Vu le rapport en date du 6 janvier 2014 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

(1)

2014/6273 - CREATION DU REPERTOIRE DES EMPLOIS DE LA VILLE DE LYON - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA DELEGATION GENERALE A L'IMMOBILIER ET AUX TRAVAUX (DÉLÉGATION GÉNÉRALE AUX RESSOURCES HUMAINES)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 6 janvier 2014 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

« La mise à jour du tableau des effectifs s’appuie sur la démarche de Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences (GPEC) qui a débuté à la Ville en 2009.

Cette phase s’inscrit dans l’étape 1 de la démarche qui consiste à réaliser un état des lieux des situations de travail à la Ville et disposer à terme d’un Répertoire des Emplois Activités et Compétences (REAC). Cette base commune permet d’acquérir progressivement une vision globale et transversale des emplois et compétences nécessaire à la mise en œuvre des orientations stratégiques de la collectivité. Il s’agit également d’y adosser les politiques RH afin de disposer d’un cadre cohérent et partagé : politique de recrutement, rémunération, promotion, formation professionnelle, de reconversion, mise en œuvre de parcours professionnels et gestion des mobilités.

C’est aussi à partir de cette base que nous pourrons dans un second temps faire évoluer l’offre de service RH en mettant à disposition des cadres de la Ville un outil de pilotage des emplois et des compétences pour mener à bien leur projet de direction.

Les directions opérationnelles, accompagnées par la DGRH ont animé des groupes de travail avec leur personnel et ont abouti à la rédaction de profils, qui, mis en cohérence à l’échelle de la Ville nous permettent d’identifier nos emplois.

Maintenant que ce travail a été validé par les directions (agents, managers et acteurs RH) et que le pesage des postes a été effectué, il convient d’intégrer les éléments relatifs à l’évolution de carrière, aux attributs de rémunération et aux conditions de travail dans la gestion quotidienne de la collectivité en procédant à la mise à jour du tableau des effectifs. Ce projet n’impacte pas l’organisation des services de la DGIT.

Parmi l’ensemble des emplois de la DGIT, 24 emplois de catégories B et C, 29 profils et 341 postes ont été traités, soit 61 % de l’effectif de la délégation. Les autres profils le seront ultérieurement (emplois de management, isolés, en cours d’étude).

En s’appuyant sur les travaux GPEC et suite à la présentation de ce

dossier lors du Comité de Dialogue Social du 13 novembre 2013, la Délégation

Générale à l’Immobilier et aux Travaux propose la structuration des effectifs

(2)

de postes du profil

Agent de gestion comptable et

budgétaire 24 postes

budgétaire

Agent de gestion comptable

DGTB 18 DLGF 1

DCI 2 DC 3

Filière : Administrative Catégorie : C

Cadre d'emplois : Adjoint administratif

Grade minimum : AA1 Grade maximum : AAP1 RIF : NON

NBI : NON

Agent d'entretien

45 postes

Agent d’entretien Agent d'entretien des locaux

DGTB 1 DLGF 2

DCI 42

Filière : Technique Catégorie : C

Cadre d'emplois : Adjoint technique

Grade minimum : AT2 Grade maximum : ATP2 RIF : NON

NBI : NON

Chauffagiste Chauffagiste DGTB 8

NBI : NON Monteur

Chauffagiste 12 postes

Monteur en installation thermique

DGTB 4

NBI : NON

Mécanicien 5 postes

Mécanicien Mécanicien DLGF 5

NBI : NON

Agent de maintenance

67 postes

Agent technique de maintenance

DGTB 63 DCI 4

NBI : NON

(3)

Electricien 7 postes

Electricien bâtiment

et voirie Electricien bâtiment DGTB 7

technique

Grade minimum : AT1 Grade maximum : ATP1 RIF :NON

NBI :NON

Menuisier 5 postes

Menuisier Menuisier DGTB 5

NBI : NON

Plombier 6 postes

Plombier Plombier DGTB 6

NBI :NON

Serrurier- métallier 5 postes

Serrurier-métallier Serrurier-métallier DGTB 5

NBI : NON

Agent de gestion administrative

DLGF 2 DC 2

NBI : NON Agent de gestion

administrative 13 postes

spécialisé

Agent de gestion (marché, juridique,

RH…)

SG DGIT 1 DGTB 3

DC 5

NBI : NON

Opérateur suivi bâtiment 12 postes

Opérateur suivi

bâtiment CTS DGTB 8

NBI : ACC

(4)

ASI DGTB 4 technique

NBI : ACC

Assistant de direction

3 postes

DCI 1 DC 1 DGTB 1

NBI : SOE

Secrétaire 3 postes

Secrétaire Secrétaire DGTB 1

DCI 2

NBI : NON

Agent d'accueil Agent d'accueil DCI 11

NBI : ACC Agent d'accueil

13 postes

Agent d’accueil et de gestion administrative

DCI 2

NBI : ACC

Gestionnaire administratif 3 postes

Gestionnaire administratif

DLGF 1 DCI 1

DC 1

Filière : administrative Catégorie : B

Cadre d'emplois : rédacteur Grade minimum :

Rédacteur

Grade maximum : RP1 RIF : NON

NBI : NON

Gestionnaire comptable, budgétaire et

financier 5 postes

financier

Gestionnaire comptable

DGTB 2 DCI 3

Filière : Administrative Catégorie : B

Cadre d'emplois : Rédacteur Grade minimum : Rédacteur

NBI : NON

(5)

Gestionnaire immobilier

9 postes

Gestionnaire immobilier

Gestionnaire

immobilier DCI 9

Rédacteur Grade minimum : Rédacteur

NBI : NON

Gestionnaire marchés publics

DGTB 1 DLGF 1

NBI : NON Chargé de la

commande publique 3 postes

Chargé de procédure commande publique

Chargé de procédure

commande publique DC 1

Grade maximum : RP1 RIF : 5

NBI : NON

Gestionnaire technique de bâtiment

DGTB 28

Filière : Technique Catégorie : B Cadre d'emplois : technicien Grade minimum : Technicien

Grade maximum : TP1 RIF : 5

NBI : NON Technicien

études et travaux

34 postes

Gestionnaire technique de bâtiment

Technicien

arrondissement DGTB 6

Filière : Technique Catégorie : B Cadre d'emplois : technicien Grade minimum : Technicien

Grade maximum : TP1 RIF : 5

NBI : NON

Magasinier monteur DLGF 4

NBI : NON Magasinier

14 postes

Magasinier

Assistant logistique

monteur DLGF 2

(6)

Magasinier DLGF 2 DGTB 6

technique

NBI : NON

Monteur installateur DLGF 13

NBI : NON Agent de

manutention 21 postes

Monteur installateur

CTS DLGF 8

NBI : NON

Gardien d’établissement

Gardien

d’établissement DCI 2

NBI : NON Gardien

d'établissement 23 postes

Régisseur de salles Régisseur de salles DCI 21

NBI : NON

Dessinateur 3 postes

Dessinateur Dessinateur DC 3

NBI : NON

Chauffeur 5 postes

Chauffeur-livreur Chauffeur-livreur DGTB 2 DCI 3

NBI : NON

Pour la délégation, les enjeux RH et les éléments de réponses

(7)

D’un point de vue quantitatif, on constate un vieillissement de la population des agents de la DGIT. L’âge moyen était de 44,3 ans en 2011 et de 45 ans en 2012 (Bilan social DGIT 2011 et 2012).

Après une vague importante de départs à la retraite en 2009 et 2010, il est constaté depuis 2011 une diminution du nombre de départ.

Or, 40 % des agents de la DGIT ont plus de 50 ans (tableau des effectifs). De ce fait, il reste un nombre important d’agents en âge de partir à la retraite qui vont se répartir sur les prochaines années (20 % ont plus de 55 ans).

Les outils issus de la démarche GPEC permettront de mieux identifier les besoins en compétences dans le cadre des futurs départs à la retraite (transmission des savoirs faire, apprentissage, liste d’aptitude…).

D’un point de vue qualitatif, l’évolution permanente des emplois de la DGIT nécessite un accompagnement des agents afin de maintenir à jour leurs compétences. A ce titre, une veille attentive est réalisée sur l’évolution du contenu des emplois et sur l’identification des besoins en formations.

• Le maintien dans l’emploi et de l’employabilité de nos agents :

L’allongement de la durée des carrières ainsi que la spécificité de certains emplois de la catégorie C (comme par exemple les agents techniques de maintenance, les agents d’entretien ou les monteurs installateurs) entraînent une importante usure professionnelle.

Il est donc nécessaire de développer des leviers de maintien dans l’emploi, notamment en développant des parcours professionnels. Pour exemple, on peut citer la possibilité d’évoluer d’un poste d’agent technique de maintenance (cadre d’emplois des adjoints techniques) sur un emploi de surveillant de travaux (cadre d’emplois des agents de maîtrise) puis sur un emploi de technicien études et travaux (cadre d’emplois des techniciens avec un niveau minimum de recrutement à BAC + 2).

L’atteinte de cet objectif passe également par le maintien à l’emploi des agents en situation de reconversion, en leur proposant des postes adaptés.

C’est le cas avec le profil d’opérateur suivi bâtiment qui se décline en 2 types de poste : les agents de suivi des interventions (ASI) qui permettront d’accueillir des agents du cadre d’emplois d’adjoint administratif et du cadre d’emplois d’adjoint technique et les correspondants techniques de secteur (CTS) dans le cadre d’emplois d’adjoint technique.

En synthèse, nous pouvons retenir :

- Le passage de 56 intitulés emplois différents sur HR à 25 intitulés

« GPEC ».

(8)

agents.

- Une visibilité accrue sur des perspectives de mobilité pour les agents de la DGIT en identifiant les emplois transverses : 19 emplois transverses (agent d’entretien, agent de gestion administrative, gestionnaire comptable, gestionnaire marchés publics…) et 6 spécifiques.

- L’identification d’emploi :

•« Sensibles » comme les régisseurs de salles, seuls représentants de la Ville pendant les manifestations et responsables de la sécurité du public ;

•« Emergeants » : la création d’un poste d’assistant maîtrise de l’énergie en 2010 pour contrôler les dépenses d’énergie dans les bâtiments de la Ville.

La création de la mission développement durable en 2010 composée d’un poste de responsable mission développement durable (création en 2010), un poste de chargé de mission développement durable (demande de création au PGAEC 2014) et d’un poste d’apprenti chargé d’étude développement durable.

•« En tension » : la difficulté de recruter des emplois dans le secteur thermique, tel que les chauffagistes et monteurs en installations thermiques.

Ces compétences sont difficiles à trouver sur le marché de l’emploi compte tenu de la concurrence due à l’émergence des métiers liée au développement des énergies renouvelables.

Par ailleurs, les serruriers, menuisiers et plombiers recouvrent des compétences difficiles à conserver à la Ville compte tenu des niveaux de rémunération moins attractifs que ceux du secteur privé.

•« A forte usure professionnelle » comme les monteurs installateurs ou les agents d’entretien. Dans le cadre du projet « reconversion », une réflexion est engagée avec la DGRH afin d’étudier la mise en place de parcours professionnels et ce dès le recrutement. »

Vu le Comité de Dialogue Social du 13 novembre 2013 ;

Vu l’avis du Comité Technique Paritaire du 29 novembre 2013 ; Ouï l’avis de sa Commission Ressources Humaines ;

D E L I B E R E

(9)

poste ^cible Construction 4482

Administration / affaires générales

Agent de gestion

administrative AA2 AAP2 C NON NON NON

Construction 4562

Agent de gestion

administrative AA2 AAP2 C NON NON NON

spécialisé

Assistant

marchés publics AA1 AAP1 C NON NON NON

spécialisé

Assistant

spécialisé

Assistant

spécialisé

Assistant

spécialisé

Assistant

Finances / comptabilité /

budget

budgétaire

Agent de gestion

comptable AA1 AAP1 C NON NON NON

budget

budgétaire

Agent de gestion

budget

budgétaire

Agent de gestion

Assistant de

direction AA1 AAP1 C NON 10 SEO

(10)

poste ^cible

Construction 9808 ^Affaires juridiques

Chargé de la commande

publique

Chargé de procédure commande

publique

Chargé de la procédure commande

publique

Rédacteur RP1 B NON NON NON

Construction 4841 Urbanisme et

aménagement Dessinateur Dessinateur Dessinateur AT1 ATP1 C NON NON NON Construction 9514 Urbanisme et

aménagement Dessinateur Dessinateur Dessinateur AT1 ATP1 C NON NON NON Construction 9515 Urbanisme et

aménagement Dessinateur Dessinateur Dessinateur AT1 ATP1 C NON NON NON Construction 11149

Gestionnaire administratif

Assistant technique et administratif

Rédacteur RP1 B 5 NON NON

DGIT 705

spécialisé

Assistant de gestion administrative

financière

AA1 AAP1 C NON NON NON Gestion

technique des bâtiments

4558

spécialisé

Assistant

Gestion technique des

bâtiments 666

spécialisé

Assistant gestion

RH AA1 AAP1 C NON NON NON

Gestion technique des bâtiments

8821

spécialisé

Assistant gestion

RH AA1 AAP1 C NON NON NON

10356

budget

budgétaire

Agent de gestion

bâtiments 11166

budget

budgétaire

Secrétaire comptable adjointe

AA1 AAP1 C NON NON NON

(11)

poste ^cible Gestion

3321

budget

budgétaire

technique des

bâtiments 4527

budget

budgétaire

Agent de gestion

des achats AA1 AAP1 C NON NON NON

bâtiments 4669

budget

budgétaire

Agent de gestion

bâtiments 4705

budget

budgétaire

Secrétaire

bâtiments 4745

budget

budgétaire

Secrétaire

4746

budget

budgétaire

4819

budget

budgétaire

Agent de gestion

bâtiments 4829

budget

budgétaire

Agent de gestion

7984

budget

budgétaire

Secrétaire

bâtiments 9019

budget

budgétaire

technique des

bâtiments 9020

budget

budgétaire

AA1 AAP1 C NON NON NON

(12)

9021

budget

budgétaire

Secrétaire

bâtiments 9022

budget

budgétaire

Secrétaire

bâtiments 9311

budget

budgétaire

Agent de gestion administrative et

comptable

technique des

bâtiments 9510

budget

budgétaire

Agent de gestion

bâtiments 9511

budget

budgétaire

Secrétaire

Entretien maintenance

et services généraux

Agent technique

de maintenance AT1 ATP1 C NON NON NON

Agent technique

de maintenance AT1 ATP1 C NON 10 FPO

bâtiments 1066

Agent technique

bâtiments 1067

Agent technique

(13)

technique des

bâtiments 1068

Agent technique

bâtiments 1071

Agent technique

bâtiments 1128

Agent technique

bâtiments 1131

Agent technique

bâtiments 1208

Agent technique

bâtiments 1212

Agent technique

bâtiments 1349

Agent technique

(14)

technique des

bâtiments 1351

Agent technique

bâtiments 151

Agent technique

bâtiments 1586

Agent technique

bâtiments 1832

Agent technique

bâtiments 2001

Agent technique

bâtiments 2008

Agent technique

bâtiments 3140

Agent technique

bâtiments 4484

Agent technique

(15)

technique des

bâtiments 4553

Agent technique

bâtiments 4629

Agent technique

bâtiments 4652

Agent technique

bâtiments 4656

Agent technique

bâtiments 4661

Agent technique

bâtiments 4677

Agent technique

bâtiments 4679

Agent technique

bâtiments 4682

Agent technique

(16)

technique des

bâtiments 4683

Agent technique

bâtiments 4688

Agent technique

bâtiments 4689

Agent technique

bâtiments 4698

Agent technique

bâtiments 4699

Agent technique

bâtiments 4704

Agent technique

bâtiments 4707

Agent technique

bâtiments 4715

Agent technique

(17)

technique des

bâtiments 4716

Agent technique

bâtiments 4722

Agent technique

bâtiments 4725

Agent technique

bâtiments 4800

Agent technique

bâtiments 4802

Agent technique

bâtiments 4823

Agent technique

bâtiments 4835

Agent technique

bâtiments 4837

Agent technique

(18)

technique des

bâtiments 5584

Agent technique

bâtiments 5591

Agent technique

bâtiments 5594

Agent technique

bâtiments 6688

Agent technique

bâtiments 7789

Agent technique

bâtiments 7790

Agent technique

bâtiments 7793

Agent technique

bâtiments 812

Agent technique

(19)

technique des

bâtiments 814

Agent technique

bâtiments 8328

Agent technique

bâtiments 8329

Agent technique

bâtiments 8331

Agent technique

bâtiments 8332

Agent technique

bâtiments 8333

Agent technique

bâtiments 930

Agent technique

bâtiments 9512

Agent technique

(20)

technique des

bâtiments 9513

Agent technique

bâtiments 9687

Agent technique

bâtiments 989

Agent technique

bâtiments 4042

Agent d'entretien Agent d'entretien Agent d'entretien

des locaux AT2 ATP2 C NON NON NON

4833 ^Affaires juridiques

Chargé de la commande

publique

Gestionnaire marchés publics

Gestionnaire

marchés publics Rédacteur RP1 B NON NON NON Gestion

10938 Transports et

logistique Chauffeur Chauffeur-livreur Chauffeur-

magasinier AT2 ATP2 C NON NON NON

logistique Chauffeur Chauffeur-livreur Chauffeur-

magasinier AT2 ATP2 C NON NON NON

4533 Urbanisme et

aménagement Electricien Electricien bâtiment et voirie

Electricien

bâtiment AT1 ATP1 C NON NON NON

Electricien

(21)

poste ^cible bâtiments

Electricien

bâtiments 1992

budget

financier

Gestionnaire comptable et budgétaire

Gestionnaire

comptable Rédacteur RP1 B NON NON NON Gestion

technique des

bâtiments 4642

budget

financier

Gestionnaire comptable et budgétaire

Gestionnaire

comptable Rédacteur RP1 B 5 NON NON Gestion

logistique Magasinier Magasinier Magasinier AT1 ATP1 C NON NON NON Gestion

technique des 9309 Transports et

logistique Magasinier Magasinier Magasinier AT1 ATP1 C NON NON NON

(22)

poste ^cible bâtiments

bâtiments 1995

Menuisier Menuisier Menuisier AT1 ATP1 C NON NON NON

bâtiments 1996

bâtiments 2002

bâtiments 2004

bâtiments 2006

bâtiments 4654

Monteur

chauffagiste Chauffagiste Chauffagiste AT1 ATP1 C NON NON NON Gestion

technique des

bâtiments 4655

Monteur

technique des Entretien

maintenance Monteur

(23)

technique des

bâtiments 4664

Monteur

technique des

bâtiments 4681

Monteur

technique des

bâtiments 4866

Monteur

technique des

bâtiments 5527

Monteur

technique des

bâtiments 5867

Monteur

technique des

bâtiments 4649

Monteur chauffagiste

Monteur en installation

thermique

AT1 ATP1 C NON NON NON Gestion

technique des

bâtiments 4653

thermique

technique des

bâtiments 4690

thermique

AT1 ATP1 C NON NON NON

(24)

technique des

bâtiments 4869

thermique

technique des

bâtiments 5768

Opérateur suivi bâtiment

Agent de suivi

des interventions AT1 ATP1 C NON 10 ACC Gestion

technique des

bâtiments 9310

Agent de suivi

technique des

bâtiments 9312

Agent de suivi

technique des

bâtiments 9313

Agent de suivi

1363

correspondant technique de

secteur

AT1 ATP1 C NON 10 ACC Gestion

4567

secteur

4723

secteur

4804

secteur

technique des

bâtiments 4838

secteur

AT1 ATP1 C NON 10 ACC

Gestion Administration correspondant

(25)

7791

secteur

technique des

bâtiments 985

secteur

technique des

bâtiments 4676

Plombier Plombier Plombier AT1 ATP1 C NON NON NON

bâtiments 4859

bâtiments 4862

bâtiments 4863

bâtiments 4864

bâtiments 4865

10919

Secrétaire Secrétaire secrétaire AA2 AAP2 C NON NON NON

(26)

5620

Assistant de

direction AA1 AAP1 C NON NON NON

bâtiments 4853

Serrurier-métallier Serrurier-

métallier Serrurier-métallier AT1 ATP1 C NON NON NON Gestion

technique des

bâtiments 4858

technique des

bâtiments 4867

technique des

bâtiments 4868

technique des

bâtiments 4873

technique des

bâtiments 10990 Bâtiment et infrastructures

Technicien études et travaux

Gestionnaire technique

bâtiment

gestionnaire technique

bâtiment

Technicien TP1 B 5 NON NON

bâtiment

3954 Bâtiment et infrastructures

bâtiment

(27)

bâtiment

(28)

bâtiment

technicien

d'arrondissement Technicien TP1 B 5 NON NON Gestion

technique des

bâtiment

technicien

bâtiment

technicien

bâtiment

technicien

technique des 8287 Bâtiment et Technicien études Gestionnaire

technique technicien