Conception - impression : service communication et édition Université Paris 13 - mars 2012 - Photographie : Acropole d’Athènes, Erechtheion. © Fagairolles 34
Université Paris 13, Campus de Villetaneuse, Galilée, Amphi C
Journée d’étude organisée par le CERAL et l’UMR DC
Mercredi 4 avril 2012
Les institutions : de la genèse de la notion aux usages actuels
en histoire du droit
www.univ-paris13.fr
Contact
CERAL : Université Paris 13 - Tél. : 01 49 40 38 22 - ceral@univ-paris13.fr - www.univ-paris13.fr/ceral La publication des actes de la journée d’étude aura lieu dans
la Revue d’histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique
Journée d’étude organisée par Pierre Bonin et Frantz Pellaton,
Université Paris 13 / CERAL et Université Paris 1 / UMR DC
Accès
En transports en commun
Gare du Nord, train de banlieue : direction Ermont-Eaubonne, Persan-Beaumont, Valmondois ou Luzarches (quai 30 à 36), en vérifiant que le train effectue un arrêt à Epinay-Villetaneuse.
Gare d’Epinay-Villetaneuse : sortie côté Villetaneuse puis bus 156, 354 (direction Pierrefitte-Stains) ou 356 (direction Saint-Denis Université) jusqu’à l’arrêt Université Paris 13.
Métro ligne 13 arrêt Saint-Denis-Université :
puis bus 356 (direction Deuil-la-Barre Marché des Mortefontaines) jusqu’à l’arrêt Université Paris 13.
En voiture
Porte de la Chapelle Autoroute A1 Sortie 2
(Saint-Denis - Stade de France) puis direction Villetaneuse Université.
avenue de la Division Leclerc
arrêt Université Paris 13 156354 356
arrêt Carnot 168256 356 168256 356 Vers N1
VersCentre Ville
Vers Gare Épinay Villetaneuse 168256
356
arrêt Piscine 354356
N
P1
P2 P2 P4
P6 P7 piscine
municipale
Vers Saint-Denis Paris Épinay
P5 (gard™)
avenue Jean-Baptiste Clément
BUS BUS
L1 BUS
tennis
BUS
BUS
BUS
arrêt J-B Clément 156354 356 156354 356 arrêt
Division Leclerc
P3
P3
Campus de Villetaneuse
CERAL, Université Paris 13, Galilée, Amphi C P3 Parking visiteurs
CERAL
Centre de Recherche sur l’Action Locale
CERAL
Centre de Recherche sur l’Action Locale
CERAL
Centre de Recherche sur l’Action Locale
CERAL
Centre de Recherche sur l’Action Locale
Matinée Après-midi
14h00 - 14h40 :
Sous la présidence d’Anne ROUSSELET-PIMONT, Professeur d’histoire du droit, Directrice du Centre d’Histoire des Droits Communs-UMR 8103 de Droit comparé de Paris, Paris I-Panthéon-Sorbonne/Ecole de droit de la Sorbonne
Jérôme MAUCOURANT, Maître de conférences en science économique, Univer- sité Jean Monnet Saint-Etienne : L’institution : un point de vue socio-économique Paolo ALVAZZI DEL FRATE, Professeur d’histoire du droit public, Université Rome III : L’institutionnalisme juridique dans la doctrine italienne du XXe siècle
15h30 - 16h30 :
Sous la présidence de Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET, Professeur d’histoire du droit, Directrice du centre Droit et Sociétés Religieuses, Université de Paris Sud
Guy QUINTANE, Professeur de droit public, Doyen de la faculté de droit, Université de Rouen : Le sujet, l’institution et l’Etat
Virginie TOURNAY, Chargée de recherche en science politique, IEP de Grenoble/PACTE : Présupposés épistémologiques et conséquences heuristiques des usages de la notion d’institutions en science politique
Pierre BONIN, Professeur d’histoire du droit, Université Paris I-Panthéon- Sorbonne/Ecole de droit de la Sorbonne : L’institution dans les manuels des historiens et historiens du droit du XXe siècle
9h30 - 10h30 :
Sous la présidence de Robert ETIEN, Doyen de la faculté de droit et directeur du CERAL, Université Paris 13
Dominique HIÉBEL, Maître de conférences agrégée en histoire du droit, Université Paris 13 : Les origines pré-révolutionnaires de la notion actuelle d’institutions Frantz PELLATON, Maître de conférences en histoire du droit, Université Paris 13 : Fustel de Coulanges, influences et postérité
Laetitia GUERLAIN, Docteur en histoire du droit, Ingénieur de recherche, Université Montesquieu-Bordeaux IV/CAHD : La notion d’institutions chez les Le Playsiens 1882-1914
11h20 - 12h00 :
Sous la présidence de Catherine LECOMTE, Professeur d’histoire du droit et doyen honoraire de la faculté de droit, Université de Versailles-Saint-Quentin- en-Yvelines
Eric MILLARD, Professeur de droit public, Université Paris-Ouest Nanterre La Défense : Le moment 1900-1925, généalogie de l’institution chez Hauriou Anne-Sophie CHAMBOST, Maître de conférences en histoire du droit, Université Paris Descartes : La théorie de l’institution (Hauriou, Renard, Delos) comme remise en cause de l’omnipotence de la loi
10h30 - 11h30 : Débats et pause
14h40 - 15h30 : Débats et pause 9h00 : Accueil
12h00 - 12h30 : Débats
16h30 - 17h00 : Débats Pierre-Yves BAUDOT, Maître de conférences en science politique,
Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, discutant
Les institutions, objet ou outil pour l’enseignement et la recherche ?
Anne Revillard, Maîtresse de conférences en sociologie, Université Paris 13, discutante
L’émergence de la notion d’institution, entre droit et sciences sociales
17h00 - 18h00 :
Modérateur : Grégoire BIGOT, Professeur d’histoire du droit, Université de Nantes, Membre de l’Institut universitaire de France
Avec la participation de :
Bernard BARBICHE, Professeur émérite de diplomatique, d’archivistique et des institutions de l’époque moderne de l’Ecole nationale des Chartes, auteur de : Les institutions, de la monarchie française à l’époque moderne, PUF, Premier cycle, 2ème éd. 2001.
Jean-Louis HAROUEL, Professeur d’histoire du droit, Université Paris II-Panthéon- Assas, auteur de : Histoire des institutions, de l’époque franque à la Révolution (avec J. Barbey, E. Bournazel et J. Thibaut-Payen), PUF, Droit fondamental, 11ème éd., 2005 ; et de Histoire des institutions publiques depuis la Révolution (avec G. Sautel), Dalloz, Précis, éd. 1997.
Olivier MATTÉONI, Professeur d’histoire du Moyen Age, Université Paris I- Panthéon-Sorbonne, auteur de : Institutions et pouvoirs en France XIVe- XVe siècles, Picard, Les médiévistes français, 2010.
Yves SASSIER, Professeur d’histoire du droit, Université Paris IV-Sorbonne, doyen honoraire de la faculté de droit de Rouen, auteur de : Pouvoirs et institutions dans la France médiévale (avec O. Guillot et A. Rigaudière), Armand Colin, collection U, 3ème éd. 2003 ; et de : Histoire des institutions avant 1789 (avec F. Saint-Bonnet), Domat-Montchrestien, 3ème éd. 2008.
Philippe SUEUR, Professeur d’histoire du droit et doyen honoraire de la faculté de droit, Université Paris 13, auteur de : Histoire du droit public français XVe- XVIIIe siècle, PUF, Thémis, 4ème éd. 2007.
Jean-Louis THIREAU, Professeur d’histoire du droit, Université Paris I-Panthéon- Sorbonne/Ecole de droit de la Sorbonne, auteur de : Introduction historique au droit, Flammarion, Champs Université, 3ème éd. 2009.
