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recueil 2a 2021 097 recueil des actes administratifs

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Texte intégral

(1)

CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2021-097

PUBLIÉ LE 6 JUILLET 2021

(2)

Sommaire

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud / Coordination pour la Sécurité en Corse

2A-2021-07-06-00002 - Arrêté portant définition des modalités d'accueil

des navires de croisière dans les ports de la Corse-du-Sud (4 pages) Page 3 2A-2021-07-05-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation de port

d'arme de catégories B et D pour Mme Laetitia FRANCESCHINI (3 pages) Page 8 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la

Protection des Populations / Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations

2A-2021-07-06-00001 - arrêté portant fixation de la date de l'élection professionnelle des représentants au comité technique de la direction départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la protection

des populations (2 pages) Page 12

PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Service Interministériel Régional de la Défense et e la Protection Civiles

2A-2021-07-05-00002 - Service interministériel de défense et e protection civiles - Arrêté portant approbation du règlement opérationnel du servie

d incendie et de secours de Corse-du-Sud (2 pages) Page 15

2

(3)

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud

2A-2021-07-06-00002

06/07/2021 : M.Pascal LELARGE

Arrêté portant définition des modalités d'accueil des navires de croisière dans les ports de la

Corse-du-Sud

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-07-06-00002 - Arrêté portant

définition des modalités d'accueil des navires de croisière dans les ports de la Corse-du-Sud

3

(4)

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-07-06-00002 - Arrêté portant

définition des modalités d'accueil des navires de croisière dans les ports de la Corse-du-Sud

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(5)

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-07-06-00002 - Arrêté portant

définition des modalités d'accueil des navires de croisière dans les ports de la Corse-du-Sud

5

(6)

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-07-06-00002 - Arrêté portant

définition des modalités d'accueil des navires de croisière dans les ports de la Corse-du-Sud

6

(7)

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-07-06-00002 - Arrêté portant

définition des modalités d'accueil des navires de croisière dans les ports de la Corse-du-Sud

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(8)

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud

2A-2021-07-05-00001

05/07/2021 : M. Michel TOURNAIRE

Arrêté préfectoral portant autorisation de port d'arme de catégories B et D pour Mme Laetitia

FRANCESCHINI

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-07-05-00001 - Arrêté préfectoral

portant autorisation de port d'arme de catégories B et D pour Mme Laetitia FRANCESCHINI

8

(9)

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-07-05-00001 - Arrêté préfectoral

portant autorisation de port d'arme de catégories B et D pour Mme Laetitia FRANCESCHINI

9

(10)

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-07-05-00001 - Arrêté préfectoral

portant autorisation de port d'arme de catégories B et D pour Mme Laetitia FRANCESCHINI

10

(11)

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-07-05-00001 - Arrêté préfectoral

portant autorisation de port d'arme de catégories B et D pour Mme Laetitia FRANCESCHINI

11

(12)

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des

Populations

2A-2021-07-06-00001

06/07/2021 : Mme Charlotte BRETON arrêté portant fixation de la date de l'élection

professionnelle des représentants au comité technique de la direction départementale de

l'emploi du travail des solidarités et de la protection des populations

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2021-07-06-00001 - arrêté portant fixation de la date de l'élection professionnelle des représentants au comité technique de la direction départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la protection des populations

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Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2021-07-06-00001 - arrêté portant fixation de la date de l'élection professionnelle des représentants au comité technique de la direction départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la protection des populations

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Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2021-07-06-00001 - arrêté portant fixation de la date de l'élection professionnelle des représentants au comité technique de la direction départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la protection des populations

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PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-07-05-00002

05/07/2021 : M.Pascal LELARGE Service interministériel de défense et e

protection civiles - Arrêté portant approbation du règlement opérationnel du servie d incendie

et de secours de Corse-du-Sud

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-07-05-00002 - Service interministériel de défense et e protection civiles - Arrêté portant

approbation du règlement opérationnel du servie d incendie et de secours de Corse-du-Sud

15

(16)

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-07-05-00002 - Service interministériel de défense et e protection civiles - Arrêté portant

approbation du règlement opérationnel du servie d incendie et de secours de Corse-du-Sud

16

(17)

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-07-05-00002 - Service interministériel de défense et e protection civiles - Arrêté portant

approbation du règlement opérationnel du servie d incendie et de secours de Corse-du-Sud

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