recueil 2a 2021 085 recueil des actes administratifs

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CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2021-085

PUBLIÉ LE 11 JUIN 2021

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Sommaire

ARS / Agence Régionale de Santé de Corse

2A-2021-06-03-00002 - Arrêté n° ARS/2021/337 du 3 juin 2021 portant de la

composition du Comité de pilotage du réseau des urgences (3 pages) Page 4 Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de

Corse-du-Sud / Coordination pour la Sécurité en Corse

2A-2021-06-10-00005 - arrêté portant autorisation de détention d'armes par

la cummune d'Ajaccio pour les besoins de sa police municipale (3 pages) Page 8 2A-2021-06-11-00003 - arrêté préfectoral portant autorisation de port

d'arme de catégorie B1 pour l'agent de police municipal Marc KOHUEINUI

(3 pages) Page 12

Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud / Direction Départementale des Territoires et de la Mer

2A-2021-05-31-00002 - Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées sur le département de la Corse-du-Sud pour les travaux préparatoires à la cartographie des milieux humides sur le bassin versant du

Liamone (6 pages) Page 16

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations

2A-2021-06-09-00001 - AP ordonnant l'abattage de bovins férals non identifiés, divagants sur les territoires des communes de Pietrosella et Coti-CHiavari, et présentant un danger grave pour la sécurité des

personnes et des biens (4 pages) Page 23

2A-2021-06-11-00002 - arrête relatif à la création du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail de la direction départementale du travail de l'emploi des solidarités et de la protection des populations de la

Corse-du-Sud (2 pages) Page 28

2A-2021-06-11-00001 - Arrêté relatif au comité technique de la direction départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la protection

des populations de la Corse-du-Sud (2 pages) Page 31

PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales

2A-2021-06-10-00001 - AP autorisation d exploiter une installation de stockage de déchets non dangereux au lieu-dit Teparella -commune de

VIGGIANELLO (40 pages) Page 34

PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Service Interministériel Régional de la Défense et e la Protection Civiles

2A-2021-06-10-00002 - Arrêté autorisant l'organisation de la 4ème course de

côte de motos de Pila-Canale, le 13 juin (3 pages) Page 75

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2A-2021-06-10-00003 - Arrêté autorisant l'organisation du 8ème rallye du

pays ajaccien les 25 et 26 juin (4 pages) Page 79

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ARS

2A-2021-06-03-00002 03/06/2021 :

Arrêté n° ARS/2021/337 du 3 juin 2021 portant de la composition du Comité de pilotage du

réseau des urgences

ARS - 2A-2021-06-03-00002 - Arrêté n° ARS/2021/337 du 3 juin 2021 portant de la composition du Comité de pilotage du réseau des

urgences

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urgences

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urgences

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urgences

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Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud

2A-2021-06-10-00005

10/06/2021 : M. Michel TOURNAIRE

arrêté portant autorisation de détention d'armes par la cummune d'Ajaccio pour les besoins de sa

police municipale

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-06-10-00005 - arrêté portant

autorisation de détention d'armes par la cummune d'Ajaccio pour les besoins de sa police municipale

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Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud

2A-2021-06-11-00003

11/06/2021 : M. Michel TOURNAIRE

arrêté préfectoral portant autorisation de port d'arme de catégorie B1 pour l'agent de police

municipal Marc KOHUEINUI

Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-06-11-00003 - arrêté préfectoral

portant autorisation de port d'arme de catégorie B1 pour l'agent de police municipal Marc KOHUEINUI

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Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud

2A-2021-05-31-00002

31/05/2021 : M.Pierre LARREY

Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées sur le département de la Corse-du-Sud pour les travaux préparatoires à la

cartographie des milieux humides sur le bassin versant du Liamone

Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-05-31-00002 - Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées sur le département de la Corse-du-Sud pour les travaux préparatoires à la cartographie des milieux humides sur le bassin versant du Liamone

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Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des

Populations

2A-2021-06-09-00001

09/06/2021 : M.Pierre LARREY

AP ordonnant l'abattage de bovins férals non identifiés, divagants sur les territoires des communes de Pietrosella et Coti-CHiavari, et présentant un danger grave pour la sécurité des

personnes et des biens

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2021-06-09-00001 - AP ordonnant l'abattage de bovins férals non identifiés, divagants sur les territoires des communes de Pietrosella et Coti-CHiavari, et présentant un danger grave pour la sécurité des personnes et des biens

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Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des

Populations

2A-2021-06-11-00002

11/06/2021 : Mme Valérie CAMPOS

arrête relatif à la création du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail de la direction départementale du travail de l'emploi

des solidarités et de la protection des populations de la Corse-du-Sud

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2021-06-11-00002 - arrête relatif à la création du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail de la direction départementale du travail de l'emploi des solidarités et de la protection des populations de la Corse-du-Sud

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Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des

Populations

2A-2021-06-11-00001

11/06/2021 : Mme Valérie CAMPOS

Arrêté relatif au comité technique de la direction départementale de l'emploi du travail des

solidarités et de la protection des populations de la Corse-du-Sud

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2021-06-11-00001 - Arrêté relatif au comité technique de la direction départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la protection des populations de la Corse-du-Sud

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PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-06-10-00001

10/06/2021 : M.Pierre LARREY

AP autorisation d exploiter une installation de stockage de déchets non dangereux au lieu-dit

Teparella -commune de VIGGIANELLO

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-06-10-00001 - AP autorisation d exploiter une installation de stockage de déchets non

dangereux au lieu-dit Teparella -commune de VIGGIANELLO

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PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-06-10-00002

10/06/2021 : M.François CHAZOT

Arrêté autorisant l'organisation de la 4ème course de côte de motos de Pila-Canale, le 13

juin

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-06-10-00002 - Arrêté autorisant l'organisation de la 4ème course de côte de motos de

Pila-Canale, le 13 juin

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PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-06-10-00003

10/06/2021 : M.François CHAZOT

Arrêté autorisant l'organisation du 8ème rallye du pays ajaccien les 25 et 26 juin

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-06-10-00003 - Arrêté autorisant l'organisation du 8ème rallye du pays ajaccien les 25 et 26 juin

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