CONVENTIONS PRESENTEES PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE CA du 9 mars 2017

(1)

(2)

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n'emportent pas versement de subventions par l'uB et ceux qui ne sont pas d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou n'engageant pas fortement l'uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d'Administration du 09/03/2017

Pôle ou service instructeur: PAJI

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Date

d'arrivée Partenaires Objet

7753 IUT Dijon-Auxerre 15/02/2017

Institut de Formation des Travaux Publics Bourgogne

3 rue René Char 21000 DIJON

Mise en œuvre de la formation de type DUT spécialisé Génie Civil Construction Durable par apprentissage (DUT GCCD), entre l'IUT Dijon-Auxerre et l'Institut de formation des travaux publics Bourgogne. Année universitaire 2016/2017.

7767 Formation des

Personnels 01/02/2017

"CONTRÔLE ET FORMATION"

27 rue Nicéphore Niepce

21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

Action de formation "Habilitation en électricité" pour 8 stagiaires à l'uB les 6 et 7 février 2017.

Coût : 912 € TTC.

7768 Formation des

"CONTRÔLE ET FORMATION"

27 rue Nicéphore Niepce"

21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

Action de formation "Habilitation en électricité" pour 5 stagiaires à l'uB le 15 février 2017. Coût : 456 € TTC.

7769 Formation des

FORMAPREV 2 rue de la petite plaine

21130 AUXONNE

Action de formation "Formation Sauveteurs Secouristes du travail". Deux sessions de 14 heures par session à l'uB. Coût : 2 100 € HT.

7770 Formation des

21130 AUXONNE

Action de formation "Formation maintien actualisation des compétences du SST". 20 sessions de 4 heures par session à l'uB. Coût : 6 000 € HT.

7771 Formation des

21130 AUXONNE

Action de formation "Formation maintien actualisation des compétences du SST". Deux sessions de 4 heures par session le lundi 10 avril 2017 au site IUT le

Creusot. Coût : 600 € HT.

7772 Formation des

21130 AUXONNE

Action de formation "Formation maintien actualisation des compétences du SST" les lundi 3 juillet à l'ISAT mardi 4 juillet 2017 à l'ESPE MEEF Nevers. Durée : 4 heures par session. Coût : 900 € HT.

7773 Formation des

21130 AUXONNE

Action de formation "Formation maintien actualisation des compétences du SST" le lundi 18 avril à l'ESPE MEEF Mâcon. Durée : 4 heures. Coût : 300 € HT.

(3)

2 / 4 N°

Date

7774 Formation des

21130 AUXONNE

Action de formation "Formation maintien actualisation des compétences du SST" les jeudi 11 et 18 mai 2017 au site IUT Chalon-sur-Saône. Durée : 1 session de 4 heures et 1 de 7 heures. Coût : 825 € HT.

7775 Formation des

21130 AUXONNE

Action de formation "Formation maintien actualisation des compétences du SST" le jeudi 16 mars 2017 au site IUT Auxerre. Durée : 4 heures. Coût : 300 € HT.

7776 Formation des

GALIAD Formation 70 Bd de Magenta 75010 PARIS

Action de formation "Comprendre les textes

administratifs" à l'uB le jeudi 09 mars et le vendredi 10 mars 2017. Coût : 2 300 €.

7777 Formation des

GALIAD Formation 70 Bd de Magenta 75010 PARIS

Action de formation "Améliorer ses écrits

professionnels" le lundi 13 et mardi 14 février 2017 à l'uB. Coût : 2 100 €.

7778 Pôle Documentation 02/02/2017

Agence

Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES) 227, avenue du Professeur Jean- Louis Viala CS 84308 34193

MONTPELLIER

Constitution et adhésion au groupement de commandes CAIRN 2017-2021. Montants TTC de l'abonnement pour l' année 2017 : 27 873,84€, 2018 : 28 565,59€, 2019 : 29 189,54€, 2020 : 29 769,25 €, 2021 : 29 917,08 €.

7779 UFR STAPS 06/02/2017

Région Bourgogne - Franche-Comté Hôtel de région 17 Boulevard de la Trémouille

21000 DIJON Lycée les Marcs d'Or 24 rue du Fort de la Motte Giron

21000 DIJON

Autorisation d'occupation du gymnase du lycée les Marcs d'Or par l'UFR STAPS du 25 novembre 2016 au 7 juillet 2017 les samedis de 8h00 à 12h00 et les mardis de 8h00 à 12h00 à titre gratuit.

7780 UFR STAPS 10/02/2017

Service Pénitencier d'Insertion et Probation (SPIP) 4 rue Léon Mauris 21000 DIJON

Avenant n°1 à la convention de reversement n°7734 entre le Service Pénitencier d'Insertion et Probation (SPIB) et l'UFR STAPS en raison d'un changement de nom du laboratoire SPMS qui devient le laboratoire SPY-DREPI à compter du 1er janvier 2017.

7781 Formation des

MD Conseil 2 bis rue de la Cognée

21121 HAUTEVILLE- LES-DIJON

Convention de formation intitulée "Valoriser ses compétences et son parcours professionnel à l'oral" les vendredi 10 mars 2017 - mardi 21 mars 2017 - lundi 27 mars 2017. Durée 6 h. Coût : 930€ x 3 = 2 790 € HT.

(4)

N°

Date

7782 Formation des

Convention de formation intitulée "Gestion des émotions au travail - personnel d'encadrement" les 06 et 07 avril 2017 dans les locaux de l'uB.

Coût : 930 € x 2 = 1 860 € HT.

7783 Formation des

Convention de formation intitulée "Module Organisation du travail/Gestion du temps (plan formation 2017) les 10 et 11 avril 2017 dans les locaux de l'uB. Durée : 12 heures. Coût : 930 € x 2 = 1 860 € HT.

7784 Formation des

Convention de formation intitulée "Anticiper et gérer le stress" les 22 et 23 mai 2017 dans les locaux de l'uB.

Coût : 930 € x 2 = 1 860 € HT.

7785 Formation des

Convention de formation intitulée "L'animation d'une équipe au quotidien" les 1er et 02 juin 2017 dans les locaux de l'université de Bourgogne. Coût : 930 € x 2 = 1 860 € HT.

7786 Formation des

Convention de formation intitulée "Gestion des

émotions au travail (personnel non encadrant) les 19 et 20 juin 2017. Durée 12 heures dans les locaux de l'université. Coût : 930 € x 2 = 1 860 € HT.

7787 Formation des

Convention de formation intitulée "Conduite de l'entretien professionnel" le 09 mai 2017 dans les locaux de l'université de Bourgogne. Durée : 6 heures.

Coût : 930 € HT.

7788 Pôle Documentation

CFCB_Bibliest 17/02/2017

Ville de Dijon Mairie de Dijon CS 73310

21033 DIJON Cedex

Organisation d'une formation par le CFCB BIBLIEST et la ville de Dijon intitulée "Transition bibliographique des catalogues vers le web de données" les 9 et 24 mars 2017 à la Bibliothèque Municipale de Dijon.

Coût : 800 € x 2 = 1 600 €.

7790 UFR Sces Vie Terre

Env 20/02/2017

Groupement National de Microscopie Électronique A Balayage et de Microanalyse (GN- MEBA)

33 rue Croulebarbe 75013 PARIS

Organisation d'une formation par le Groupement National de Microscopie Électronique à Balayage et de Microanalyse (GN-MEBA) du 3 au 7 juillet 2017 au domaine universitaire de Bordeaux pour Madame Aline BONNOTTE. Coût : 1 500 € HT.

(5)

4 / 4 N°

Date

7792 Formation des

InvivoProject 56 Domaine de Sainte Croix

53970 L'HUISSERIE

Organisation d'une formation par l'organisme

InvivoProject intitulée "Formation spécifique destinée aux personnes concevant ou réalisant les procédures expérimentales chirurgicales" du 10 au 12 avril 2017 au laboratoire Inventiva à Dijon pour Madame Aurore QUIRIE. Coût : 943 € HT.

7793 DDQP Observatoire

Etudiant 13/02/2017

Ministère de

l’Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Versement d'une subvention par le Ministère de l’Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche dans le cadre d'une enquête

centralisée par le service"'observatoire de l'étudiant"

portant sur les diplômés 2014 titulaire d'un DUT.

Montant : 14 080 €.

(6)

Service Réglementation et

Gestion de l’Offre de Formation Année 2016-2017

CONVENTIONS PRESENTEES PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE CA du 9 mars 2017

Porteur(s) du projet /

Partenaires Objet de la convention

UB (IUVV) /

AgroSUP DIJON

Convention entre l’UB (IUVV) et AgroSUP Dijon relative au déroulement du cursus Diplôme National d’Œnologue (DNO) pour les étudiants en cours de formation Ingénieur

Durée : 3 ans, reconductible par avenant

1

(7)

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Date de réception

au Pôle Recherche Partenaires Objet Date de signature

du président

2016-0894 AGROECOLOGIE

M. Philippe LEMANCEAU 08/12/2016

GOEMAR - INRA BIVB - AgroSup Dijon Dijon Céréales - TECNOMA GST - Université du Littoral

ORANGE

Accord de consortium - Projet IRIS + 09/12/2016

2017-0058 Biogéosciences

M. Emmanuel FARA 30/01/2017 SATT Grand Est Dossier Glu Végétal 13/02/2017

2017-0102

CAPS M. Charalambos

PAPAXANTHIS

10/02/2017 DRRT Demande de prolongation

Subvention DRRT - CPER COGSTIM 13/02/2017

2016-0630

Centre Interlangues Mme Agnès COLLIER

M. Fritz TAUBERT

29/09/2016 CIERA

Organisation d'un programme de foramtion recherche - thème : la question du serment - étude du phénomène

de la révolution française à l'ère des nations

07/11/2016

2016-0773

CGC M. Jean Louis TORNATORE M. David VALAGEAS

26/10/2016 DREES Convention de prêt de données - thèse de Madame

Cécile LAGARDE 02/11/2016

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Pôle RECHERCHE

Conseil d'Adminstration du 9 mars 2017

(8)

217-153 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 2/2/217 IFSTTAR,… GDR MBS "Matériaux biosourcés pour la construction" 21/2/217

2017-0059 CESAER 02/02/2017 INRA

Mobilisation et politisation des ouvriers dans l'Italie contenporaine. Une enquête comparative en milieu rural

à l'articulation du travail indistruel et hors travail

06/02/2017

2017-0150

ICB

(Plateforme ARCEN- CARNOT)

20/02/2017 RENATECH Lettre de soutien 21/02/2017

2017-0113

IMB

M. Abderrahim JOURANI Mme Gioia VAGO

08/02/2017 Université de Rennes Renouvellement GDR Platon 09/02/2017

2017-0011 IMB

M. Abderrahim JOURANI 10/01/2017 Université d'Angers Demande de renouvellement du Groupement de

Recherche "singularités et Applications" 13/01/2017

2016-0885 LEAD

M. Emmanuel BIGAND 05/12/2016 - Règlement intérieur 07/02/2017

2017-0047

LEAD Madame Bénédicte POULIN CHARONNAT

LE2I

M. Dominique GINHAC

26/01/2017

Ecole Centrale de Lyon CNRS Montpellier Université de Bourdeaux Ecole Polytechnique de l'Université

de Nantes

GDR SOC 2-

System On Chip, Systèmes embarqués et objets connectés

30/01/2017

2017-0133 LE2I

M. Dominique GINHAC 08/02/2017 Norwegian University of Scienc and Technology

Agreement collaboration :

"Development of imaging Tools for Change Detection of Cultural Heritage Objects"

10/02/2017

2017-0146

LE2I

M. Dominque GINHAC M. David FOFI

14/02/2017

QAPE SATT Grand Est

CNRS

Accord de confidentialité 21/02/2017

(9)

2016-0787 LNC

M. Laurent LAGROST 02/11/2016

METABOLIUM AGRIAL

INSEP WISE PACK D&CONSUILTANTS

VITAGORA

Accord de secret - projet ACTISO 03/11/2016

2016-0642 LNC

M. Laurent LAGROST 03/10/2016

Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-

Comté

Convention d'accueil - REBAUD Chloé 10/10/2016

2016-0049 LNC

M. Laurent LAGROST 27/01/2017 SATT Grand Est Contrat de valorisation - "Pipeline d'analyse de données

issues de séquençage à haut débit d'exome" 07/02/2017

2017-0137

MSH M. Francis AUBERT Mme Martine CLOUZOT

10/02/2017 Office National des Forêts

Convention de partenariat.

Projet : quel avenir pour les bocages et forêts du Morvan ?

13/02/2017

2017-0152

MSH M. Francis AUBERT Mme Martine CLOUZOT

15/02/2017 Parc Naturel Régional du Morvan

Convention de partenariat.

Projet : quel avenir pour les bocages et forêts du Morvan ?

21/02/2017

2017-0135

MSH M. Francis AUBERT M. Cyril MASSELOT

09/02/2017 Commissariat Général à l'Egalité des Territoires

Avenant n° 1

"Evaluation des usages locaux de données territoriales" 10/02/2017

2016-0734 MSH

M. Francis AUBERT 19/10/2016 IRTESS Convention de mise à disposition de locaux de l'IRTESS 20/10/2016

2016-0912

PAM M. Patrick GERVAIS M. Régis GOUGEON

15/12/2016 Société VICARD Cofinancement PARI - Vigne et Vin

Plateforme Vigne et Vin 09/02/2017

2016-0645

PAM M. Patrick GERVAIS M. Jean Marie PERRIER

CORNET

03/10/2016

ALGAMA SAS INRA SATT Grand Est

mutual non-disclosure agreement - ALGAMA 10/10/2016

(10)

2017-0014 Plateforme CelliMaP

M. André BOUCHOT 12/01/2017 INVENTIVA

SATT Grand Est

Contrat de prestation de recherche et développement - Etude : "Coloration bleu Alcian et analyse sur 59 x 3

tissus de l'étude IVA-01-ODI-PMPS-16-003"

20/01/2017

2017-004

PSY-DREPI Mme Edith SALES-

WUILLEMIN

02/02/2017 Polytechnic Institute of Leiria

(Portugal) Agreement collaboration 17/02/2017

2016-0684

SPMS (Psy-DREPI) Mme Marie-Françoise

LACASSAGNE

11/10/2016 Université Paris Ouest Nanterre Codirection de thèse

Mme Amélie JACQUOT 03/02/2017

2016-0820 THEMA

M. Thomas THEVENIN 17/11/2016 ETAT - Préfecture de la Région Bourgogne

Convention attributive d'une subvention de l'état - programme prévention des risques. Opération : Coordination, pilotage des travaux et proposition

d'objectifs et de fiches action relative aux 5 axes prioritaires dans le cadre de l'élaboration du PRSE 3

06/01/2017

2017-0052

UFR DES SCIENCES DE SANTE

M. Frédéric HUET

30/01/2017 Agence Régionale de Santé

Etude des profils d'évolution de la qualité de vie des patients atteints de Lupus Erythémateux Systémiques

(LES) - CORNELOUP Marie

30/01/2017

2017-0053

M. Frédéric HUET

Prise en charge médico-sociale et socio-éducative des patients de T21 en âge d'être scolarisés

- ROUX-LEVY Pierre-Henri

30/01/2017

2017-0054

M. Frédéric HUET

Epidémologie des Tumeurs Neuro-Endocine avec la nouvelle classification de l'OMS de 2010 : étude à partir des donnéés des registres de Côte d'O ret de Saône et

Loire 2000-2014 - MARREF Imène

30/01/2017

2017-0055

M. Frédéric HUET

Identification de nouveaux gènes impliqués dans les anomalies du développement chez des patients a exone

" diagnostique"négatif". - NAMBOT Sophie

30/01/2017

2017-0056

M. Frédéric HUET

Expression des antigènes de groupe sanguin et réponse Th17 au cours des maladies inflammatoires

chroniques. Rôle des norovirus - TARRIS Georges

30/01/2017

(11)

2017-0057

M. Frédéric HUET

Apport des growth differentiation factors (GDF) 8, 11 et 15 comme biomarqueurs pronisticques chez les patients victimes d'un infarctus cérébral - BRENIERE

Céline

30/01/2017

2017-0050

M. Frédéric HUET

Comparer la robustesse des différentes méthodes d'ajustement pour l'imagerie T1rho en IRM hépatique

quantitative - CHEVALLIER Olivier

30/01/2017

2017-0154

M. Frédéric HUET

Injections d'antiangiogéniques et leurs influences sur le taux d'AVC et d'infarctus du myocarde - M. Florian

BAUDIN

21/02/2017

2017-0155

M. Frédéric HUET

20/02/2017 Agence Régionale de Santé Etude des cellules lymphoïdes innées au cours de

l'artérite à cellules géantes - M. Thibault GHESQUIERE 21/02/2017

2017-0156 Université de Bourgogne 20/02/2017 CNES

SATT Grand Est

Mandat pour référencement des programmes

"EOP_Filtering" et "EOFM_Filtering" 20/02/2017

2016-0746 Université de Bourgogne 18/10/2016 SATT Grand Est Pouvoir : brevets « Macromolécules », pour une

demande divisionnaire de dépôt au Japon. 20/10/2016

(12)

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement

ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du……9 mars 2017……

Pôle ou service instructeur :…Pôle culture…uB82………….

N°

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et équipe de recherche

Date

d'arrivée Partenaire Objet

Informations complémentaires

1 Pôle culture - EUD 01/02/2017

Lucille CHAMPION- VALLOT

Contrat d’édition 9-207 « L’atelier de Rude »

2 Pôle culture - EUD 01/02/2017 Sylvie

CRINQUAND Contrat d’édition 10-2017 « Le scandale de la Grande Guerre : Tuer les fils » 3 Pôle culture - EUD 01/02/2017 Laurence

GIAVARINI Contrat d’édition 11-2017 «Pouvoir des formes, écriture des normes »

4 Pôle culture - EUD 01/02/2017 Jean-Christophe

MARCEL Contrat d’édition 12-2017 « Reconstruire la sociologie française avec les américains » 5 Pôle culture - EUD 01/02/2017 Dominique

JEANNEROD Contrat d’édition 13-2017 « Frédéric DARD et les spectres des romans noirs français » 6 Pôle culture - EUD 01/02/2017 Philippe GONIN Contrat d’édition 14-2017 « Grandeur et décadence des

Pink-Floyd »

7 Pôle culture - EUD 01/02/2017 Virginie BRINKER Contrat d’édition 15-2017 « Enseigner le génocide Tutsi en France du collège à l’université » 8 Pôle culture - EUD 01/02/2017 Marie-Anne LIEB Contrat d’édition 16-2017 « Sur trois souvenirs de

jeunesse d’Arnaud Depleschin »

9

Pôle culture - EUD 01/02/2017 Marie-Claire MERY

Contrat d’édition 17-2017 « Rudolf Kassner et l’art de l’essai à Vienne »

10 Pôle culture - EUD 01/02/2017 Roland QUILLIOT Contrat d’édition 18/2017 « David Lodge : modernité et désacralisation »

11 Pôle culture - ATH 19/01/17 Asso Junior

Agence MASCI Convention de partenariat Tremplin rock 12 Pôle culture - ATH 16/01/17 Asso Théâtre

Universitaire Convention de partenariat Atelier de pratique artistique 13 Pôle culture - ATH 16/01/17 La poulie

production Avenant au contrat de cession Atelier de pratique artistique

(13)

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de

l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du 09 mars 2017 Pôle ou service instructeur : OCIM

N°

Contractant / Composante

/ Laboratoire

/ Nom du porteur et équipe de recherche

Date

d'arrivée Partenaires

Financeurs Objet Montant de

la subvention

Informations complémentaires

2017/02/3 OCIM-UB 26 Toulouse

Métropole Convention Partenariat dans le cadre du

réseau MUST / /

2017/02/4 OCIM-UB 26 Conseil

départemental de l’Ain

Formation « Prendre en compte le

’genre’ dans l’exposition » 495€ Formation organisée à Saint- Étienne, les 7 et 8 mars 2017

2017/02/5 OCIM-UB 26 Exploradôme /

Savoir apprendre Formation « Prendre en compte le

2017/02/6 OCIM-UB 26 Conseil

départemental d’Eure-et-Loir

Formation « Prendre en compte le

2017/02/7 OCIM-UB 26 Département de

la Savoie Formation « Mutualiser les réserves » 495€ Formation organisée à Nancy, les 28 et 29 mars 2017

2017/02/8 OCIM-UB 26 Métropole

Rouen

Normandie Formation « Mutualiser les réserves » 660€ Formation organisée à Nancy, les 28 et 29 mars 2017

2017/02/9 OCIM-UB 26 Ville du Mans Formation « Mutualiser les réserves » 660€ Formation organisée à Nancy, les 28 et 29 mars 2017

2017/02/10 OCIM-UB 26 Musée de la Vie

wallonne Formation « Mutualiser les réserves » 660€ Formation organisée à Nancy, les 28 et 29 mars 2017

2017/02/11 OCIM-UB 26 SPP Politique

scientifique Formation « Prendre en compte le

2017/02/12 OCIM-UB 26 Musée des

Confluences Formation « Mutualiser les réserves » 660€ Formation organisée à Nancy, les 28 et 29 mars 2017

2017/02/13 OCIM-UB 26 Métropole

Rouen

Normandie Formation « Mutualiser les réserves » 660€ Formation organisée à Nancy, les 28 et 29 mars 2017