Conseil d’administration de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne -
Délibération du 20 janvier 2022 portant approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2021
Le CONSEIL D’ADMINISTRATION de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne,
Vu le code de l’éducation, notamment son article L.712-3 ; Vu les statuts de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ;
Vu le règlement intérieur de l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne ;
Vu l’arrêté n° 2021-40 du 14 janvier 2021 portant proclamation de l’élection de Madame Christine NEAU-LEDUC à la fonction de Présidente de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
APPROUVE à l’unanimité le procès-verbal ci-après annexé de la séance du Conseil d’administration du 23 septembre 2021 soumis au vote de ses membres.
Paris, le 21 février 2022
La Présidente de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Christine NEAU-LEDUC
L'original de cette délibération est disponible dans les locaux de la Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles au Centre Panthéon situé 12 place du Panthéon, 75231 Paris
Modalités de recours : Conformément à l’article R. 421-1 du Code de justice administrative, la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir auprès du Tribunal administratif de Paris dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou, lorsqu’elle y donne lieu, de sa transmission au Recteur d’académie.
Numéro CA/2022-
01-20/02 Date d’affichage
Date de mise en ligne Date de transmission au Recteur
Délibération CA/2022-01-20/02 Membres en exercice (pour rappel) 36 Membres présents ou représentés 33 Refus de prendre part au vote 0
Nombre de pour 33
Nombre de contre 0
Nombre d’abstentions 0
16/03/2022 16/03/2022 16/03/2022
23 SEPTEMBRE 2021 à 14 heures Salle 1 (2ème étage)
CENTRE PANTHÉON
ÉTAIENT PRÉSENTS :
- PROFESSEURS :
M. AYRAULT Ludovic Mme BARLES Sabine M. CASSIA Paul
Mme DEPREST Florence
Mme LAVAL-JEANTET Marion M. LE GALL Jean-Marie
Mme NEAU-LEDUC Christine Mme SOUVEYET Carine
- MAÎTRES DE CONFÉRENCES ET AUTRES ENSEIGNANTS :
M. CANRY Nicolas
Mme CHALLINE Eléonore Mme DUPONT-KIEFFER Ariane M. FORONDA François
Mme GUENIFI Soraya
Mme MESSAI-BAHRI Soraya Mme MORICOT Caroline M. RATEAU Paul
- B.I.A.T.S.S. :
Mme CHENIEUX Valérie Mme CHRISTOPHE Laure M. JARDEL Alain
M. MARIE-ROSE Eddy Mme ROBIN Catherine M. STAVROU Michel
- ÉTUDIANTS :
M. TEDESCO Antoine Mme HOCQUARD Salomé Mme VALENTIN Gwendoline
- PERSONNALITÉS EXTÉRIEURES :
M. CAVELIER Philippe Mme COURTOIS Mathilde Mme MESSAI-BAHRI Soraya Mme GAILLE Marie
M. KERN Sylvain M. LEJOINDRE Eric
- MEMBRES DE DROIT :
Mme BRIGAUD Marie-Josée
- INVITÉS :
M. BOUGEARD Esteban Mme CEREDE Cécile Mme CHANTRAIT Laetitia M. CHAUSSON François Mme GARCIA Marianne M. LOUSSOUARN Jérémie Mme MAGNAUDET Anne Mme RIOU Alexane Mme SACKSICK Nathalie
MEMBRES REPRÉSENTÉS OU EXCUSÉS :
- PROFESSEURS :
Mme LAVAL-JEANTET Marion (pouvoir donné à M. LE GALL Jean-Marie) Mme SOUVEYET Carine (pouvoir donné à Mme DUPONT-KIEFER Ariane)
- PERSONNALITÉS EXTÉRIEURES :
M. BERTONE Daniel (pouvoir à Mme CHENIEUX Valérie) Mme DUFLOT Cécile (pouvoir à Mme MESSAI-BAHRI Soraya) Mme GAILLE Marie (pouvoir donné à M. CAVELIER Philippe) Mme LECOUTURIER Béatrice
- MEMBRES DE DROIT :
M. BENINI Julien
La séance est ouverte à 14 heures 11.
1) Informations de la Présidente
Christine NEAU-LEDUC salue les participants et les remercie d’être présents en si grand nombre à ce Conseil d’administration. Elle rappelle son attachement au présentiel, bien que le Conseil se tienne une nouvelle fois sous forme hybride. Elle partage sa joie de revoir ses collègues et les étudiants depuis la rentrée. Elle indique que ce Conseil d’administration sera en grande partie consacré aux informations de la Présidente, car il s’agit du conseil de rentrée.
Dans un premier temps, il sera question de la rentrée et des testeurs / capteurs de CO₂ dans les cours, alors que les personnels et les étudiants circulent désormais davantage dans l’université.
Ensuite seront évoqués le fonctionnement des capteurs et les difficultés rencontrées dans quelques salles, essentiellement à la Sorbonne. La plupart des sites où des capteurs ont été installés en vue de réaliser des tests ne sont pas impactés.
Par ailleurs, avant de laisser la parole à Nicolas CANRY pour les infrastructures de rentrée, la Présidente est heureuse d’accueillir un nouveau membre du Conseil d’administration, Mme Eléonore CHALLINE, maître de conférences en histoire de l’art, qui remplace Ioannis PREZAS, actuellement en détachement à la Cour européenne.
Eléonore CHALLINE est ravie de rejoindre les membres du Conseil d’administration. Elle précise qu’elle est maître de conférences en histoire de la photographie et directrice adjointe de l’UFR 03 Histoire de l’art et archéologie.
● Locaux et rentrée 2021
Nicolas CANRY explique qu’en coordination avec les services, et notamment la Direction du patrimoine immobilier (DPI), il a été décidé de commencer par effectuer des tests. Quelques capteurs ont donc été achetés et disposés dans des endroits stratégiques. Cette décision a été prise parce que d’une part, le matériel doit être testé, et d’autre part, parce que les détecteurs sont relativement chers (200 € la pièce). De plus, si l’intégralité des salles venait à être équipée de détecteurs, la DPI souhaiterait que soient éventuellement achetés des capteurs multifonctions qui permettent de repérer le CO₂, mais aussi de recueillir d’autres informations (température, hygrométrie). Il est même envisagé d’installer des détecteurs de présence dans les salles, pour, à terme, les raccrocher au système de la GTB (Gestion Technique du Bâtiment) et économiser de l’énergie, car un détecteur de présence permettrait la fermeture automatique des lumières.
Ce projet de grande ampleur nécessiterait un raccordement informatique pour contrôler l’information à distance. Depuis une dizaine de jours, une trentaine de capteurs sont donc installés dans les salles et les amphithéâtres.
Les résultats de ces premiers tests sont globalement rassurants à plusieurs égards : les détecteurs semblent fonctionner correctement dans beaucoup d’endroits, et lorsqu’ils passent au rouge, il suffit que les fenêtres soient ouvertes pour que tout revienne à la normale, malgré leur utilisation dans des situations extrêmes (semaine de rentrée avec des amphithéâtres pouvant être remplis).
Par exemple, dans une salle de 30 étudiants, le capteur passe au rouge au bout d’une trentaine de minutes, et deux minutes après l’ouverture de la fenêtre, il redevient bleu. Nicolas CANRY incite donc à répéter la consigne d’ouvrir régulièrement les fenêtres des salles et des amphithéâtres, ainsi que les portes et les issues de secours quand cela s’avère possible.
Nicolas CANRY rappelle que les amphithéâtres sont pourvus des systèmes de CTA (Centrale de Traitement de l’Air) qui assurent une régénération de l’air, mais aussi d’autres dispositifs, notamment le dispositif de désenfumage qui consiste à ouvrir des clapets, puis à évacuer
l’amphithéâtre. Il pourrait donc être envisagé de lancer le désenfumage pendant une pause de dix minutes toutes les trois heures.
Il s’intéresse plus particulièrement au problème de la galerie Dumas de la Sorbonne, où l’air circule mal et où la chaleur s’accumule. Il précise que ce n’est pas parce qu’il fait chaud que la CTA ne fonctionne pas. Un système CTA permet d’extraire l’air d’une salle en faisant entrer l’air venant de l’extérieur, mais ce dernier doit être chauffé en hiver, ce qui est très coûteux. En été, l’air qui entre est très chaud, et aucun dispositif de refroidissement n’est disponible. Par conséquent, les individus s’installent dans les salles avec de l’air moins chargé en CO₂, mais potentiellement très chaud, ce qui ne relève pas d’un problème sanitaire. Malgré tout, il est incontestable que sur la galerie Dumas, les résultats sont insatisfaisants. Le détecteur reste rouge et met du temps à repasser au bleu. Pour résoudre ce problème, il faut d’abord s’assurer que les CTA fonctionnent correctement. La DPI confirme que les CTA de Paris 1 sont opérationnelles et entretenues, mais que les performances de ce matériel parfois ancien n’équivalent pas celles de dispositifs plus modernes. Le rectorat dont dépend la Sorbonne assure que le matériel est fonctionnel, ce dont Nicolas CANRY doute au vu de la mauvaise circulation de l’air.
Pour conclure, la fermeture de la galerie Dumas est peu probable, et la réflexion suit son cours.
Des solutions pratiques peuvent être mises en œuvre collectivement : aérer et préconiser des pauses toutes les quarante-cinq minutes afin d’aérer les salles.
Ariane DUPONT KIEFFER relate qu’elle a donné cours pendant 1h30 à une vingtaine d’étudiants en D640, et que le détecteur est resté bleu.
Nicolas CANRY s’en réjouit.
Valérie CHENIEUX voudrait savoir ce que préconise la Direction de la prévention, de la sécurité incendie et de l’environnement (DPSIE), par rapport à l’utilisation intensive des systèmes de désenfumage, qui sont très réglementés, pour aérer les salles et les amphithéâtres.
Nicolas CANRY répond que la DPSIE, la Direction de la logistique (DL) et la DPI commencent à étudier le sujet ensemble. Les pompiers du PC de sécurité du centre Pierre-Mendès-France ne semblent pas inquiets, mais si l’utilisation des systèmes de désenfumage venait à augmenter leur sûreté serait vérifiée.
Christine NEAU-LEDUC souligne qu’il ne s’agit que d’une piste qui n’est pas forcément vouée à être généralisée.
Nicolas CANRY s’enquiert de l’avis du représentant du rectorat.
Jérémie LOUSSOUARN, représentant du rectorat indique qu’après chaque Conseil d’administration, il fait remonter les discussions qui se sont tenues au rectorat, et que des travaux de mise en sécurité des locaux sont actuellement engagés.
Nicolas CANRY ajoute que les membres de l’équipe présidentielle rencontreront le rectorat la semaine suivante afin d’aborder ces sujets.
● Direction des ressources humaines
Christine NEAU-LEDUC annonce qu’un nouveau DRH a été recruté et qu’il devrait prendre ses fonctions en novembre dans la mesure du possible. De plus, elle excuse le DGS, qui ne peut assister au CA ce jour.
Alain JARDEL se renseigne sur le profil du nouveau DRH.
Christine NEAU-LEDUC n’en dit pas davantage, car le recrutement ne s’est finalisé que l’avant-veille de la présente réunion du Conseil d’administration. Elle attendra le prochain CA pour divulguer de plus amples informations. Néanmoins, elle se félicite d’accueillir ce DRH de grande qualité, qui dispose d’une réelle expérience universitaire et qui est attaché aux différents services dans la fonction publique.
● Programme d’investissements d’avenir (PIA 4)
Christine NEAU-LEDUC rappelle que l’Université a déposé, dans le cadre du PIA
“ExcellencES sous toutes ses formes”, un projet au début du mois de juin, suite à la publication de l’appel à la mi-mars. Deux enveloppes de 400 millions d’euros sont dédiées à cet appel, l’une est consacrée aux établissements déjà porteurs d’un IDEX et d’un ISITE, et l’autre est ouverte aux établissements ou aux regroupements non IDEX et non ISITE.
D’après les informations que nous avons, environ 35 projets ont été déposés par les établissements à l’échelle nationale. Neuf d’entre eux ont été auditionnés le vendredi 9 septembre. Le jury a souligné que le fait de ne pas être auditionné ne préjuge ni du succès ni de l’échec à l’appel à projets. Cinq personnels et un élu étudiant ont soutenu le projet de Paris 1 devant le jury, et la préparation de l’audition a requis un travail intensif. La Présidente remercie toute l’équipe présidentielle pour ce travail de préparation, ainsi que Séverine BORTOT, Directrice de la Direction des projets et de la prospective (D2P) et Dominik ABBAS, élu étudiant. Christine NEAU-LEDUC pense qu’il est positif d’avoir été auditionné, car cela signifie que le projet est finançable et qu’il a retenu l’attention du jury. Elle précise que les résultats seront communiqués dans la première quinzaine d’octobre. Le projet correspond à une demande de financement de 23 millions sur 8 ans. Paris 1 est aussi partenaire du projet déposé par le campus Condorcet.
● CPER 2021-2027
En ce qui concerne le contrat de plan Etat-Région (2021-2027), le projet de Paris 1 a été déposé fin 2019. L’enveloppe prévue par la Région et l’Etat en Ile-de-France est d’un milliard d’euros.
Le lancement du CPER a été décalé à cause de la COVID et des élections régionales. Paris 1 est donc en attente des réponses de la Région pour des financements essentiellement immobiliers. Le vote est prévu au Conseil Régional au mois de novembre. Les projets immobiliers prioritaires pour Paris sont : la rénovation de la façade Cujas du centre Panthéon, la façade et l’isolation de la MSE, le réaménagement du rez-de-chaussée de Tolbiac, la façade du bâtiment rue d’Ulm et les travaux dans la bibliothèque Cujas.
● Dialogue stratégique de gestion (DSG)
Le dialogue stratégique et de gestion (DSG) mené avec le ministère s’est déroulé en deux phases : le DSG, phase 1, s’était déroulé avant l’arrivée de l’équipe actuelle et le DSG, phase 2, a eu lieu au printemps. Le ministère a depuis remis à plat les règles du DSG. Les financements obtenus grâce au DSG2 s’élèvent à plus de 600 000 € (pluriannuel), correspondant à trois projets liés à la formation (financés sur un an) et deux projets relatifs à la recherche (financés sur deux ans). Les projets de recherche sont : l’observatoire des enjeux sociétaux de l’intelligence artificielle, qui a obtenu 90 000 € en 2021 et la même somme pour 2022, et Sorbonne War Studies, projet qui a reçu 70 000 € en 2021 et la même somme en 2022. Chacun des trois projets financés relatifs à la formation avoisine des enveloppes de 100 000 à 110 000€
sur 2021. Le projet SAPIx d’accompagnement professionnalisation et insertion consiste à mettre en place des actions de proximité qui facilitent et accélèrent les différents profils d’étudiants porteurs de projets professionnels. Dans le cadre du projet post-COVID M2, Paris 1 avait mis en place des DU pour les étudiants sortant de M2 afin de leur permettre de suivre
des stages post master 2 et d’être accompagnés le temps de la crise sanitaire. Les financements permettront aussi d’accélérer le projet PS-Comp +, une démarche d’ingénierie de formation dirigée par les compétences et qui s’appuie sur l’expérience de la filière MIAGE.
● HRS4R
Par ailleurs, l’université a obtenu le label HRS4R (Human Resources Strategy for Researchers) début septembre, comme 26 universités ou écoles françaises. L’obtention de ce label est primordiale pour les chercheurs qui portent des projets européens.
● Travaux divers réalisés dans les centres
Christine NEAU-LEDUC détaille ensuite les travaux d’été réalisés dans les centres, en commentant un diaporama. Au centre Panthéon, la salle 216 est complètement refaite et est équipée pour la visioconférence. La salle 6 a bénéficié d’un réaménagement complet qui sera terminé après les vacances d’automne et a été pourvue de deux écrans et de deux captations (ou caméras). Quant aux travaux du CROUS au Panthéon, ils ont pris du retard à cause de retards dans les livraisons de matériaux. L’amphithéâtre René Cassin et les sanitaires ont été repeints durant l’été. Au centre Broca, une bibliothèque a été transformée en grande salle de cours et d’autres salles ont pu être créées. L’espace de restauration du CROUS est encore en travaux, et un foodtruck devrait être mis en place rapidement. Au centre Mahler, presque tout le bâtiment a été refait. Enfin, à la Sorbonne, deux anciens appartements ont été remplacés par des locaux réhabilités qui seront utilisés comme un espace de bureaux communs aux collaborateurs de la Sorbonne et du Panthéon. La salle de réunion et les salles de cours du laboratoire de recherche en management (PRISM) ne sont pas finies, mais le reste des locaux est terminé.
● Les locaux, dont ceux de La Chapelle
Paul RATEAU constate le grand nombre d’étudiants inscrits en licence dans plusieurs parcours, et les problèmes de taille des salles qui en résultent. Il demande ce qui est envisagé, au moins pour le second semestre, afin de résoudre ces problèmes d’espace et de fournir un accueil décent aux étudiants.
Christine NEAU-LEDUC admet ne pas pouvoir apporter de réponse précise, mais elle indique que les possibilités de dédoubler des TD et des cours seront étudiées, et elle relève deux problématiques : la configuration des salles (il faudrait de grandes salles en capacité d’accueillir 80 étudiants plutôt que 40) et leur structure (nombre de salles trop restreint).
Puis, elle rappelle que le 17, rue de Tolbiac est conservé seulement jusqu’en avril 2022, et elle précise que toutes les demandes possibles sont portées sur le site de Censier, qui devrait être libéré en janvier par Paris 3. De plus, la livraison de La Chapelle est également attendue pour septembre ou octobre 2024, et elle ne peut plus être décalée. Paris 1 cherche des surfaces, mais des il s’agit de trouver les financements nécessaires. Des demandes ont été formulées, mais aucune solution n’a pour l’instant été trouvée.
Nicolas CANRY est conscient qu’il est important de préparer l’avenir, puisque le 17, rue Tolbiac devra être rendu au mois de mai. A cet égard, il est optimiste pour le site de Censier, qui ne devrait néanmoins pas permettre de patienter jusqu’à la livraison de La Chapelle.
Florence DEPREST fait le point sur le projet de La Chapelle, dont le maître d’ouvrage est l’Établissement Public Campus Condorcet. Paris 1 ne conduit pas les travaux pour ce bâtiment, mais l’Université en sera l’occupant principal. Les bibliothèques et le service commun de la documentation de l’université s’installeront dans la bibliothèque généraliste de sciences humaines qui s’ouvrira dans ce bâtiment. De plus, des infrastructures de restauration du
CROUS s’ouvriront et la ville de Paris introduira dans ce même bâtiment une maison de la vie étudiante destinée à l’ensemble des étudiants parisiens.
La rentrée devrait avoir lieu en 2024, mais une phase de préparation doit d’ores et déjà être engagée. Dans ce bâtiment doivent emménager des formations L1 et L2 de SHS actuellement à PMF (histoire de l’art et archéologie, histoire, géographie, sciences sociales, philosophie), ainsi qu’un ensemble de masters dont la liste doit être revue.
Ensuite, Florence DEPREST commente des photographies des travaux en cours et réalisés.
Antoine TEDESCO demande si un recouvrement des voies ferrées qui sont derrière le terrain est prévu.
Florence DEPREST répond par la négative.
Antoine TEDESCO demande si la proximité du boulevard périphérique ne constituera pas une source d’exposition à la pollution atmosphérique pour les usagers du bâtiment.
Florence DEPREST pense que le bâtiment, qui sera moderne, permettra un renouvellement correct de l’air.
La Présidente ajoute que le quartier comprend aussi beaucoup d’habitations, et elle pense que cette question est prise en compte dans l’urbanisme.
Florence DEPREST indique que la ville de Paris vise à transformer le parc Chapelle Charbon en poumon vert pour le nord de Paris, et que les projets d’aménagement perdureront dans ce quartier après 2024.
Ariane DUPONT-KIEFFER explique que le périphérique est source d’émissions cancérigènes, mais qu’il évolue selon le type de parc automobile circulant et la vitesse de circulation. Les vignettes réduisent donc sur le périphérique les risques de danger d’émission de polluants cancérigènes, et la régulation de la vitesse permet d’émettre moins de pollution. Le périphérique est donc sur la bonne voie par rapport à la pollution qu’il engendre.
Florence DEPREST en vient au rétroplanning. Le déménagement est conditionné à l’autorisation d’une commission de sécurité du bâtiment. Cette commission de sécurité devrait donner son accord en mars ou en avril 2024, ce qui permet d’envisager un déménagement pour une rentrée en septembre 2024. Le bâtiment devra donc être construit en quatre ou cinq semestres universitaires. D’ici la rentrée, plusieurs actions restent donc à mener.
L’établissement doit mener un projet en interne, afin de préparer et de réussir cette implantation.
Ainsi, il est prévu de présenter le projet aux instances, afin que tous les conseillers puissent en être bien informés. Des groupes de travail seront instaurés avec les directions de service et un certain nombre d’agents directement concernés par ces actions. Le projet est suivi par un COPIL mené par l’État, qui se réunit une fois par an, et un COPIL mené en interne par Paris 1, qui se réunit une fois par an au minimum. Par ailleurs, un COTECH Paris 1 rassemble toutes les grandes directions de l’Université impliquées dans les groupes de travail qui devraient démarrer au cours du premier semestre.
Elle rappelle que des universitaires se sont déjà implantés à Aubervilliers, et que des cours et des séminaires y sont tenus. Aubervilliers est aussi un espace en pleine mutation, puisque le campus Condorcet n’en est qu’à sa première phase, et que l’État s’engagera dans la deuxième phase du campus Condorcet de manière relativement active. Ainsi, une dynamique se construira avec la recherche sur la partie Aubervilliers du campus et avec l’offre de formation des masters qui pourra être proposée dans les salles sur le site La Chapelle.
Au sujet de l’organisation des doubles licences, elle souligne l’importance des diplômes pour l’image de l’institution depuis de nombreuses années. Paris 1 est confrontée à un problème d’organisation, puisqu’un certain nombre de doubles licences seront divisées en deux géographiquement. C’est pourquoi de nouvelles organisations doivent être imaginées au niveau de l’emploi du temps des étudiants.
De même, l’organisation des enseignements optionnels doit être réfléchie, dans la mesure où chaque UFR de l’Université offre divers cours aux autres UFR. Une fois que suffisamment d’hypothèses auront émergé des discussions, la logistique entrera en jeu et différents scénarios seront exposés.
Par ailleurs, le groupe de travail (GT) Mobilité des personnels a été mis en route et deux campagnes d’emploi pour les personnels sont planifiées en amont, l’une pour l’été 2022 et l’autre pour l’été 2023. C’est pourquoi quelques éléments seront communiqués au Comité technique de la rentrée, et une réunion d’information sur le site et son environnement sera programmée pour le 4 ou le 5 novembre 2021. Il s’agira donc de prévenir les personnels au préalable, afin qu’ils puissent y assister en Zoom ou en présentiel.
Valérie CHENIEUX réclame des détails sur l’accompagnement à la mobilité des personnels.
Elle se souvient que lorsque le projet avait été lancé, il avait été suggéré à la direction de l’Université de commencer à prendre des contacts avec la Mairie de Paris, afin que cette dernière détermine les logements qu’elle pourrait proposer aux personnels qui seraient amenés à travailler à La Chapelle.
Christine NEAU-LEDUC relate que cette question a déjà été posée au Maire du 18ème arrondissement, qui a répondu que la Ville était confrontée à des difficultés de disponibilité de logements sociaux, notamment de ceux qui appartiennent à la Mairie de Paris. Par conséquent, peu de logements devraient être disponibles pour les personnels de Paris 1. En revanche, une action reste à mener avec le département limitrophe sur la Plaine Saint-Denis. Christine NEAU- LEDUC dit avoir rencontréMme LEMARDELEY dix jours auparavant, afin d’aborder ce sujet une nouvelle fois.
Soraya MESSAI-BAHRI précise que l’université met en place un accompagnement à la mobilité, qui comprend d’abord une campagne d’information visant à ce que les agents se positionnent sur leur avenir : veulent-ils rester sur leur poste et donc déménager avec lui, ou bien refusent-ils ou ne peuvent-ils pas être affectés à La Chapelle ? La double campagne de mobilité permettra d’anticiper le déménagement. Ainsi, les personnels ne souhaitant pas exercer à La Chapelle seront prioritaires par rapport à toutes les mobilités sur d’autres postes ouverts à Paris 1. Pour tous les recrutements sur les postes ayant vocation à migrer à La Chapelle, l’évolution de l’affectation sera identifiée dans la fiche de poste.
Jean-Marie LE GALL rappelle que pour l’ouverture du campus Aubervilliers, des réunions avaient été organisées avec les services logements de la Plaine Saint-Denis, et qu’il devrait en être de même pour La Chapelle. De plus, il considère que les mouvements concernent la totalité des établissements et varient en fonction des lieux de résidence des universitaires.
Valérie CHENIEUX note qu’il est aussi possible d’habiter en banlieue nord de Paris et d’avoir des difficultés pour se rendre à La Chapelle.
Catherine ROBIN invite la direction à impliquer les organisations syndicales dans l’accompagnement des personnels.
Soraya MESSAI-BAHRI rappelle que les organisations syndicales sont présentes et ont d’ores et déjà leur place lors de la phase de mouvement interne, au moment où les collègues expriment leur choix de poste en cas de volonté de mobilité.
Christine NEAU-LEDUC ajoute que c’est la raison pour laquelle ce projet est présenté aux élus syndicaux dans tous les conseils.
Pour finir, Florence DEPREST présente deux autres groupes de travail : un GT audiovisuel et informatique et un GT consacré à l’enrichissement de l’offre de documentation de la bibliothèque en prévision du déménagement.
Christine NEAU-LEDUC précise que, une partie de la bibliothèque PMF étant libérée, Nicolas CANRY s’occupera des groupes de travail dédiés à la reconfiguration de la bibliothèque PMF après La Chapelle.
Florence DEPREST indique que la totalité du bâtiment, y compris la bibliothèque et le CROUS, englobe 11 000 m².
2) Fonctionnement de l’établissement
- Approbation de la note de cadrage général pour l’attribution des congés pour recherches et conversions thématiques
Violaine SEBILLOTE explique que les notes de cadrage ont été préparées au vu d’un constat de manque d’homogénéité des dossiers et de la difficulté à les évaluer. Les notes de cadrage permettront d’appliquer des procédures identiques concernant l’attribution des CRCT. En supplément de la note de cadrage qui détermine le cadre réglementaire, les critères d’évaluation requis par les conseils pour tous les candidats ont été inscrits en fin de fiche.
Elle précise que la première partie de la note de cadrage sur les CRCT ne comprend que des éléments du cadre réglementaire, tandis que la seconde partie du document concerne les critères d’évaluation propres à l’établissement, et rappelle la nécessité de concevoir un projet détaillé.
Elle encourage chacun à diffuser ces informations sur l’intranet. Les aménagements de service suivent une méthodologie similaire, avec un cadre réglementaire et des pièces à produire pour les candidats.
Sabine BARLESs’interroge sur les dispositions particulières qui concernent les personnels en retour de congé de maternité ou de congé parental, et elle regrette qu’aucune priorisation ne soit accordée à ces situations. De plus, il lui paraît difficile que des collègues de retour après leur congé maternité arrivent avec un projet aussi ficelé que celui d’un collègue qui serait en situation plus classique. Sabine BARLES suggère d’établir des déclarations d’intention, ou un projet de retour à la recherche, plutôt qu’un projet de recherche plus minutieux, et de modifier le texte en ce sens.
Violaine SEBILLOTE explique que le sujet n’a pas été abordé aussi précisément en Conseil académique, car il s’agit seulement du cadre réglementaire. Le Conseil académique a préféré donner du temps pour des projets de recherche, plutôt que d’attribuer un CRCT qui deviendrait une aide au retour à la recherche. Elle ajoute qu’aucun délai n’est imposé entre le retour des agents après un congé maternité et la demande de CRCT.
Paul RATEAU encourage, dans un souci d’équité, à tenir compte, dans la note de cadrage, de la situation particulière des agents de retour après un congé parental. À cet effet, le degré d’aboutissement du dossier de demande de CRCT pourrait par exemple être moins élevé.
Christine NEAU-LEDUC signale que cette situation concerne aussi les agents revenant de très longue maladie. Elle entend la suggestion d’un dossier moins exigeant, mais elle se demande où pourrait alors être positionné le curseur.
Violaine SEBILLOTE estime que ce critère dépend du contingent de dossiers déposés chaque année, et que ceux-ci font partie de l’évaluation qualitative du multicritère utilisé lors de l’évaluation des dossiers.
Florence DEPREST rappelle qu’elle a siégé à la Commission de la Recherche pendant quatre ans, et elle pense que l’objet de la note de cadrage est d’insister sur la nécessité de porter un projet scientifique dans le dossier de demande de CRCT. Elle ajoute que la commission de la recherche est bienveillante, qu’elle étudie les dossiers de manière approfondie, et que ces derniers sont cadrés dans leur forme pour le CNU. Puisque les dossiers envoyés à la Commission de la Recherche suivent les normes du CNU, ils ne peuvent pas être allégés et doivent obéir à certaines règles. Florence DEPREST juge, au vu du nombre de CRCT distribués par an, qu’il serait compliqué de déterminer un quota réservé.
Ariane DUPONT-KIEFFER s’interroge sur les critères d’évaluation propres à l’établissement figurant dans le dernier paragraphe de la note de cadrage, qui évoque l’ajout de pièces justificatives au dossier. Il craint en effet que ce paragraphe ne puisse introduire des éléments de disparité dans l’évaluation des dossiers.
Violaine SEBILLOTE précise que certains projets ne nécessitent pas de documents, car leur faisabilité est clairement définie. Pour d’autres projets, des pièces justificatives peuvent permettre d’évaluer la faisabilité.
Ariane DUPONT-KIEFFER suggère donc de préciser le sens de ce paragraphe dans les recommandations.
Violaine SEBILLOTE propose d’ajouter en première ligne du paragraphe la phrase suivante :
« il est donc utile, selon la nature du projet, de fournir des éléments attestant de sa faisabilité ».
Sabine BARLES propose aussi d’introduire en page 2 la phrase suivante : « la commission sera sensible aux projets émanant de personnes en situation de retour à la recherche, et évaluera leur dossier en conséquence ».
Violaine SEBILLOTE hésite à ajouter cette phrase, car la singularité de certains profils est déjà mise en exergue dans les dispositions particulières.
Alain JARDEL signale que les professeurs agrégés de l'enseignement du second degré français (PRAG) ne sont pas assez informés, et il s’interroge sur une classification entre les agents qui sollicitent un renouvellement et ceux qui formulent leur première demande.
La Présidente de l’Université répond qu’aucune règle générale n’est appliquée : tout dépend du projet et de son état d’avancement au moment de la demande de renouvellement. Elle trouve qu’il serait délicat de fixer des critères.
Concernant l’information aux personnels, Violaine SEBILLOTTE souligne l’importance de la forme de la communication. En effet, les e-mails finissent souvent à la corbeille avant même d’être lus. La Vice-présidente suggère donc de réfléchir sur la forme et sur le contenu des communications qui pourraient vraiment faire passer l’information.
Alain JARDEL ajoute que, du retour que les collègues lui ont fait, il est également nécessaire que la Direction des Ressources Humaines se saisissent plus conséquemment de ce dossier afin d’accompagner les PRAG.
Sabine BARLES propose de prendre en compte les situations de retour de congés maternité, paternité et parental.
François FORONDA interroge cette proposition, qui relèverait autant de la politique sociale de l’établissement que de sa politique scientifique.
Ariane DUPONT-KIEFFER rejoint François FORONDA, et pose que, selon elle, ce projet doit relever du champ de la recherche et qu’il est essentiel de présenter le projet comme celui d’un retour à la recherche.
Violaine SEBILLOTTE souligne que si un dispositif spécifique est mis en place, alors il doit mentionner les cas particuliers, dont les congés maternité.
La Présidente de l’Université confirme les propos de la Vice-présidente, les cas particuliers devant être signalés.
Sabine BARLES propose la modification suivante page 2 : « une attention particulière sera apportée aux situations de discontinuité des parcours scientifiques ».
En l’absence d’autre question, il est procédé au vote.
Le Conseil d’administration approuve à l’unanimité, sous réserve des modifications, la note de cadrage général pour l’attribution des congés pour recherches et conversions thématiques.
- Approbation de la note de cadrage général pour l’attribution des aménagements de services des enseignants du second degré
Violaine SEBILLOTE explique que cette note vise à rendre publics les critères et la réglementation pour inciter les collègues concernés à candidater avec des dossiers solides, cohérents et comparables. Les pièces à fournir sont les suivantes : une lettre indiquant le motif de la demande, un CV, l’avis du directeur de thèse, l’avis du directeur de la composante et l’avis du directeur de l’école doctorale concernée. Pour les candidats docteurs, les pièces à fournir au dossier sont moins nombreuses.
Jean-Marie LE GALL souligne qu’une grande partie des PRAG ne sont ni doctorants ni docteurs. Il en est de même pour les PRCE (professeurs certifiés).
Paul RATEAU s’interroge sur la distinction qui est établie entre les PRCE et les PRAG, alors que d’autres statuts ne sont pas mentionnés. Il suggère donc que la formule « PRCE et PRAG
» soit remplacée par « personnels enseignants du second degré affectés à l’Université », comme dans l’article 1 du décret n°2000-552 du 16 juin 2000 relatif aux aménagements de services accordés à certains personnels enseignant dans les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur afin de tenir compte de l’ensemble des corps présents à l’Université. De plus, il pense qu’il serait judicieux d’indiquer que les agents peuvent choisir le semestre qu’ils souhaitent voir aménager.
Violaine SEBILLOTE indique que la question de l’organisation de l’aménagement de service est discutée avec le directeur de composante, et concerne moins le CAC-R (Conseil académique en formation restreinte) qui n’entre pas dans le cœur des aspects organisationnels. Par ailleurs,
Violaine SEBILLOTE suggère de remplacer la formulation « PRCE et PRAG » par
« personnels enseignants du second degré affectés dans l’Université ».
Ludovic AYRAULTestime que ce document ne remet pas en cause les dispositions du décret du 16 juin 2000 dont il ne peut restreindre la portée. Au contraire, il tend à les rappeler et à les synthétiser pour le CAC-R.
Paul RATEAU revient sur la phrase suivante de la note de cadrage : « les décisions individuelles d’attribution ou de renouvellement d’aménagement de service sont prises, chaque année, par le chef d’établissement, dans la limite du contingent qui lui est fixée par le ministre chargé de l’enseignement supérieur (…) ». Il se demande si cette restriction n’empêcherait pas Paris 1 d’augmenter le nombre d’aménagements. Il propose de passer outre cette restriction, ou bien de rendre possible l’augmentation du contingent.
Violaine SEBILLOTE rappelle que la note entre dans le cadre des aménagements de service fixés par le ministère, cadre qui comprend un contingent fixé par le ministère et une dotation.
Si des ressources propres le permettent, l’Université mettra en place un dispositif et une campagne spécifiques, mais le texte ne peut changer, puisqu’il s’agit du contingent du ministère.
En l’absence d’autres questions, il est procédé au vote.
Le Conseil d’administration approuve à l’unanimité, sous réserve des modifications, la note de cadrage général pour l’attribution des aménagements de services des enseignants du second degré.
- Présentation du programme des 50 ans de l’Université
François CHAUSSON signale que cette présentation comprendra trois interventions : la sienne pour présenter de façon globale le projet du jubilé, celle de Laetitia CHANTRAIT, chargée du projet, qui décrira les modalités relatives à la labellisation et à l’appel à manifestation d’intérêt, puis celle des vice-présidents étudiants qui traiteront de la capsule temporelle.
Le nom du projet, « Jubilé 50 ans », a été déterminé par le comité de pilotage. Il s’agit d’un projet politique porté par la présidence. Certes, divers anniversaires ont eu lieu ces dernières années, fêtant les naissances de plusieurs universités (Nanterre, Dauphine, Paris 13, Créteil, la Chancellerie des Universités), mais dans le centre de Paris, la recomposition du paysage universitaire a créé d’autres institutions (Université de Paris et Sorbonne université). De ce fait, la date de 1971 n’entre plus dans les sujets de communication actuels de ces dernières. Par conséquent s’est ouverte l’opportunité de rendre l’Université visible pour fêter ses cinquante ans.
François CHAUSSON cite la devise déterminée par le comité de pilotage, qui est la suivante :
« Hier, aujourd’hui, demain : une communauté au service des savoirs. »
La structure organisatrice de ce jubilé est composée :
- d’un comité de pilotage respectant la parité et riche à la fois de diverses familles disciplinaires et de différentes compétences ;
- d’un coordinateur : François CHAUSSON lui-même ;
- d’une chargée de projet contractuelle pendant un an, en fonction depuis le 1er juillet 2021 : Laetitia CHANTRAIT, qui détient une grande expérience dans la programmation
culturelle et événementielle et qui est de surcroît doctorante en histoire contemporaine dans l’établissement. Elle est aussi riche d’une expérience de budgétisation et de programmation dans l’évènementiel culturel.
Le travail sur ce projet a commencé en mars, ce qui est très tard pour une programmation : il fallait donc gagner du temps et une forme de latitude. Il a donc été décidé de procéder à une année jubilaire qui s’étendrait de septembre 2021 à septembre 2022, avec des prolongements, ce qui permet de sortir de la crise, mais aussi de mener un projet ambitieux et participatif. Cette solution pragmatique est porteuse d’une réelle originalité, dans la mesure où dans d’autres établissements, les jubilés prenaient la forme d’un colloque qui ne durait qu’un à trois jours.
Paris 1 peut transformer cet événement en une entreprise de communication et de mobilisation de sa communauté. Ce projet peut favoriser les initiatives, tout en coordonnant et en relayant les informations. Effectivement, dernièrement, diverses composantes se sont emparées du projet et programment des évènements liés au jubilé, sans systématiquement en aviser les initiateurs, ce qui provoque des chevauchements avec la cérémonie de lancement ou encore avec le séminaire du jubilé. Les organisateurs du jubilé essaient donc de fluidifier l’agenda, afin que les manifestations ne s’impactent pas les unes, les autres.
Le projet comprend d’une part des projets éditoriaux de longue haleine commencés en 2018, et d’autre part une série évènementielle. Le tout est accompagné par un mini-site qui sera rendu public la semaine suivante par la direction de la communication. Au-delà de cette année jubilaire, une captation de la mémoire de Paris 1 sera effectuée par l’intermédiaire de réalisations filmées, l’enregistrement de témoignages et la constitution d’archives filmées orales.
S’agissant des projets éditoriaux, l’entreprise se révèle être originale, puisque la plupart du temps, il est procédé en pareil cas à la constitution et à la réalisation d’un livre (actes d’un colloque, album commémoratif), tandis que le projet présenté proposera toute une collection de livres. Cette collection, Collection : jubilé de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, est dirigée par Philippe BOUTRY, Christophe CHARLE, Marie-Caroline LUCE, et est publiée aux éditions de la Sorbonne, au sein lesquelles le rôle des composantes est extrêmement fort. Deux livres sont déjà parus. Le premier, de Jean DA SILVA, est lié à l’UFR 4 et à l’École des Arts.
Le second, d’Éric PESME, est consacré à l’action internationale. Deux manuscrits ont été remis :
- L’histoire institutionnelle est en cours de préparation et d’édition. Il est préfacé par la Présidente ;
- un volume livré la semaine dernière, qui traite de l’ISST et qui est écrit par Nicole MAGGI-GERMAIN.
Tous les directeurs de composantes ont été consultés par rapport à ces livres.
François CHAUSSON explique que le comité de rédaction relie les manuscrits qui passent ensuite aux éditions de la Sorbonne, où M. Laurent TOURNIER est en charge des différents aspects rédactionnels. Les directeurs de composante sont les référents institutionnels pour l’histoire de chaque composante et, au sein des composantes, ils peuvent désigner un responsable rédactionnel ou un comité rédactionnel.
Parallèlement à ces publications, et destinés aussi à les nourrir, des séminaires du jubilé, dont certains seront consacrés à la parution du livre, seront organisés.
Enfin, François CHAUSSON invite Laetitia CHANTRAIT à présenter deux éléments qui permettront d'accroître la participation au jubilé : l’appel à manifestation d’intérêt qui a été
lancé auprès des directeurs de composante, et la procédure de labellisation qui donnera une visibilité à toutes les manifestations.
Laetitia CHANTRAIT fait le point sur la procédure de labellisation des évènements.
La première procédure tient dans l’appel à manifestation d’intérêt qui est déclenché de telle sorte que soient financés un certain nombre d'événements. Les organisateurs du jubilé bénéficient d’une ligne budgétaire qui a été attribuée par la présidence. À ce titre, ils tiennent à remercier la présidente et son équipe, en particulier Ludovic AYRAULT pour les conseils qu’il a pu prodiguer. Laetitia CHANTRAIT précise que dans un premier temps se déroulera l’appel à manifestation d’intérêt qui a vocation à soutenir les initiatives émanant des composantes. Ces composantes pourront donc proposer des évènements scientifiques (colloques, conférences), des publications exceptionnelles, mais aussi des formats originaux (expositions ou manifestations à caractère culturel). Toutes ces formes seront encouragées, à condition qu’elles présentent un lien avec la célébration du jubilé.
L’appel à manifestation d’intérêt a été envoyé le vendredi 10 septembre dernier à l’ensemble des directeurs et des directrices de composantes. Il permettra aux projets sélectionnés de bénéficier d’un soutien financier à hauteur de 5 000 € maximum. L’enveloppe globale allouée à l’appel à manifestation d’intérêt s’élevant à 30 000 €, il s’agira de répartir, en évitant de tomber dans le saupoudrage de quelques centaines d’euros, les principaux projets qui auront suscité l’intérêt de la commission de sélection. Cette commission sera composée de membres du comité de pilotage qui se sont portés volontaires pour examiner le projet. La commission de sélection aura lieu entre le 18 et le 20 octobre, sachant que la date limite pour la soumission des candidatures a été fixée au lundi 11 octobre. Les résultats seront transmis à l’issue de la commission les 21 et 22 octobre prochains.
La seconde procédure de labellisation relève de la communication. Elle permettra que d’autres projets, qui ne seront peut-être pas directement soutenus financièrement, puissent malgré tout bénéficier d’un soutien en matière de communication, avec l’appui de la Direction de la communication elle-même, qui pourra relayer, par l’entremise de ses différents canaux, les informations relatives aux manifestations et aux projets suivis par les différentes composantes.
François CHAUSSON poursuit la présentation, en annonçant que dans le cadre de cette programmation, et selon les conditions à la fois d’initiatives libres émanant des composantes des étudiants et d’un soutien financier pour quelques-unes d’entre elles, une programmation prend déjà tournure. Il énumère différents projets en cours : les projets de médailles avec la Monnaie de Paris, le projet de timbre, le projet de livraison de la revue L’Histoire. La parution des livres fera elle aussi l’objet d'événements.
Le mardi 28 septembre sera organisée la cérémonie de lancement, avec l’ouverture d’une capsule temporelle dont le remplissage est assuré par une procédure mise en place par les VP étudiants, que François CHAUSSON tient à remercier pour leur collaboration. Les journées de séminaire sont quant à elles bien identifiées, et certaines ont déjà eu lieu depuis l’automne.
En décembre paraîtra le volume institutionnel. Cet hiver, le 13 décembre ou le 10 janvier se déroulera un concert de l’OCUP, et François CHAUSSON remercie Jean-Marie LE GALL, Vice-président du Conseil d’administration chargé des Affaires institutionnelles pour son activité dans le domaine, et pour l’aide qu’il apporte pour l’organisation de ce concert. Le 21 janvier se tiendra la cérémonie des vœux. Le 27 janvier, grâce à Laetitia CHANTRAIT, sera mise en œuvre une Nuit des idées, évènement international auquel Paris 1 participe pour la première fois. Cet évènement est organisé en liaison avec le Vice-président chargé des Relations internationales, Camille SALINESI et la Vice-présidente Europe, Fabienne PERALDI LENEUF, et il est associé au Panthéon. Paris 1 sera l’un des quinze partenaires
parisiens de cette grande manifestation de la Nuit des Idées. À la mi-février se tiendra la cérémonie des docteurs, qui est labellisée cinquantenaire. Lors de cet événement, des médailles commémoratives seront distribuées.
Par ailleurs, François CHAUSSON attend la confirmation de la diffusion d’un cycle de quatre émissions sur France Culture. Une Semaine des Arts initiée par l’École des Arts se déroulera début avril. Parallèlement seront organisés une exposition de la DL, ainsi qu’un concert des étudiants avec une scène ouverte au printemps. À la mi-juin se tiendra une journée de l’Institut Français de la Mode et de Paris 1 - 50 ans de théorie et de pratique de la mode. Un grand évènement sportif est prévu par les services du sport. Quant à la cérémonie de clôture, elle est envisagée pour septembre 2022, parallèlement à la fermeture de la capsule temporelle et à l’apport du dernier objet. Enfin, d’autres livres et d’autres séminaires sont en cours d’élaboration.
Pour conclure, les publications continueront en 2022 et en 2023, et à l’automne 2022, les deux Vice-présidentes chargées de la Recherche, Cécile FALIES et Violaine SEBILLOTTE programmeront des Assises de la Recherche sur l’avenir scientifique. L’objectif est de soutenir diverses initiatives. Les Vice-présidents étudiants assurent le relais auprès des associations qui sont très actives. Les composantes proposent déjà des projets et informent le comité de pilotage au fil de l’eau. La communication est en cours d’amélioration, et des informations seront affichées sur le site du jubilé.
Gwendoline VALENTIN invite tous les membres du conseil d’administration à participer au jubilé et propose de recueillir toutes les idées. Puis, elle souligne que toute la communauté universitaire sera amenée à voter sur les objets à insérer dans la capsule temporelle qui sera ouverte dans 50 ans. Dans un premier temps, les membres du bureau seront appelés à proposer des objets emblématiques de Paris 1, qui seront dans un deuxième temps répartis par paires.
Ces paires seront soumises au vote de la communauté universitaire une fois par mois. Une fois que les objets auront été sélectionnés, ils seront insérés dans la capsule, puis un objet sera récupéré parmi les objets choisis. Ensuite, des objets-surprises seront introduits dans la capsule.
François FORONDA voudrait savoir si le contenant a été trouvé.
Gwendoline VALENTIN précise que la capsule temporelle qui sera utilisée le mardi suivant ne correspondra pas à la capsule définitive, car des artisans de Paris 1 ont été sollicités pour concevoir cette dernière.
François FORONDA souhaiterait savoir où se trouvera la capsule pendant 50 ans.
Gwendoline VALENTIN indique que le sujet fait débat. L’idée de la placer dans un mur a, entre autres, été émise.
François CHAUSSON précise que les Vice-présidents étudiants ont étudié le marché des capsules disponibles. Une capsule a été commandée et il espère qu’elle sera reçue pour le mardi suivant.
Esteban BOUGEARD, Vice-président étudiant du Conseil académique, souligne les contraintes de dimension et d’élégance qu’impose la capsule. Il est ravi de participer à ce type d’évènement, qui intègre l’ensemble de la communauté universitaire.
François FORONDA demande s’il est prévu d’associer les partenaires de Paris 1, notamment le réseau UNA Europa, au jubilé.
François CHAUSSON annonce que des réunions seront programmées en partenariat avec UNA Europa.
Fabienne PERALDI LENEUF signale qu’en mars 2022 devrait avoir lieu à Paris un évènement UNA Europa réunissant tous les partenaires, dans le cadre de la Présidence Française de l’Union Européenne.
3) Questions diverses
● SAP1
Antoine TEDESCO diffuse une information : il sera affilié avec Nina BONHOMME à un syndicat alternatif de Paris 1 (SAP1), un nouveau syndicat qui adhère à L’Alternative, la deuxième organisation nationale étudiante depuis les dernières élections. Il insiste sur la cohérence qui existera entre l’idéologie de ce syndicat et le programme sur lequel ses représentants ont été élus à ce Conseil d’administration : lutte pour l’émancipation des étudiants et démocratisation de l’enseignement supérieur de la recherche. Il assure que le syndicat fera en sorte de se coordonner avec Solidaires et la FSE, afin d’être cohérent dans ses positions au sein de tous les conseils dans lesquels il siège.
Antoine TEDESCO ajoute que SAP1 a vocation à être majoritaire en vue de changer concrètement la vie des étudiants dans l’Université. En cette rentrée, deux campagnes illustrent cette volonté : celle des sans Master et celle qui concerne la mise en place d’un dispositif de lutte contre les violences sexistes et sexuelles à l’Université. Pour lutter contre ces violences, une pétition a d’ailleurs été lancée une semaine auparavant, et plus de 900 étudiants ont soutenu l’initiative.
Pour conclure, les membres de SAP1 seront heureux de porter leurs valeurs et leur force de proposition dans le CA de Paris 1 jusqu’à la fin de leur mandat.
● La société de nettoyage Arc-En-Ciel
Valérie CHENIEUX souhaite s’informer sur la situation de la société de nettoyage Arc En Ciel, dont le personnel est en grève à Jussieu. Elle signale que cette société pose un certain nombre de problèmes à Paris 1, par rapport au nettoyage, et qu’elle rencontre des difficultés au sein de sa propre direction.
Christine NEAU-LEDUC ne dispose pas pour l’instant d’informations supplémentaires sur la grève de la société de nettoyage à Jussieu. Les seules alertes qui lui ont été remontées à ce sujet concernent des constats de non-exécution à PMF. Cependant, elle prend en compte l’alerte de Mme Valérie CHENIEUX et, s’il le faut, le marché pourrait être remis en cause, dans le respect des clauses des contrats et des procédures en vigueur.
Ludovic AYRAULTindique qu’il suit mois après mois l’exécution des marchés, et qu’il a lancé une enquête interne au sujet d’un marché pour lequel un défaut d’exécution des marchés a été détecté. Dans ce cas, la direction n’hésite pas à appliquer des pénalités ou à se diriger vers la résiliation. Il invite chacun à remonter les insatisfactions et les mauvaises exécutions de marchés.
Alain JARDEL souligne qu’Arc-En-Ciel serait soupçonné de malversations et d’employer des individus sans contrat de travail. Il demande si Paris 1 ne devrait pas contrôler ses sous-traitants.
Ludovic AYRAULT vérifiera la teneur de ce marché ainsi que le respect des clauses, notamment sociales.
Alain JARDEL rapporte que certains employés de la société de ménage, à Cujas, ont fait mention de problèmes avec leur direction, et il s’interroge sur les actions à mener par rapport aux agents sous-traitants.
Christine NEAU-LEDUC indique que Paris 1 n’est pas leur employeur. Elle suggère que ces employés se réfèrent à leurs représentants syndicaux à Arc En Ciel ou qu’ils contactent l’inspection du travail.
Alain JARDEL considère que Paris 1 a un droit de regard sur ses sous-traitants.
Christine NEAU-LEDUC convient que la responsabilité sociale de Paris 1 est de signer des contrats avec des entreprises qui mènent une politique sociale juste auprès de leurs employés.
Si la direction apprend que les clauses ne sont pas respectées, ou que les employés sont maltraités, elle pourra dénoncer le contrat.
● Certification des langues
Paul RATEAU réclame un point d’information en CA concernant la certification en langue, puisqu’il revient désormais à chaque université de s’en occuper. Il voudrait savoir ce qu’il en est à Paris 1.
Christine NEAU-LEDUC explique que les universités doivent dorénavant recourir à une évaluation externe, et que Jérôme GLACHANT s’occupe actuellement de ce dossier, en cours d’avancement.
● Divers
Alain JARDEL rappelle d’abord à la direction que les documents préparatoires du Conseil d’administration parviennent trop tard, voire pas du tout (jubilé, La Chapelle), aux élus. Il l’enjoint à les transmettre au moins une semaine à l’avance. Deuxièmement, il regrette que les élus n’aient toujours pas reçu le PV du dernier CA. Troisièmement, un discours de politique générale est censé être présenté, mais il signale qu’il ne l’a toujours pas été.
Christine NEAU-LEDUC reconnaît les retards de transmission des PV, et elle annonce que le discours de politique générale sera présenté au prochain CA. Elle rappelle cependant que seuls les documents soumis à l’approbation du Conseil d’administration ont l’obligation d’être communiqués préalablement.
Valérie CHENIEUX souligne que les documents préparatoires du Conseil d’administration sont indispensables au travail des syndicats en amont d’une réunion.
Ludovic AYRAULT garantit que la direction s’efforce d’envoyer les documents dans les temps.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 heures.
