PRESIDENCE
Relevé de décisions de la séance du Conseil d'Administration du vendredi 21 juin 2013
Ordre du jour
1. Approbation des PV du CA du 24 mai et du CA du 31 mai 2013 2. Projet d’ESPE de l’Académie de Paris
a. Présentation par Monsieur Frédéric DARDEL, Président de l’université Paris Descartes, Chef de projet ESPE
b. Délibération sur le projet 3. Actualités de l’université
4. Cadrage campagne d’emplois 2014 5. Finances
a. Acceptation de don - université
b. Acceptation de don – bibliothèque Sainte-Geneviève
c. Mise à jour des concessions de logement par nécessité absolue de service d. Actualisation des tarifs de location des salles
6. Structures : nouveaux statuts du SCD 7. Pédagogie
a. Arrêté relatif aux dates limite des opérations d’inscription
b. Actualisation des critères généraux d’exonération des droits d’inscription 8. Recherche : notation AERES des unités de recherche et des écoles doctorales de la
Sorbonne Nouvelle
9. Désignation des représentants de l'université au conseil de la bibliothèque Sainte- Barbe
10. Rapport d'inspection santé et sécurité au travail – Présentation par Monsieur Fabrice WIITKAR, Inspecteur santé et sécurité au travail
11. Sorbonne Paris Cité
a. Note de procédure sur les chaires SPC
b. Contribution au projet « Université Sorbonne Paris Cité » 12. Rémunération des enseignants invités de l'IHEAL
13. Questions diverses
1. Approbation des PV du CA du 24 mai et du CA du 31 mai 2013
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 4 abstentions le procès-verbal de la séance du 24 mai 2013.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 2 abstentions le procès-verbal de la séance du 31 mai 2013 moyennant les modifications demandées en séance.
2. Projet d’ESPE de l’Académie de Paris
a. Présentation par Monsieur Frédéric DARDEL, Président de l’université Paris Descartes, Chef de projet ESPE
Point d’information, pas de délibération.
b. Délibération sur le projet
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité la demande d’accréditation de l’ESPE de Paris (17 voix pour et 5 abstentions sur un total de 22 votants).
3. Actualités de l’université
Inauguration de la bibliothèque Gaston Miron
Cérémonie de remise du diplôme de docteur promotion 2012 Colloque « Apprendre avec le numérique » les 27 et 28 juin 2013 Séance d’information sur les MOOC du 3 juillet à Paris Diderot Points d’information, pas de délibérations.
4. Cadrage campagne d’emplois 2014
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 rejette par 13 voix contre, 5 pour et 4 abstentions, sur un total de 22 votants, l’hypothèse 3 de la campagne d’emplois, à savoir :
- gel de tous les postes vacants d'enseignants et d'enseignants-chercheurs remplacés par des ATER;
- gel de 7 postes de PAST non remplacés y compris PAST sur support MCF ; - gel de 3 postes d'IGE.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve par 15 voix pour, 5 contre et 2 abstentions, sur un total de 22 votants, l’hypothèse 4 de la campagne d’emplois, à savoir :
- gel des postes d'enseignants-chercheurs libérés sur la totalité de l'année 2014 ; - gel de 3 postes d'IGE ;
- gel de 24 mois d'enseignants invités ;
- publication de 11 postes d'EC (6 PR, 4 MCF et 1 PRCE) et publication de 11 PAST.
Le Conseil d’Administration s’engage également à lancer un travail sur les autres déterminants de la dépense (pondérations horaires des enseignements, seuil d’ouverture des groupes, application du référentiel etc.).
5. Finances
c. Acceptation de don – université
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’attribution à la Présidente du pouvoir de recevoir un don de 1 000 € de la part d’un ancien étudiant du département EIR.
d. Acceptation de don – bibliothèque Sainte-Geneviève
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’attribution à la Présidente et au Directeur de la bibliothèque Sainte- Geneviève du pouvoir de signer un acte notarié de donation d’une collection de livres.
e. Mise à jour des concessions de logement par nécessité absolue de service
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité :
- la reconduction des décisions d’attribution de 2 logements par nécessité absolue de service et d’un logement pour utilité de service pour la bibliothèque Sainte- Geneviève ;
- l’actualisation des décisions d’attribution par nécessité absolue de service de 3 logements du centre Censier.
f. Actualisation des tarifs de location des salles
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’actualisation des tarifs de location des salles moyennant les modifications demandées en séance.
6. Structures : nouveaux statuts du SCD
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité les nouveaux statuts du SCD moyennant les modifications demandées en séance.
7. Pédagogie
g. Arrêté relatif aux dates limite des opérations d’inscription
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’arrêté relatif aux dates limite des opérations d’inscription.
h. Actualisation des critères généraux d’exonération des droits d’inscription
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’actualisation des critères généraux d’exonération des droits d’inscription.
8. Recherche : notation AERES des unités de recherche et des écoles doctorales de la Sorbonne Nouvelle
Point d’information, pas de délibération.
9. Désignation des représentants de l'université au conseil de la bibliothèque Sainte- Barbe
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité la désignation des représentants de l'université au conseil de la bibliothèque Sainte-Barbe :
- Jeanne Hazé (CEVU), représentante des étudiants ;
- Marie-Christine Pais-Simon (CS), représentante des enseignants-chercheurs.
10. Rapport d'inspection santé et sécurité au travail – Présentation par Monsieur Fabrice WIITKAR, Inspecteur santé et sécurité au travail
Point d’information, pas de délibération.
11. Sorbonne Paris Cité
a. Note de procédure sur les chaires SPC
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 rejette par 11 voix contre, 1 pour et 10 abstentions, sur un total de 22 votants, la note de procédure sur les chaires SPC.
b. Contribution au projet « Université Sorbonne Paris Cité »
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve par 13 voix pour, 5 contre et 1 abstention, sur un total de 19 votants, la contribution au projet « Université Sorbonne Paris Cité » moyennant les modifications demandées en séance.
12. Rémunération des enseignants invités de l'IHEAL
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve par 18 voix pour et 1 contre, sur un total de 19 votants, le maintien des conditions de rémunération précédemment votées.
13. Questions diverses Lutte contre le plagiat
Présence des RAC à la réunion annuelle des postes Points d’information, pas de délibérations.
La Présidente de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3
