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Normes et pouvoirs : approche de l'édification d'une démocratie "en santé", l'exemple des stagiaires en insertion sicioprofessionnelle

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Academic year: 2021

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HAL Id: tel-01895376

https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01895376

Submitted on 15 Oct 2018

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Normes et pouvoirs : approche de l’édification d’une démocratie ”en santé”, l’exemple des stagiaires en

insertion sicioprofessionnelle

Mireille Meyer

To cite this version:

Mireille Meyer. Normes et pouvoirs : approche de l’édification d’une démocratie ”en santé”, l’exemple des stagiaires en insertion sicioprofessionnelle. Education. Université de Strasbourg, 2018. Français.

�NNT : 2018STRAG004�. �tel-01895376�

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p. 1

ÉCOLE DOCTORALE SCIENCES HUMAINES SOCIALES ET PERSPECTIVES EUROPÉENNES

THÈSE présentée par : Mireille MEYER

Soutenue le : 12 février 2018

Pour obtenir le grade de : Docteur de l’université de Strasbourg

Discipline/Spécialité : Sciences de l’Éducation

NORMES ET POUVOIRS : Approche de l’Édification d’une Démocratie « en Santé »,

l’Exemple des Stagiaires

en Insertion Socioprofessionnelle

THÈSE dirigée par :

Monsieur Vieille-Grosjean Henri Professeur Emérite, Université de Strasbourg

RAPPORTEURS :

Madame Rothier-Bautzer Eliane Professeure, Université Paris V - Sorbonne - Paris Cité

Monsieur Marcel Jean-François Professeur, Université de Toulouse

AUTRE MEMBRE DU JURY :

Monsieur Chalmel Loïc Professeur, Université de Haute-Alsace

UNIVERSITÉ DE STRASBOURG

(3)

p. 2

TABLE DES MATIÈRES

(4)

p. 3

INTRODUCTION - Le sens de la recherche 7

1. Un parcours de formation au gré des problèmes de terrain rencontrés 8

1.1. La découverte d’une utilité au cœur des difficultés scolaires 8 1.2. Une approche pluridisciplinaire pour répondre aux difficultés rencontrées 9 1.3. De la transdisciplinarité première à la pluridisciplinarité vers l’interdisci-

plinarité pour une transdisciplinarité éclairée 11

2. Une démarche globale à l’épreuve du terrain 13

2.1. Comment passer du sentiment d’imposture à une posture professionnelle ? 13 2.2. L’appel à l’autre comme ressource essentielle de questionnement et de

changement 15

2.3. Les possibilités de faire évoluer le « faire avec » vers un « faire ensemble » 17

CHAPITRE 1 - un dispositif dont l’évolution quantitative interroge

les aspects qualitatifs 21

1.1. Le dispositif santé alsace comme cadre de la recherche 22

1.1.1. Un premier accord conventionnel instaurant le dispositif santé Alsace

en voie d’atonie 23

1.1.2. Une tentative de redynamisation du dispositif santé Alsace par la con-

clusion d’un nouvel accord conventionnel 25

1.1.3. Une mise en œuvre progressive du dispositif santé Alsace rénové dans le

Bas-Rhin 27

1.2. Une évolution du dispositif santé Alsace source d’interrogations 30

1.2.1. Une ambition se heurtant aux contraintes temporelles, organisationnelles

et à l’instabilité des ressources 31

1.2.2. Au-delà des problèmes précités une difficulté à instaurer une démarche

partenariale pertinente 33

1.2.3. En résumé un dispositif rénové entraînant un changement quantitatif invi-

tant à considérer les aspects qualitatifs comme perspectives de progrès 35

CHAPITRE 2 - questionnement de recherche : la santé entre le dispositif

et la norme 40

2.1. La problématique de santé soulevée dans la mise en œuvre du dispositif santé Alsace 41

2.1.1. De la prévention à la promotion de la santé communautaire 41 2.1.2. Une politique de santé pour les individus dans le monde 45 2.1.3. L’étroitesse des mesures locales, régionales, nationales au sein de la

mondialisation 47

2.2. La problématique des normes soulevée dans la mise en œuvre du dispositif

santé alsace 51

(5)

p. 4

2.2.1. La promotion de la santé comme faculté de normer le normal ou de nor-

maliser la norme dans une démarche d’insertion socioprofessionnelle ? 51 2.2.2. Parallèlement à la prolifération des normes, une conversion croissante

de la normalité en marginalité 53

2.2.3. Une situation interrogeant sur « le passage d’une époque majoritaire

à une époque minoritaire » moscovicienne 57

2.2.4. Une hypothèse de travail centrée sur les stagiaires en insertion socio-

professionnelle 59

CHAPITRE 3 - L’appel aux stagiaires pour d’autres normes, améliorant la santé et tendues vers une démocratie sanitaire 62

3.1. Une démarche d’éclaircissement avant les entretiens exploratoires préparant

l’engagement d’une recherche-action 63

3.1.1. La marginalité à la lisière des inclusions 64

3.1.2. La marginalité comme lieu de liberté et de responsabilité 66 3.1.3. La marginalité source d’originalité et de changement 68

3.2. Les stagiaires en insertion socioprofessionnelle et l’étude de leur capacité de

compensation 70

3.2.1. Le principe de compensation des vulnérabilités physiques 71 3.2.2. Le principe de compensation des vulnérabilités psychiques 73 3.2.3. Le principe de compensation des vulnérabilités sociales 74

CHAPITRE 4 - La santé comme faculté de normalisation 79

4.1. La santé un débat scientifique entre « le normal et le pathologique » 80

4.1.1. La santé un concept aussi riche et varié qu’inopérant ? 80 4.1.2. L’identité de la santé et de la maladie dans un principe d’équilibre

quantitatif 81

4.1.3. La santé, une harmonie qualitative rompue par l’altérité de la maladie 83

4.2. La santé comme capacité de normalisation 85

4.2.1. La santé et la maladie un jeu d’équilibre ouvert à l’Autre 85

4.2.2. La santé et la maladie en pratique 86

4.2.3. La santé et la maladie comme opposition de la négentropie à l’entropie 87

CHAPITRE 5 - Le processus de normalisation 91

5.1. Les préalables à la capacité de normalisation 92

5.1.1. Le processus cognito-émotionnel inspiré de Damasio 92 5.1.2. Une boucle cognito-émotionnelle à la fois individuelle et collective 94 5.1.3. De nouvelles valeurs en vue de promouvoir la démocratie sanitaire 97

5.2. La capacité de normalisation des minorités 100

(6)

p. 5

5.2.1. Le processus de normalisation intraminoritaire 102

5.2.2. Le processus de normalisation interminoritaire 105

5.2.3. Le processus de normalisation transminoritaire 109

CHAPITRE 6 - L’engagement d’une recherche-action 115

6.1. Une recherche-action tournée vers l’amélioration du dispositif santé Alsace 116

6.1.1. Les méthodes et outils de la recherche-action utilisés en direction des

partenaires conventionnels 116

6.1.2. Les méthodes et outils de la recherche-action utilisés en direction des

organismes de formation 117

6.1.3. Les méthodes et outils de la recherche-action utilisés en direction des

stagiaires 119

6.2. Les limites et contraintes de cette recherche-action 121

6.2.1. Les limites et contraintes personnelles 121

6.2.2. Les limites et contraintes des partenaires conventionnels du dispositif

santé Alsace 123

6.2.3. Les limites et contraintes des organismes de formation 125

6.2.4. Les limites et contraintes des stagiaires 126

CHAPITRE 7 - Le pouvoir normatif innovant des stagiaires 131

7.1. L’analyse des entretiens des stagiaires 132

7.1.1. Les données quantitatives 134

7.1.2. Les données qualitatives 139

7.1.3. Un témoignage exemplaire 149

7.1.4. Les conclusions 153

7.2. Les compléments à apporter 158

7.2.1. Les données recueillies auprès des formateurs et/ou accompagnants 158

7.2.2. Les enquêtes et observations 165

7.2.3. Les conclusions 170

CHAPITRE 8 - Les incidences sur le dispositif santé Alsace 175

8.1. L’élargissement du dispositif santé Alsace 176

8.1.1. Une démarche partenariale 176

8.1.2. Les acteurs internes 180

8.1.3. Les partenaires 190

8.2. La conversion du dispositif santé Alsace en Parcours santé jeunes 195

8.2.1. Les préconisations de la lettre-réseau LR-DDO-45/2016 du 25/03/2016 195 8.2.2. Un projet de convention socle voué à être dépassé 199 8.2.3. Les orientations prévisibles s’agissant de ce qui est du ressort des parte-

naires du Bas-Rhin 201

(7)

p. 6

CONCLUSION - la démarche de coconstruction d’une démocratie

« en santé » pour mieux vivre la diversité 208

1. Vers une instauration de la démocratie « en santé » (Hirsch, 2016) 209

1.1. Le rôle des institutions 209

1.2. Le rôle des citoyens 216

1.3. Un modèle socio-dynamique réservant une place de choix au don 220

2. Une politique publique de santé pour mieux vivre la diversité source de

questionnements 223

2.1. Des interrogations en suspens dont… 223

2.2. Des réflexions sur la diversité dont… 229

2.3. Un temps dans une recherche en continu vers… 233

BIBLIOGRAPHIE 239

1. Les ouvrages 239

2. Les thèses 249

3. Les revues et articles 250

4. Les extraits et résumés électroniques 251

5. Les encyclopédies et dictionnaires 252

ANNEXES 253

1. Le Dispositif santé Alsace et le Parcours santé jeunes Grand Est 254

1.1. La convention du dispositif santé Alsace de 2006 254

1.2. La convention du dispositif santé Alsace de 2014 259

1.3. La lettre-Réseau LR-DDO-45/2016 signée le 25/03/2016 264 1.4. Le projet de convention Parcours santé jeunes Grand Est en cours de

Négociation 276

2. Les entretiens, l’exploitation et les compléments d’information 281

2.1. Le guide d’entretien à l’attention de la responsable de Parcours 2, de la formatrice-référente, des formateurs/accompagnants et des

accompagnatrices 281

2.2. Le guide d’entretien à l’attention des stagiaires 282 2.3. L’autorisation d’utilisation d’un entretien sur le parcours d’insertion

et de consultation de dossier 283

RÉSUMÉ 285

(8)

p. 7

INTRODUCTION

LE SENS DE LA RECHERCHE

(9)

p. 8

1. UN PARCOURS DE FORMATION AU GRÉ DES PROBLÈMES DE TERRAIN RENCONTRÉS

1.1. LA DÉCOUVERTE D’UNE UTILITÉ AU CŒUR DES DIFFICULTÉS SCOLAIRES

Sensible à Gide évoquant le choix comme renoncement, je n’ai cependant jamais pu m’y résigner. C’est ainsi que depuis le plus jeune âge, j’ai cédé aux multiples tentations de dessiner, rêver, découvrir la nature et tant d’autres distractions qui m’ont placée scolairement au rang des derniers. Je ne devais plus le quitter durant une longue période allant de la primaire au secondaire où ma phobie scolaire s’accompagnait de graves problèmes de santé. Accusant une faiblesse dans toutes les matières impliquant la mémorisation du discours enseigné, qui ne se retrouvait pas dans celles offrant un espace de liberté, je parvenais chaque année malgré une faible moyenne à intégrer la classe supérieure. En cinquième, à la faveur de la venue prochaine d’un inspecteur de l’Académie, mon professeur de français se fit « tuteur de résilience » (Cyrulnik, 2004, p. 209) pour m’inviter à m’exprimer le plus possible à cette occasion. Il me confiait ce rôle inattendu et je fus stupéfaite de l’entendre déplorer de ne pas avoir plusieurs élèves comme moi. C’était d’autant plus étrange que mes étourderies et incongruités en tout genre générèrent, y compris de sa part, bien des mauvaises notes, punitions et renvois de classe.

Mais cette insolite confiance fut l’événement déclencheur d’une inversion de tendance,

qui me porta à m’interroger et rechercher toujours ce qui peut produire un tel « déclic »

et fluidifier des relations familiales, amicales, professionnelles… initialement

discordantes. Restant dans l’incompréhension de l’heureux dénouement, je n’en tardai

pas moins à occuper rapidement le banc des premiers. Cela me permis de répondre aux

attentes parentales en apprenant le métier de secrétaire médicale, avant de pouvoir

consacrer un peu de temps à la philosophie. J’entretenais une vieille familiarité avec

cette discipline depuis le décès d’une de mes sœurs qui l’avait choisie. Je voulais

poursuivre nos réflexions sororales, approfondir ce champ porteur d’une belle promesse

dans de merveilleux noms. Amour de la sagesse, deux termes énigmatiques puisque

toujours prêts à se dérober lorsque l’on croit les atteindre :

(10)

p. 9

Le premier est cette inclination allant du « naïf attachement de l’enfant qui rapporte indélibérément tout à soi » vers la « générosité qui remet la personne dans le rang et la subordonne aux autres » pour finir dans l’« oubli et don de soi » dans une tension constante entre la préservation de sa singularité et de son appartenance à l’humanité

1

. Entre l’autoconservation privant d’autrui et l’altruisme entraînant l’abnégation de soi, c’est « au désir et à la recherche de cette nature d’une seule pièce, qu’on donne le nom d’amour » (Platon, 1971, p. 721) ;

Le deuxième est également en lien direct avec l’entre-deux d’une condition prométhéenne questionnant la juste mesure entre la finitude terrestre et l’infinitude spirituelle, les limites subjectives et leur franchissement espéré dans l’objectivité ; mettant en exergue une connaissance parcellaire toujours provisoire, la sagesse à laquelle aspire le sujet, tant dans son sens théorique de sophia que pratique de phronèsis l’incline à équilibrer le « décentrement » vers l’autre et le

« recentrement » sur soi (Citot, 2014, p. 5-7) pour mieux penser l’être, maîtriser l’avoir et pouvoir agir en responsabilité dans son monde.

C’est dans cette quête que je suis devenue sans discipline fixe, abordant maintes thématiques au gré des besoins, de manière à ne pas faire face seule aux affres de l’existence. Le fait de me heurter à celles-ci m’inclinait à écouter attentivement les spécialistes des différentes questions et à m’assurer, à travers la confrontation aux experts qu’implique le passage de diplômes, de la bonne compréhension de leurs propos. Je souhaitais, sous leur autorité, vérifier que j’avais intériorisé leurs disciplines impliquant l’acquisition d’une nouvelle terminologie, d’autres modes de pensée pour en faire le meilleur usage possible.

1.2. UNE APPROCHE PLURIDISCIPLINAIRE POUR RÉPONDRE AUX DIFFICULTÉS RENCONTRÉES

Cette voie fut d’autant plus utile que mon entrée à la Sécurité Sociale en 1982 commença par une incursion dans la psychosociologie du travail avec Maslow, Crozier, Herzberg et d’autres. Or et comme le soulignait l’un de mes professeurs, Marqué, cette

1

Note de Maurice Blondel sur l’amour dans le vocabulaire technique et critique de la philosophie

d’André Lalande, p. 46-47.

(11)

p. 10

discipline exige d’un professionnel qu’il se fasse « généraliste des spécialités » et

« spécialiste des généralités ».

Révélant l’intérêt de décrypter les rapports de pouvoirs, de veiller à leur équilibre favorisant la fragile homéostasie des systèmes, j’ai constamment été préoccupée par ce qui lie, par ces interstices en apparence insignifiants qui permettent de consolider un ensemble. Œuvrant tout d’abord dans les achats et marchés à la Caisse Régionale d’Assurance Vieillesse d’Alsace-Moselle (aujourd’hui Caisse d’Assurance de Retraite et de Santé au Travail d’Alsace-Moselle), dont les plus nombreux concernaient l’informatique, je n’ai pas tardé à me soucier de la prise en main des équipements matériels et logiciels par les utilisateurs. Mon intérêt pour les sciences de l’éducation, choisies en option sous la conduite de Reboul lors de mes études philosophiques, revint au-devant de la scène pour actualiser et compléter mes connaissances en formation des adultes avec d’autres maîtres comme Tardy et Labelle. Une recherche-action permit d’éprouver mes savoirs sur le terrain de la restructuration de la Mutualité Sociale Agricole du Bas-Rhin. Celle-ci préconisait la création d’équipes semi-autonomes chargées des prestations, en vue de dégager des moyens supplémentaires pour développer la commercialisation d’assurances, augmenter les ressources et pérenniser ainsi un régime de protection sociale dont le nombre de cotisants est en constante diminution.

Engagée à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Sélestat, je me suis initiée à la

gestion des risques de maladie, d’invalidité, d’accident ou de décès, avant de contribuer

à leur prévention et de tenter plus généralement de promouvoir la santé. Toujours

convaincue de l’intérêt d’une approche globale communautaire, outre la négociation

avec les collectivités locales pour créer une route de la santé, je ne tardai pas à ressentir

le besoin de rétablir la confiance en soi, en autrui et de pacifier les relations dans les

zones d’éducation prioritaires à travers un programme de gestion et de résolution des

conflits. Sensibilisée à diverses démarches sanitaires via l’Institut Suisse de Prévention

de l’Alcoolisme et autres toxicomanies (devenu Addiction Suisse) et par les travaux de

Pellaux, j’ai pu élargir cette problématique et l’appréhender sous l’angle juridique. Je

consacrai en 1996 une grande part de mon temps à la médiation pénale, familiale,

scolaire ainsi qu’aux relations diplomatiques et commerciales notamment avec Le Roy,

Bonafé-Schmitt et d’autres encore. J’ai pu mettre en œuvre quelques fruits de cet

(12)

p. 11

apprentissage dans un quartier sensible de Strasbourg ainsi que dans le management des services et centres d’assurance maladie de la Caisse Primaire.

Mais confrontée à la maladie d’Alzheimer atteignant un proche, j’engageai une formation gérontologique pour l’accompagner au mieux. Ce cheminement théorico- pratique portant sur l’élaboration du « projet de vie » légalement obligatoire en Établissements d’Hébergement pour Personnes Âgées dépendantes, puis du fait de mon activité dans les tribunaux d’exception de la Sécurité Sociale, sur les moyens de défense auxquels recourent nos anciens en cas de litiges, a ouvert ma pensée sur une vieillesse quelque peu méconnue. J’ai découvert des victimes de la Shoa racontant et souhaitant confiner leur histoire dans l’isolement de leur chambre, des personnes atteintes de neurodégénérescence recouvrant un éclair de raison au terme d’une longue visite bienveillante mobilisant tous les sens vers une improbable communication, d’autres qui ont fait tomber le voile des apparences ainsi que les barrières sociales et plus globalement, la dure épreuve des pertes sillonnant le crépuscule d’une vie. Que reste-t-il alors, sinon ces moments précieux qui lient les uns aux autres dans les joies et les peines, le plaisir de partager les petits ou grands bonheurs, l’effort commun pour surmonter nos fragilités humaines ou à défaut, pour soutenir d’une discrète présence l’inexorable traversée du miroir ?

1.3. DE LA TRANSDISCIPLINARITÉ PREMIÈRE À LA PLURI- DISCIPLINARITÉ VERS L’INTERDISCIPLINARITÉ POUR UNE TRANSDISCIPLINARITÉ ÉCLAIRÉE

En résumé, il m’est bien difficile dans la deuxième partie de mon parcours existentiel de m’exprimer au nom d’une matière en particulier, excepté la philosophie au sens de sensibilité à « l’inquiétante étrangeté » du monde (Bonaparte et Marty, 2014, p. 2).

Non seulement, je n’ai pas atteint un degré de spécialisation me permettant de le faire,

mais j’ai dû au fil de ces cinquante-neuf années aller au gré des contraintes

professionnelles ou privées sans avoir réellement la possibilité d’un véritable ancrage

disciplinaire. Je me sens aujourd’hui comme cet esthète kierkegaardien qui, voulant tout

embrasser, s’est contenté de brefs arrêts par-ci par-là sans jamais saisir la profondeur et

la richesse de son environnement. Dans l’inconstance pour ne pas dire l’inconsistance

de ce survol, j’aurai bien aimé être l’éthicienne pour atteindre quelques fondements

édifiant plus solidement mes acquis.

(13)

p. 12

Mais, je reste appelée à surmonter cette apparente dichotomie dans une identité narrative où un faisceau d’acteurs et de cadres de référence en présence réconcilie les cause événementielles extrinsèques et motifs intrinsèques pour agir, c’est-à-dire

« produire des changements dans le monde » (Ricœur, 1990, p. 130). C’est pourquoi je m’efforce de rassembler ce que j’ai pu découvrir au fil de ce parcours singulier, partagé avec d’autres, pour mieux faire face aux difficultés de la vie. Animée de cette volonté, j’essaie de m’appuyer sur une approche transversale et première du monde pour progressivement l’organiser en m’inspirant du « Discours de la méthode » cartésienne.

Cela conduit en un premier temps à clarifier et comprendre une fraction du réel. Un deuxième temps consiste ensuite à réunir les questions soulevées par cette-dernière en une problématique, qui reste à ordonner en questionnements plus aisés à résoudre en recourant à un ou plusieurs domaines de connaissance. Un troisième temps permet d’évoluer du simple au complexe en se référant à la pluridisciplinarité, voire à l’interdisciplinarité. L’ensemble favorise le retour de manière éclairée, dans un quatrième temps, vers une appréhension généraliste de soi-même et des autres dans un milieu commun et transdisciplinaire.

Mais ce cheminement, en apparence naturel, s’avère complexe et le cycle, au lieu de se

construire peu à peu, risque de s’interrompre dans le confort de quelques enfermements

catégoriels. Ce dernier constitue un début d’explication au défaut d’une transversalité

que pourtant toute démarche heuristique appelle de ses vœux. En effet, comme nous y

invite Bourdieu (2011, p. 201), nous nous allierons à Serre qui « dit qu’un des grands

phénomènes de censure dans les sciences tient aux divisions entre les sciences. La

censure s’exerce par le fait de diviser le savoir et faire que certaines choses deviennent

impensables des deux côtés de la frontière. » C’est là un obstacle épistémologique qui

convie à se pencher sur les limites, sur ce qui sépare et offre de ce fait l’heureuse

perspective de l’union. Les écueils liés aux cloisonnements disciplinaires s’étendant

bien au-delà du cadre historique abordé dans les cours sur l’État évoqués ci-dessus, il

est recommandé de s’en prémunir le plus possible en appliquant étape par étape chacun

des quatre principes cartésiens énoncés ci-dessus.

(14)

p. 13

2. UNE DÉMARCHE GLOBALE À L’ÉPREUVE DU TERRAIN

2.1. COMMENT PASSER DU SENTIMENT D’IMPOSTURE

2

À UNE POSTURE PROFESSIONNELLE ?

Malheureusement, ces préceptes de la période classique tendus vers la connaissance et la maîtrise du livre du monde, sont en proie à l’incertitude moderne d’une physique libérée de la métaphysique. Se fondant alors, non sur la perfection conférant un rôle privilégié à celui qui la pense au sein des vivants, mais sur les modestes fenêtres kantiennes de la relativité humaine, le passage de l’analyse à la synthèse, de la simplicité à la complexité et du particulier au général reste jonché d’imperfections. Ceci est d’autant plus vrai lorsqu’au plus jeune âge, l’échec scolaire a privé de tout ce qui constitue les « fondamentaux », ces connaissances communes de base à partir desquelles s’en bâtissent d’autres. Nous pourrions penser qu’avec tous les supports pédagogiques existants et, plus généralement, les multiples possibilités de s’informer et de se former offertes, il est aisé de remédier aux lacunes. Mais ce serait négliger un peu rapidement ce qui les a générées. L’enfant préoccupé par l’essentiel à ses yeux, l’amour de ses proches dans une homéostasie familiale lui accordant sa place, a bien du mal à diriger son attention sur ce qui lui semble accessoire. Et même si résilient, il peut rebondir et compter quelques succès à son palmarès, ceux-ci ne sauraient totalement masquer les cuisants échecs du passé ou l’inconfort de sa situation initiale. Pris dans cette ambivalence, il se sent à la fois victorieux en certaines situations et poltron dans d’autres. Ainsi tout ce qui ressemble de près ou de loin à un rapport vertical, qu’il soit concret de l’élève face à son professeur, du subordonné ayant à s’expliquer au supérieur hiérarchique… ou plus abstrait via une note, un classement… laisse poindre l’humilia- tion. Cette dernière, indépendante du résultat final, s’alimente d’un sentiment d’usurpation de celui qui inexorablement se sent coupable d’égarement dans l’ignorance face aux efforts courageux des « sachants » (Vieille-Grosjean, 1984), de ceux qui ont insufflé par leurs théories suffisamment de saveur à la vie pour les convertir en savoirs

2

Conçue selon la remarque de Fabrice Dhume-Sonzogni : « Contrairement à un usage courant du

terme "posture", qui désigne un faux-semblant, une apparence de valeurs figées dans une

représentation théâtrale, le sens que je lui donne s’inspire plus de la métaphore physique : la

posture est la façon de composer une forme de mouvoir son corps pour qu’il développe de la

puissance dans une situation soumise à tension. C’est donc affaire de composition avec les

éléments de la situation, au service d’une puissance d’agir ; composition qui, dans l’usage que je

fais de ce terme, indique que l’on cherche à tendre vers une fidélité (relative, bien sûr) à des

valeurs. » dans Du travail social au travail ensemble p. 154.

(15)

p. 14

formellement et communément admis. Cette impression de l’esprit subsiste, quel que soit son titre, qui peut bien avoir été octroyé à tort, car le lien triangulaire entre :

le statut ou ce qui est attendu d’un cadre devant circonscrire, sécuriser et piloter un domaine d’activité,

la mission qui lui est confiée induisant la conception, la négociation, la mise en œuvre, l’évaluation et la régulation des divers projets,

le rôle l’invitant dans son comportement à dynamiser et à singulariser l’ensemble dans un milieu vivant de collaborateurs, bénéficiaires, et cetera,

ce lien n’est pas nécessairement équilibré. Or devant intervenir en direction de toutes populations au titre de mon travail de chargée de mission dans un contexte partenarial, il devenait impératif de réagir. C’était d’autant plus important qu’assumant la responsabilité de sensibiliser un public vulnérable à l’accès aux droits et aux soins de santé, il était insupportable de faire figure d’imposture plus longtemps. Plus les personnes sont fragilisées, plus il s’avère essentiel d’agir avec professionnalisme, c’est- à-dire dans une déontologie commandant la disponibilité pour écouter, la compréhension pour clarifier, l’authenticité pour ouvrir des voies d’amélioration jusqu’à éclairer leur marche sur le chemin menant de « l’anamnèse » à la faveur d’une

« métanïona » vers une « autopoïèse » (Vieille-Grosjean, 2009, p. 171-177) avec l’autorité confiante de celui qui transmet et demeure à l’arrière pour mieux se laisser dépasser.

À la faveur d’un changement conventionnel du dispositif régional santé Alsace, je

décidai donc de prendre du recul, d’examiner ce qui pouvait permettre de progresser et

d’engager la présente recherche en sciences de l’éducation. Renouvelant ce que j’avais

réalisé avec succès lors de mon entrée dans l’organisation du travail où l’illustre

sémiologue, Tardy, m’accompagna dans la restructuration de la Mutualité Sociale

Agricole à l’occasion du diplôme d’études supérieures spécialisées de responsable en

formation d’adultes, je m’adressai à son cher étudiant et ami, Vieille-Grosjean. Ce choix

porta le vénéré Professeur à m’assurer dans une aimable correspondance être « entre de

bonnes mains » pour avancer sereinement et se familiariser avec l’univers inconnu de la

recherche. Malgré ce précieux accompagnement, soutenu par des échanges individuels,

(16)

p. 15

collectifs, des travaux en ateliers, des conseils de lecture, des remises de textes…, je demeure impressionnée par ce qui s’inscrit dans une démarche scientifique mondiale et couvre l’histoire de l’humanité. Souvent, alors que toutes les strates du Collège des Écoles Doctorales, à l’École Doctorale, au laboratoire de recherche et à l’Unité de Recherche en ont décrypté le mécanisme dans la convivialité et en toute simplicité, je m’interrogeais sur la légitimité de ma présence. J’ai toujours considéré cette dernière comme un privilège, eu égard à l’étendu de mon ignorance et de mes insuffisances, à commencer par celle que j’accuse dans le maniement de l’anglais. D’innombrables limites se sont dressées devant moi comme autant d’obstacles à l’élaboration d’une problématique et à la prise en compte des multiples paramètres permettant de l’éclairer.

Tant de fois, le bon sens m’a commandé d’arrêter là cette trop vaste entreprise que seules, l’inconscience et la vanité de celle qui ne sait pas avaient pu impulser.

2.2. L’APPEL À L’AUTRE COMME RESSOURCE ESSENTIELLE DE QUESTIONNEMENT ET DE CHANGEMENT

Si la formation doctorale s’est poursuivie néanmoins, c’est sous l’œil bienveillant des Maîtres contemporains ou historiques, de notre région ou d’ailleurs. Ceux-ci ont su m’incliner à creuser et à porter un regard critique sur mon point de vue pour transformer ce que je présentais initialement comme « mon sujet » d’intérêt en « un objet » d’étude.

Me conseillant diverses lectures à cet effet, ils m’ont invitée à examiner avec soin cette conviction de départ, à l’interroger de mille et une façon dans le temps, l’espace, les théories, les pratiques, et cetera. Au fur et à mesure de ce cheminement, « l’opinion, est alors fixée et extérieure, comme un objet. Je ne mets plus mon effort à la soutenir en la répétant ; je me place en face d’elle, sans m’agiter, sans l’entretenir de mon souffle comme un feu. Je la considère plusieurs fois, dans toutes ses parties

[…]

. Je la laisse, je la reprends. Je la prends, elle ne me prend pas. Cette fonction d’arbitre, même à l’égard de ma propre pensée, je l’exerce d’abord comme comptable, ou comme algébriste ou comme géomètre ; ma pensée est objet ; elle est devant moi, je l’essaie et je l’éprouve ; et encore mieux huit jours après ; je la retrouve telle que je l’ai laissée. Or toute pensée doit subir cette épreuve » (Alain, 1959, p. 97-98). L’enjeu consiste alors à s’en saisir pour la convertir par la mémoire, le sens et l’intellect en une « idée » hamiltonienne.

Après ces phases successives d’attachement de soi à sa propre croyance, vers le

détachement du chercheur ouvrant un espace de réflexion et de questionnement à la

lumière de l’histoire, des expériences et des savoirs sur la thématique retenue, il reste à

(17)

p. 16

s’y rattacher, tout en se prémunissant de cette « double modalité de la bêtise en philosophie : s’oublier comme sujet pensant par excès d’objectivation, s’oublier comme être au monde par défaut de décentrement » (Citot, 2014, p. 5-7) pour s’engager dans l’élaboration scientifique de la thèse. L’objectif implique la soumission chaque fois que possible des premiers aboutissements et des jets suivants à autrui. Ainsi, c’est par leurs ajouts, retraits, adaptations ou rejets, qu’un nouvel angle peut être conféré à la théorie en construction. Les années consacrées à cette dernière se déroulent ainsi dans l’espace entre le chercheur et la communauté scientifique, tant passée que présente. Il n’est donc jamais solitaire puisque riche de tout ce qui le précède et l’entoure. Et pourtant, il serait tellement plus confortable par moment d’avoir cette perception, car les possibilités offertes sont à la fois multiples et inquiétantes. L’accès aux nombreuses formations, ateliers méthodologiques, colloques scientifiques, ainsi qu’aux bibliothèques et outils documentaires est appréciable. Mais à lui seul, il constitue une prise de conscience des lacunes, comme l’incompréhension des autres langues que celle maternelle, avec la difficulté d’envisager l’apprentissage de l’anglais qui fait autorité dans les échanges internationaux, non du fait d’un âge avancé, mais de tout ce qui fait défaut par ailleurs.

Le large éventail d’enseignements et de ressources mis à disposition ouvre sur une prise de conscience de ce vaste espace d’investigation, qui s’accompagne d’une peur d’omettre l’essentiel, de négliger de récents apports modifiant l’approche de la thématique ou cette dernière elle-même et pire encore, de plagier par suite et malgré une méconnaissance de travaux, y compris de personnes renommées. Ayant malencontreusement éprouvé tous ces travers, j’ai conçu combien il importait d’échanger, de faire part de sa progression réelle ou imaginaire au sein de l’accueillante communauté. Toute opportunité de dire a été l’occasion pour des interlocuteurs ou auditoires attentifs et avertis de trouver à re - dire quant à la compréhension du contexte, de la problématique, des hypothèses de travail, des outils théoriques ou pratiques permettant d’en apprécier la validité. L’ensemble des observations et suggestions a le plus souvent été émis avec une bienveillance conviant à s’appuyer sur ce soutien, ce moment d’évaluation et de régulation, pour reconsidérer le trajet restant à effectuer au vu de celui réellement parcouru.

Même si au final l’apport peut s’avérer bien modeste quand il se réduit à écarter

quelques propositions hypothétiques de départ, voire à mettre en cause tout le sens de la

démarche, le penseur aura toujours contribué à en préserver d’autres de ses maladresses

ou égarements. Il aura d’une certaine manière circonscrit le champ de la connaissance

(18)

p. 17

ou faciliter le repérage des pistes permettant de l’édifier. « Tout chercheur sérieux éprouve un jour cette évidence douloureuse de la limitation. Malgré lui, il voit le cercle de son savoir se rétrécir de plus en plus. Il perd alors le sens des grandes architectures et se transforme en ouvrier aveugle dans un immense ensemble » (Einstein, 2009, p. 48).

Au sein des civilisations ayant privilégiés les sciences sur les mythes, cru aux innovations plus qu’aux transmissions, préféré les libertés individuelles à l’esprit collectif, l’interaction de ces bonnes volontés se révèle indispensable pour mieux comprendre notre monde, tenter de l’organiser dans un esprit écologique permettant d’y vivre et d’y grandir dans l’harmonie de la nature et de la culture.

2.3. LES POSSIBILITÉS DE FAIRE ÉVOLUER LE « FAIRE AVEC » VERS UN « FAIRE ENSEMBLE »

Cet ambitieux projet nécessite une connaissance et une reconnaissance de ce qui nous entoure, à commencer par l’ensemble des personnes et structures impliquées dans notre étude. Il importe à cet égard de ne pas réduire celles-ci à des partenaires. Les différences et asymétries sont suffisamment nombreuses pour ne pas laisser entendre que chacun prend également part au dispositif santé Alsace à l’intérieur duquel se déploie la présente recherche. Il n’en va pas ainsi même si un dispositif « implique un changement, non pas de la structure même de l’organisation, mais de sa forme. Le sens courant de ce terme signifie en effet "manière dont sont disposés les organes d’un appareil". Plus que des procédures et moins que des institutions, les dispositifs ne se substituent pas aux acteurs, aux services et aux institutions préexistants. Ils s’appuient sur eux, en organisant le travail interprofessionnel et interinstitutionnel » (Dhume- Sonzogni, 2010, p. 57)

.

Il s’agit davantage de faire face tous ensemble à la complexité, de s’accorder afin de faire concorder les missions vers une meilleure prise en compte des situations et réalités de terrain. Ceci exige, et c’est tout le sens de notre démarche, de donner la parole à ceux dont on dit qu’ils sont en difficulté et qui, trop souvent négligés, offrent probablement un potentiel de changement et d’innovation utile à lutter plus efficacement contre toutes formes d’exclusion.

Or, il arrive que dès le recueil de données, les principales instances formalisent un

diagnostic à l’aune de leurs champs de compétences professionnelles. Privilégiant alors

leurs propres moyens sur les fins, le fondement même de cette première étape est perdu

de vue. Alors qu’elle était dédiée à l’éclaircissement de ce qui se passe, à

(19)

p. 18

l’identification des problèmes et au repérage des causes qu’il convient d’approfondir avant d’agir pour améliorer les choses, elle devient réductrice et fragmentaire. À la recherche d’un large traitement de fond pérenne, se substitue alors un rapide recours au comportementalisme. Faute d’une nécessaire révolution copernicienne centrant l’action sur le public ciblé, on se contente d’en appeler à quelques travailleurs de terrain ou bénévoles. Ceux-ci ont pour mission d’intégrer, c’est-à-dire introduire ou ré-introduire les populations visées dans le droit dit « commun » qui, assorti d’un devoir citoyen, incorpore le plus grand nombre dans le silence du quotidien. Conscient de cette éventuelle dérive, il importe de s’en prémunir par une réflexion préalable sur les limites de compétences et d’intervention de chacune des parties. Suivant Dubos invitant à

« penser global et agir local » au sommet de l’environnement en 1972, il sera plus aisé de se savoir habilité pour avoir l’habileté de s’entendre et de réaliser un projet commun réaliste ouvert à d’autres partenaires. Suffisamment réfléchies, sa conduite et son évaluation permettront ainsi des mesures de régulation inclinant d’autres acteurs à apporter leur contribution en termes d’amélioration, d’adaptation, de complément, de transposition et d’extension.

C’est pourquoi il est essentiel, pour des raisons éthiques, de s’inscrire dans tout

dispositif sous le mode de la participation. La caractéristique de cette dernière définie

par Louis Lavelle est « de me découvrir un acte qui au moment où je l’accomplis,

m’apparaît à la fois comme mien et comme non-mien, comme universel et personnel

tout ensemble » (Lalande, 1976, p. 1079). Il est peut-être à déplorer qu’avec la

traçabilité contemporaine, ce sentiment ne dure que le temps de l’action. Ne susciterait-

on pas davantage d’implication, voire de vocation en lui conférant une certaine

continuité ? Cela s’entend couramment des œuvres de production et gagnerait

probablement à s’élargir aux réalisations dans leur ensemble. La réglementation de la

propriété intellectuelle octroie aux démiurges le titre d’auteur ad vitam aeternam, mais

les dépossède au fil du temps et en l’absence d’héritage d’un usage devenant alors libre

de droit et relevant du domaine public. La lisibilité et la valorisation durable des

contributions à des projets collectifs expérimentaux, généralisés ensuite, pourrait

réhabiliter les efforts de mobilisation, les tentatives de créer de nouveaux liens dans une

prise en soin d’autrui de l’ordre du care rarement mise en relief. Il arrive en ce domaine

des services, que l’ordinaire devienne extra-ordinaire, quand des personnes s’allient,

conjuguent et transforment leurs gestes du quotidien en art. Mais privées de statut, leur

effort disparaît dans l’ignorance courante, alors que maintes inventions et astuces

(20)

p. 19

techniques sont portées à la connaissance du grand public via le concours l’Epine. C’est

d’autant plus dommageable que l’enjeu humain de nos interactions, qui se déroulent

dans un double mouvement centrifuge et centripète familial, amical, scolaire,

professionnel, et cetera, est bien de faire en sorte que l’esthétique et l’éthique

kierkegaardiennes se réconcilient dans une succession d’instants potentiellement forts

de nouveauté et d’originalité rassemblés dans une histoire spatio-temporelle issue d’une

coconstruction porteuse de sens.

(21)

p. 20

EN RÉSUMÉ, LA RECHERCHE, POURQUOI ?

Chargée de mission en information et formations partenariales à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Bas-Rhin, la direction nous demande de dynamiser le dispositif santé Alsace. Celui-ci visant à sensibiliser des stagiaires en insertion socioprofessionnelle à la santé, nous nous heurtons à des difficultés péda-andra-gogiques pour ce faire.

Ne répondant pas aux attentes et besoins de notre public, nous engageons une recherche sous la direction d’Henri Vieille-Grosjean (2009), riche de sa théorie :

Elle renvoie au cycle d’épanouissement personnel où le sujet fait retour sur son passé pour, dans un mouvement de bienveillance, se pardonner ses faiblesses, apprendre de ses erreurs et progresser dans un élan d’autocréation.

Souhaitant inviter les intéressés eux-mêmes à ce renouvellement tout au long de la vie, nous inscrivons la présente étude, non pas dans la science de l’éducation apparue en 1812, mais dans les sciences de l’éducation qui depuis 1912, s’avèrent pluridisciplinaires, multiréférentielles, interdisciplinaires, tendues vers une transdisciplinarité articulant selon Eric Plaisance (1999) :

« - LE PÔLE AXIOLOGIQUE (définition des fins de l’éducation) - LE PÔLE SCIENTIFIQUE (connaissances produites par les différentes sciences humaines)

- LE PÔLE PRAXÉOLOGIQUE (orientation vers l’action) »

(22)

p. 21

CHAPITRE 1

UN DISPOSITIF DONT L’ÉVOLUTION QUANTITATIVE INTERROGE LES

ASPECTS QUALITATIFS

(23)

p. 22

1.1. LE DISPOSITIF SANTÉ ALSACE COMME CADRE DE LA RECHERCHE

Notre recherche se situe dans le contexte du dispositif santé Alsace, qui a été initié par le Conseil Régional d’Alsace, le Service Social de la Caisse d’Assurance de Retraite et de Santé au Travail (anciennement Caisse Régionale d’Assurance Maladie) d’Alsace- Moselle, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Bas-Rhin (fusion des Caisses Primaires d’Assurance Maladie d’Haguenau, de Sélestat et Strasbourg), celle du Haut- Rhin (regroupement des Caisses Primaires d’Assurance Maladie de Colmar et Mulhouse) avec son Centre d’Examens de Santé qui intervient à Colmar, Molsheim, Mulhouse, Saale, Schirmeck et Sélestat, ainsi que le Centre d’Examens de Santé de la Mutuelle Générale de l’Éducation Nationale implanté à Strasbourg qui étend ses activités à Haguenau.

Il a fait l’objet d’un accord conventionnel s’inscrivant dans le prolongement de la loi

N° 98-657 d’orientation relative à la lutte contre les exclusions du 29 juillet 1998. Si

cette-dernière s’est traduite par maintes mesures dont la couverture maladie universelle

en vigueur au 1

er

janvier 2000, elle a mis en relief l’exigence d’une concrétisation des

textes. Ce texte législatif fait appel à une meilleure coordination des instances de

gestion pour, conformément à son premier article, veiller « à garantir sur l'ensemble du

territoire l'accès effectif de tous aux droits fondamentaux dans les domaines de l'emploi,

du logement, de la protection de la santé, de la justice, de l'éducation, de la formation et

de la culture, de la protection de la famille et de l'enfance. L'État, les collectivités

territoriales, les établissements publics dont les Centres Communaux et Intercom-

munaux d'Action Sociale, les organismes de Sécurité Sociale ainsi que les institutions

sociales et médico-sociales participent à la mise en œuvre de ces principes. Ils

poursuivent une politique destinée à connaître, à prévenir et à supprimer toutes les

situations pouvant engendrer des exclusions. Ils prennent les dispositions nécessaires

pour informer chacun de la nature et de l'étendue de ses droits et pour l'aider,

éventuellement par un accompagnement personnalisé, à accomplir les démarches

administratives ou sociales nécessaires à leur mise en œuvre dans les délais les plus

rapides. Les entreprises, les organisations professionnelles ou interprofessionnelles, les

organisations syndicales de salariés représentatives, les organismes de prévoyance, les

groupements régis par le code de la mutualité, les associations qui œuvrent notamment

(24)

p. 23

dans le domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion, les citoyens ainsi que l'ensemble des acteurs de l'économie solidaire et de l'économie sociale concourent à la réalisation de ces objectifs. »

1.1.1. UN PREMIER ACCORD CONVENTIONNEL INSTAURANT LE DISPOSITIF SANTÉ ALSACE EN VOIE D’ATONIE

La convention du 29 mai 2006 figurant en annexe 1.1. avait anticipé la volonté politique à travers une action menée par les différents partenaires synthétisée ci-après :

La « Région Alsace considère que la gestion du capital santé fait partie intégrante du projet d’insertion

[…]

des stagiaires relevant des dispositifs régionaux de formation en faveur des demandeurs d’emploi ». C’est pourquoi elle prévoit un module santé dans certaines formations destinées au public désireux de s’insérer professionnellement. Celui-ci comprend une information de trois heures sur la protection sociale et ce qui permet d’entretenir la forme physique et psychique.

Elle peut se compléter, pour les seuls volontaires, d’une matinée dédiée au passage d’un examen périodique de santé. L’ensemble du temps ainsi consacré donne lieu à un financement par le Conseil Régional des structures d’insertion et de ceux qu’elles accompagnent.

Ces prestataires, dont les listes sont régulièrement communiquées par la Région aux deux Caisses Primaires d’Assurance Maladie, se mettent en relation avec ces dernières pour planifier les dates d’intervention. Afin d’être en mesure d’examiner les dossiers administratifs, de préparer les fiches d’évaluation rendant globalement compte des situations administratives et médicales, les coordonnées des participants sont préalablement transmises aux caisses dans le respect du droit de protection des données personnelles. Ensuite, les organismes de formation contactent les Centres d’Examens de Santé afin de programmer un bilan de santé pour ceux qui souhaitent le passer. Ils s’assurent que les mineurs disposent d’une autorisation parentale et que tous les volontaires remplissent un questionnaire préparatoire remis avant la date fixée.

Les organismes d’assurance maladie ont, quant à eux, pour mission de garantir

l’accès de tous aux soins et à la santé. C’est en vertu de ce principe d’universalité

(25)

p. 24

qu’ils s’efforcent d’identifier les publics en situation de précarité voire de pauvreté, telles que définies par Wresinski

3

, pour les accompagner dans leurs démarches. Quatorze employés vont au-devant des demandeurs d’emploi sur leurs lieux de formation pour, d’une part, présenter collectivement le système de protection sociale et, d’autre part, échanger individuellement sur chaque dossier afin de procéder à une éventuelle régularisation en cas de besoin. Les opérations en ce sens se réalisent directement par les Caisses Primaires dès lors qu’il n’est pas nécessaire de se déplacer au domicile des personnes.

À défaut et sous réserve d’un accord de l’intéressé, il est fait appel au Service Social de la Caisse d’Assurance de Retraite et de Santé au Travail. Une assistante sociale de secteur peut alors voir la personne chez-elle et agir de concert avec d’autres travailleurs sociaux comme ceux des Centres Communaux d’Action Sociale, des Missions Locales...

Par ailleurs, les Centres d’Examens de Santé accueillent ceux qui désirent passer un bilan. Ce dernier permet de faire le point sur leur état de santé, d’identifier des facteurs de risques pour agir précocement contre d’éventuelles pathologies. Il comporte le plus souvent des analyses de sang et d’urine, auxquels peuvent s’ajouter le dépistage des infections sexuellement transmissibles, un examen buccodentaire, la mesure de la tension, du poids de la taille, un électro- cardiogramme, une spirométrie si nécessaire, le contrôle de la vision et de l’audition ainsi qu’un examen clinique approfondi durant lequel un entretien permet de répondre aux questions, délivrer des conseils, prévoir d’autres analyses avant de communiquer les résultats strictement confidentiels. L’ensemble est facturé en moyenne deux cent quarante euros l’unité à l’Assurance Maladie, avec l’ajout des possibles frais de transport pour se rendre au centre.

3

Dans le rapport sur « la Grande pauvreté et précarité économique et sociale » présenté au nom

du Conseil Économique et Social et soumis à son avis en séances des 10 et 11 février 1987

diffusé par Journal Officiel N° 6 du 28 février 1987, Joseph Wresinski définit « La précarité est

l’absence d’une ou plusieurs des sécurités notamment celle de l’emploi, permettant aux

personnes et familles d’assumer leurs obligations professionnelles, familiales et sociales, et de

jouir de leurs droits fondamentaux. L’insécurité qui en résulte peut être plus ou moins étendue et

avoir des conséquences plus ou moins graves et définitives. Elle conduit à la grande pauvreté,

quand elle affecte plusieurs domaines de l’existence, qu’elle devient persistante, qu’elle

compromet les chances de réassumer ses responsabilités et de reconquérir ses droits par soi-

même, dans un avenir prévisible. »

(26)

p. 25

Une fiche d’évaluation à chaud dédiée aux intervenants est remplie, avec la mise à jour des droits et les observations concernant la séance de sensibilisation. S’y ajoutent ensuite les données relatives au passage du bilan nécessitant ou non des examens complémentaires, un suivi médical. L’ensemble se traduit par un bilan annuel communiqué au Conseil Régional.

Dans le cadre de notre fonction de chargée de mission en information et formations partenariales, nous avons été sollicités pour coordonner ces actions au titre de la Caisses Primaires d’Assurance Maladie du Bas-Rhin en début 2011. Disposant de toute l’autonomie requise pour ce faire, nous décidons de nous impliquer directement dans le travail de terrain avec sept autres intervenants, dont trois à Haguenau, deux à Sélestat et deux à Strasbourg. L’évaluation du dispositif s’illustre synthétiquement par le tableau ci-après :

ANNÉE NOMBRE MODULES

ÉVOLU- TION

NOMBRE STAGIAIRES

ÉVOLU -TION

NOMBRE DOSSIERS

REVUS

ÉVOLU- TION

NOMBRE BILANS

SANTÉ

ÉVOLU- TION

2010 42 402 197 282

2011 61 + 45 % 573 + 43 % 346 + 76 % 409 + 45 %

2012 66 + 8 % 624 + 9 % 388 + 12 % 444 + 9 %

2013 38 - 43 % 481 - 23 % 405 + 4 % 210 - 53 %

1.1.2. UNE TENTATIVE DE REDYNAMISATION DU DISPOSITIF SANTÉ ALSACE PAR LA CONCLUSION D’UN NOUVEL ACCORD CONVENTIONNEL

En 2013, une baisse significative de nos résultats nous mène à consulter nos différents partenaires et notamment nos homologues du Haut-Rhin qui dressent ce même constat.

Nous disposons rapidement de quelques éléments d’explication :

La rigueur budgétaire a conduit la Région à limiter les formations prévoyant un

module santé et à réduire le financement à la seule demi-journée de formation en

délaissant la matinée organisée au Centre d’Examens de Santé.

(27)

p. 26

En l’absence de financement, certains organismes de formation prestataires renoncent à programmer les trois heures de bilan de santé. Cette option génère une désaffection des stagiaires amenés à organiser eux-mêmes le passage de ce dernier en dehors des heures affectées à leur insertion socioprofessionnelle.

Nous engageons des négociations internes permettant de mettre en commun nos pratiques professionnelles et de nous accorder sur leur évolution. À cet égard, nous observons que si le Bas-Rhin s’avère plutôt performant dans le champ administratif, le Haut-Rhin se distingue dans le domaine médical. Doté d’un Centre d’Examens de Santé, il se centre sur la préparation du bilan. L’information s’effectue autour d’un

« questionnaire-santé » complet. Son remplissage par les stagiaires offre l’opportunité d’aborder les risques de maladie et les moyens de les prévenir. À l’inverse, le Bas-Rhin, financeur du Centre d’Examens de Santé de la Mutuelle Générale de l’Éducation Nationale, s’inscrit dans une sorte de délégation excluant son implication dans cette dernière étape du dispositif. Prenant en compte les éléments précités, nous décidons de rechercher avec l’ensemble des partenaires de nouvelles modalités d’actions valorisant nos atouts et compensant nos faiblesses. C’est ainsi que nous signons la convention du 31 décembre 2014 en annexe 1.2. prévoyant :

une information par ce commanditaire et ce financeur principal qu’est le Conseil Régional à partir de cahiers des charges faisant état des nouvelles modalités définies ci-dessous ;

une forte implication des structures d’insertion appelées à prendre contact avec les partenaires, informer les stagiaires en amont, les accompagner si nécessaire au Centre d’Examens de Santé, avant d’évaluer les prestations en aval pour remonter les difficultés et suggestions de changement ;

une intervention conjointe de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie et du

Centre d’Examens de Santé dans les locaux de ce dernier, de sorte à introduire

une cohérence entre les champs sociaux et médicaux, permettre à ceux qui ne

souhaitent pas passer un bilan de santé de découvrir son implantation, l’accueil du

personnel, et cetera ;

(28)

p. 27

un bilan médico-administratif fondant la rencontre annuelle du comité de suivi constitué par les signataires de la convention.

1.1.3 UNE MISE EN ŒUVRE PROGRESSIVE DU DISPOSITIF SANTÉ ALSACE RÉNOVÉ DANS LE BAS-RHIN

Eu égard à l’état des lieux initialement dressé, les nouvelles modalités d’intervention précitées s’illustrent par l’analyse modulaire de système suivante qui récapitule les ressources humaines et les objectifs, les entrées, les traitements et les sorties, les moyens matériels et logiciels ainsi que les contrainte. Elle s’édifie en plusieurs étapes en ménageant un espace temporel suffisant pour entretenir la réflexion tout au long du processus de négociation et d’élaboration du dispositif. Une fois formalisée, chaque phase peut être validée en connaissance de cause par les parties impliquées.

RESSOURCES HUMAINES OBJECTIFS

-

trois interlocutrices de la formation au Conseil Régional d’Alsace

-

huit interlocuteurs des Centres d’Examens de Santé du Bas-Rhin

-

les interlocuteurs des organismes de formation retenus par le Conseil Régional

-

huit employés, dont ceux des accueils à la

Caisse Primaire du Bas-Rhin

-

deux responsables du Service Social de la Caisse d’Assurance Retraite et de Santé au Travail avec les responsables et assistantes sociales des secteurs d’Haguenau, Sélestat et Strasbourg

- objectif général : favoriser l’accès effectif aux droits et

à la santé des publics vulnérables accueillis dans le dispositif comme démarche d’insertion socioprofes- sionnelle dans le respect des singularités

- objectif opérationnel : échanger avec chacun sur l’état

de ses droits à l’assurance maladie et lui proposer un point sur sa santé avant de communiquer individuel- lement puis collectivement sur les possibilités d’infor- mation, d’aide et d’accompagnement

EXPÉDITEURS-ENTRÉES TRAITEMENTS DESTINATAIRES-SORTIES Conseil Régional : appel à

candidature pour des stages d’insertion socioprofes- sionnelle incluant un module santé

réception, étude des candidatures, tri selon cahier des charges prévoyant le module santé conformément à la convention du 31 décembre 2014 et choix des candidats retenus

-

organismes de formation : notification de décision quant aux candidatures

- Caisse Primaire d’Assurance

Maladie du Bas-Rhin : tableau des candidats retenus

Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Bas-Rhin : tableau des candidats retenus

prise de contact avec nouveaux organismes pour les informer des mo- dalités de mise en œuvre du dispositif, et communiquer la convention et les supports d’intervention proposés

nouveaux organismes de

formation retenus : courriel

expliquant les étapes à suivre,

les interlocuteurs à contacter et

l’information des stagiaires à

partir du support d’information

proposé

(29)

p. 28

EXPÉDITEURS-ENTRÉES TRAITEMENTS DESTINATAIRES-SORTIES organismes de formation

retenus : notification de décision

constitution d’un groupe de stagiaires, fixation d’une date par téléphone avec le Centre d’examens de santé qui confirme par courriel, envoie les ques- tionnaires santé et organise le transport

- Centre d’Examens de Santé :

courriel avec date de bilan

-

Caisse Primaire d’Assurance

Maladie du Bas-Rhin : date de bilan communiquée en copie

Centre d’Examens de Santé : courriel confirmant la date

transmission des questionnaires santé organismes de formation : questionnaires santé

organismes de formation retenus : questionnaires santé

séance d’information des stagiaires sur la matinée au Centre d’examens de Santé, remise des questionnaires santé et pour les volontaires, invitation à le remplir et à obtenir l’autorisation parentale pour les mineurs

Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Bas-Rhin et Centre d’Examens de Santé : commu- nication de la liste des stagiaires et des volontaires pour le bilan

Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Bas-Rhin : liste des stagiaires

-

préparation des dossiers, fiches d’émargement et d’évaluation, des affiches, des équipements et supports

-

accueil des stagiaires et émarge-

ment, échanges sur la situation avec engagement des démarches, offre de service social, sensibilisation collec- tive à partir des problèmes récur- rents et réponse aux questions

-

évaluation de la séance

-

stagiaires : information et si besoin dossier avec précision des justificatifs à adjoindre, rendez-vous, contact sur accord de l’intéressé avec une assistante sociale via un signalement de la caisse

-

Centre d’Examens de Santé :

signature fiche émargement avec cachet

Centre d’Examens de Santé : liste des stagiaires

-

à l’attention des stagiaires volontaires pour un bilan : préparation des dos- siers avec mobilisation du personnel médico-administratif, des vacataires médicaux pour tenter de réaliser les actes et consultations en matinée

-

accueil des stagiaires et émargement

ainsi que pour les volontaires, passage du bilan semi-personnalisé confidentiel avec possibilité de prescrire des examens complé- mentaires et d’organiser un suivi médical

enregistrement des données dans le dossier médical

-

stagiaires volontaires : rendez-vous pour examens complémentaires, et cetera ou résultats du bilan commu- niqués confidentiellement lors du passage au Centre ou à l’adresse indiquée, avec une copie au médecin traitant si l’intéressé le souhaite, une proposition de suivi médical…

Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Bas-Rhin :

-

fiche émargement signée,

validée par la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Bas-Rhin et le Centre d’Examens de Santé

-

fiche d’évaluation

-

transmission de la fiche d’émar- gement aux organismes de formation ainsi qu’au Centre d’Examens de Santé

-

alimentation du bilan global des séances dans sa partie administrative avant de faire compléter le volet médical

- organismes de formation :

fiche émargement

- Centre d’Examens de Santé

bilan des séances à compléter

par le volet médical

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