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PRESIDENCE
Relevé de décisions de la séance du Conseil d'Administration du vendredi 12 juillet 2013
Ordre du jour
1. Approbation du PV du CA du 21 juin 2013 2. Actualités de l’université
3. Finances
a. Primes de charges administratives (PCA) 2012/2013 : liste des fonctions, taux b. Tarifs spécifiques
c. Demandes d’admission en non valeur
d. Inscription d’un compte d’immobilisation et durée d’amortissement 4. Campagne d’emplois 2014 – critères, méthode et calendrier
5. Structures
a. Modification de la composition de la Commission des Emplois de l’Etablissement
b. Règlement intérieur des instances représentatives de l’université : règles de fonctionnement du CEVU
6. Bilan social 2012
7. Pédagogie et vie universitaire a. Charges de mission
b. Maquettes des M2 Métiers de l’enseignement pour l’année universitaire 2013- 2014
c. Présentation du dispositif de prérentrée 2013 8. Hygiène et sécurité :
a. Règlement intérieur du CHSCT
b. Arrêté sur les unités de travail dans le cadre du document unique d’évaluation des risques
9. Bilan de la DSIC
10. Calendrier des conseils centraux 2013 - 2014 11. Questions diverses
1. Approbation du PV du CA du 21 juin 2013
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 1 abstention le procès-verbal de la séance du 21 juin 2013, moyennant les modifications demandées en séance.
2 2. Actualités de l’université
Loi sur l’Enseignement supérieur et la Recherche Point d’information, pas de délibération.
3. Finances
a. Primes de charges administratives (PCA) 2012/2013 : liste des fonctions, taux
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve par 14 voix pour, 5 voix contre et 4 abstentions sur un total de 23 votants, les taux des primes de charges administratives pour l’année universitaire 2012/2013, ainsi que la liste des fonctions y donnant droit, moyennant les modifications demandées en séance.
b. Tarifs spécifiques
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité le montant des droits spécifiques à acquitter pour les diplômes d’université.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité le montant des droits spécifiques de l’ESIT.
c. Demandes d’admission en non valeur
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité les demandes d’admission en non valeur concernant des créances irrécouvrables d’un montant total de 1666,11 €.
d. Inscription d’un compte d’immobilisation et durée d’amortissement
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’inscription d’un compte d’immobilisation « autres matériels de transport » d’une durée d’un an.
4. Campagne d’emplois 2014 – critères, méthode et calendrier
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve par 18 voix pour, 2 voix contre et 3 abstentions sur un total de 23 votants, les critères, la méthode et le calendrier de la campagne d’emplois 2014. Les critères suivants seront proposés lors de la première réunion d’information de la CEE (septembre 2013) :
- évolution des inscriptions administratives par département et par UFR (2009 – 2013) ;
- évolution des demandes d’inscriptions (2009-2013) ;
- taux d’encadrement pédagogique (potentiel enseignant / composante et ETPT / composante) ;
- évaluation AERES (recherche et formation) :
3 o notes ;
o préconisations.
- mutualisation entre départements ; - historique des redéploiements ;
- taux d’encadrement doctoral (nombre de thèses encadrées / nombre de thèses achevées) ;
- articulation des réflexions dans le cadre de la préparation des maquettes 2014 – 2018 (lisibilité au sein du PRES et coût des formations) et de la politique scientifique.
5. Structures
a. Modification de la composition de la Commission des Emplois de l’Etablissement
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 2 abstentions les modifications suivantes :
- le Vice-président du CEVU ainsi que les 5 responsables administratifs de composantes (UFR A&M, UFR LLCSE, UFR LLD,ESIT, IHEAL) assistent, avec voix consultative, à la commission des emplois ;
- « SCD » est remplacé par « DBU ».
b. Règlement intérieur des instances représentatives de l’université : règles de fonctionnement du CEVU
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve par 18 voix pour, 3 voix contre et 2 abstentions sur un total de 23 votants, les règles de fonctionnement du CEVU moyennant les modifications demandées en séance.
6. Bilan social 2012
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité le bilan social 2012.
7. Pédagogie et vie universitaire a. Charges de mission
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 5 abstentions les charges de mission CEVU moyennant une division par deux des équivalences horaires TD qui leur sont accordées.
b. Maquettes des M2 Métiers de l’enseignement pour l’année universitaire 2013-2014
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 3 abstentions les maquettes des M2 Métiers de l’enseignement pour l’année universitaire 2013-2014.
4 c. Présentation du dispositif de prérentrée 2013
Point d’information, pas de délibération.
8. Hygiène et sécurité
a. Règlement intérieur du CHSCT Point remis à une séance ultérieure.
b. Arrêté sur les unités de travail dans le cadre du document unique d’évaluation des risques
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’arrêté sur les unités de travail dans le cadre du document unique d’évaluation des risques.
9. Calendrier des conseils centraux 2013 – 2014
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité le calendrier des conseils centraux 2013 – 2014.
10. Questions diverses Enseignants invités
Point d’information, pas de délibération.
La Présidente de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3
