104 /2 12 juin 1816 - 30 juin 1816.
1816-1816
105 /1 1 juillet 1816 - 17 juillet 1816.
1816-1816
105 /2 1 juillet 1816 - 17 juillet 1816.
1816-1816
106 18 juillet 1816 - 31 juillet 1816.
1816-1816
107 1 août 1816 - 20 août 1816.
1816-1816
108 21 août 1816 - 31 août 1816.
1816-1816
109 1 septembre 1816 - 30 septembre 1816.
1816-1816
110 10 octobre 1816 - 15 octobre 1816.
1816-1816
111 16 octobre 1816 - 31 octobre 1816.
1816-1816
112 1 novembre 1816 - 15 novembre 1816.
1816-1816
113 /1 16 novembre 1816 - 30 novembre 1816.
1816-1816
113 /2 16 novembre 1816 - 30 novembre 1816.
1816-1816
1816-1816
114 /2 1 décembre 1816 - 31 décembre 1816.
1816-1816
115 /1 1 janvier 1817 - 31 janvier 1817.
1817-1817
115 /2 1 janvier 1817 - 31 janvier 1817.
1817-1817
116 /1 1 février 1817 - 28 février 1817.
1817-1817
116 /2 1 février 1817 - 28 février 1817.
1817-1817
117 /1 1 mars 1817 - 29 mars 1817.
1817-1817
117 /2 1 mars 1817 - 29 mars 1817.
1817-1817
118 /1 1 avril 1817 - 29 avril 1817.
1817-1817
118 /2 1 avril 1817 - 29 avril 1817.
1817-1817
119 /1 1 mai 1817 - 31 mai 1817.
1817-1817
119 /2 1 mai 1817 - 31 mai 1817.
1817-1817
120 1 juin 1817 - 30 juin 1817.
1817-1817
121 1 juillet 1817 - 31 juillet 1817.
1817-1817
122 1 août 1817 - 30 août 1817.
1817-1817
123 /1 1 septembre 1817 - 30 octobre 1817.
1817-1817
123 /2 1 septembre 1817 - 30 octobre 1817.
1817-1817
124 1 novembre 1817 - 31 décembre 1817.
1817-1817
125 1 janvier 1818 - 8 mai 1818.
1818-1818
126 Notes et résolutions touchant les affaires de guerre: 1815-1818.
1815-1818
127 - 129 Correspondance: 1814-1816:
127 - 129 CORRESPONDANCE: 1814-1816:
127 Correspondance avec les intendants: 1814.
1814-1814
128 Correspondance avec les différents départements: sept. 1814-1816.
1814-1816
129 Correspondance avec la Chambre des Comptes de La Haye: 2 décem-bre 1815 - 22 août 1817.
1815-1817
II. DOCUMENTS COMPTABLES ÉLABORÉS PAR LA CHAMBRE DES COMPTES EN VUE DU CONTRÔLE DES BUDGETS
II. DOCUMENTS COMPTABLES ÉLABORÉS PAR LA CHAMBRE DES COMPTES EN VUE DU CONTRÔLE DES BUDGETS
130 Recettes et dépenses: mars 1814 - décembre 1814.
1814-1814
131 - 136 Recettes: avril 1814 - décembre 1815:
131 - 136 RECETTES: AVRIL 1814 - DÉCEMBRE 1815:
131 Versements faits au trésor: avril 1814 - mai 1814.
1814-1814
132 Versements faits au trésor: avril 1814 - mai 1814.
1814-1814
133 Journal des versements faits au trésor: 1815.
1815-1815
134 États des versements faits par les différents receveurs: 1815.
135 Contrôle des versements, en partie double, 1815.
1815-1815
136 Clôture des comptes des receveurs: mars 1814 - décembre 1815.
1814-1815
137 - 138 Dépenses:
137 - 138 DÉPENSES:
137 Budgets de 1814.
1814-1814
138 Budgets de 1815.
1815-1815
139 - 141 Dépenses: Journaux aux mandats:
139 - 141 DÉPENSES: JOURNAUX AUX MANDATS:
139 25 mai 1814 - 9 décembre 1814.
1814-1814
140 12 décembre 1814 - 17 mars 1815.
1814-1815
141 19 mars 1815 - 31 octobre 1815.
1815-1815
142 - 145 Dépenses: Mandats par département:
142 - 145 DÉPENSES: MANDATS PAR DÉPARTEMENT:
142 Finances: 1815.
1815-1815 143 Guerre: 1815.
1815-1815 144 Intérieur: 1815.
1815-1815 145 Justice: 1815.
1815-1815
146 - 154 Dépenses: Avances:
146 - 154 DÉPENSES: AVANCES:
146 Mars 1814 - mars 1815.
147 Avances faites par les commissaires généraux: janvier 1814 - juillet 1814.
1814-1814
148 Avances faites par les commissaires généraux et le mi-nistère des finan-ces:
1814.
1814-1814
149 Finances: août 1814 - décembre 1814.
1814-1814
150 Finances: ??? 1815 - décembre 1815.
1815-1815
151 Guerre: septembre 1814 - juin 1815.
1814-1815
152 Guerre: septembre 1814 - juin 1815.
1814-1815
153 Intérieur: septembre 1814.
1814-1814 154 Intérieur: 1815.
1815-1815
155 - 179 Dépenses: Compte-courants et états des différents départements et des administrations en relevant:
155 - 179 DÉPENSES: COMPTE-COURANTS ET ÉTATS DES DIFFÉRENTS DÉPARTEMENTS ET DES ADMINISTRATIONS EN RELEVANT:
155 Administrations diverses: janvier 1814 - juillet 1814.
1814-1814
156 Administrations diverses: septembre 1814 - décembre 1815.
1814-1815
157 Finances: 1814-1815.
1814-1815 158 Guerre: 1814.
1814-1814 159 Guerre: 1815.
1815-1815
160 Guerre: compte-courant des différents régiments: 1814.
161 Guerre: compte-courant des différents régiments: 1815.
1815-1815
162 Guerre: compte-courant des fournisseurs: 1814-1815.
1814-1815
163 Guerre: compte-courant des fournisseurs: 1814-1815.
1814-1815
164 Guerre: compte-courant des dépenses de l'armée prus-sienne: 1814-1815.
1814-1815
165 États des sommes dues aux communes pour fournitures: 1814.
1814-1814
166 États des sommes dues aux communes pour fournitures: 1815: Brabant.
1815-1815
167 États des sommes dues aux communes pour fournitures: 1815: Anvers et Flandre orientale.
1815-1815
168 États des sommes dues aux communes pour fournitures: 1815: Hainaut et Flandre occidentale.
1815-1815
169 Brabant, Namur, Liège, Limbourg.
170 Table y relative.
171 États des gratifications accordées aux officiers: 1815.
1815-1815
172 Intérieur: comptes-courants: culte 1814.
1814-1814
173 Intérieur: comptes-courants: août 1814 - décembre 1814.
1814-1814
174 Intérieur: comptes-courants: travaux publics: 1814.
175 Intérieur: comptes-courants: travaux publics: 1815.
1815-1815
176 Justice: comptes-courants: prisons: janvier 1814 - juillet 1814.
1814-1814
177 Justice: comptes-courants: août 1814 - décembre 1815.
1814-1815
178 Justice: comptes-courants: août 1814 - décembre 1815.
1814-1815
179 Justice: comptes-courants: 1815.
1815-1815
180 - 187 Dépenses: Imputations budgétaires:
180 - 187 DÉPENSES: IMPUTATIONS BUDGÉTAIRES:
180 exercice 1814: Finances.
1814-1814
181 exercice 1814: Guerre.
1814-1814
182 exercice 1814: Intérieur.
1814-1814
183 exercice 1814: Justice.
1814-1814
184 exercice 1815: Finances.
1815-1815
185 exercice 1815: Guerre.
1815-1815
186 exercice 1815: Intérieur.
1815-1815
187 exercice 1815: Justice.
1815-1815
188 - 194 Dépenses: Clôtures des Comptes:
188 - 194 DÉPENSES: CLÔTURES DES COMPTES:
188 Guerre: juin 1815 - avril 1817.
189 Guerre: avril 1817 - novembre 1817.
1817-1817
190 Intérieur: Département et villes: 1813-1815.
1813-1815
191 Intérieur: Département et villes: 1813-1815.
1813-1815
192 Intérieur: Département et villes: 1813-1815.
1813-1815
193 Intérieur: Travaux publics: 1815.
1815-1815
III. DOCUMENTS REMIS PAR LE CONTRÔLE DU TRÉSOR AU COMITÉ DE COMPTABILITÉ
III. DOCUMENTS REMIS PAR LE CONTRÔLE DU TRÉSOR AU COMITÉ DE COMPTABILITÉ
194 Contrôle général des recettes: 6 avril 1814 - 25 mai 1814.
1814-1814
195 - 196 Journaux aux dépenses: 4 mars 1814 - 4 août 1814:
195 - 196 JOURNAUX AUX DÉPENSES: 4 MARS 1814 - 4 AOÛT 1814:
195 4 mars 1814 - 4 août 1814.
1814-1814
196 16 avril 1814 - 22 juillet 1814.
1814-1814
197 Table du journal des dépenses: 4 mars 1814 - 4 août 1814.
1814-1814
198 - 201 Projets de mandats avec pièces à l'appui, classés par administration: mai 1814 - juillet 1814:
198 - 201 PROJETS DE MANDATS AVEC PIÈCES À L'APPUI, CLASSÉS PAR ADMINISTRATION: MAI 1814 - JUILLET 1814:
198 Administrations centrales: mai 1814 - juillet 1814.
1814-1814
199 Intendances et Sous-Intendances: mai 1814 - juillet 1814.
1814-1814 200 Ordre judiciaire.
201 Prisons.
1814-1814
IV. DOCUMENTS SOUMIS AU CONTRÔLE DE LA CHAMBRE DES COMPTES
IV. DOCUMENTS SOUMIS AU CONTRÔLE DE LA CHAMBRE DES COMPTES
A. TRÉSORERIE GÉNÉRALE
A. TRÉSORERIE GÉNÉRALE
202 - 205 États de situation de la Trésorerie: exercice 1814:
202 - 205 ÉTATS DE SITUATION DE LA TRÉSORERIE: EXERCICE 1814:
202 10 mars 1814 - 19 août 1814.
1814-1814
203 20 août 1814 - 31 décembre 1814.
1814-1814
204 1 janvier 1815 - 7 juillet 1815.
1815-1815
205 8 juillet 1815 - 31 décembre 1815.
1815-1815
206 - 207 États de situations de la Trésorerie: exercice 1815:
206 - 207 ÉTATS DE SITUATIONS DE LA TRÉSORERIE: EXERCICE 1815:
206 30 janvier 1815 - 12 juilllet 1815.
1815-1815
207 exercice 1815: 13 juillet 1815 - 30 décembre 1815.
1815-1815
208 - 220 Mandats à charge du Trésor: exercice 1814: Mandats émis sous le Gouvernement Général: exercice janvier 1814 - juillet 1814:
208 - 220 MANDATS À CHARGE DU TRÉSOR: EXERCICE 1814: MANDATS ÉMIS SOUS LE GOUVERNEMENT GÉNÉRAL: EXERCICE JANVIER 1814 - JUILLET 1814:
208 14 avril 1814 - 9 mai 1814.
1814-1814
209 9 mai 1814 - 17 mai 1814.
1814-1814
210 19 mai 1814 - 20 mai 1814.
1814-1814
211 21 mai 1814 - 24 mai 1814.
1814-1814
212 25 mai 1814 - 3 juin 1814.
1814-1814
213 4 juin 1814 - 11 juin 1814.
1814-1814
214 14 juin 1814 - 16 juin 1814.
1814-1814
215 17 juin 1814 - 24 juin 1814.
1814-1814
216 25 juin 1814 - 1 juillet 1814.
1814-1814
217 2 juillet 1814 - 8 juillet 1814.
1814-1814
218 10 juillet 1814 - 14 juillet 1814.
1814-1814
219 15 juillet 1814 - 25 juillet 1814.
1814-1814
220 26 juillet 1814 - 5 août 1814.
1814-1814
221 - 224 Mandats à charge du Trésor: exercice 1814: Mandats émis pour le Commissariat des finances concernant les dépen-ses des 7 premiers mois de 1814, classés par état:
221 - 224 MANDATS À CHARGE DU TRÉSOR: EXERCICE 1814: MANDATS ÉMIS POUR LE COMMISSARIAT DES FINANCES CONCERNANT LES DÉPEN- SES DES 7 PREMIERS MOIS DE 1814, CLASSÉS PAR ÉTAT:
221 août 1814: états nos 1-2.
1814-1814
222 août 1814: états n° 3.
1814-1814
223 août 1814: états nos 4 à 6.
1814-1814
224 août 1814: états nos 7 et 8.
1814-1814
225 - 244 Mandats à charge du Trésor: exercice 1814: Mandats de même nature, classés par objet de dépenses:
225 - 244 MANDATS À CHARGE DU TRÉSOR: EXERCICE 1814: MANDATS DE MÊME NATURE, CLASSÉS PAR OBJET DE DÉPENSES:
225 Traitement et frais de bureaux: janvier-juillet 1814.
1814-1814
226 Payement de fonctionnaires: janvier-juillet 1814.
1814-1814
227 Culte: Anvers-Brabant: janvier-juillet 1814.
1814-1814
228 Culte: Flandre occidentale: janvier-juillet 1814.
1814-1814
229 Culte: Flandre orientale: janvier-juillet 1814.
1814-1814
230 Culte: Hainaut: janvier-juillet 1814.
1814-1814
231 Culte: Liège, Limbourg, Namur: janvier-juillet 1814.
1814-1814
232 Intendances: janvier 1814 - juillet 1814.
1814-1814
233 Guerre: janvier 1814 - juillet 1814.
1814-1814
234 Sous-Préfectures: janvier 1814 - juillet 1814.
1814-1814
235 Prisons: nos 94-500: janvier 1814 - juillet 1814.
1814-1814
236 Prisons: nos 528-899.
237 Prisons: nos 901-1200.
238 Tribunaux: 93-422.
1814-1814
1212-1212
240 Pensions militaires: N° 450-454.
1814-1814
241 Pensions militaires: N° 455-460.
1814-1814
242 Pensions militaires: N° 461-464.
1814-1814
243 Pensions militaires: N° 465-467.
1814-1814
244 Menues dépenses.
1814-1814
245 - 302 Mandats à charge du Trésor: exercice 1814: Mandats classés par commissariat et articles du budget: août - décembre 1814:
245 - 302 MANDATS À CHARGE DU TRÉSOR: EXERCICE 1814: MANDATS CLASSÉS PAR COMMISSARIAT ET ARTICLES DU BUDGET: AOÛT - DÉCEMBRE 1814:
245 Secrétaire d'État: traitements et frais de bureau.
1814-1814
246 Commissariat Général des Finances: Commissariat Général et Bureau de Comptabi-lité: personnel et frais de bureau: ch. 1 et 2.
1814-1814
247 Commissariat Général des Finances: Trésorerie: frais de bureau: ch. 3, art.
5, 6.
1814-1814
248 Commissariat Général des Finances: Contributions directes et cadastre:
traitements et frais de bureau: ch. 4, art. 7 à 10.
1814-1814
249 Commissariat Général des Finances: Cadastre, bureau de garantie: ch. 5, art. 9 à 12.
1814-1814
250 Commissariat Général des Finances: Pensions ecclésiastiques: ch. 6, art. 13 (1).
1814-1814
251 Pensions militaires: ch. 6, art. 13: N° 946.
252 Pensions militaires: ch. 6, art. 13: N° 947.
253 Pensions militaires: ch. 6, art. 13: Nos 952-954.
254 Pensions militaires: ch. 6, art. 13: Nos 955-968.
255 Pensions militaires: ch. 6, art. 13: Nos 1001-1049.
1001-1049
256 Pensions militaires: ch. 6, art. 13: Nos 1073-1198.
1073-1198
257 Pensions militaires: ch. 6, art. 13: Trésorerie, contributions directes, cadastre, ch. 7, art. 14.
1814-1814
258 Pensions militaires: ch. 6, art. 13: Dépenses militaires: titre II.
1814-1814
259 Commissariat de la Guerre: Frais de bureau: ch. 1, art. 2.
1814-1814
260 Commissariat de la Guerre: Fournitures diverses: service courant: ch. 3, art.
13.
1814-1814
261 Commissariat de la Guerre: Fournitures: ch. 3, art. 3/6.
1814-1814
262 Commissariat de la Guerre: Fournitures: ch. 3, art. 3/6.
1814-1814
263 Commissariat de la Guerre: Fournitures: ch. 3, art. 4/7.
1814-1814
264 Commissariat de la Guerre: Fournitures: ch. 3, art. 4/7.
1814-1814
265 Commissariat de la Guerre: Payeur des troupes belges: ch. 3, art. 5/7.
266 Commissariat de la Guerre: Logements de troupes: ch. 4, art. 3/13.
1814-1814
267 Commissariat de la Guerre: Logements de troupes et transports: ch. 4, art.
5.
1814-1814
268 Commissariat de la Guerre: Fournitures diverses: ch. 4, art. 11 et 14.
1814-1814
269 Commissariat de la Guerre: Payeur de troupes belges: ch. 6, art. 1.
1814-1814
270 Commissariat de la Guerre: Prisons militaires: ch. 6, art. 2 et 2/18.
1814-1814
271 Commissariat de la Guerre: Fournitures diverses: ch. 7, art. 1.
1814-1814
272 Commissariat de la Guerre: Fournitures diverses et hôpitaux militaires: ch.
7, art. 1/19.
1814-1814
273 Commissariat de la Guerre: Prisonniers français: ch. 7, art. 2/20.
1814-1814
274 Commissariat de la Guerre: Crédits spéciaux.
1814-1814
275 Commissariat de l'Intérieur: Administration Centrale, Conseil Privé: traite- ments et frais de bureau: ch. 1, art. 1 à 3; ch. 2, art. 4 et 6.
1814-1814
276 Commissariat de l'Intérieur: Culte, traitements: août 1814 - décembre 1814:
ch. 3, art. 5: Nos 266-273.
1814-1814
277 Commissariat de l'Intérieur: Culte, traitements: août 1814 - décembre 1814:
ch. 3, art. 5: Nos 274-355.
1814-1814
278 Commissariat de l'Intérieur: Culte, traitements: août 1814 - décembre 1814:
1814-1814
279 Commissariat de l'Intérieur: Culte, traitements: août 1814 - décembre 1814:
ch. 3, art. 5: Nos 419-425.
1814-1814
280 Commissariat de l'Intérieur: Culte, traitements: août 1814 - décembre 1814:
ch. 3, art. 5: Nos 485-538.
1814-1814
281 Commissariat de l'Intérieur: Culte, traitements: août 1814 - décembre 1814:
ch. 3, art. 5: Nos 559-565.
1814-1814
282 Commissariat de l'Intérieur: Culte, traitements: août 1814 - décembre 1814:
ch. 3, art. 5: Nos 600-746.
1814-1814
283 Commissariat de l'Intérieur: Culte, traitements: août 1814 - décembre 1814:
ch. 3, art. 5: Nos 747-1878.
1814-1878
284 Commissariat de l'Intérieur: Culte: traitements, bourses et entretien des bâtiments: ch. 3, art. 6, 7, 11, 13.
1814-1814
285 Commissariat de l'Intérieur: Sous-intendances: traitements, frais d'adminis- trations: ch. 4, art. 9, 10.
1814-1814
286 Commissariat de l'Intérieur: Sous-intendances: traitements, frais d'adminis- trations: ch. 4, art. 16 à 20.
1814-1814
287 Commissariat de l'Intérieur: École supérieure, lycées, hospices: ch. 5; ch. 6, art. 28; ch. 7, art. 14.
1814-1814
288 Commissariat de l'Intérieur: Prisons et maisons d'arrêt: ch. 8, art. 15: Nos 313-612.
1814-1814
289 Commissariat de l'Intérieur: Prisons et maisons d'arrêt: ch. 8, art. 15: Nos 618-822.
290 Commissariat de l'Intérieur: Prisons et maisons d'arrêt: ch. 8, art. 15: Nos 952-1155.
1155-
291 Commissariat de l'Intérieur: Prisons et maisons d'arrêt: ch. 8, art. 15: Nos 1156-1331.
1156-1331
292 Commissariat de l'Intérieur: Prisons et maisons d'arrêt: ch. 3, art. 16 et 17.
1814-1814
293 Commissariat de l'Intérieur: Prisons et maisons d'arrêt: ch. 8, art. 30 et 31.
1814-1814
294 Commissariat de l'Intérieur: Travaux publics: ch. 10, art. 21, 22, 34.
1814-1814
295 Commissariat de l'Intérieur: Archives, entretien de bâtiments publics, indem-nité au clergé: ch. 11, art. 23.
1814-1814
296 Commissariat de l'Intérieur: Indemnité au clergé: ch. 16, art. 23, 34 et 37.
1814-1814
297 Commissariat de la Justice: Commissariat et Cour supérieure de justice: ch.
1, art. 1, 2; ch. 2, art. 3 et 4.
1814-1814
298 Commissariat de la Justice: Ordre judiciaire: traitements et menues dépen- ses ch. 3, art. 1 à 5.
1814-1814
299 Commissariat de la Justice: ch. 3, art. 5.
1814-1814
300 Commissariat de la Justice: Ordre judiciaire: menues dépenses: ch. 3, art. 6.
1814-1814
301 Commissariat de la Justice: Ordre judiciaire: menues dépenses: ch. 3, art. 6.
1814-1814
302 Commissariat de la Justice: Ordre judiciaire: traitements et menues dé- penses: ch. 3, art. 7-36.
303 - 370 Mandats de l'exercice 1815:
303 - 370 MANDATS DE L'EXERCICE 1815:
303 Secrétairie d'État:.
1815-1815
304 Commissariat Général des Finances: Commissariat Général et Chambre des Comptes: traite-ments et frais de bu-reau: ch. 1, 2.
1815-1815
305 Commissariat Général des Finances: Trésorerie: traitements: ch. 3, art. 5 à 7.
1815-1815
306 Commissariat Général des Finances: Contributions: traitements et menues dépenses: ch. 4, art. 8 à 10.
1815-1815
307 Commissariat Général des Finances: Contributions: dégrèvements: ch. 4, art. 13: Nos 320-325.
1815-1815
308 Commissariat Général des Finances: Contributions: dégrèvements: ch. 4, art. 13: Nos 517-518.
1815-1815
309 Commissariat Général des Finances: Contributions: dégrèvements: ch. 4, art. 13: Nos 519.
1815-1815
310 Commissariat Général des Finances: Contributions: dégrèvements: ch. 4, art. 13: Nos 737-739.
1815-1815
311 Commissariat Général des Finances: Contributions: dégrèvements: ch. 4, art. 13: Nos 924-942.
312 Commissariat Général des Finances: Cadastre et commission de liquidation:
ch. 5, art. 11 à 15.
1815-1815
313 Commissariat Général des Finances: Pensions ecclésiastiques: ch. 6, art. 16.
1815-1815
tions aux sexagénaires: ch. 6, art. 16.
1815-1815
315 Commissariat Général des Finances: Pensions ecclésiastiques et gratifica- tions aux sexagénaires: ch. 6, art. 16.
1815-1815
316 Commissariat Général des Finances: Pensions civiles: nos 129-1096: ch. 6, art. 16: Nos 129-616.
1096-1096
317 Commissariat Général des Finances: Pensions civiles: nos 129-1096: ch. 6, art. 16: Nos 709-1096.
1096-1096
318 Commissariat Général des Finances: Pensions militaires nos 666-943, ch. 6, art. 16: Nos 666-667.
319 Commissariat Général des Finances: Pensions militaires nos 666-943, ch. 6, art. 16: Nos 668-669.
320 Commissariat Général des Finances: Pensions militaires nos 666-943, ch. 6, art. 16: Nos 670-674.
321 Commissariat Général des Finances: Pensions militaires nos 666-943, ch. 6, art. 16: Nos 675-679.
322 Commissariat Général des Finances: Pensions militaires nos 666-943, ch. 6, art. 16: Nos 680-685.
323 Commissariat Général des Finances: Pensions militaires nos 666-943, ch. 6, art. 16: Nos 958-943.
324 Commissariat Général des Finances: Frais de séjour de fontion-naires: ch. 7, art. 17.
1815-1815
1815-1815
326 Commissariat Général de la Guerre: Soldes et founitures: ch. 1, art. 1.
1815-1815
327 Commissariat Général de la Guerre: Founitures, dépenses de l'armée mo- bile: ch. 1, art. 2-5.
1815-1815
328 Commissariat Général de la Guerre: Fournitures: ch. 1, art. 5.
1815-1815
329 Commissariat Général de la Guerre: Fournitures: ch. 1, art. 5.
1815-1815
330 Commissariat Général de la Guerre: Armée mobile et payeur général: ch. 1, art. 6.
1815-1815
331 Commissariat Général de la Guerre: Dépenses diverses: ch. 2, art. 1-6.
1815-1815
332 Commissariat Général de la Guerre: Payement des communes pour nourri- ture, loge-ment et moyen de transport des soldats: ch. 2, art. 5.
1815-1815
333 Commissariat Général de la Guerre: Prisons militaires: ch. 2, art. 6.
1815-1815
334 Commissariat Général de la Guerre: Dépenses diverses: ch. 2, art 7-12.
1815-1815
335 Commissariat Général de la Guerre: Fournitures: ch. 3.
1815-1815
336 Commissariat Général de la Guerre: Dépenses diverses: ch. 4.
1815-1815
337 Commissariat Général de la Guerre: Troupes prussiennes.
1815-1815
338 Commissariat Général de la Guerre: Crédits spéciaux.
1815-1815
339 Commissariat Général de l'Intérieur: Traitements de fonctionnai-res: t. I, ch.
1815-1815
340 Commissariat Général de l'Intérieur: Culte: traitements: 1074-2072, ch. 3:
Nos 1074-1191.
1074-1191
341 Commissariat Général de l'Intérieur: Culte: traitements: 1074-2072, ch. 3:
Nos 1233-1262.
1074-1262
342 Commissariat Général de l'Intérieur: Culte: traitements: 1074-2072, ch. 3:
Nos 1301-1487.
1074-1487
343 Commissariat Général de l'Intérieur: Culte: traitements: 1074-2072, ch. 3:
Nos 1534-1548.
1074-1548
344 Commissariat Général de l'Intérieur: Culte: traitements: 1074-2072, ch. 3:
Nos 1549-1581.
1074-1581
345 Commissariat Général de l'Intérieur: Culte: traitements: 1074-2072, ch. 3:
Nos 1582-1632.
1074-1632
346 Commissariat Général de l'Intérieur: Culte: traitements: 1074-2072, ch. 3:
Nos 1633-2072.
1074-1633
347 Commissariat Général de l'Intérieur: Séminaires, é-vê-chés, pas-teurs protes-tants: ch. 3, art. 6-8.
1815-1815
348 Commissariat Général de l'Intérieur: Intendances et Sous-Inten-dances:
traitements: ch. 4, art. 9: Nos 705-1366.
1366-1366
349 Commissariat Général de l'Intérieur: Intendances et Sous-Inten-dances:
traitements: ch. 4, art. 9: Nos 1367-2011.
1367-1367
350 Commissariat Général de l'Intérieur: ntendances et Sous-Inten-dances: frais
1467-1467
351 Commissariat Général de l'Intérieur: Intendances et Sous-Inten-dances:
frais d'admi-nistrati-on: ch. 4, art. 10: Nos 1468-2084.
1468-1468
352 Commissariat Général de l'Intérieur: Enseignement: ch. 5, art. 11 à 13.
1815-1815
353 Commissariat Général de l'Intérieur: Art vétérinaire: ch. 6, art. 15.
1815-1815
354 Commissariat Général de l'Intérieur: Enfants trouvés: ch. 7, art. 16.
1815-1815
355 Commissariat Général de l'Intérieur: Prison de Vilvorde: person-nel et déte- nus: ch. 8, art. 17.
1815-1815
356 Commissariat Général de l'Intérieur: Prisons: personnel et déte-nus: ch. 8, art. 17: Nos 1037-1823.
1037-1823
357 Commissariat Général de l'Intérieur: Prisons: personnel et déte-nus: ch. 8, art. 17: Nos 1824-2090.
1824-1824
358 Commissariat Général de l'Intérieur: Bagne d'Anvers, prisons de Gand et de Vilvor-de: Nos 1040-1313: ch. 8, art. 18.
1040-1313
359 Commissariat Général de l'Intérieur: Bagne d'Anvers, prisons de Gand et de Vilvor-de: Nos 1327-1913, ch. 8, art. 18.
1327-1913
360 Commissariat Général de l'Intérieur: Dépôt de mendicité et pri-sons cen- trales: ch. 8, art. 19; ch. 10, art. 21.
1815-1815
361 Commissariat Général de l'Intérieur: Travaux au littoral: ch. 10, art. 23.
1815-1815
362 Commissariat Général de l'Intérieur: Archives: ch. 11, art. 23.
1815-1815
1815-1815
364 Commissariat Général de l'Intérieur: Travaux Publics: ch. 11, art. 25 et 26.
1815-1815
365 Commissariat Général de la Justice: Commissariat Général et Cour Supé- rieure: ch. 1-2.
1815-1815
366 Commissariat Général de la Justice: Ordre judiciaire: traite-ments: ch. 3, art.
5 janvier 1815 - mars 1815.
1815-1815
367 Commissariat Général de la Justice: Ordre judiciaire: traite-ments: ch. 3, art.
5 mars 1815 - juin 1815.
1815-1815
368 Commissariat Général de la Justice: Ordre judiciaire: traite-ments: ch. 3, art.
5 juillet 1815 - octobre 1815.
1815-1815
369 Commissariat Général de la Justice: Ordre judiciaire: menues dépenses: ch.
3, art. 6.
1815-1815
370 Commissariat Général de la Justice: Police: dépenses secrètes, réparations aux bâtiments: ch. 4, art. 7; ch. 5, art. 8.
1815-1815
371 - 413 Pensions ecclésiastiques: payements: janvier 1814 - décembre 1815:
371 - 413 PENSIONS ECCLÉSIASTIQUES: PAYEMENTS: JANVIER 1814 - DÉCEMBRE 1815:
371 Province d'Anvers: Anvers: 1e semestre 1814.
1814-1814
372 Province d'Anvers: Anvers: 2e semestre 1814.
1814-1814
373 Province d'Anvers: Anvers: 1815.
1815-1815
374 Province d'Anvers: Malines: 1e semestre 1814.
1814-1814
375 Province d'Anvers: Malines: 2e semestre 1814.
1814-1814
376 Province d'Anvers: Malines: 1815.
1815-1815
377 Province d'Anvers: Turnhout: 1e et 2e semestre 1814.
1814-1814
378 Province d'Anvers: Turnhout: 1815.
1815-1815
379 Province de Brabant: Bruxelles: 1e semestre 1814.
1814-1814
380 Province de Brabant: Bruxelles: 1e semestre 1814.
1814-1814
381 Province de Brabant: Bruxelles: 2e semestre 1814.
1814-1814
382 Province de Brabant: Bruxelles: 1815.
1815-1815
383 Province de Brabant: Louvain: 1e semestre.
1814-1815
384 Province de Brabant: Louvain: 2e semestre.
1814-1815
385 Province de Brabant: Louvain: 1815.
1815-1815
386 Province de Brabant: Nivelles: 1e et 2e semestre.
1814-1815
387 Province de Brabant: Nivelles: 1815.
1815-1815
388 Province de Flandre occidentale: Bruges: 1e semestre 1814.
1814-1814
389 Province de Flandre occidentale: Bruges: 2e semestre 1814.
1814-1814
1815-1815
391 Province de Flandre occidentale: Courtrai: le 1e et 2e semestre 1814.
1814-1814
392 Province de Flandre occidentale: Courtrai: 1815.
1815-1815
393 Province de Flandre occidentale: Furnes: le 1e et 2e semestre 1814.
1814-1814
394 Province de Flandre occidentale: Ypres: 1e semestre 1814.
1814-1814
395 Province de Flandre occidentale: Ypres: 2e semestre 1814.
1814-1814
396 Province de Flandre orientale: Audenaerde: 1e semestre 1814.
1814-1814
397 Province de Flandre orientale: Audenaerde: 2e semestre 1814.
1814-1814
398 Province de Flandre orientale: Audenaerde: 1815.
1815-1815
399 Province de Flandre orientale: Eecloo: 1814-1815.
1814-1815
400 Province de Flandre orientale: Gand: 1e semestre 1814.
1814-1814
401 Province de Flandre orientale: Gand: 2e semestre 1814.
1814-1814
402 Province de Flandre orientale: Gand: 1815.
1815-1815
403 Province de Flandre orientale: Termonde: 1814.
1814-1814
404 Province de Hainaut: Charleroi: 1814-1815.
1814-1815
405 Province de Hainaut: Mons: 1e semestre 1814.
1814-1814
406 Province de Hainaut: Mons: 2e semestre 1814.
1814-1814
407 Province de Hainaut: Mons: 1815.
1815-1815
408 Province de Hainaut: Tournai: 1e semestre 1814.
1814-1814
409 Province de Hainaut: Tournai: 2e semestre 1814.
1814-1814
410 Province de Hainaut: Tournai: 1815.
1815-1815
411 Province de Liège: 1814-1815.
1814-1815
412 Province de Limbourg: 1814-1815.
1814-1815
413 Provinces de Namur et Luxembourg: 1814-1815.
1814-1815
B. COMMISSARIATS GÉNÉRAUX
B. COMMISSARIATS GÉNÉRAUX
1. FINANCES
1. FINANCES
414 Correspondances touchant la nomination et la situation du Trésorier Général: 25 février 1814 - 25 mars 1814.
1814-1814
415 États de dépenses des différents départements: août 1814 - décembre 1814.
1814-1814
416 Notes relatives aux traitements des fonctionnaires: 1815.
1815-1815
417 - 439 Comptes des différents receveurs: 1814-1815:
417 - 439 Comptes des différents receveurs: 1814-1815:
417 Anvers: mai 1814 - décembre 1815.
1814-1815
418 Malines: mars 1814 - décembre 1815.
1814-1815
419 Turnhout: mars 1814 - décembre 1815.
1814-1815
420 Bruxelles: mars 1814 - décembre 1815.
1814-1815
421 Louvain: mars 1814 - décembre 1815.
1814-1815
422 Nivelles: mars 1814 - décembre 1815.
1814-1815
423 Bruges: mars 1814 - décembre 1815.
1814-1815
424 Courtrai: mars 1814 - décembre 1815.
1814-1815
425 Furnes: mai 1814 - décembre 1815.
1814-1815
426 Ypres: mai 1814 - décembre 1815.
1814-1815
427 Eecloo: avril 1814 - décembre 1815.
1814-1815
428 Gand: avril 1814 - décembre 1815.
1814-1815
429 Termonde: mars 1814 - décembre 1815.
1814-1815
430 Charleroi: février 1814 - décembre 1815.
1814-1815
431 Mons: avril 1814 - décembre 1815.
1814-1815
432 Comptes des différents receveurs: 1814-1815:Tournai: mars 1814 -
1814-1815
433 Huy: août 1814 - décembre 1815.
1814-1815
434 Liège: août 1814 - décembre 1815.
1814-1815
435 Hasselt: août 1814 - décembre 1815.
1814-1815
436 Marche: mars 1814 - décembre 1815.
1814-1815
437 St-Hubert: mars 1814 - décembre 1815.
1814-1815
438 Namur: mars 1814 - décembre 1815.
1814-1815
439 Dinant: mars 1814 - décembre 1815.
1814-1815
440 - 448 Borderaux de versements d' espèces, effectués par les receveurs: avril 1814 - octobre 1815:
440 - 448 Borderaux de versements d' espèces, effectués par les receveurs: avril 1814 - octobre 1815:
440 Avril 1814 - mai 1814.
1814-1814
441 Juin 1814.
1814-1814
442 1 juillet 1814 - 15 juillet 1814.
1814-1814
443 16 juillet 1814 - 31 juillet 1814.
1814-1814
444 Août 1814.
1814-1814
445 Septembre 1814 - novembre 1814.
1814-1814
446 Décembre 1814.
447 Janvier 1815.
1815-1815
448 Février 1815 - octobre 1815.
1815-1815
449 Transports de fonds: 1815.
1815-1815
450 Frais de perception: 1815.
1815-1815
451 Centimes communaux: 1815.
1815-1815
452 Centimes communaux: 1815.
1815-1815
453 États de remises et modérations: 1814.
1814-1814
454 Emprunt de 3 1/2 millions: feuilles de remboursement 1815.
1815-1815
455 Bons admis en payement de l'emprunt: 1814.
1814-1814
2. GUERRE
2. GUERRE
a. Mars 1814 - août 1814
a. Mars 1814 - août 1814
456 Compte du secrétaire général de la guerre: avril 1814 - août 1814.
1814-1814
457 Compte du chef commissaire des guerres: mars 1814 - juillet 1814.
1814-1814
458 - 466 Comptes des régiments:
458 - 466 Comptes des régiments:
458 1e régiment de ligne.
460 3e régiment de ligne.
461 4e régiment de ligne.
462 régiment de chasseurs.
463 compagnie de maréchaussée.
464 régiment d'artillerie.
465 régiment des casaques.
466 régiment des chasseurs légers.
467 Réquisitions militaires: Hainaut: répartition par commune: février 1814 - mars 1814.
1814-1814
468 - 471 Magasins militaires: février 1814 - juillet 1814:
468 - 471 Magasins militaires: février 1814 - juillet 1814:
468 Hainaut.
1814-1814
469 Flandre occidentale.
1814-1814
470 Liège.
1814-1814
471 Namur.
1814-1814
472 - 475 Fournisseurs militaires: bons et états: mars 1814 - septembre 1814:
472 - 475 Fournisseurs militaires: bons et états: mars 1814 - septembre 1814:
472 Duchateau.
473 Lambert et Henrion.
1814-1814
474 Renterghem.
1814-1814
475 Divers.
1814-1814
476 - 478 Hôpitaux militaires: février 1814 - août 1814:
476 - 478 Hôpitaux militaires: février 1814 - août 1814:
476 États de dépenses: Anvers, Brabant, Flandre occidentale.
1814-1814
477 États de dépenses: Flandre orientale, Hainaut.
1814-1814
478 Hôpital de Louvain: compte: juillet 1814 - septembre 1814.
1814-1814
b. Septembre 1814 - décembre 1815
b. Septembre 1814 - décembre 1815
479 Tableau dressé par la commission de liquidation, des dépenses relatives à chaque unité militaire: octobre 1814 - juin 1815.
1814-1815
480 Compte du commis du département de la guerre: janvier 1815 - juillet 1815.
1815-1815
481 Compte du payeur des troupes belges: 1814-1815.
1814-1815
482 - 496 Borderaux de dépenses: septembre 1814 - mars 1816:
482 - 496 Borderaux de dépenses: septembre 1814 - mars 1816:
482 Exercice 1814: service courant: décembre 1814.
1814-1814
483 Exercice 1814: service courant: janvier 1815.
1814-1815
484 Exercice 1814: service courant: mars 1815 - mars 1816.
1814-1816
485 Exercice 1814: service arriéré: septembre 1814 - novembre 1814.
1814-1814
486 Exercice 1814: service arriéré: octobre 1814 - décembre 1814.
1814-1814
487 Exercice 1815: janvier 1815.
1815-1815
488 Exercice 1815: février 1815.
1815-1815
489 Exercice 1815: mars 1815.
1815-1815
490 Exercice 1815: avril 1815.
1815-1815
491 Exercice 1815: mai 1815.
1815-1815
492 Exercice 1815: mai 1815.
1815-1815
493 Exercice 1815: juin 1815.
1815-1815
494 Exercice 1815: juillet 1815.
1815-1815
495 Exercice 1815: août 1815.
1815-1815
496 Exercice 1815: septembre 1815 - mars 1815.
1815-1815
497 Comptabilité des régiments: janvier 1815 - juin 1815.
1815-1815
498 Comptabilité de la maréchaussée: 1815.
1815-1815
499 - 502 Levées de milice:
499 - 502 Levées de milice:
499 septembre 1814 - juin 1815.
500 janvier 1814 - juin 1815.
1814-1815
501 janvier 1814 - juin 1815.
1814-1815
502 janvier 1814 - juin 1815.
1814-1815
503 Levées de milice du Luxembourg: juillet 1815 - décembre 1815.
1815-1815
504 - 58 Dépôts d'artillerie: 1815:
504 - 58 Dépôts d'artillerie: 1815:
504 Malines: 1815.
1815-1815 505 Malines: 1815.
1815-1815 506 Malines: 1815.
1815-1815
507 Mons: 1815.
1815-1815 508 Tournai: 1815.
1815-1815
509 - 516 Magasin général d'habillement: septembre 1814 - juin 1815:
509 - 516 Magasin général d'habillement: septembre 1814 - juin 1815:
509 Compte: septembre 1814 - juin 1815.
1814-1815
510 États d'entrée et de sortie: septembre 1814 - juin 1815.
1814-1815
511 Procès-verbaux de réception: septembre 1814 - mars 1815.
1814-1815
512 Procès-verbaux de réception: avril 1815 - juin 1815.
1815-1815
513 Procès-verbaux d'expédition: septembre 1814 - mars 1815.
1814-1815
514 Procès-verbaux d'expédition: avril 1815 - juin 1815.
1815-1815
515 Charges du magasins: septembre 1814.
1814-1814
516 Compte des frais de transport dans les magasins d'approvisionnement:
1814-1815.
1814-1815
517 - 521 Magasins d'approvisionnement hollando-belges: 1814-1815:
517 - 521 Magasins d'approvisionnement hollando-belges: 1814-1815:
517 Anvers: compte: juin 1815.
1815-1815
518 Anvers: pièces justificatives: 1815.
1815-1815
519 Anvers: procès-verbaux de réception: 1815.
1815-1815
520 Maastricht: compte et pièces justificatives: 1815.
1815-1815
521 Venloo: compte et pièces justificatives: 1815.
1815-1815
522 - 548 Magasins de l'armée prussienne: 1814-1815:
522 - 548 Magasins de l'armée prussienne: 1814-1815:
522 Compte du commissaire de l'armée prussienne: 1814-1815.
1814-1815
523 Correspondance et états y relatifs: 1814-1815.
1814-1815
524 Observations touchant les comptabilités des magasins: 1814-1815.
1814-1815
525 Recettes et dépenses des magasins de Ciney, Marchiennes-au-Pont, Tirlemont, Tongre-Notre-Dame: 1814-1815.
1814-1815
recettes et dépen-ses: 1814-1815.
1814-1815
527 Documents concernant les différents magasins: 1814-1815: Charleroi:
livrances faites: mars 1815 - juillet 1815.
1814-1815
528 Documents concernant les différents magasins: 1814-1815: Charleroi:
entrées et sorties: mars 1815 - juillet 1815.
1814-1815
529 Documents concernant les différents magasins: 1814-1815:Charleroi:
répartition de bêtes à cor-nes entre les com-munes éprouvées: 1814-1815.
1814-1815
530 Documents concernant les différents magasins: 1814-1815: Emmellemont:
pièces comp-tables: 1815.
1814-1815
531 Documents concernant les différents magasins: 1814-1815: Fleurus: pièces comptables: 1815.
1814-1815
532 Documents concernant les différents magasins: 1814-1815: Fontaine- l'Évêque: pièces comptables: 1815.
1814-1815
533 Documents concernant les différents magasins: 1814-1815: Gembloux:
pièces comptables: 1815.
1814-1815
534 Documents concernant les différents magasins: 1814-1815: Liège: pièces comptables: 1815.
1814-1815
535 Documents concernant les différents magasins: 1814-1815: Louvain: compte et pièces annexes: 1815.
1814-1815
536 Documents concernant les différents magasins: 1814-1815: Louvain: pièces comptables: 1815.
1814-1815
réception de bêtes à cornes: 1815.
1814-1815
538 Documents concernant les différents magasins: 1814-1815: Louvain:
distribution et pertes: 1815.
1814-1815
539 Documents concernant les différents magasins: 1814-1815: Louvain: états des sommes dues aux communes pour livrai-son: juin 1815.
1814-1815
540 Bons de fournitures faites par les communes: juin 1815 - juillet 1815: Nos 1 à 46.
1815-1815
541 Bons de fournitures faites par les communes: juin 1815 - juillet 1815: Nos 47 à 78.
1815-1815
542 Bons de fournitures faites par les communes: juin 1815 - juillet 1815: Nos 79 à 116.
1815-1815
543 Louvain: denrées provenant des dé-partements: 1815.
1815-1815
544 Louvain: distributions de vivres et bêtes à corne: 1815.
1815-1815
545 Namur: pièces comptables: 1815.
1815-1815
546 Sombreffe: pièces comptables: 1815.
1815-1815
547 Waremme: pièces comptables: 1815.
1815-1815
548 Fournitures effectuées par les communes du Brabant: juin 1815.
1815-1815
549 - 627 Fournisseurs aux armées belges et hollandaises: 1814-1815: Entreprise Claesses et Kupper: 1814-1815:
549 - 627 Fournisseurs aux armées belges et hollandaises: 1814-1815:
Entreprise Claesses et Kupper: 1814-1815:
549 Notes et états: 1815-1818.
550 Notes et états: 1815-1818.
1815-1818
551 Louvain: distributions de vivres et bêtes à corne: 1815 Septem-bre 1814.
1814-1815
552 Louvain: distributions de vivres et bêtes à corne: 1815 Octobre 1814.
1814-1815
553 Louvain: distributions de vivres et bêtes à corne: 1815 Novem-bre 1814.
1814-1815
554 Louvain: distributions de vivres et bêtes à corne: 1815 Janvier 1815.
1815-1815
555 Relevés de vivres: avril 1815 - juin 1815: Avril 1815.
1815-1815
556 Relevés de vivres: avril 1815 - juin 1815: Avril 1815.
1815-1815
557 Relevés de vivres: avril 1815 - juin 1815: Mai 1815.
1815-1815
558 Relevés de vivres: avril 1815 - juin 1815: Mai 1815.
1815-1815
559 Relevés de vivres: avril 1815 - juin 1815: Juin 1815.
1815-1815
560 Relevés de vivres: avril 1815 - juin 1815: Juin 1815.
1815-1815
561 Relevés de vivres: avril 1815 - juin 1815: Relevés supplé-mentaires: mars 1815.
1815-1815
562 Relevés de vivres: avril 1815 - juin 1815: Relevés supplé-mentaires: avril 1815 - juin 1815.
1815-1815
563 Relevés de fourrages: novem-bre 1814 - juin 1815: Novembre 1814.
564 Relevés de fourrages: novem-bre 1814 - juin 1815: Mars 1815.
1814-1815
565 Relevés de fourrages: novem-bre 1814 - juin 1815: Avril 1815.
1814-1815
566 Relevés de fourrages: novem-bre 1814 - juin 1815: Avril 1815.
1814-1815
567 Relevés de fourrages: novem-bre 1814 - juin 1815: Mai 1815.
1814-1815
568 Relevés de fourrages: novem-bre 1814 - juin 1815: Mai 1815.
1814-1815
569 Relevés de fourrages: novem-bre 1814 - juin 1815: Juin 1815.
1814-1815
570 Relevés de fourrages: novem-bre 1814 - juin 1815: Relevés supplé- mentaires.
1814-1815
571 Bons: vivres et fourrages: novembre 1814 - dé-cembre 1814.
1814-1814
572 Bons: vivres et fourrages: mars 1815.
1815-1815
573 Bons: vivres: avril 1815.
1815-1815
574 Bons: vivres: avril 1815.
1815-1815
575 Bons: vivres: avril 1815.
1815-1815
576 Bons: vivres: avril 1815.
1815-1815
577 Bons: vivres: avril 1815.
1815-1815
578 Bons: vivres: avril 1815.
