Master Droit de la propriété intellectuelle
Niveau de diplôme Bac +5
ECTS 120 crédits
Durée 2 ans
Composante Droit et sciences
sociales
Langue(s) d'enseignement
Français
Parcours proposés
# Parcours Droit de la propriété intellectuelle
# Parcours Droit de la recherche et valorisation de l'innovation
Présentation
Le Master Droit de la propriété intellectuelle propose trois parcours: Droit de la propriété intellectuelle, Droit de la recherche et valorisation de l'innovation et Droit de la propriété intellectuelle et du numérique - diplôme délivré conjointement par l'Université de Lomé et de l'Université de Poitiers. Ces trois diplômes accordent une place importante à la formation en droit de la propriété intellectuelle et proposent, chacun, un axe complémentaire afin d'offrir une vision dynamique et appliquée de la matière, axe qui leur confère leur singularité.
Objectifs
Les objectifs des ces formations sont de fournir aux étudiants les ressources nécessaire pour engager leur activité professionnelle (praticien, chercheur) dans les champs du droit de la propriété intellectuelle, droit de l'innovation, droit du numérique, avec une lecture appliquée forte des matières enseignées.
Formation internationale : Doubles diplômes, diplômes conjoints, Erasmus Mundus
Dimension internationale
Le Parcours Droit de la propriété intellectuelle et du Numérique, élaboré et délivré conjointement avec l'Université de Lomé (Togo) permet l'obtention d'un double Master.
Organisation
Ouvert en alternance
Type de contrat : Contrat d'apprentissage
Le Parcours Droit de la recherche et de l'innovation est ouvert à l'apprentissage. Le rythme, grâce à des cours en ligne, est de l'ordre de 5 semaines en entreprise et une semaine à l'université.
Stages
Stage : Possible
Durée du stage : 3 mois Stage à l'étranger : Possible
Durée du stage à l'étranger : 3 mois
Programme
Parcours Droit de la propriété intellectuelle
M1 parcours Droit de la propriété intellectuelle
Semestre 1
UE1 Compétences fondamentales 12 crédits Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle 1 CM Propriété intellectuelle 1 TD Propriété intellectuelle 1 (autonomie)
Droit international privé Droit international privé CM Droit international privé TD Droit international privé (autonomie)
UE2 Compétences spécifiques 9 crédits Droit patrimonial de l'entreprise
Droit patrimonial de l'entreprise CM
Droit du numérique Droit du commerce électronique et de l’Internet
UE3 Compétences complémentaires 6 crédits Droit rural
Droit rural CM Droit des sûretés
Droit des sûretés CM
UE4 : Langue étrangère I 3 crédits Langue étrangère I
Anglais Anglais TD I
Stage facultatif ou Clinique du droit 0 crédits
Semestre 2
UE1: Compétences fondamentales 12 crédits Droit du numérique: les données
Droit du numérique: les données CM
Droit du numérique: les données TD
Droit du numérique: les données autonomie
Droit de la propriété intellectuelle Propriété intellectuelle 2 CM Propriété intellectuelle 2 TD Propriété intellectuelle 2 (autonomie)
Initiation à la recherche Initiation à la recherche
UE2: Compétences spécifiques 9 crédits Droit du commerce international
Droit du commerce international CM
Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique
Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique
UE3: Compétences complémentaires
6 crédits
Droit des entreprises en difficulté ou droit de l'environnement
Droit des entreprises en difficulté
Droit des entreprises en difficulté CM
Droit de l'environnement Droit de l'environnement CM
UE4 : Langue étrangère II 3 crédits Langue étrangère II
Anglais Anglais TD II
Stage facultatif ou clinique du droit 0 crédits
M2 parcours Droit de la propriété intellectuelle
Semestre 3
UE1 : Enseignements fondamentaux 12 crédits Droit international privé et
numérique CM
Droit de la propriété intellectuelle S3
Droit de la propriété intellectuelle S3 CM UE2 : enseignements complémentaires
12 crédits
Histoire comparée de la propriété intellectuelle
Enjeux contemporains de la propriété littéraire et artistique Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique
Droit des affaires appliqué à la propriété intellectuelle CM Droit des affaires appliqué à la propriété intellectuelle TD Droit comparé de la propriété intellectuelle
UE3 : enseignements transversaux 6 crédits Anglais
Méthodologie de la recherche appliquée à la propriété intellectuelle
Recherche d'actualité de la propriété intellectuelle
Semestre 4
UE1 : enseignements fondamentaux 9 crédits Droit de la propriété intellectuelle
S4
Droit de la propriété intellectuelle S4 CM Pratiques contractuelles de la propriété intellectuelle
Contentieux international de la propriété intellectuelle
Contentieux international de la propriété intellectuelle TD Contentieux international de la propriété intellectuelle - CM UE2 : enseignements
complémentaires
6 crédits
Contentieux de la propriété intellectuelle
Droit des signes distinctifs Droit, sciences et nouvelles technologies
Droits voisins de la propriété intellectuelle
Droit pénal de la propriété intellectuelle
Qualité des produits alimentaires Qualité des produits
alimentaires CM
UE3 : enseignements transversaux 15 crédits Anglais
Application pratique de la propriété intellectuelle
Stage et mémoire de recherche appliquée ou fondamentale
Stage professionnel et mémoire de recherche appliquée
Stage en laboratoire et mémoire de recherche fondamentale
Parcours Droit de la recherche et
valorisation de l'innovation
M1 parcours Droit de la recherche et valorisation de l'innovation
Semestre 1
UE1 - Compétences fondamentales 12 crédits Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle 1 CM Propriété intellectuelle 1 TD Propriété intellectuelle 1 (autonomie)
Droit des services publics Droit des services publics CM Droit des services publics TD
UE2- Compétences spécifiques 9 crédits Droit patrimonial de l'entreprise
Droit patrimonial de l'entreprise CM
Droit du numérique Droit du commerce électronique et de l’Internet UE3-Compétences
complémentaires
6 crédits
Méthodologie professionnelle et rédaction d'actes juridiques
Méthodologie professionnelle Rédaction d'actes juridiques
UE4 : Langue étrangère I 3 crédits Langue étrangère I
Anglais Anglais TD I
Stage facultatif ou Clinique du droit 0 crédits
Semestre 2
UE1: Compétences fondamentales 12 crédits Droit du numérique: les données
Droit du numérique: les données CM
Droit du numérique: les données TD
Droit du numérique: les données autonomie
Droit de la propriété intellectuelle Propriété intellectuelle 2 CM Propriété intellectuelle 2 TD Propriété intellectuelle 2 (autonomie)
UE2-Compétences spécifiques 9 crédits Droit public de l'économie
Droit public de l'économie CM Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique
Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique
UE3-Compétences complémentaires
6 crédits
Droit des contrats publics Droit des contrats publics CM Droit fiscal des affaires
Droit fiscal des affaires CM
UE4 : Langue étrangère II 3 crédits Langue étrangère II
Anglais Anglais TD II
Stage facultatif ou clinique du droit 0 crédits
M2 parcours Droit de la recherche et valorisation de l'innovation
Semestre 3
UE1 : l'organisation de la recherche 15 crédits Organisation administrative de la
recherche
Programmes de recherche Droit fiscal de la recherche Séminaires
UE2 : la valorisation de l'innovation 15 crédits Enjeux contemporains du droit
d’auteur, enjeux de la diffusion de la recherche publique
Enjeux contemporains des brevets
Organisation contractuelle de la propriété intellectuelle : copropriété, pool, gestion collective, mandataire de gestion Droit des obtentions végétales Séminaires
Semestre 4
UE3 : les contrats de recherche 9 crédits Droit des contrats publics
Les contrats autour du logiciel Séminaires
Droit des contrats spéciaux et contrats spéciaux de la recherche Approche comparée de la valorisation de la recherche publique
UE4 : le marché de la recherche 9 crédits La contrefaçon
Droit éthique de la recherche Séminaires
Statut de l’agent public, contrat de mobilité, et valorisation de la recherche
UE5 : concrétiser son projet professionnel
12 crédits
Stage et mémoire de recherche appliquée ou mémoire de recherche
Stage professionnel et mémoire de recherche appliquée
Mémoire de recherche mémoire avec soutenance pour les étudiants ayant une activité professionnelle en lien avec la valorisation de la recherche
