conventions pour le CA du 01-juil.-15
Composante Univ date arrivée N° Partenaire Objet
Centre de Santé 13-mai-15 7221 CCMO MUTUELLE
6 avenue du Beauvaisis PAE du Haut Villé BP 50993
60014 BEAUVAIS
Convention de Tiers Payant pour les adhérents à la CCMO dans la limite du ticket modérateur.
Durée : du 11/05/2015 au 31/12/2015 (tacite reconduction chaque année).
Documentation-SCD 19-mai-15 7228 Bibliothèque Henri Vincenot
Place Pierre Mendès France 21240 TALANT
Convention de prêt de salle entre le CFCB BIBLIEST et la Bibliothèque de Talant pour l'action de formation "livres à explorer, livres à inventer, livres à jouer" le 2 juillet 2015 de 9h à 17h. En contrepartie le CFCB BIBLIEST met à disposition de la Bibliothèque de Talant une place de stagiaire pour cette action de formation, à titre grâcieux.
ESIREM 08-juin-15 7239 Université de Lorraine
l'ESSTIN
2, rue Jean Lamour Vandoeuvre les Nancy
Avenant N°1 à la convention (N°4999) relative à la gestion financière du concours du groupe GEIPI Polytech en date du 15 novembre 2012.
ESPE 23-mai-15 7233 Universités de Strasbourg, Picardie Jules Verne,
Franche Comté, Lorraine, Reims Champagne Ardennes, Lille Nord de France.
Avenant n°13 à la convention du 16 mai 2002, qui met fin au fonctionnement du PNE (Pôle Nord Est) par décision collégiale des Directrices et Directeurs des ESPE concernées.
Les crédits restants sont répartis dans chaque ESPE selon le même pourcentage que celui calculé lors de l'appel de fonds effectué en 2015.
ESPE 12-juin-15 7243 Conseil régional de Bourgogne
17, Boulevard de la Trémouille CS 23502
21035 DIJON
Convention de soutien pour la mise en œuvre des actions prévues en 2015 dans le cadre du projet de partenariat
"Comenus Regio" avec Stafford (Royaume Uni)..
Montant maximum de la subvention attribuée : 14 400 € .
ESPE Nevers 26-mai-15 7230 Communauté d' Agglomération de Nevers (adn) Annexe à la convention de redevance spéciale pour la
ISAT de Nevers 13-mai-15 7223 Université de Lorraine
ESSTIN (Ecole Sup. des Sciences et Technologies de l'Ingénieur Nancy)
2, rue Jean Lamour
54519 Vandoeuvre les Nancy Cedex
Avenant N°1 à la convention d'utilisateur relative à la gestion financière du concours du groupe Geipi Polytech, qui précise les modalités de facturations.
ISAT Nevers - IUT Dijon Auxerre - UFR Sc &Tech
09-juin-15 7240 Maison de l'Entreprise -ANIFOP
6, route de Monéteau - B.P. 303-89005 AUXERRE Cedex
Université Paris Est Marne-la-Vallée 5 boulevard Descartes
77454 LA VALLEE Cedex 2
Convention cadre qui définit les modalités du partenariat pour la mise en œuvre de Licences Professionnelles, Master Professionnel et titres d'ingénieur..
IUT de Chalon-sur-Saône 08-juin-15 7234 Le Grand Chalon
Mission de développement économique 23, avenue Georges Pompidou CS 90 246
71106 Chalon-sur-Saône
Convention de versement de subvention de fonctionnement pour l'année 2015 relative à l'accompagnement du
développement des activités de l'IUT à Chalon-sur-Saône .
IUVV 12-juin-15 7242 Conseil régional de Bourgogne
17, Boulevard de la Trémouille CS 23502
21035 DIJON
Convention de versement de subvention pour le fonctionnement 2015 de la Chaire Unesco.
Montant de la subvention : 35 000 €.
PAJI 26-mai-15 7227 Maître Morgane AUDARD
11, Boulevard Voltaire 21000 DIJON
Convention d'honoraires pour l'intervention de Maître Audard devant la Cour Administrative d'Appel de Lyon.
Montant des honoraires : 1 200 € TTC.
PAJI 27-mai-15 7247 Fondation Coopération Scientifique (FCS)
Bourgogne Franche-Comté Maison Régionale de l'Innovation 64 A, rue de Sully - CS77124 21071 DIJON Cedex
Convention de reversement dans le cadre de l'IDEFI Talent Campus au titre de l'année 2014/2015 : mise à disposition d' enseignants permanents uB pour un total de 118 h
d'interventions. Rémunération horaire : 42,96 €.
Pôle Développement Durable Qualité et Pilotage
08-juin-15 7244 Conseil régional de Bourgogne 17, Boulevard de la Trémouille CS 23502
21035 DIJON
Avenant à la convention relative au Pass PRES 2013 qui modifie l'annexe financière présentant le budget prévisionnel ( charges directes présentées dans le compte 62 " Autres services extérieurs").
Pôle Développement durable, qualité et pilotage
28-mai-15 7231 L'Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements (Amue)
103, boulevard Saint-Michel 75 005 PARIS
Convention SIHAM PMS, qui précise les conditions dans lesquelles l'uB et l'Amue coopèrent pour l'utilisation du logiciel de pilotage de la masse salariale et des emplois (SIHAM PMS) en télé-service dès le 1er juin 2015.
Coût 2015 pour l'uB : 21000+(6/12)*12 000=27 000 € (ou 28 500€ si nb>4000).
Pôle Formation et Vie Universitaire 12-juin-15 7241 Conseil régional de Bourgogne 17, Boulevard de la Trémouille CS 23502
21035 DIJON
Convention de subvention de fonctionnement concernant l'abondement du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes 2015 (FSDIE). Montant de la subvention : 186 730 €.
Pôle Ressources Humaines 28-avr.-15 7213 Université de Rouen 1, rue Thomas Becket
76381 Mont Saint-Aignan Cedex
Mise à disposition d'un personnel enseignant, Madame Nathalie SEGUY, maître de conférence à l'uB : elle effectuera 35 h de TD à l'UFR Médecine Pharmacie de l'université de Rouen. Somme réglée par l'université de Rouen à l'uB : 1 503,25 €.
Pôle Ressources Humaines 19-mai-15 7226 APAVE SUDEUROPE SAS
8, rue Jean-Jacques Vernazza Z.A.C. Saumaty-Séon CS 60193
13322 MARSEILLE Cedex 16
Action de formation "SSIAP 1 - Agent - Recyclage triennal", le 8 et 9 juin 2015. Coût : 2 160 €TTC.
Pôle Ressources Humaines 19-mai-15 7225 I-COM
52, Avenue de Stalingrad 21000 DIJON
Action de formation "Photoshop-Fonctions avancées" les 21/05/2015 et 22/05/2015, de 9h à 17h, dans les locaux de l'organisme de formation. Coût : 1 560 € TTC.
Pôle Ressources Humaines 26-mai-15 7229 APAVE Sudeurope SAS 8, rue Jean-Jacques Vernazza Z.A.C. Saumaty-Séon CS60193
13322 MARSEILLE CEDEX
Action de formation " Habilitation à la conduite des autoclaves" , les 18/05/2015 et 25/06/2015, à l'uB.
Coût : 1080 € TTC.
Pôle Ressources Humaines 17-juin-15 7248 Ministère de l'éducation nationele, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Mise à disposition avec remboursement à l'uB de Mme Sophie Béjean, professeur des universités, auprès du MESR.
SUAPS 10-juin-15 7245 Commune de Chevigny-Saint-Sauveur Convention d'utilisation de locaux municipaux (le mur
d'escalade du gymnase J-M Boivin) pour permettre la pratique de l'escalade pour les cours du SUAPS durant l'année 2015/2016. Tarif de location : 20 € /heure.
SUAPS 16-juin-15 7246 Association ZOLALA
23, rue de Longvic 21000 Dijon
Avenant pour l'encadrement par l'association de la pratique
"Danse africaine" dans les activités du SUAPS en 2014/2015, à raison d'une séance hebdomadaire d'1h30. Tarif : 250 € pour 5 séances.
UFR Lettres et Philosophie 13-mai-15 7222 Centre National du Livre Hôtel d'Avejan
53 rue de Verneuil 75007 PARIS
Convention de mise à disposition de locaux pour la manifestion "Journée Roland Barthes" qui aura lieu le mardi 30 juin de 10h à 18h dans les locaux du CNL, journée organisée par le Centre Pluridisciplinaire Texte et Cultures de l'uB.
Coût : 760€.
UFR Sciences de Santé 18-mai-15 7224 Centre Georges François Leclerc 1, rue du professeur Marion 21079 DIJON Cedex
Convention d'accueil d'un personnel extérieur, Madame Jessica GOBBO (salariée du CGFL), au sein de l'INSERM u866- UFR Santé. Durée : du 5 mai 2014, et pour une durée de 1 an. La rémunération et les frais de mission sont à la charge du CGFL.
UFR Sciences de Santé 02-juin-15 7232 Institut de Formation en Masso-Kinésithérapie (IFMK)
6 b rue de Cromois 21000 DIJON
Mise en place et organisation des cours d'anglais à l'IFMK, dispensés par les enseignants d'anglais de l'UFR Sciences de Santé.
Facturation de l'heure par l'uB : 42,96 € pour un titulaire, 58,49 € pour un vacataire.
Durée : de la date de signature à la date de paiement de la dernière facture s'y rapportant.
