CALCUL DE L’EFFECTIF

(1)

LES ERP DE TYPE M

Arrêté du 22 décembre 1981

(2)

CALCUL DE L’EFFECTIF

2°) Exploitations non isolées des exploitations voisines (boutiques, restaurants, etc.) : leurs

dégagements (MAIL CLOS) et équipements techniques sont communs au CENTRE COMMERCIAL.

Les établissements du présent type se distinguent en :

1°) Établissements isolés par rapport aux tiers (magasins de vente) : leurs dégagements et équipements techniques sont indépendants de ceux des TIERS.

L’effectif théorique du public admissible dans les locaux de vente est déterminé en fonction de la SURFACE RESERVEE AU PUBLIC.

La surface réservée au public est évaluée FORFAITAIREMENT AU TIERS de celle des locaux où il a accès afin de tenir compte de la surface occupée par le mobilier de vente.

ATTENTION AUX NOMBREUX CAS PARTICULIERS !!!!!!!

GENERALITES

(3)

≥ 0,60m

COMPTENT COMME DEGAGEMENTS NORMAUX

NE COMPTENT PAS COMME DEGAGEMENTS NORMAUX

≥ 0,45m ≤ 2,50m

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

PASSAGES ENTRE CAISSES

Groupes de 10 caisses maximum

(4)

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

PASSAGES ENTRE CAISSES

Entrée

Centre commercial

SI groupe de moins de 10 caisses

₁

Dégagement

2 UP

1 2 3 4 5 6 7

De préférence du côté opposé à l’accès du public (peuvent être confondus)

(5)

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

PASSAGES ENTRE CAISSES

Entrée

Centre commercial

SI groupe de 10 caisses

1

Dégagement

2 UP 2 UP

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

1 dégagement à chacune des extrémités

1

Dégagement

(6)

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

PASSAGES ENTRE CAISSES

Entrée

Centre commercial

SI groupe de plus 10 caisses

1

Dégagement

2 UP

1

Dégagement

1 2 9 10 1 2 1

1

Dégagement

9 10 2 9 10

1

Dégagement

2 UP

2 UP 2 UP

(7)

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

PASSAGES ENTRE CAISSES

Entrée

1

Dégagement

2 UP

1

Dégagement

2 UP

Position de la CCS du 9 mai 1996 relative aux dégagements

« Ces dégagements peuvent être associés à une caisse. Les 2 UP doivent être rétablies avec un dispositif d’ouverture à simple poussée ».

1 2 3 10 1 8 9 10

(8)

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

ATTENUATION de CO 48 (§ 2)

TOURNIQUETS autorisés à l’entrée et à la sortie des zones libre- service SI amovibles ou escamotables par simple poussée.

UN SEUL tourniquet pris en compte par ligne de caisses dans le décompte des dégagements normaux.

LARGEUR LIBRE imposée après effacement : - 0,90 mètre = 1 UP ;

- 1,20 mètre = 2 UP.

(9)

EMPLOI DE CHARIOTS

AUTORISES SI :

- LARGEUR DES CHARIOTS ≤≤≤≤0,60 mètres ; - STOCKAGE SUR EMPLACEMENT RESERVE ; - LARGEURS DES CIRCULATIONS ADAPTEES.

(10)

EMPLOI DES CHARIOTS

LARGEURS DES CIRCULATIONS

NON APPLICABLE AUX PASSAGES ENTRE CAISSES ET GROUPES DE CAISSES.

Effectif de la partie exploitée avec

chariots

Allée principale Allée secondaire

≥ à 701 personnes 4 UP 3 UP

< à 701 personnes 3 UP 2 UP

(11)

CENTRES COMMERCIAUX SORTIES DES EXPLOITATIONS

Niveau Distance maxi à parcourir

Rez-de- chaussée

50 m si choix entre plusieurs dégagements

30 m dans le cas contraire

Autres niveaux

40 m

si choix entre plusieurs dégagements

30 m

dans le cas contraire

De tout point d’une EXPLOITATION pour rejoindre :

- le mail,

- une sortie sur l’extérieur,

- un dégagement protégé, IL FAUT :

(12)

CENTRES COMMERCIAUX SORTIES DU MAIL

Niveau Distance maxi à parcourir

Rez-de- chaussée

50 m si choix entre plusieurs dégagements

30 m dans le cas contraire

Autres niveaux

40 m

si choix entre plusieurs dégagements

30 m

dans le cas contraire

De tout point du MAIL pour rejoindre : - une sortie sur l’extérieur,

- un dégagement protégé, IL FAUT :

(13)

30 mètres + 30 mètres dans le cas contraire Distance maximum à parcourir

50 m maxi RDC magasin

40 m maxi niveaux magasin

40 m maxi niveaux mail

50 m maxi RDC mail

+ + + +

SORTIES des

EXPLOITATIONS et des MAILS

SYNTHESE

(14)

CENTRES COMMERCIAUX

NOMBRE DE SORTIES INDEPENDANTES DES MAILS

Effectif Nombre de dégagement indépendant de 51 à 300 personnes **1 dégagement accessoire (*)**

de 301 à 700 personnes 1 dégagement normal de 2 UP

plus de 700 personnes les 2/3 du nombre et de la largeur des dégagements normaux

Atténuation de l’article CO 38 (§1)

Établissements 20 à 50 personnes 1 seule sortie de 2 UP sur le mail.

Pour l’application de l’article CO 38 :

(*) RAPPEL : Les dégagements accessoires ne sont pas comptabilisés

(15)

CENTRES COMMERCIAUX

NOMBRE DE SORTIES ET D’UP DU MAIL = EFFECTIFS CUMULES des EXPLOITATIONS (variable)

+

du MAIL (1 personne pour 5 m²) NOMBRE DE SORTIES DU MAIL

+

(16)

CENTRE COMMERCIAUX

CALCUL DES DEGAGEMENTS

Exercice d’application

(17)

APPLICATION DE L’ARTICLE M 11

Centre commercial de 3380 personnes

310 pers

50 pers

MAIL 500 personnes – 2500 m²

70 pers 120

600 pers pers

900 pers 830 pers

(18)

MAIL

70 pers

50 pers 310

pers

2UP

3UP

2UP

2UP 2UP

2UP

830 pers 900 pers

3UP 3UP

3UP

3UP 3UP

3UP

1A 2UP

120 pers

1A

1 2UP UP

600 pers

(19)

MAIL 1780 - 5 SORTIES / 18 UP

70 pers

50 400 pers pers

110 pers

2UP

3UP

2UP

2UP 2UP 2UP

230 pers 300 pers

3UP 3UP

3UP

3UP 3UP

3UP

1A 2UP

200 200 0

600 600 0

120 pers

1A

1 2UP

UP

(20)

MAIL 1780 - 5 SORTIES / 18 UP

70 pers

50 400 pers pers

110 pers 2UP

3UP

2UP

2UP 2UP 2UP

230 pers 300 pers

3UP 3UP

3UP

3UP 3UP

3UP

1A 2UP 120

pers 1A

1 2UP UP

BILAN DES SORTIES

EFFECTIF TOTAL DANS LE CENTRE 3380 personnes BESOINS pour l

BESOINS pour l’ ’ ensemble du Centre Commercial : 8 SORTIES totalisant 34 UP ensemble du Centre Commercial : 8 SORTIES totalisant 34 UP

Sorties réelles sur l’extérieur 11 SORTIES 34 UP dont : 6 sorties 16 UP (exploitations)

5 sorties 18 UP (mail)

2 sorties accessoires (non comptées)

(21)

CAS DE L’ILOT CENTRAL

Si + 50 pers ?

NON !

Pas de sortie directe sur l’extérieur (M 11 § 2)

(22)

INTERCOMMUNICATION AVEC UN PARC DE STATIONNEMENT COUVERT

Le SAS et les ESCALIERS y débouchant sont considérés comme DEGAGEMENTS ACCESSOIRES

(23)

ISOLEMENT INTERNE

La communication de 3 niveaux au plus est admise

- 1 0 + 1

0 + 1 + 2

(24)

PROTECTION DES ESCALIERS

AGGRAVATION DE CO 52 (§ 3)

DISPENSE D’ENCLOISONNEMENT DE TOUS LES ESCALIERS AUTORISEE SEULEMENT SI

R + 1 MAXIMUM

RAPPELS :

- Pas d’encloisonnement si R + 1 – 1 ET cloisonnement traditionnel (CO 52 § 3) ; - Pas d’encloisonnement pour un seul escalier supplémentaire ET R + 2 (CO 52 § 3) ; - L’absence de protection des escaliers mécaniques est admise lorsque la protection des

escaliers normaux n’est pas exigée (CO 52 § 4).

(25)

PROTECTION DES ESCALIERS FIXES

EN APPLICATION DE CO 52 (§ 2), il n’est pas exigé d’encloisonner tous les escaliers desservant les trois premiers niveaux.

(R-1/RDC/R+1 ou RDC/R+1/R+2)

Par contre, tous les escaliers desservant les autres niveaux doivent être protégés toute hauteur.

RdC + 1 + 2 + 3

+ 4 Application de la règle des 50 %

(art. M 12 § 3)

R + 1

0 ENCLOISONNE (art. M 12 § 1)

100 % ENCLOISONNE

NOTA : fait l’objet d’une interprétation de la Commission Centrale de Sécurité.

(26)

PROTECTION DES ESCALIERS FIXES et MECANIQUES

Le choix des escaliers à encloisonner doit être arrêté, après avis de la commission de sécurité, selon les directives ci-après :

leur NOMBRE et leur LARGEUR doit être au moins égaux à la moitié du nombre et de la largeur réglementaire (REGLE des 50 %) ;

l’encloisonnement doit porter sur les escaliers desservant le

maximum d’étages et être réalisé sur la totalité des niveaux desservis ;

les escaliers protégés doivent être judicieusement répartis.

(27)

PROTECTION DES ESCALIERS MECANIQUES

ATTENUATION

La protection des escaliers mécaniques n’est exigée qu’au dessus du 2^ème étage (et non toute hauteur), à condition:

- SOIT d’être recoupée au droit du plancher haut du 2^ème étage;

- SOIT d’être dissociée à partir du 2^ème étage.

En aggravation de CO 36(§4), les escaliers mécaniques non encloisonnés sur toute leur hauteur et desservant les niveaux situés au dessus du 2^ème étage ne peuvent compter dans le nombre des dégagements normaux (M12§5).

RAPPEL du CO 36 (§ 4) : 50 % au plus des escaliers mécaniques sont normaux.

(28)

CIRCULATIONS INTERIEURES

Les circulations principales permettent de joindre facilement 2 sorties ; En étages et sous-sol, les circulations principales permettent de joindre

les escaliers ;

Les escaliers ne débouchant pas directement sur l’extérieur doivent être reliés par des dégagements principaux aux deux sorties les plus proches ; Les circulations secondaires ont une largeur minimale de 0,90 mètre.

RAPPEL :

Circulations principales = 2 UP au minimum SAUF AGGRAVATIONS prévues à M 10 (§ 1).

(29)

CAHIERS DE LA PREVENTION

Question 13.8 – Position de la Commission Centrale de Sécurité Peut-on admettre des poteaux dans les allées de circulation des établissements du type M ?

Réponse :

La présence de poteaux dans les allées de circulation est admise à titre tout à fait exceptionnel sous réserve du respect des conditions suivantes :

• les poteaux ne sont situés dans les circulations principales ;

• la largeur de l’allée doit être majorées au moins de l’épaisseur du poteau ;

• de part et d’autre du poteau :

la largeur du plus grand passage doit être ≥≥≥≥ 0,90 m, la largeur du plus petit passage doit être ≥≥≥≥ 0,60 m.

CALCUL DE L’EFFECTIF

LES ERP DE TYPE M

Arrêté du 22 décembre 1981

CALCUL DE L’EFFECTIF

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

PASSAGES ENTRE CAISSES

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

PASSAGES ENTRE CAISSES

Entrée

Centre commercial

SI groupe de moins de 10 caisses

2 UP

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

PASSAGES ENTRE CAISSES

Centre commercial

SI groupe de 10 caisses

2 UP 2 UP

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

PASSAGES ENTRE CAISSES

Centre commercial

SI groupe de plus 10 caisses

2 UP

2 UP

2 UP 2 UP

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

PASSAGES ENTRE CAISSES

2 UP

2 UP

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

ATTENUATION de CO 48 (§ 2)

TOURNIQUETS autorisés à l’entrée et à la sortie des zones libre- service SI amovibles ou escamotables par simple poussée.

UN SEUL tourniquet pris en compte par ligne de caisses dans le décompte des dégagements normaux.

LARGEUR LIBRE imposée après effacement : - 0,90 mètre = 1 UP ;

- 1,20 mètre = 2 UP.

EMPLOI DE CHARIOTS

EMPLOI DES CHARIOTS

LARGEURS DES CIRCULATIONS

Effectif de la partie exploitée avec

chariots

Allée principale Allée secondaire

≥ à 701 personnes 4 UP 3 UP

< à 701 personnes 3 UP 2 UP

CENTRES COMMERCIAUX SORTIES DES EXPLOITATIONS

Niveau Distance maxi à parcourir

Rez-de- chaussée

50 m si choix entre plusieurs dégagements

30 m dans le cas contraire

Autres niveaux

40 m

si choix entre plusieurs dégagements

30 m

dans le cas contraire

CENTRES COMMERCIAUX SORTIES DU MAIL

Niveau Distance maxi à parcourir

Rez-de- chaussée

50 m si choix entre plusieurs dégagements

30 m dans le cas contraire

Autres niveaux

40 m

si choix entre plusieurs dégagements

30 m

dans le cas contraire

+ + + +

SORTIES des

EXPLOITATIONS et des MAILS

CENTRES COMMERCIAUX

Effectif Nombre de dégagement indépendant de 51 à 300 personnes 1 dégagement accessoire (*)

de 301 à 700 personnes 1 dégagement normal de 2 UP

plus de 700 personnes les 2/3 du nombre et de la largeur des dégagements normaux

Atténuation de l’article CO 38 (§1)

Établissements 20 à 50 personnes 1 seule sortie de 2 UP sur le mail.

CENTRES COMMERCIAUX

+

+

CENTRE COMMERCIAUX

CALCUL DES DEGAGEMENTS

Exercice d’application

APPLICATION DE L’ARTICLE M 11

Centre commercial de 3380 personnes

310 pers

Effectif Nombre de dégagement indépendant de 51 à 300 personnes **1 dégagement accessoire (*)**