CONCOURS EXTERNE D ADJOINT TECHNIQUE DE 1 ère CLASSE

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LOIRE-ATLANTIQUE 6 rue du Pen Duick II – CS 66225 - 44262 NANTES Cedex 2

Tel : 02 40 20 00 71

CONCOURS EXTERNE

D’ADJOINT TECHNIQUE DE 1 ^ère CLASSE

NOTICE D’INFORMATION

Épreuve écrite d’admissibilité : mercredi 15 janvier 2014 à Nantes

Nombre de postes et spécialités ouvertes :

SPÉCIALITÉS ET OPTIONS EXTERNE ENVIRONNEMENT, HYGIÈNE

Option « Hygiène et entretien des locaux et espaces publics » 7 ESPACES NATURELS, ESPACES VERTS

Option « Employé polyvalent des espaces verts et naturels » 13

TOTAUX 20

Lorsque le concours est ouvert dans plusieurs spécialités, le candidat choisit au moment de son inscription LA spécialité et L’option dans lesquelles il souhaite concourir.

PRÉSENTATION DU CADRE D’EMPLOIS ET PRINCIPALES FONCTIONS

Le cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux de 1^ère classe, classé en catégorie C, relève de la filière technique.

Il comprend les grades les grades suivants : - adjoint technique territorial de 2^ème classe, - adjoint technique territorial de 1^ère classe, - adjoint technique territorial principal de 2^ème classe, - adjoint technique territorial principal de 1^ère classe.

2 – PRINCIPALES FONCTIONS

Les adjoints techniques territoriaux sont chargés de tâches techniques d’exécution.

Ils exercent leurs fonctions dans les domaines du bâtiment, des travaux publics, de la voierie et des réseaux divers, des espaces naturels et des espaces verts, de la mécanique et de l’électromécanique, de la restauration, de l’environnement et de l’hygiène, de la logistique et de la sécurité, de la communication et du spectacle, de l’artisanat d’art.

Ils peuvent également exercer un emploi :

- d’égoutier, chargé de maintenir les égouts, visitables ou non, dans un état permettant l’écoulement des eaux usées ; - d’éboueur ou d’agent du service de nettoiement chargé de la gestion et du traitement des ordures ménagères ; - de fossoyeur ou de porteur chargé de procéder aux travaux nécessités par les opérations mortuaires ;

- d’agent de désinfection chargé de participer aux mesures de prophylaxie des maladies contagieuses, notamment par la désinfection des locaux et la recherche des causes de contamination.

Ils peuvent également assurer la conduite de véhicules, dès lors qu’ils sont titulaires du permis de conduire approprié en état de validité. Ils ne peuvent toutefois se voir confier de telles missions qu’après avoir subi avec succès les épreuves d’un examen psychotechnique, ainsi que des examens médicaux appropriés.

Ils peuvent également exercer des fonctions de gardiennage, de surveillance ou d’entretien dans les immeubles à usage d’habitation relevant des collectivités territoriales ou de leurs établissements publics ainsi que des abords et dépendances de ces immeubles. Leurs missions comportent aussi l’exécution de tâches administratives, pour le compte du bailleur, auprès des occupants des immeubles et des entreprises extérieures. À ce titre, ils peuvent être nommés régisseurs de recettes ou régisseurs d’avances et de recettes. Ils concourent au maintien de la qualité du service public dans les ensembles d’habitat urbain par des activités d’accueil, d’information et de médiation au bénéfice des occupants et des usagers.

Ils peuvent également exercer leurs fonctions dans les laboratoires d’analyses médicales, chimiques ou bactériologiques.

Les adjoints techniques territoriaux de 1^ère classe sont appelés à exécuter des travaux ouvriers ou techniques nécessitant une qualification professionnelle.

Ils peuvent, en outre, exercer l’emploi d’égoutier, visé au 1° de l’article 3, travaillant de façon continue en réseau souterrain et bénéficiant de ce fait du régime applicable au milieu insalubre.

Ils peuvent également organiser des convois mortuaires, ou encore répartir ou exécuter les tâches relatives aux mesures de prophylaxie des maladies contagieuses, de désinfection des locaux et de recherche des causes de contamination.

CONDITIONS D’ACC È S

1 – CONDITIONS GÉNÉRALES Ces conditions sont au nombre de 5 :

- posséder la nationalité française ou celle d’un des autres États membres de la Communauté européenne ou celle d’un autre État partie à l’accord sur l’Espace économique européen,

- jouir de ses droits civiques,

- ne pas avoir subi une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire national incompatible avec l’exercice des fonctions (article 5-3° de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983),

- être en position régulière au regard des obligations du service national, - remplir les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice des fonctions.

Les ressortissants des États membres de l’Union Européenne ou d’un autre État partie à l’accord sur l’Espace économique européen autres que la France ont accès, dans les conditions prévues au statut général, aux corps, cadres d’emplois et emplois dont les attributions soit sont séparables de l’exercice de la souveraineté, soit ne comportent aucune participation directe ou indirecte à l’exercice de prérogatives de puissance publique de l’État ou des autres collectivités publiques.

Sont donc concernés les candidats membres :

- d'un État membre de l'Union Européenne (Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovénie, Slovaquie, Suède),

ou

- d'un État partie à l'accord sur l'Espace économique européen (Islande, Liechtenstein, Norvège).

Enfin, les candidats de nationalité suisse, monégasque ou andorrane ont également accès au concours.

2 – CONDITIONS PARTICULIÈRES D’INSCRIPTION AU CONCOURS

Candidat de nationalité française et ressortissant des États membres de la Communauté européenne ou d’un autre État partie à l’accord sur l’Espace économique européen :

CONCOURS EXTERNE

Le concours externe est ouvert aux candidats titulaires d’un titre ou diplôme à finalité professionnelle classé au moins au niveau V (CAP, BEP, …) de la nomenclature du répertoire national des certifications professionnelles ou d’une qualification reconnue équivalente, obtenu dans celle des spécialités au titre de laquelle le candidat concourt, par la commission R.E.P (Reconnaissance de l’expérience professionnelle) du CNFPT Aquitaine.

Sont toutefois dispensés de la condition de diplômes :

- les mères et pères qui élèvent ou ont élevé effectivement au moins trois enfants,

- les sportifs de haut niveau figurant sur la liste publiée l’année du concours par le Ministre chargé des Sports, - les candidats qui bénéficient d’une équivalence de diplôme.

La procédure d’équivalence de diplôme peut permettre de reconnaître l’expérience professionnelle ou de prendre en compte un autre diplôme

S’agissant du concours d’adjoint technique territorial de 1^ère classe qui requiert la détention d’un titre ou diplôme à finalité professionnelle classé au moins au niveau V (BEP, CAP, BEPC…), les candidats doivent effectuer leur demande d’équivalence de diplôme auprès du Centre National de la Fonction Publique Territoriale d’Aquitaine :

CNFPT Aquitaine - Secrétariat de la Commission d’équivalence de diplôme 71 allée Jean Giono - 33075 BORDEAUX Cedex

[email protected] - www.cnfpt.fr

Lorsque la décision de la commission est défavorable, le candidat ne peut déposer une nouvelle demande avant le délai d’un an.

La demande d’équivalence doit être formulée auprès de la commission placée sous l’autorité du CNFPT au plus tard à la date de clôture des inscriptions au concours à savoir le mercredi 25 septembre 2013.

NB : Les candidats titulaires de titres ou diplômes obtenus dans un autre État que la France doivent fournir, outre la copie du titre ou du diplôme :

- une copie de l'attestation de niveau du diplôme étranger délivrée par la Délégation Académique des Relations Européennes et Internationales et à la Coopération (service relevant du Ministère de l'Éducation Nationale).

Pour contacter ce service relevant du ministère de l'éducation nationale : [email protected].

- une traduction du titre ou diplôme, par un traducteur assermenté, lorsqu'il est rédigé dans une autre langue que le français.

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CANDIDATS HANDICAPÉS

La demande d’aménagement d’épreuves doit être faite par le candidat durant la période d’inscription au concours, soit du mardi 3 au mercredi 25 septembre.

Les candidats reconnus handicapés par la Commission du droit de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) peuvent bénéficier d’un aménagement spécial des épreuves prévu par la réglementation : adaptation de la durée des épreuves (un tiers-temps supplémentaire pour chaque épreuve du concours), aides humaines et techniques.

L’octroi d’aménagement d’épreuves est subordonné à la production d’une demande du candidat accompagnée :

- de la photocopie de la notification de décision de la Commission lui reconnaissant la qualité de travailleur handicapé et l’orientant en milieu ordinaire de travail,

- d’un certificat médical délivré par un médecin généraliste agréé par le Préfet du département de son lieu de résidence, précisant que le handicap est compatible avec l’exercice des fonctions d’adjoint technique territorial de 1^ère classe, et

 mentionnant, si nécessaire, le ou les aménagements souhaités au cours des épreuves, et correspondant à la nature du handicap,

 demandant éventuellement le bénéfice d’un tiers-temps supplémentaire.

Vous pouvez trouver la liste des médecins agréés pour le département de la Loire-Atlantique en consultant le site www.ars.pays-de-la- loire.sante.fr, rubrique "médecins agréés" ou en contactant le Centre de gestion 44.

NATURE DES ÉPREUVES AU CONCOURS EXTERNE

L’ÉPREUVE ÉCRITE D’ADMISSIBILITÉ

Vérification, au moyen d’une série de questions à réponse courtes ou de tableaux ou graphiques à constituer ou compléter, des connaissances théoriques de base du candidat dans la spécialité au titre de laquelle il concourt (durée : 1 heure ; coefficient 2).

LES ÉPREUVES ORALES D’ADMISSION

1- un entretien dans l’option choisie par le candidat, lors de son inscription, au sein de la spécialité dans laquelle il concourt. Cet entretien vise à permettre d’apprécier les connaissances et les aptitudes du candidat ainsi que sa motivation à exercer les missions dévolues aux membres du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux de 1^ère classe (durée : 15 minutes ; coefficient 3).

2- une interrogation orale destinée à vérifier les connaissances du candidat, d’une part, en matière d’hygiène et de sécurité et d’autre part, de l’environnement institutionnel et professionnel dans lequel il est appelé à exercer ses fonctions (durée : 15 minutes ; coefficient 2).

Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.

Toute note inférieure à 5 sur 20 à l’épreuve entraîne l’élimination du candidat.

Le jury détermine le nombre total de points nécessaires pour êtres admissible et, sur cette base, arrête la liste des candidats admis à se présenter aux épreuves d’admission.

Tout candidat qui ne participe pas à l’une des épreuves est éliminé.

Seuls les candidats déclarés admissibles par le jury peuvent se présenter à l’épreuve d’admission.

Le dossier d’inscription original délivré par le Centre de gestion ou imprimé lors de la pré-inscription sur internet par le candidat devra : - être déposé : de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 (du lundi au vendredi)

ou

- être adressé par la poste : le cachet de la poste faisant foi - tout pli insuffisamment affranchi sera refusé du mardi 3 septembre au jeudi 3 octobre 2013

Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique - Service concours 6 rue du Pen Duick II - CS 66225 – 44262 NANTES Cedex 2

Aucune transmission de dossier par télécopie ne sera acceptée.

L’inscription à un concours constitue une décision individuelle. En conséquence, il appartient au candidat de transmettre personnellement son dossier complet dans le délai imparti en s’assurant qu’il est suffisamment affranchi.

Tout incident dans l’acheminement du dossier, qu’elle qu’en soit la cause (retard, perte…) entraîne un refus d’admission à concourir.

Après retour du dossier au Centre de gestion, le candidat est destinataire d’un accusé de réception.

Aucune modification du dossier d’inscription (choix de la spécialité ou de l’option) n’est acceptée après la clôture des inscriptions, c’est-à-dire après le 3 octobre 2013.

RECRUTEMENT APRÈS CONCOURS

Le recrutement en qualité d’adjoint technique territorial de 1^ère classe intervient après inscription sur liste d’aptitude établie après concours.

1 – INSCRIPTION SUR LISTE D’APTITUDE ET DURÉE DE VALIDITÉ DE LA LISTE D’APTITUDE

L’autorité organisatrice du concours établit une liste d’aptitude classant par ordre alphabétique les candidats déclarés aptes par le jury. Un lauréat de concours ne peut figurer que sur une seule liste d’aptitude d’accès au même grade d’un même cadre d’emplois.

Inscription sur la liste d’aptitude

L’inscription sur la liste d’aptitude est donc automatique en cas de réussite, sauf si le lauréat signale être déjà inscrit sur une autre liste d’aptitude du même cadre d’emplois, auquel cas, il doit opter pour l’une ou l’autre liste d’aptitude.

Ainsi, en cas de réussite simultanée à un même concours, dans deux Centres de gestion différents, le lauréat adresse, à l’autorité organisatrice de chacun des concours, dans le délai de 15 jours, par lettre recommandée avec accusé de réception, sa décision d’opter pour son inscription sur la liste d’aptitude choisie et de renoncer à l’inscription sur l’autre liste.

La liste d’aptitude mentionne les coordonnées personnelles des candidats qui en ont autorisé expressément la publication.

Durée de validité de la liste d’aptitude

La durée de validité de la liste d’aptitude est d’un an ; elle est reconduite d’une année, voire de deux années supplémentaires pour les lauréats non nommés. Toutefois, afin de bénéficier d’une réinscription sur la liste d’aptitude pour une deuxième ou une troisième année, le lauréat doit en faire la demande, par courrier recommandé avec accusé de réception, un mois avant le terme de la première année suivant son inscription initiale et de la deuxième année.

2 – RECRUTEMENT

L’inscription sur la liste d’aptitude ne vaut pas recrutement.

L’inscription sur une liste permet de postuler auprès des collectivités territoriales : communes, départements, régions et leurs établissements publics (à l’exception de la ville de Paris qui a un statut particulier).

La recherche d’emploi relève d’une démarche personnelle du lauréat qui pourra adresser des candidatures spontanées aux collectivités (lettre de motivation et curriculum-vitae).

Cependant, le Centre de gestion facilite la recherche d’emploi des lauréats qui le souhaitent, ceux-ci ayant la possibilité, sur le site internet du Centre de gestion de Loire Atlantique (www.cdg44.fr) ou sur celui des autres Centres de gestion (www.fncdg.com), de consulter les offres d’emplois proposées par les collectivités.

Remarque : les listes d’aptitude ont une validité nationale.

3 – NOMINATION ET TITULARISATION Nomination en qualité de stagiaire

Le lauréat inscrit sur une liste d’aptitude a vocation à être recruté. Il est alors nommé en qualité d’adjoint technique territorial de 1^ère classe stagiaire (période probatoire et de formation), pour une durée d’un an par l’autorité territoriale investie du pouvoir de nomination.

Titularisation

La titularisation intervient à l’issue du stage, éventuellement prolongé, par décision de l’autorité territoriale.

Lorsque la titularisation n’est pas prononcée, l’agent stagiaire est soit licencié s’il n’avait pas auparavant la qualité de fonctionnaire, soit réintégré dans son cadre d’emplois, corps ou emploi d’origine s’il était déjà titulaire d’un grade.

Le refus de titularisation du stagiaire est soumis à l’avis de la Commission administrative paritaire (CAP).

4 – RÉMUNERATION

Traitement brut mensuel au 1^er janvier 2013 :

Adjoint technique territorial de 1^ère classe en début de carrière (1^er échelon) 1 435,39€ (indice majoré 310)

en fin de carrière (11^ème échelon) 1 708,58 € (indice majoré 369)

Au traitement s’ajoutent l’indemnité de résidence et le cas échant, le supplément familial de traitement.

Liste des options par spécialités

Spécialité « bâtiment travaux publics voirie réseaux divers » OPTIONS - plâtrier

- peintre, poseur de revêtements muraux - vitrier, miroitier

- poseur de revêtements de sol, carreleur

- installation, entretien et maintenance des installations sanitaires et thermiques (plombier ; plombier-canalisateur) - installation, entretien et maintenance « froid et climatisation » - menuisier

- ébéniste - charpentier

- menuisier en aluminium et produits de synthèse - maçon, ouvrier du béton

- couvreur - zingueur

- monteur en structures métalliques - ouvrier de l’étanchéité et isolation - ouvrier en VRD

- Paveur

- agent d’exploitation de la voirie publique - ouvrier d’entretien des équipements sportifs - maintenance des bâtiments (agent polyvalent) - dessinateur

- mécanicien tourneur-fraiseur - métallier, soudeur

- serrurier, ferronnier.

Spécialité « espaces naturels - espaces verts »

OPTIONS - productions de plantes : pépinières et plantes à massif ; floriculture

- bûcheron, élagueur

- soins apportés aux animaux

- employé polyvalent des espaces verts et naturels.

Spécialité « mécanique - électromécanique » OPTIONS - mécanicien hydraulique

- électrotechnicien, électromécanicien

- électronicien

- installation et maintenance des équipements électriques.

Spécialité « restauration » OPTIONS - cuisinier

- pâtissier

- boucher, charcutier

- opérateur transformateur de viandes

- restauration collective : liaison chaude ; liaison froide (hygiène et sécurité alimentaire).

Spécialité « environnement - hygiène » OPTIONS - propreté urbaine, collecte des déchets

- qualité de l’eau

- maintenance des installations médico-techniques - entretien des piscines

- entretien des patinoires

- hygiène et entretien des locaux et espaces publics

- maintenance des équipements agro-alimentaires

- maintenance des équipements de production d’eau et d’épuration

- opérations mortuaires (fossoyeur, porteur) - agent d’assainissement

- opérateur d’entretien des articles textiles.

Spécialité « communication - spectacle » OPTIONS - assistant maquettiste

- conducteur de machines d’impression - monteur de film offset

- compositeur - typographe - opérateur PAO

- relieur - brocheur

- agent polyvalent du spectacle - assistant son

- éclairagiste - projectionniste - photographe.

Spécialité « logistique - sécurité » OPTIONS - magasinier

- monteur, levageur, cariste - maintenance bureautique

- surveillance, télésurveillance, gardiennage.

Spécialité « artisanat d’art » OPTIONS - relieur, doreur

- tapissier d’ameublement, garnisseur - couturier, tailleur

- tailleur de pierre - cordonnier, sellier.

Spécialité « conduite de véhicules » OPTIONS - conduite de véhicules poids lourds

- conduites de véhicules de transport en commun - conduite d’engins de travaux publics

- conduite de véhicules légers (catégorie tourisme et utilitaires légers)

- mécanicien des véhicules à moteur Diesel - mécanicien des véhicules à moteur à essence

- mécanicien des véhicules à moteur GPL ou à moteur hybride

- réparateur en carrosserie (carrossier, peintre).