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PRESIDENCE
Relevé de décisions de la séance du Conseil d'Administration du vendredi 31 mai 2013
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal du CA du 26 avril 2013 2. Actualités de l’université
3. Suivi des mesures de mise en sécurité des fenêtres des bâtiments A et B de Censier 4. Projet ESPE
5. Frais de mission 6. Recherche
a. Attribution des subventions pour les colloques du second semestre 2013 b. Procédure d’attribution de décharge pour conduite de projet ANR c. Statuts de la Société d'Etudes Modernistes
d. Nombre de semestres CRCT au titre de l’établissement 7. Convention avec le CROUS de Paris
8. Tableau des compensations financières concernant les Masters au titre de l’apprentissage
9. Questions diverses
1. Approbation du procès-verbal du CA du 26 avril 2013
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 26 avril 2013 moyennant les modifications demandées en séance.
2. Actualités de l’université Vote de la loi ESR
Point d’information, pas de délibération.
3. Suivi des mesures de mise en sécurité des fenêtres des bâtiments A et B du Campus Censier
Point d’information, pas de délibération.
2 4. Projet ESPE
Point d’information, pas de délibération.
5. Frais de mission
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité la note sur les frais de mission et frais de bouche moyennant les modifications demandées en séance.
6. Recherche
a. Attribution des subventions pour les colloques du second semestre 2013
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité les droits d’inscription aux colloques du second semestre 2013.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité la demande de perception des frais de restauration des participants au colloque « Pratiques formelles de l’intercompréhension ».
b. Procédure d’attribution de décharge pour conduite de projet ANR
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité la procédure d’attribution de décharge pour conduite de projet ANR.
c. Statuts de la Société d'Etudes Modernistes
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité les statuts de la Société d'Etudes Modernistes.
d. Nombre de semestres CRCT au titre de l’établissement
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 4 abstentions de fixer à 10 le nombre de semestres CRCT au titre de l’établissement.
7. Convention avec le CROUS de Paris
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité la convention avec le CROUS de Paris.
3 8. Tableau des compensations financières concernant les Masters au titre de
l’apprentissage
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve par 16 voix pour et 4 voix contre sur un total de 20 votants le tableau des compensations financières concernant les Masters au titre de l’apprentissage moyennant les modifications demandées en séance.
9. Questions diverses
Remboursement de trop-perçus de salaires versés à certains agents Suites données à l’évaluation des formations par l’AERES
Serveur de mails
Points d’information, pas de délibérations.
La Présidente de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3
