CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 DÉCEMBRE 2012 __________
ORDRE DU JOUR __________
RAPPORTS
NUMERO ET SERVICE D'ORIGINE
OBJET RAPPORTEUR PAGE
Présentés devant la
commission des finances, de l'administration générale et du personnel communal
1 DBF 12.8 Débat d'orientations budgétaires 2013
M. Kergonna 1
Présentés devant la
commission de l'urbanisme et des travaux
1 DGS 12.8 Plan Climat énergie territorial de Quimper
M. Gramoullé 2
1 DDU 12.8 Relogement maison de quartier du Corniguel Acquisition d'un local chemin de kerlagatu
Mme Vigouroux 4
2 DDU 12.8 Mise en compatibilité du P.O.S. pour l'extension du Palais de Justice
M. Le Bigot 7
3 DDU 12.8 Aménagement du site de la Providence
Avenant 2 au lot 2 (réseaux souples et éclairage)
M. Le Bigot 9
4 DDU 12.8 Bail emphytéotique au profit de l'OPAC Rue Henri Barbusse
Mme Treussier 28
D'ORIGINE
6 DDU 12.8 Acquisition auprès des consorts Bonneau / Le Bescond
Vallée de Kermabeuzen
M. Bou Nafeh 37
7 DDU 12.8 Acquisition auprès des consorts Philippe
Chemin de Kermahonnet
Mme Le Moigne 39
8 DDU 12.8 Convention ERDF Route du Loch
Mme Le Moigne 43
9 DDU 12.8 Convention GRDF - Rue de Maine
Mme Vigouroux 49
1 DDV 12.8 Plan de stationnement M. Le Bigot 54
1 DENV 12.8 Programme d'Actions de Prévention pour les Inondations (PAPI) Autorisation de signature de la convention
M. Cadiou 58
Présentés devant la commission des affaires culturelles, sportives, de l'enfance et de la jeunesse
1 DEE 12.8 Convention d'aide à la rénovation
des établissements d'accueil du jeune enfant Ville / CAF du Finistère
Mme Cariou 60
2 DEE 12.8 Convention 2013 concernant le lieu d'accueil enfants/parents 'Les petits pas'
Mme Cariou 72
3 DEE 12.8 Prestation de service unique (PSU)
Avenant n°1 aux
conventions d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant - 2011- 2013 - Ville / CAF du Finistère
Mme Cariou 78
4 DEE 12.8 Établissements
d'enseignement privé : avance sur participation
Mme Huruguen 82
5 DEE 12.8 Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
M. Philippon 83
1 DDC 12.8 Convention d'objectifs 2012-2014 entre la ville de Quimper,
le Conseil général du Finistère
et les structures membres du Pôle de danse hip hop P2H
Mme Huruguen 84
2 DDC 12.8 Convention de partenariat entre la ville de Quimper et le collège Max Jacob
Mme Urvois 101
3 DDC 12.8 Signature de la convention pour la montée de la flèche sud de la cathédrale
M. Lesvenan 106
4 DDC 12.8 Demande de subvention auprès de la
Direction Régionale des Affaires Culturelles
M. Gramoullé 111
5 DDC 12.8 Maison de quartier du Moulin Vert
Participation à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
Mme Petit 114
D'ORIGINE
6 DDC 12.8 Associations socio- éducatives,
socioculturelles et culturelles
Avances sur subvention 2013
M. Gramoullé 115
7 DDC 12.8 Marché de transport des Oeuvres
de l'exposition 'Rodin, Les Ombres'
Protocole transactionnel
Mme Petit 126
1 DDS 12.8 Subventions sportives M. Boe 130
2 DDS 12.8 Ville de Quimper / Office du Mouvement Sportif de Quimper
Convention d'objectifs et de partenariat
M. Boe 145
3 DDS 12.8 Convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la
ville de Quimper
Mme Urvois 152
Présentés devant la
commission des solidarités
1 DS 12.8 ARPAQ - Subvention
pour l'aide aux transports
Mme Vignon 156
2 DS 12.8 Subventions aux
associations à caractère social
Mme Desplanques 160
Présentés devant la
commission des finances, de l'administration générale et du personnel communal
2 DBF 12.8 Tarifs municipaux 2013 M. Kergonna 162 3 DBF 12.8 Décision modificative n°3 M. Kergonna 175 4 DBF 12.8 Admissions en non-valeur
2012
M. Kergonna 189
5 DBF 12.8 Signature de marchés après consultations
M. Cadiou 190
1 DAG 12.8 Subventions relations internationales 2012
M. Philippon 194
2 DAG 12.8 Bâtiment 'La Boule Arméloise' :
Résiliation du contrat de crédit-bail immobilier
Mme Treussier 195
3 DAG 12.8 Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
M. Rainero 196
1 MGP 12.8 Soutien aux commerces M. Butin 201
1 DRH 12.8 Fourniture de titres de transports et prestations annexes
pour les déplacements professionnels des agents et des élus
Création d'un groupement de commandes
M. Rainero 204
2 DRH 12.8 Avenant n°1 à la convention ville de Quimper/Conseil général relative aux restaurants inter-administratifs
M. Andro 207
3 DRH 12.8 Modification du tableau des emplois
M. Andro 209
D'ORIGINE
3 DS 12.8 Subventions aux
associations de solidarité internationale
et Droits de l'homme
M. Rainero 211
4 DS 12.8 Subventions aux
associations à caractère patriotique
M. Rainero 212
1 DBM 12.8 Tarif du plateau repas de la salle de restauration au centre technique municipal
M. Andro 213
1 DPAJ 12.8 Travaux communaux et communautaires d'espaces verts
Constitution d'un groupement de commandes
M. Bou Nafeh 214
